VII - REGLEMENTATIONS
1 - DECLARATION DE CONFORMITE AU TYPE
PRODUIT CONCERNE :
CONSTRUCTEUR :
GENRE :
ORGANISME NOTIFIE :
CONTROLE DU TYPE / N° D’IDENTIFICATION :
LABORATOIRE AGREE :
NORMES DE REFERENCE :
PROCEDURE DE CONTROLE :
DECLARATION :
Annexe II article 3.1 de la directive 90/396/CEE
Annexe IV module D de la directive 92/42/CEE
GAMME Docéane supra
GEMINOX SAS
16 rue des Ecoles - BP 1
29410 SAINT THEGONNEC
CHAUDIERE A GAZ MURALE A CONDENSATION
Simple ou double service
DIRECTIVES CE APPLICABLES :
CERTIgaz (1312)
62 rue de Courcelles
75008 PARIS
CE1312BR4313
ZEM 5-25 C / ZEM 5-25 SEP / ZEM 5-25 M50 H
CETIAT
17/19 Bd du 11 Novembre 1918
69604 VILLEURBANNE
90/396 CEE, 92/42 CEE, 73/23 CEE, 89/336 CEE
97/23 CEE article 3.3
EN 437, EN 483, EN 677, EN 60335.1, EN 55014,
EN 55104
Assurance qualité de la fabrication
Les produits identifiés sur le présent document sont conformes aux directives citées et au type homologué.
La fabrication est soumise à la procédure de contrôle mentionnée.
Les chaudières Docéane supra sont conformes aux exigences applicables aux chaudières à condensation.
Saint-Thégonnec le : 15-01-07
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