MANUEL D’OPERATIONS
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Edition 1
A : GENERALITES
Amendement 0
7 : Autorité, tâches et responsabilités du CDB Date : 12/04/13
7 : Autorité, tâches et responsabilités du CDB
Les CDB sont responsables de l’exécution du vol, conformément aux dispositions, consignes et procédures figurant dans le présent manuel, ainsi qu’aux règlements. Ils sont responsables des décisions relatives à cette exécution ainsi que du chargement de l’appareil.
De façon plus générale les CDB reprennent à leur compte l’objectif général de l’aéroclub axé sur la sécurité des vols. Les CDB doivent être conscients qu’ils véhiculent à l’extérieur l’image de l’aéroclub de
Compiègne Margny
En cas de faute le CDB pourra être responsable financièrement des dégâts causés.
Lorsque un membre du club réserve un avion, il est réputé en être le CDB. Dans le cas où plusieurs membres du club sont à bord, celui qui est assis en place gauche est le seul CDB de l’étape considérée, hors vol avec un instructeur agréé par l’aéroclub.
Dans les cas des vols d’instruction et tests, l’instructeur est le CDB du vol ; il est généralement assis en place droite.
7-1 :Rôle du CDB:
Le CDB est responsable de l’exécution du vol conformément aux dispositions, consignes et procédures figurant dans le présent manuel. Il est responsable des décisions relatives à cette exécution ainsi que du chargement de l’appareil.
En cas d’accident ou d’incident, il prend les mesures nécessaires conformément aux directives du présent manuel.
7-2 :Autorité du CDB:
Le CDB a autorité sur toutes les personnes embarquées. Il a la faculté de débarquer toute personne ou toute partie du chargement pouvant présenter un danger pour la sécurité, la salubrité ou le bon ordre de l’avion.
En application des articles adéquats de l’Air Regulation (EU-FCL), le CDB doit:
- s’assurer avant le vol que l’avion est apte à l’exécution du vol projeté,
- apprécier si le vol doit être poursuivi lorsque surviennent des déficiences humaines ou mécaniques de nature à compromettre la sécurité du vol.
Le CDB peut déroger aux règles générales de l’Air Regulation ou aux textes réglementaires applicables chaque fois qu’il l’estime indispensable à la sécurité. Dans ce cas il doit en rendre compte sans retard à l’organisme de la circulation aérienne avec lequel il est en contact ou, à défaut, au responsable de l’aérodrome le plus proche.
7-3 :Stagiaire:
Le stagiaire est un pilote à l’entraînement, sous la responsabilité d’un instructeur.
7-4 :Instructeur:
Un instructeur est un pilote détenteur de la qualification instructeur en état de validité, chargé de la formation dans la limite de ses qualifications.
Instructeur habilité: c’est un instructeur désigné par le Président/Chef-pilote pour délivrer une instruction particulière ou effectuer des contrôles de progression ou de compétence.
7-4-1 :Transfert de responsabilités:
L’exécution d’un vol débute avec la prise en compte de l’avion par le pilote CDB. Cette prise en compte représente un transfert de responsabilité entre le club et le pilote. Ce transfert de responsabilité se traduit par la connaissance de l’état technique de l’avion, en vérifiant le carnet de route.
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©Aéroclub de Compiègne Margny – FFA
