Datalogic Jade™ X7 Multi-Plane Imaging Scanner/Scale Guide de référence

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celui de ses filiales ou de ses associées ("Datalogic" ou "Datalogic USA, Inc."). Par cette
présente, aux propriétaires des produits de Datalogic est garantie une licence révocable et
non exclusive de reproduction et diffusion interne de cette documentation dans un but
purement commercial. Les acheteurs ne doivent ni ôter ni altérer les avis du propriétaire, y
compris les avis de droit d'auteur contenus dans cette documentation et ils doivent
s'assurer que tous les avis apparaissent sur toutes les reproductions de cette documentation. En cas de publication de révisions futures de ce manuel, vous pouvez les recevoir en
contactant notre représentant Datalogic.
Les versions électroniques peuvent être téléchargées à partir du site Internet de Datalogic
(www.datalogic.com) ou elles peuvent être fournies sur des supports appropriés. Si vous
visitez notre site Internet et que vous désirez faire des commentaires ou exprimer des
suggestions à propos de cette publication ou d'autres publications de Datalogic, nous vous
prions de nous les laisser sur la page "Contact Datalogic".
Jade™ X7
Portail de Lecture
Informations réglementaires
Étiquetage de produits
This Class A digital apparatus meets all requirements of the Canadian
Interference-Causing Equipment Regulations.
Cet appareil nmumerique de la classe A respecte toute les exigences du
Reglement sur le material broilleur du Canada.
Chacun des trois ensembles majeurs (arc d'entrée, arc de sortie et
ensemble inférieur) possède sa propre étiquette comportant son numéro
de série, située comme montré.
CLASS 1 LASER PRODUCT
APPARECCHIO LASER CLASSE 1
LASER KLASSE 1
APPAREIL A LASER DE CLASSE 1
Denegation de Responsabilite
IEC 62471-1: 2006 Risk Group 1
Précautions de sécurité
Patents
ATTENTION
850030415
(Rev. D)
Oct 2017
Déclaration des Déchets d'Équipements Électriques et
Électroniques.
English
For information about the disposal of Waste Electrical and Electronic Equipment
(WEEE), please refer to the website at www.datalogic.com.
Italian
Pour toute information relative à l’élimination des déchets électroniques (WEEE),
veuillez consulter le site internet www.datalogic.com.
Ce document est un ajout au guide de référence rapide
de ce produit. Voir le guide de référence rapide pour
obtenir de plus amples informations sur le produit.
German
Informationen zur Entsorgung von Elektro- und Elektronik- Altgeräten (WEEE)
erhalten Sie auf der Webseite www.datalogic.com.
Spanish
Si desea información acerca de los procedimientos para el desecho de los residuos
del equipo eléctrico y electrónico (WEEE), visite la página Web www.datalogic.com.
Portuguese
Para informações sobre a disposição de Sucatagem de Equipamentos Elétricos e
Eletrônicos (WEEE -Waste Electrical and Electronic Equipment), consultar o site web
www.datalogic.com.
Chinese
©2012-2017 Datalogic S.p.A., Inc.• All rights reserved. Without limiting
the rights under copyright, no part of this documentation may be
reproduced, stored in or introduced into a retrieval system, or transmitted in any form or by any means, or for any purpose, without the
express written permission of Datalogic S.p.A. and/or its affiliates
Datalogic and the Datalogic logo are registered trademarks of Datalogic S.p.A. in many countries, including the U.S. and the E.U.
有关处理废弃电气电子设备 (WEEE) 的信息， 请参考 Datalogic 公司的网站
www.datalogic.com。
Japanese
廃電気電子機器 (WEEE) の処理についての関連事項は Datalogic のサイト
www.datalogic.com をご参照下さい。
Sauf quand cela est décrit dans ce manuel, aucun ajustement
ou aucune modification des composants du scanner ne doit
être tenté par l'utilisateur.
Addendum Réglementation
Déclaration DEEE (WEEE)
French
Arche Étiquette figurant le
numéro de série
(identique sur les deux arcs)
LED Class
Voir www.patents.datalogic.com pour liste de brevets.
Per informazioni sullo smaltimento delle apparecchiature elettriche ed elettroniche
consultare il sito Web www.datalogic.com.
REMARQUE
EN / IEC 60825-1: 2007 Longueur d'onde émise 860 nm, 1.17mW pic.
Ce dispositif utilise des lasers se conformer à la norme 21 CFR 1040.10
et 1040.11 sauf pour les déviations conformément à l'avis Laser No. 50,
daté du 24 Juin 2007.
Datalogic a pris des mesures opportunes pour fournir des informations complètes et soignées dans ce manuel. Cependant Datalogic se réserve le droit de changer n'importe quel
détail à n'importe quel moment sans avis préalable. Datalogic est une marque enregistrée
de Datalogic S.p.A. dans plusieurs pays, le logo de Datalogic est une marque de Datalogic
S.p.A., l'une et l'autre sont licenciées à Datalogic USA, Inc.
Toutes les autres marques déposées et les appellations commerciales qui paraissent
dans ce manuel appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Jade est une marque déposée de Datalogic ADC, Inc. dans de nombreux pays, y compris
aux Etats-Unis et LaneHawk est une marque déposée de Datalogic ADC, Inc. aux ÉtatsUnis et au Canada.
Brevets de design: EP001287833, USD668656, USD684975, USD712411
Brevets d'utilité: EP0789315B1, EP1114391B1, EP1771810B8, EP1797521B1,
EP1828957B1, EP2220586B1, EP2517148B1, JP4033958B2, US5864404, US5903354,
US5992740, US6061645, US6260001, US6347740, US6442503, US6499662, US6561427,
US6629639, US6729603, US7100824, US7201322, US7204422, US7234641, US7246745,
US7337960, US7433590, US7506816, US7909248, US8172145, US8196822, US8267316,
US8286877, US8322621, US8430311, US8474715, US8488210, US8608077, US8724188,
US8915443, US8939369, US9053379, US9239943, US9519810, US9651363,
ZL200680021174.X, ZL200780018182.3, ZL200880117067.6, ZL200980157603.X,
ZL200980163411.X, ZL201280014887.
Cette illustration a pour seul but de montrer l'emplacement
des étiquettes. Voir les étiquettes posées sur votre produit
pour consulter les renseignements qui s'appliquent à celui-ci.
Laser Class
www.datalogic.com
Toute utilisation des commandes, tout ajustement ou toute
exécution d'une procédure autre que celles spécifiées ici peut
avoir pour résultat une exposition dangereuse aux rayonnements laser.
AVERTISSE- L'utilisation des instruments optiques avec le scanner augMENT mente les risques oculaires.
(Les instruments optiques sont notamment les jumelles,
microscopes, télescopes et loupes, mais pas les lunettes de
vue que peut porter l'utilisateur.)
Pour éviter d'être exposé aux rayonnements laser, ne pas
retirer le boîtier protecteur du module du laser. Aucune pièce
située à l'intérieur du scanner ne peut être réparée par l'utilisateur.
AVERTISSE- Aucun ajustement ou aucune modification du scanner ou du
MENT boîtier scanner/balance ne doit être tenté par l'utilisateur.
Cet appareil a été testé et respecte les limitations d'un appareil
numérique de classe A, conformément au point 15 du règlement FCC. Ces limitations sont destinées à assurer une protection raisonnable contre les interférences nuisibles dans une
AVERTISSE- installation commerciale. Cet équipement produit, utilise et
MENT peut émettre de l'énergie radio électrique et, s'il n'est pas
installé et utilisé conformément aux présentes instructions, il
peut causer des interférences nuisibles aux communications
radio. L'utilisation de cet appareil dans une installation résidentielle peut entraîner des interférences nuisibles, lesquelles
devront être corrigées aux frais de l'utilisateur.
Ensemble inférieur
Étiquette figurant le
numéro de série
-OU-
Union douanière
Le Certificat de conformité de l'Union douanière a été obtenu ; celui-ci
permet au Produit de porter cette maque de conformité eurasienne.
Ce produit ne peut pas être réparé par l’utilisateur. L’ouverture du boîtier de l’unité peut provoquer des dommages
internes et annulera la garantie.
ATTENTION
China RoHS Tableau des éléments restreint
1.2 1.1« Documentation » signifie tout matériel tel que les modes d'emploi, les guides de référence
du programme, les guides de référence rapide, les manuels ou tout document similaire associé au Produit Datalogic en version papier, « en ligne » ou sous toute autre forme.
1.3 « Informations exclusives » signifie : (a) un code source, un code objet, un logiciel, une documentation inédite ainsi que toute conception interne, conception du système, conception
d’une base de données, technologie, donnée ou information technique, tout algorithme et
secret commercial lié au à produit et / ou le Logiciel, (b) tout autre secret commercial marqué
de façon appropriée ou identifié comme exclusif ou confidentiel ainsi que (c) toute information que l’Utilisateur final, selon les circonstances, reconnaît comme confidentielle. Les Informations exclusives ne comprennent pas les informations identifiées par la partie destinataire
comme étant (1) dans le domaine public, (2) déjà en possession de la partie destinataire ou
connues légitimement avant la réception, (3) recueillies légitimement d’un tiers sans violer
aucun droit d’auteur ou (4) élaborées indépendamment sans avoir accès aux Informations
exclusives.
1.4 "Datalogic produit» désigne le portail scanner JADE X7 de logiciels intégrés et des logiciels
d'application ainsi que la documentation relative à ce produit Datalogic, , y compris tout Logiciel embarqué et toute Documentation associée au produit qui a été acheté ou acquis directement ou indirectement par l’Utilisateur final auprès de Datalogic.
1.5 « Logiciel » signifie tout logiciel ou programme informatique de Datalogic ou de ses concédants
de licence tiers sous une forme lisible par machine qui est intégré au Produit Datalogic, ou qui
est offert en tant que logiciel applicatif en option, obtenu directement ou indirectement de
Datalogic, ou qui est offerte en tant que logiciel d'application facultative, qu'ils soient obtenus
directement ou indirectement à partir Datalogic, y compris tout remplacement et toute mise
à jour, nouvelle version, amélioration ou modification.
2. Champ d’application de la licence accordée.
2.1 Datalogic octroie à l'Utilisateur final une licence personnelle, valable dans le monde entier,
non exclusive, non transférable et perpétuelle l'autorisant à utiliser le logiciel, uniquement sur
le Produit Datalogic dans lequel celui-ci est incorporé, ou pour un logiciel applicatif, le produit
pour lequel il est censé être utilisé (« Produit Datalogic désigné »), sous forme lisible par
machine uniquement, seulement à des fins d'activité interne de l'Utilisateur final. Le présent
Contrat ne confère aucun droit de propriété du logiciel à l’Utilisateur final. Le titre de propriété
du Logiciel appartient à Datalogic ou à un tiers auprès duquel Datalogic a obtenu un droit. Au
sens du présent Contrat, le terme « achat » ou ses équivalents, lorsqu’ils sont appliqués au
Logiciel, signifie « acquérir sous licence ».
2.2 L’Utilisateur final ne doit en aucun cas copier, modifier, décompiler, désassembler, désosser ni
reproduire ou refabriquer le Logiciel, modifié ou non, ni vendre, attribuer, accorder une souslicence, distribuer, prêter, louer, donner ou transférer le Logiciel à une autre personne ou
entreprise à des fins autres que celles prévues expressément dans le présent contrat sans
l’autorisation écrite préalable de Datalogic.
3. Transferts, assistance.
3.1 Toute copie, installation, reproduction, refabrication ainsi que tout désossage, transfert électronique ou toute autre utilisation du Logiciel autre que le Pro- duit Datalogic désigné constituent une violation substantielle du présent Contrat. Toutefois, Datalogic peut choisir de ne
pas résilier le Contrat ou les licences accordées mais informer l’Utilisateur final qu’il est censé
avoir commandé et accepté une licence pour chaque utilisation litigieuse sur les produits Datalogic qualifiés. L’Utilisateur final doit payer à Datalogic le prix applicable pour lesdites
licences à la date de la violation.
3.2 L’Utilisateur final ne doit en aucun cas vendre, attribuer, accorder une sous-licence, distribuer,
prêter, louer, donner ou transférer le Produit Datalogic à un tiers sauf si ce dernier convient
par écrit avec Datalogic d’être lié aux conditions générales du présent Contrat. Tout transfert
du Produit Datalogic à défaut d’accord est considéré comme nul et non avenu.
3.3 L’Utilisateur final peut obtenir une assistance pour le Logiciel auprès de Datalogic selon les
frais et les conditions générales d’assistance de Datalogic en vigueur au moment de la
demande d’assistance.
DATALOGIC USA, INC. CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL
DE JADE™ X7 PORTAL SCANNER
Avis à l'utilisateur final : Deux types de logiciels sont couverts par ce CONTRAT DE
LICENCE UTILISATEUR FINAL (« CLUF ») : (1) Le produit Datalogic que vous avez acheté
contient un logiciel embarqué (« Logiciel embarqué ») essentiel à l'utilisation du Produit ;
et (2) et des logiciels d'application en option qui vous sont fournis à titre facultatif
(« Logiciels d'application »). Le logiciel embarqué et les logiciels d'application sont désignés globalement par le terme « Logiciel » et sont soumis aux termes et conditions
exposés dans le présent CLUF. Le Logiciel est fourni uniquement en vue d'une utilisation
sur le Portail de lecture JADE X7 (« Produit »), et aux utilisateurs finaux autorisés. Des
portions du Logiciel embarqué comprennent ou fonctionnent avec des logiciels et bibliothèques Open Source (« Open Source »). L'utilisation de l'Open Source est subordonnée
aux licences Open Source fournies dans un fichier séparé intitulé « Open Source
Distribution », livré avec le Produit ou publié sur le site Internet suivant : http://www.datalogic.com/OSS.
CONDITIONS DE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
Le contrat de licence de logiciel de l’utilisateur final (« CLUF » ou « Contrat ») est un
contrat juridiquement contraignant qui régit l’octroi de licence du logiciel et de la documentation par Datalogic USA, Inc. ainsi que ses filiales ou entreprises apparentées («
Datalogic ») à l’entité ou à la personne ayant acheté ou acquis un produit Datalogic (« Utilisateur final »). Aux fins du présent Contrat, tout logiciel ne sont pas des logiciels embarqués ou un logiciel d'application associé à un contrat de licence de l’utilisateur final vous
accorde une licence conformément aux conditions dudit contrat de licence. Le Logiciel est
uniquement fourni pour une utilisation avec le Produit Datalogic ; de plus, toute autre utilisation du Logiciel est strictement interdite et vous rend passible de poursuites. Le Logiciel vous est fourni sous licence, soumise aux termes et conditions du présent CLUF.
Toutes les mises à jour du Logiciel sont également soumises au CLUF. Dans le cas où des
mises à niveaux sont mises à disposition, vous êtes autorisé à en commander une seule
pour chaque Produit Datalogic sous licence. Toute utilisation du Produit Datalogic
implique votre accord avec les termes et conditions du présent CLUF. Si vous n'avez pas
l'intention d'être lié par les termes du présent CLUF, Datalogic USA n'est pas prêt à vous
octroyer une licence de ce Logiciel ; de plus, vous ne pouvez pas utiliser le Produit Datalogic ou le Logiciel ; et vous devez contacter la partie auprès de laquelle vous avez acheté le
Produit Datalogic pour lui demander des instructions sur la façon de retourner le Produit
Datalogic.
Datalogic et l’Utilisateur final conviennent de ce qui suit :
1. Définitions.
1.1 « Filiale » signifie une entité commerciale existant actuellement ou acquise ultérieurement qui contrôle, est contrôlée par, ou placée sous contrôle commun avec Datalogic S.p.A.
4. Propriété intellectuelle.
L'Utilisateur final reconnaît que le Logiciel constitue des secrets commerciaux de valeur de Datalogic ou des donneurs de licences tiers de Datalogic et que ce Logiciel est protégé par la législation
régissant les droits d'auteur et les secrets commerciaux des États-Unis, ainsi que par toute loi et
tout traité internationaux portant sur la propriété intellectuelle applicables. La licence visée par
l'Accord ne transfère pas à l'Utilisateur final la propriété des droits d'auteur, brevets, marques déposées, marques de services, secrets commerciaux ou autres droits de propriété intellectuelle revenant à Datalogic ou à ses donneurs de licences tiers. L’Utilisateur final ne doit pas supprimer,
modifier ou entreprendre une autre action qui masquerait les droits d’auteur, marques déposées,
marquages de brevet ou tout autre avis de propriété intellectuelle contenus dans ou sur le Produit
Datalogic.
5. Informations exclusives.
5.1 L’Utilisateur final reconnaît que les Informations exclusives sont confidentielles, exclusives et
constituent des secrets commerciaux de Datalogic et de ses concédants de licence tiers et
qu'il n'a aucun droit ni intérêt dans ses Informations exclusives.
5.2 L’Utilisateur final ne doit en aucun cas divulguer, fournir ou mettre à disposition les Informations exclusives de Datalogic ou de ses concédants de licence tiers à une personne autre
qu’aux employés ou aux agents autorisés de l’Utilisateur final. L’Utilisateur final ne doit pas
utiliser les Informations exclusives autrement qu’avec l'utilisation du Produit Datalogic et
uniquement à ses fins professionnelles internes. L’Utilisateur final doit prendre des mesures
afin de protéger les Informations exclusives avec autant de sécurité que s’il s’agissait de sa
propre propriété intellectuelle.
5.3 Les dispositions de cette section sur les Informations exclusives perdureront pendant cinq (5)
ans après le terme du présent Contrat, ou des secrets commerciaux, aussi longtemps que
permis par la loi applicable, ou concernant les secrets commerciaux, aussi longtemps que la
loi applicable le permet.
6. Garantie limitée.
6.1 Datalogic garantit que, dans des conditions normales d'utilisation et de fonctionnement, le
Logiciel est essentiellement conforme à la Documentation applicable pour la période
spécifiée dans la Documentation. Au cours de cette période, pour tous les non-conformités
reproductibles pour lesquelles Datalogic a été donné un avis écrit, Datalogic utilisera des
efforts commercialement raisonnables pour corriger les non-conformités vérifiées par Datalogic. Utilisateur final accepte de fournir Datalogic toutes les informations et l'assistance
nécessaires raisonnablement demandés pour aider Datalogic pour remédier à des non-conformités. Pour tous les défauts signalés à Datalogic dans la période de garantie, la responsabilité de Datalogic se limite à fournir l'utilisateur final avec une copie de corrections ou de
répondre à vaincre les rapports de problèmes de l'utilisateur selon les pratiques d'assistance
standard de Datalogic. Datalogic ne garantit pas que le Logiciel répondra aux exigences de
l'utilisateur final ou que l'utilisation du Logiciel sera ininterrompu ou sans erreur, ou que les
efforts de redressement de Datalogic va corriger toute non-conformité. L'Utilisateur final
accepte que l'existence de telles non-conformités ou erreurs et l'incapacité de Datalogic à
remédier à ces erreurs ne constituent pas une violation du présent Accord. Cette garantie
limitée ne couvre pas l'utilisation du Logiciel avec des équipements autres que le Produit Datalogic ou un Logiciel qui a été soumis à des dommages, abus, que ce soit intentionnellement,
accidentellement ou par négligence, ou à toute réparation ou installation non autorisées, et
elle ne sera pas applicable si l'Utilisateur final modifie le Produit Datalogic ou le Logiciel, uti-
6.2
lise le Produit Datalogic ou Logiciel de manière autre que celle établie dans la Documentation.
À MOINS DE DISPOSITIONS CONTRAIRES DANS CET ACCORD, LE PRODUIT DATALOGIC
EST FOURNI « TEL QUEL » ET DATALOGIC NE DONNE AUCUNE GARANTIES DE
QUELQUE GENRE QUE CE SOIT, EXPRESSES OU IMPLICITES, ÉCRITES OU ORALES, RELATIVEMENT AU PRODUIT DATALOGIC OU AU LOGICIEL, ET REJETTE SPÉCIFIQUEMENT LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À DES FINS PARTICULIÈRES.
7. Limitation de la responsabilité.
À MOINS DE DISPOSITIONS CONTRAIRES DANS CET ACCORD, NI DATALOGIC NI SES DONNEURS DE LICENCES NE POURRONT ÊTRE RESPONSABLES DES RÉCLAMATIONS DIRIGÉES À
L'ENCONTRE DE L'UTILISATEUR PAR QUELQUE AUTRE PARTIE QUE CE SOIT. EN AUCUN CAS
LA RESPONSABILITÉ EN DOMMAGES-INTÉRÊTS DE DATALOGIC – SI TANT EST QU'IL Y EN AIT
UNE ET QUE CETTE RESPONSABILITÉ SOIT FONDÉE SUR LE CONTRAT, UN ACTE DÉLICTUEL
(NÉGLIGENCE COMPRISE), LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DU PRODUIT, LA RESPONSABILITÉ
STRICTE, LA GARANTIE OU TOUT AUTRE FONDEMENT – NE POURRA ÊTRE SUPÉRIEURE AU
PRIX OU AUX FRAIS PAYÉS PAR L'UTILISATEUR FINAL POUR L'ACQUISITION DU PRODUIT
DATALOGIC. DATALOGIC OU SES CONCÉDANTS NE SERA EN AUCUN CAS RESPONSABLE
ENVERS L’UTILISATEUR FINAL OU TOUT TIERS POUR LES PERTES DE PROFITS ET DE DONNÉES, L’INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU DE SERVICE, OU POUR TOUT AUTRE DOMMAGE PARTICULIER, CONSÉCUTIF, INDIRECT, ACCIDENTEL, TOUS DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS,
EXEMPLAIRES OU SIMILAIRES MÊME SI DATALOGIC OU SES CONCÉDANTS ONT ÉTÉ INFORMÉE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.
8. Droits restreints du gouvernement ; utilisation internationale.
8.1 L’utilisation, la duplication ou la divulgation du Logiciel par le gouvernement américain
est soumise à des restrictions pour tout logiciel informatique développé à l’aide de
fonds privés comme le prévoit le Federal Acquisition Regulations au FAR 52.227-14(g)
ou 52.227-19 ou dans la clause Rights in Technical Data and Computer Software au
DFARS 252.227-7013(c)(1)(ii), selon le cas.
8.2 Si l’Utilisateur final utilise le Produit Datalogic en-dehors des États-Unis, il doit
respecter les lois locales applicables du pays où le Produit Datalogic est utilisé avec les
lois sur le contrôle des exportations des États-Unis et la version anglaise du présent
Contrat. Les dispositions de la « Convention des Nations Unis sur la vente internationale de marchandises » ne s’appliquent pas au présent Contrat.
9. Résiliation.
9.1 Chaque partie peut résilier à tout moment le présent Contrat ou toute licence accordée
en vertu du présent Contrat sur avis écrit préalable si l’autre partie enfreint l’une des
dispositions du présent Contrat.
9.2 Au terme du présent Contrat, l’Utilisateur final doit cesser immédiatement d'utiliser
tout logiciel non embarqué et le renvoyer à Datalogic ou détruire tout logiciel non
embarqué visé par le présent Contrat et remettre à Datalogic un certificat de conformité avec cette disposition signée par un agent ou un représentant autorisé de l'Utilisateur final. Quant au logiciel embarqué, l’Utilisateur final accepte de signer une
renonciation d’utilisation ultérieure dudit logiciel préparée par Datalogic. La poursuite
ou la reprise d’utilisation du Logiciel embarqué de la part de l’Utilisateur final au terme
du présent Contrat signifie qu'il accepte d'être lié à nouveau lié par les conditions
générales du présent Contrat pour ladite utilisation.
10. Dispositions générales.
10.1 Intégralité du contrat ; modification. Ce document contient l’intégralité du contrat entre
les parties concernant l’accord l'utilisation des produits Datalogic et de licence du Logiciel et remplace tout accord antérieur ou contemporain, oral ou écrit, entre les parties
relatif à l’accord des produits Datalogic et licence du Logiciel. Le présent Contrat ne
peut pas être changé, amendé ou modifié sauf par un document écrit et signé par Datalogic.
10.2 Avis. Tous les avis exigés ou autorisés par le présent Contrat doivent être remis par
écrit et prendre effet dès sa réception (avec accusé de réception). Les avis destinés à
Datalogic doivent être envoyés à l’attention de Contract Administration, Datalogic USA,
Inc., 959 Terry Street, Eugene, OR 97402, États-Unis ou à toute autre adresse spécifiée
par écrit par Datalogic.
10.3 Renonciation. Le non-respect des conditions générales du présent Contrat par l’une
des parties ne doit pas empêcher le respect ultérieur desdites dispositions.
10.4 Loi applicable ; Lieu du procès : l'Utilisateur final accepte de se soumettre aux lois du
pays dans lequel l'Utilisateur final a obtenu la licence pour que soit régie, interprétée et
appliquée la totalité des droits, devoirs et obligations respectifs de l'Utilisateur final et
de Datalogic découlant ou se rapportant, de quelque manière que ce soit, à l'objet de cet
Accord, sans égards aux principes de conflit des lois. La Convention des Nations Unies
sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.
La totalité des droits, devoirs et obligations est assujettie aux tribunaux du pays dans
lequel l'Utilisateur final a obtenu la licence. Concernant les licences octroyées par le
Titulaire de licences qui exerce son activité dans les pays spécifiés ci-dessous, les termes suivants s'appliquent :
Pour les Amériques :
Cet Accord est régi par les lois de l'État de l'Oregon. Cet Accord et les droits des parties
des présentes seront régis et interprétés conformément aux lois de l'État de l'Oregon,
États-Unis, sans égards aux règles régissant le conflit des lois. Les tribunaux étatiques
ou fédéraux de l'État de l'Oregon situés dans les comtés de Multnomah ou Lane seront
les seuls compétents pour juger toutes affaires se rapportant à cet Accord, à l'exception
que Datalogic aura le droit, à son absolue discrétion, d'intenter une procédure devant
les tribunaux de n’importe quel autre État, pays ou territoire dans lequel l'Utilisateur
final réside, ou dans lequel les actifs de l'Utilisateur final se trouvent. Dans le cas où
une action est intentée en vue d'appliquer les termes et conditions du présent Accord,
la partie gagnante aura le droit de réclamer des frais juridiques raisonnables, lors du
procès et de l'appel.
Pour l'Europe, le Moyen-Orient et l'Afrique :
Cet Accord est régi par les lois italiennes. Cet Accord et les droits des parties des
présentes seront régis et interprétés conformément aux lois italiennes, sans égards
aux règles régissant le conflit des lois. Les tribunaux italiens de Bologne seront les
seuls compétents pour juger toutes affaires se rapportant à cet Accord, à l'exception
que Datalogic aura le droit, à son absolue discrétion, d'intenter une procédure devant
les tribunaux de n'importe quel autre État, pays ou territoire dans lequel l'Utilisateur
final réside, ou dans lequel les actifs de l'Utilisateur final se trouvent. Au cas où une
action est intentée en vue d'appliquer les termes et conditions du présent Accord, la
partie gagnante aura le droit de réclamer des frais juridiques raisonnables, lors du
procès et de l'appel.
Pour les pays d'Asie-Pacifique :
Cet Accord est régi par les lois de l'État de Hong Kong. Cet Accord et les droits des parties des présentes seront régis et interprétés conformément aux lois de l'État de Hong
Kong, sans égards aux règles régissant le conflit des lois. Le Tribunal de Hong Kong
sera le seul compétent pour juger toutes affaires se rapportant à cet Accord, à l'exception que Datalogic aura le droit, à son absolue discrétion, d'intenter une procédure
devant les tribunaux de n'importe quel autre État, pays ou territoire dans lequel l'Utilisateur final réside, ou dans lequel les actifs de l'Utilisateur final se trouvent. Dans le cas où
une action est intentée en vue d'appliquer les termes et conditions du présent Accord, la
partie gagnante aura le droit de réclamer des frais juridiques raisonnables, lors du procès
et de l'appel.
10.5 Honoraires d’avocat. Si une action est intentée afin de faire respecter les conditions
générales du présent Contrat, la partie gagnante a le droit de se faire rembourser ses
honoraires d’avocat, dans la mesure où ils sont raisonnables, pour le procès et en cas
d’appel.
- FIN -
EC-092_03
EU DECLARATION OF CONFORMITY
Pag. 1 of 1
UE DICHIARAZIONE DI CONFORMITA'
UE DECLARACIÓN DE CONFORMIDAD
UE DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
EU KONFORMITÄTSERKLÄRUNG
EU CONFORMITEITSVERKLARING
EU FÖRSÄKRAN OM ÖVERENSSTÄMMELSE
Apparatus / Apparato / Aparato / Appareil / Gerätetyp / Apparaatmodel / Apparatmodell
Jade X7 Portal Scanner
and all its models / e tutti i suoi modelli / y todos sus modelos / et tous ses modèles / und
seine modelle / en al haar modellen / och alla sina modeller
Manufacturer / Produtore / Fabricante / Fabricant / Hersteller / Fabrikant / Tillverkaren
Datalogic USA, Inc.
959 Terry Street, Eugene - Oregon USA
This declaration of conformity is issued under the sole responsability of the manufacturer /
La presente dichiarazione di conformità è rilasciata sotto la responsabilità esclusiva del
fabbricante / La presente declaración de conformidad se expide bajo la exclusiva
responsabilidad del fabricante / La présente déclaration de conformité est établie sous la
seule responsabilité du fabricant / Die alleinige Verantwortung für die Ausstellung
dieser onformitätserklärung trägt der Hersteller / Deze conformiteitsverklaring wordt
verstrekt onder volledige verantwoordelijkheid van de fabrikant / Denna försäkran om
överensstämmelse utfärdas på tillverkarens eget ansvar.
The object of the declaration described above is in conformity with the relevant Union
harmonization legislation: / L'oggetto della dichiarazione di cui sopra è conforme alla
pertinente normativa di armonizzazione dell'Unione: / El objeto de la declaración descrita
anteriormente es conforme con la legislación de armonización pertinente de la Unión: /
L’objet de la déclaration décrit ci-dessus est conforme à la législation d’harmonisation
de l’Union applicable: / Der oben beschriebene Gegenstand der Erklärung erfüllt die
einschlägigen Harmonisierungsrechtsvorschriften der Union: / Het hierboven beschreven
voorwerp is in overeenstemming de desbetreffende harmonisatiewetgeving van de Unie:
/ Föremålet för försäkran ovan överensstämmer med den relevanta harmoniserade
unionslagstiftningen:
2014/30/EU EMC Directive
2014/35/EU LVD Directive
2011/65/EU RoHS Directive
References to the relevant harmonised standards: / Riferimento alle pertinenti norme
armonizzate:/ Referencias a las normas armonizadas: / Références des normes
harmonisées: / Angabe der einschlägigen harmonisierten Normen: / Vermelding van de
toegepaste relevante geharmoniseerde normen: / Hänvisningar till de relevanta
harmoniserade standarder:
EN 55032:2012 (Class B ITE)
LIMITS AND METHODS OF MEASUREMENTS OF RADIO DISTURBANCE
CHARACTERISTICS OF INFORMATION TECHNOLOGY EQUIPMENT
EN 55024:2010
INFORMATION TECHNOLOGY EQUIPMENT- IMMUNITY CHARACTERISTICS
LIMITS AND METHODS OF MEASUREMENT
EN 60950-1, April 2006 +
A11:2009 + A1:2010 +
A12:2011 + A2:2013
INFORMATION TECHNOLOGY EQUIPMENT - SAFETY PART 1: GENERAL REQUIREMENTS
EN 61000-3-2:2014
ELECTROMAGNETIC COMPATIBILITY (EMC) – LIMITS FOR HARMONIC
CURRENT EMISSIONS
EN 61000-3-3:2013
ELECTROMAGNETIC COMPATIBILITY (EMC) – LIMITATIONS OF VOLTAGE
CHANGES, VOLTAGE FLUCTUATIONS AND FLICKER IN PUBLIC LOWVOLTAGE SUPPLY SYSTEMS
EN50581, September 2012
TECHNICAL DOCUMENTATION FOR THE ASSESSMENT OF ELECTRICAL
AND ELECTRONIC PRODUCTS WITH RESPECT TO THE RESTRICTION OF
HAZARDOUS SUBSTANCES
Eugene, Oregon USA, January 2017
Ruggero Cacioppo
Product Quality Leader
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