MANUEL D’OPERATIONS
A : GENERALITES
4 : Discipline:
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Edition 1
Amendement 0
Date : 12/04/13
4 : Discipline:
4-1 :Obligations des membres
Les pilotes devront se conformer au règlement en vigueur sur le terrain, qui sera décrit dans le futur
Manuel d’Exploitation de l’ACCM, qui peut être consulté à tout moment au Secrétariat.
4-1-1 :installations au sol:
parking auto:
Les véhicules doivent être correctement placés sur le parking faisant face au Club House. La circulation et le stationnement des véhicules autres que ceux de service sont strictement interdits dans les hangars, sur les aires d’évolution et de stationnement des avions ainsi que, d’une façon générale, sur toute la surface de l’aérodrome.
club-house:
Les membres du club sont tenus de respecter la salle du clubhouse. Ils ne perturberont pas l’instruction et la préparation des vols.
bar:
Le bar est réservé aux membres du club, à leur famille ou à leurs invités. Le règlement des prestations se fait au comptant.
Dan s l’ensemble des locaux il est interdit de fumer.
4-1-2 :comportement général:
les pilotes se doivent de lire les notes de service et les informations qui sont portées
à leur connaissance sur le panneau d’affichage,
ils sont tenus d’accompagner leurs passagers, amis ou membres de leur famille sur les aires de stationnement des avions. En particulier, ils surveilleront les jeunes enfants.
les chiens doivent être tenus en laisse et ne pas circuler sur les aires d’évolution des avions et, d’une façon générale, sur tout l’aérodrome.
tout membre de l’aéroclub se doit d’assurer l’accueil des visiteurs et des candidats désirant s’inscrire comme nouveau membre.
tout membre dont le comportement serait de nature à importuner les autres membres, à nuire au renom du club, à insulter les membres du CA, pourra faire l’objet des sanctions prévues aux statuts.
4-1-3 :assurances:
L’aéroclub (affilié à la FFA) peut être amené à souscrire, pour sa garantie et celle de ses membres, diverses polices d’assurances.
Il appartient aux membres de l’Association, s’ils le désirent, de souscrire personnellement toute assurance principale ou complémentaire qui leur paraîtrait nécessaire pour garantir leur responsabilité ou encore pour que soit réparé le dommage supporté par eux-mêmes ou leurs ayants droit.
4-1-4 :transport de matières dangereuses:
La classification des marchandises dangereuses est régie par l’OACI et reprise par IATA.
L’aéroclub n’est pas autorisé à transporter des marchandises dangereuses.
4-1-5 :Réservation
Tout avion de l’aéroclub peut être réservé pour une tranche horaire, minimale d’une demi-heure par
Internet ou par téléphone auprès du secrétariat.
Avant d’entreprendre un vol le compte du pilote doit être suffisamment provisionné. Le vol ne pourra pas être autorisé avant que le compte soit normalement complété.
Pour les vols d’instruction, la réservation doit porter simultanément sur un avion et un instructeur.
Les pilotes n’ayant pas effectué de réservation préalable peuvent disposer d’un avion resté libre en le réservant dès leur arrivée.
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©Aéroclub de Compiègne Margny – FFA
MANUEL D’OPERATIONS
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Edition 1
A : GENERALITES
Amendement 0
4 : Discipline: Date : 12/04/13
Toute réservation non annulée 24 heures à l’avance (sauf raisons météorologiques ou personnelles validées) fera l’objet d’une facturation forfaitaire d’une demi-heure de vol sur le type d’avion réservé pour l’école, et d’une somme fixée par le CA pour un voyage.
La réservation voyage sera accordée suivant l’ordre de priorité suivant: a) voyage inhérent aux besoins et engagements de l’aéroclub, dont les voyages en groupe organisés par ce dernier, b) rallye à caractère non compétitif au plan aérien ou manifestation ayant nécessitée le paiement d’un droit d’engagement, c) distance prévue la plus importante dans le temps minimum de temps d’immobilisation de l’appareil (dans le cas de demandes formulées au même moment pour un même appareil),
Le départ devra avoir lieu au plus tard une heure après l’heure prévue (sauf impossibilité météorologique), faute de quoi, l’appareil sera considéré comme disponible.
En cours de voyage, le pilote qui a réservé l’avion est considéré comme le CDB et portera donc toutes les responsabilités légales du CDB, vis-à-vis tant de la réglementation que de l’aéroclub, contenues dans ce manuel.
Voyage:
Un minimum de facturation correspondant à:
- deux heures de vol est prévu par une journée d’utilisation en voyage en semaine,
- trois heures de vol par journée d’utilisation en week-end.
Tous voyages en dehors du territoire métropolitain ou sur un aérodrome particulier (ex: altiports, etc.) doivent faire l’objet d’une autorisation écrite de la direction de l’aéroclub.
Tous pilotes IR doivent être autorisés par le Chef pilote pour l’utilisation des avions classés IFR de l’aéroclub. a) Le CDB devra s’assurer avant le départ de la présence à bord de l’appareil de la trousse contenant: réserve d’huile (vérifier grade et marque), piquets et cordages d’amarrage, chiffons. b) En tout lieu, le pilote et ses passagers devront avoir une tenue et un comportement correct afin de ne pas attirer de critiques contre l’aéroclub qu’ils représentent, c) Dans tous les cas, le pilote qui aura retenu un appareil demeurera vis-à-vis de l’aéroclub, pendant toute la durée du voyage, le seul responsable du bien confié, d) Le CDB préviendra le club de son arrivée à ses terrains de destination, e) En cas d’atterrissage forcé hors d’un terrain reconnu, le pilote devra, de toute urgence avertir, par téléphone un responsable de l’aéroclub. Il est rappelé que le décollage de l’avion, après atterrissage en campagne, ne peut être exécuté qu’après accord des autorités compétentes (en l’occurrence Préfecture du lieu, après avis technique de la DSAC territorialement compétente) par un pilote autorisé par le CA, f) dans le cas où un pilote serait contraint de laisser l’appareil sur un terrain autre que sa base, les frais de rapatriement de l’avion, si non pris en compte par l’assurance fédérale, seront à sa charge si lui-même n’a pu procéder à ce rapatriement. g) si pour certains vols à l’étranger, une assurance spéciale complémentaire est obligatoire, le montant de cette prime exceptionnelle sera à la charge du membre ayant réservé l’appareil, h) les taxes d’atterrissage sont à la charge du CDB, i) en cas de voyage de longue durée, le pilote devra s’assurer auprès des mécaniciens que le potentiel restant des visites d’entretien permet de l’effectuer ; (par exemple vidange de l’huile moteur, visite des 50 heures).
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©Aéroclub de Compiègne Margny – FFA
