Datalogic Enhanced Laser Sentinel Laser Scanner Manuel utilisateur

SÉRIE LASER SENTINEL
Laser scanner de sécurité
Modèle Stand Alone et Maître/Esclave
GUIDE RAPIDE
Le présent Guide Rapide du Produit ne remplace pas le Manuel
d'instruction. Télécharger le Manuel d'instruction en scannant le code QR
à côté ou sur le site www.datalogic.com. Cliquer sur Assistance >
Recherche par produit et saisir le nom de la famille Laser Sentinel,
ensuite sélectionner le produit dans le menu déroulant. Cliquer sur le lien
Manuels et Documentation Technique pour télécharger le Manuel
d'instruction. Pendant l’installation et le fonctionnement du produit, le
Manuel d'instruction doit être toujours disponible.
Scanner ou toucher
le code QR pour
télécharger le
Manuel d'instruction
INFORMATIONS SUR LA SECURITE
Pour une utilisation correcte de Laser Sentinel il importe de respecter les indications ci-dessous :
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Le système d'arrêt de la machine doit être électriquement commandé.
Ce système de commande doit bloquer le mouvement dangereux de la machine sous le temps d'arrêt total T de la
machine et dans chaque phase du cycle de travail.
L'installation et les raccordements électriques du dispositif doivent être confiés à un personnel qualifié, respectueux des
indications reprises aux chapitres correspondants (consulter les chapitres 6 et 7 du Manuel d'instruction) ainsi que des
normes de référence.
Le laser scanner de sécurité doit être positionné de manière sûre afin d’éviter tout accès à la zone dangereuse sans devoir
traverser la zone de scanner de sécurité (consulter le chapitre 5 du Manuel d'instruction).
Le personnel opérant dans la zone dangereuse doit être formé de manière appropriée sur les procédures opérationnelles
du laser scanner de sécurité.
En cas de redémarrage manuel, le bouton de redémarrage doit se situer hors de la zone de sécurité afin de permettre à
l’opérateur de contrôler la zone de sécurité au cours des sessions de rétablissement ou d’essai.
Avant la mise sous tension du dispositif, lire soigneusement les instructions concernant le bon fonctionnement.
L’alimentation électrique prévue dans le lieu d’utilisation de Laser Sentinel doit remplir les exigences concernant la sécurité
électrique et la compatibilité électromagnétique, de même que les règlements ou normes de tous les pays et/ou régions. Si
l’alimentation du Laser Sentinel est partagée avec la machine ou d’autres dispositifs électroniques, il peut survenir une
baisse de tension du Laser Sentinel ou une influence du niveau de bruit sur le dispositif à cause de l’augmentation
temporaire de la consommation d’énergie dans la machine ou dans les autres dispositifs électroniques. Le partage de
l’alimentation du Laser Sentinel avec celle de la machine ou d’autres dispositifs électroniques est déconseillé car l’état
d’erreur du dispositif peut se produire.
Ne pas placer de câbles de raccordement au contact direct ou tout près de câbles de haute tension et/ou avec des
variations de courant importantes (par exemple : alimentation de moteurs, variateurs de fréquence, etc.).
Ne brancher aucune entrée de Laser Sentinel aux sources d’alimentation CC non comprises dans la plage déclarée ou
aux sources d’alimentation CA afin d’éviter tout risque de décharge électrique.
L’accès à l’instrumentation de configuration doit être autorisé exclusivement à un nombre réduit de membres de l’équipe
possédant une formation très spécialisée. L’accès à la configuration via GUI est autorisé uniquement par mot de passe.
Contrôler périodiquement la fenêtre optique au cours de la durée de vie totale du produit, en vérifiant toute absence de
dommages, rayures ou taches de salissure. En cas d’arrière-plans extrêmement réfléchissants, se rappeler qu’ils peuvent
causer une réduction de la capacité de détection du scanner.
Le laser scanner n’est pas destiné à l’utilisation subaquatique ni dans des zones à risque d’explosion.
Le laser scanner n’est pas adéquat à l’utilisation à l’air libre.
Produit laser de classe 1M. Rayonnement laser invisible. Ne pas regarder directement par des instruments
optiques. IEC 60825-1:2007 et 2014.
Le non-respect des instructions reportées dans ce manuel et dans le Manuel d'instruction peut affecter la
capacité de détection et le fonctionnement correct du laser scanner.
1
MONTAGE MÉCANIQUE
Deux différentes procédures sont disponibles pour le montage mécanique de Laser Sentinel en fonction des
exigences opérationnelles. Les deux options de montage sont : montage direct ou montage par équerre de
réglage de l’angle (le cas échéant régler les angles d’inclinaison et de roulis).
Il est possible, sur demande, d’ajouter l’équerre de protection des applications en utilisant les équerres de réglage
de l’angle.
Outil nécessaire : tournevis dynamométrique réglable avec embout hexagonal de 3 mm.
MONTAGE DIRECT
Le dispositif prévoit deux trous filetés M5 à l’arrière et quatre trous filetés M5 de côté.
Pour le montage direct utiliser les deux trous filetés M5 à l’arrière ou les quatre trous filetés M5 des deux côtés,
en considérant les valeurs suivantes :
•
M5 à l’arrière (couple de serrage 2,3 - 5,5 Nm), profondeur maximale de vissage 9,5 mm.
•
M5 du côté (couple de serrage 2,3 - 3 Nm), profondeur maximale de vissage 8 mm.
Pour le montage direct des côtés, si la paroi ou le panneau font obstacle à la fenêtre de sortie, ce
plan ne peut pas être utilisé pour le monitoring de la zone de sécurité. La zone de sécurité doit
respecter la distance minimale par rapport à la paroi indiquée dans le manuel du Laser Sentinel de
référence.
Il est possible d’installer Laser Sentinel en utilisant un système d’équerres. Le système d’équerres
est un accessoire en option et il n’est pas inclus dans l’emballage de Laser Sentinel. Dans ce cas,
consulter le Manuel Équerres et le Manuel d'instruction pour l’installation du dispositif.
2
RACCORDEMENTS
Tous les raccordements d'alimentation au Laser Sentinel doivent se conformer strictement aux règlementations.
Le dispositif demande une tension d’alimentation de 24 Vcc. L’alimentation doit être fournie selon la norme
SELV/PELV (IEC 60204-1) pour tous les dispositifs électriquement branchés au laser scanner de sécurité.
S’assurer que le laser Scanner de Sécurité est doté d’une protection électrique adéquate par fusibles et que le
système de mise à la terre soit commun à tous les dispositifs branchés au Laser Sentinel.
RACCORDEMENTS INTERFACE MACHINE
Modèle Laser Sentinel Stand Alone
Le modèle Laser Sentinel Stand Alone est doté d’une paire d’OSSD et inclut trois signaux programmables. Ces
signaux permettent à l’utilisateur de configurer le dispositif avec plusieurs fonctions : la détection d’une personne
ou d’un objet dans la Zone d’Alerte ; la commutation des aires de détection au moyen de signaux extérieurs
(Commutateur Aire) ; le redémarrage du dispositif dû à l’état Off des OSSD (Redémarrage) et le réarmement du
dispositif suite à une condition de panne (Reset) ; la désactivation automatique de l’état de sécurité de l’ensemble
de l’aire de sécurité (Muting) et le modèle monofilaire Muting Override utilisé pour forcer la désactivation de la
fonction de sécurité lors de tout redémarrage nécessaire de la machine.
S’assurer que les signaux sont compatibles aux caractéristiques des broches et à leur fonction
spécifique. De plus, ils doivent être correctement connectés au dispositif extérieur.
Connecteur d’alimentation E/S (M12 MÂLE À 8
PÔLES)
SIGNAL
COULEUR
BROCHAGE
ALIMENTATION
MARRON
2
GND_ISO
BLEU
7
MULTI E/S
VERT
3
MULTI E/S
JAUNE
4
MULTI E/S
BLANC
1
OSSD 1/1
GRIS
5
OSSD 1/2
ROSE
6
F_EARTH
ROUGE
8
3
Multi E/S est une broche pouvant être configuré comme entrée ou sortie.
SIGNAL
FONCTION
RACCORDEMENT
MULTI – ENTRÉE
REDÉMARRAGE / RESET
COMMUTATEUR AIRE
OVERRIDE (Modèle monofilaire)
MUTING 1 MUTING 2
ACTIVATION MUTING
MULTI – SORTIE
AVERTISSEMENT
LAMPE MUTING
OSSD
OSSD 1/1 OSSD 1/2
Modèle Laser Sentinel Maître Esclave
Deux modèles principaux de laser scanner de sécurité sont prévus : le Maître (pouvant être utilisé
individuellement ou pour le fonctionnement d’autres dispositifs Esclave) et l’Esclave (devant être connecté à un
Maître et prévoyant une connexion spécifique pour être branché au réseau Ethernet relatif).
Raccordement Maître
Le modèle Maître inclut un groupe d’entrées et de sorties configurables ayant une fonction spécifique selon la
topologie et la configuration des broches sélectionnées.
Connecteur
d’alimentation E/S
(M12 MÂLE À 8
PÔLES)
Connecteur
principal (M12, 12
PÔLES)
SIGNAL
COULEUR
BROCHAGE
SIGNAL
COULEUR
BROCHAGE
ALIMENTATION
MARRON
2
ALIMENTATION
MARRON
1
GND_ISO
BLEU
7
ALIMENTATION
VERT
4
MULTI ENTRÉE
VERT
3
GND_ISO
BLEU
2
MULTI ENTRÉE
JAUNE
4
GND_ISO
JAUNE
6
MULTI E/S
BLANC
1
MULTI ENTRÉE
BLANC
3
OSSD 1/1
GRIS
5
MULTI E/S
NOIR
7
OSSD 1/2
ROSE
6
MULTI E/S
ROUGE
9
F_EARTH
ROUGE
8
MULTI E/S
VIOLET
10
MULTI E/S
GRIS/ROSE
11
OSSD 1/1
GRIS
8
OSSD 1/2
ROSE
5
F_EARTH
ROUGE/BLEU
12
Les connecteurs à 8 et 12 pôles ne peuvent pas être utilisés simultanément, mais seulement de manière
individuelle, en fonction des besoins d’application.
4
Multi Entrée et Multi Sortie sont respectivement des signaux d’entrée et de sortie, configurables selon
l’application de sécurité requise.
TYPE
SIGNAUX
DESCRIPTION
REDÉMARRAGE
Il redémarre le dispositif selon l’état OSSD Off
RESET
Il réarme le dispositif suite à une condition de panne
REDÉMARRAGE 1 / RESET
Il redémarre ou réarme le dispositif
COMMUTATEUR AIRE 1
COMMUTATEUR AIRE 2
MULTI_IN
COMMUTATEUR AIRE 3
Il commute les aires de détection au moyen de signaux extérieurs
COMMUTATEUR AIRE 4
COMMUTATEUR AIRE 5
ACTIVATION MUTING 1
MUTING 11
MUTING 12
LAMPE MUTING
ATTENTION 1
MULTI_OUT
Si le niveau est élevé, la fonction Muting est activée et le Muting sera exécuté
Il désactive automatiquement l’état de sécurité de l’ensemble de la zone de sécurité
LAMPE MUTING
Signal de la fonction de Muting active.
Relier la lampe à LED alimentée à 24 Vcc
ATTENTION 2
ATTENTION
Sorties pour les détections dans la zone sous attention
ALARME 1
NETTOYER LA FENÊTRE
ALARME 2
ERREUR DISPOSITIF
ALARME 3
OVERRIDE ON
AUCUNE FONCTION
inutilisé
Multi E/S sont des signaux pouvant être configurés comme entrées ou sorties.
TYPE
SIGNAUX
DESCRIPTION
MULTI ENTRÉE
Les entrées MULTI IN/OUT peuvent être configurées comme une entrée MULTI-IN
MULTI OUT
Les entrées MULTI IN/OUT peuvent être configurées comme une sortie MULTI-OUT
MULTI_IN/OUT
5
Raccordement Esclave
Les dispositifs Esclave sont dotés de connecteurs latéraux rotatifs pour le raccordement à l’entrée et à la sortie,
ils recevront les données et l’alimentation depuis les dispositifs précédents qui à leur tour les envoient aux autres.
Pour relier les dispositifs Esclave on utilise les connecteurs à 8 pôles.
PORT ENTRÉE
PORT SORTIE
1
VALIM
VALIM
7
VALIM
VALIM
6
I_TX+
O_TX+
5
I_RX+
O_RX+
4
I_TX-
O_TX-
8
I_RX-
O_RX-
2
GND_ISO
GND_ISO
3
GND_ISO
GND_ISO
Télécharger la GUI DLSentinel dans www.datalogic.com. Cliquer sur Assistance > Recherche par produit et
saisir le nom de la famille Laser Sentinel, ensuite sélectionner le produit et cliquer sur le lien Logiciels et
Utilitaires pour télécharger l’interface Graphique Utilisateur.
1.
2.
3.
Depuis le PC dédié à la configuration, télécharger le fichier DLSentinel.zip, le décompacter et exécuter le
programme d’installation en cliquant deux fois sur le fichier SetupDlSentinel.msi. Le répertoire téléchargé
inclut également le framework Windows fourni par Datalogic au cas où la mise à jour du système
d’exploitation serait nécessaire. Lancer d’abord le fichier d’installation .msi et installer le fichier .exe du
framework uniquement si demandé.
À la fin de l’installation, la rubrique DLSentinel est créée dans le menu Démarrer > Tous les programmes
dans « Datalogic » avec une icône au bureau virtuel. Double cliquer sur l’icône du bureau virtuel pour
l’exécuter.
Pour la procédure de configuration, suivre les passages décrits dans le manuel d’utilisation DLSentinel.
La configuration du dispositif connecté demande l’alignement entre les adresses IP du dispositif et le réseau
LAN de l’ordinateur. Pour plus d’informations, consulter le manuel d’utilisation DLSentinel relatif.
EXIGENCES MINIMALES DE SYSTEME
COMPOSANT
Processeur/s
Fréquence d’horloge
RAM (mémoire vive)
Espace libre sur disque dur
Résolution du Moniteur
Système d’exploitation pris en
charge
CONSEILLÉ
Pentium 4
>= 3 GHz
2 GB
70 MB
1280x768
Windows XP
Windows 7
Windows 8
Windows 10
MINIMUM
Pentium 4
>= 2 GHz
1 GB
70 MB
1024x768
6
MONITORING DEPUIS L’AFFICHEUR
ICÔNE AFFICHÉE
Configuration valide
NOM
DESCRIPTION
Configuration en
attente
d’acceptation
État ON
Le dispositif fonctionne correctement
(condition GO des OSSD). Rien n’a été
détecté dans la zone de sécurité et
d’alerte.
Avertissement
d’intrusion dans
la zone d’alerte
Le dispositif fonctionne correctement. Le
dispositif a détecté quelqu’un/quelque
chose dans la zone d’alerte.
État OFF à cause
d’intrusion dans
la zone de
sécurité
Le dispositif fonctionne correctement
(condition STOP des OSSD). Le
dispositif a détecté quelqu’un/quelque
chose dans la zone de sécurité.
État OFF pour
points de
référence
7
Le dispositif a détecté un déplacement
des points de référence. Le segment de
visualisation dans la direction du point de
référence déplacé est allumé en bleu.
DIAGNOSTIC
Icône affichée
Code d’erreur
affiché
État du
Dispositif
État des
OSSD
DLDNF
NORMAL
OFF
Téléchargement d’un nouveau micrologiciel.
DLDNC
NORMAL
OFF
Téléchargement d’une nouvelle configuration.
CLEANW2
NORMAL
ON
Il est recommandé de nettoyer la fenêtre pour
éviter la condition de blocage.
ITLOCK 1
NORMAL
OFF
Interblocage. En attente du redémarrage de
OSSD.
ON
Erreur test interne non concernant la
sécurité. Réinitialiser le système par la
fonction Reset ou éteindre et rallumer le
dispositif. Si l’erreur persiste, contacter
l’Assistance Technique Datalogic.
ON
Le milieu d’utilisation du dispositif dépasse la
plage de température de fonctionnement
définie : restaurer les conditions correctes de
température ambiante.
INTF6
EXTTEMP
NORMAL
NORMAL
Description/Action
BOOTF
NORMAL
OFF
Démarrage invalide. Redémarrer le système
jusqu’à restaurer la condition normale. Si
l’avertissement
persiste,
contacter
l’Assistance Technique Datalogic.
MUT TIMEOUT
NORMAL
ON
Le Muting a expiré car il a été gardé au-delà
du temps maximal de time-out.
8
Icône affichée
Code d’erreur
affiché
État du
Dispositif
État des
OSSD
Description/Action
MUTING ERR
NORMAL
ON
Le Muting n’a pas été activé à cause d’une
séquence incorrecte.
MUTING
NORMAL
ON
La fonction de Muting est active.
OVERRIDE ERR
NORMAL
ON
L’Override n’a pas été activé à cause d’une
séquence incorrecte ou des conditions
d’Override absentes.
OVERRIDE
NORMAL
ON
La fonction d’Override est active.
OVERTEMP
NORMAL
ON
L’unité fonctionne avec une valeur supérieure
ou inférieure à la plage de température de
fonctionnement admise.
OVR TIMEOUT
NORMAL
ON
La fonction de Time-Out Override a expiré.
HIGH REFL-BKG
NORMAL
ON
Réduire
ou
réfléchissant.
9
supprimer
l’arrière-plan
Icône affichée
Code d’erreur
affiché
WAITING CONF
État du
Dispositif
État des
OSSD
BLOCAGE
Description/Action
OFF
Le dispositif est en attente de la première
configuration
(par ex. suite à une restauration de la
configuration d’usine)
CLEANW1
BLOCAGE
OFF
La fenêtre doit être nettoyée. Répéter cette
action jusqu’à restaurer la condition normale.
Contacter l’Assistance Technique Datalogic pour
remplacer le composant endommagé.
INPUTCF1
BLOCAGE
OFF
Contrôler le raccordement ou la séquence des
entrées.
INPUTCF2
BLOCAGE
OFF
Contrôler la séquence des entrées.
BLOCAGE
OFF
BLOCAGE
OFF
Contrôler les raccordements OSSD ou que le
dispositif extérieur de commutation est intact. Si
l’erreur persiste, contacter l’Assistance
Technique Datalogic.
OSSDF1
OSSD1F3
BLOCAGE
OFF
10
Un court-circuit à la masse a été détecté :
contrôler les raccordements OSSD ou que le
dispositif extérieur de commutation est intact. Si
l’erreur persiste, contacter l’Assistance
Technique Datalogic.
INTF1
BLOCAGE
OFF
INTF2
INTF3
INTF4
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
BLOCAGE
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
OFF
INTF5
INTF7
INTF8
INTF9
INTF10
INTF11
INTF12
INTF13
INTF14
INTF15
INTF16
INTF17
INTF18
INTF20
11
Erreur interne. Réinitialiser le système par la
fonction Reset ou éteindre et rallumer le
dispositif. Si l’erreur persiste, contacter
l’Assistance Technique Datalogic.
* INTF18 : cette erreur survient lors du
remplacement ou de la dépose d’un dispositif du
cluster Maître/Esclave (erreur topologie). Dans
ce cas, se connecter à la GUI et charger une
nouvelle configuration.
TRADUCTION DE LA NOTICE D’ORIGINE (réf. 821005842 Rév. C)
Brevets. La liste des brevets est consultable dans www.patents.datalogic.com.
Datalogic S.r.l.
Via S. Vitalino 13 - 40012 Calderara di Reno- Italie
Tél : +39 051 3147011 - Fax : +39 051 3147205 - www.datalogic.com
Liens utiles disponibles dans www.datalogic.com : Coordonnées, Termes et conditions, Assistance.
La période de garantie prévue pour ce produit est de 36 mois. Pour plus de détails, consulter les Conditions Générales de
Vente.
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durée de vie utile. Datalogic conseille d'éliminer ces appareils dans le respect des normes nationales en vigueur en
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appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Datalogic se réserve le droit d’apporter des modifications et/ou des améliorations
sans autre préavis.
12
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PRODUIT DATALOGIC INCLUANT CE LOGICIEL, L’UTILISATEUR FINAL ACCEPTE LES OBLIGATIONS À SA CHARGE
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Datalogic (« Produit Datalogic ») selon les termes et les conditions figurant dans tout contrat d’achat ou vente. Le
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logiciel, dans la mesure applicable, fourni en tant que logiciel d’application en option (« Logiciel d’application » qui
avec le « Logiciel intégré » est ci-après dénommé « Logiciel »).
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redevances de licence dues et toute autre indemnisation pour dommage, le cas échéant.
2. Redevances de licence
Les redevances de licence sont dues par l’utilisateur final à Datalogic selon les ternes figurant dans le contrat
d’achat relatif du Produit Datalogic.
13
3. Résiliation
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GAGNER, PERTE DE DONNÉES, INACTIVITÉ OU INTERRUPTION DE SERVICE, OU TOUT AUTRE DOMMAGE SPÉCIFIQUE,
SUBSÉQUENT, PROBABLE, INDIRECT, ALÉATOIRE, UNITIF, EXEMPLAIRE OU SIMILAIRE, MÊME SI DATALOGIC OU SES
DONNEURS DE LICENCE ONT ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES. L'UTILISATEUR FINAL DOIT
ENGAGER TOUTE ACTION AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT DANS LES 12 (DOUZE) MOIS SUIVANT L’APPARITION
DE LA CAUSE DE L’ACTION.
6. Indemnisation
Dans la plus large mesure prévue par la loi, l’Utilisateur final s’engage à défendre, dédommager et indemniser
Datalogic, ses filiales et leurs directeurs, fonctionnaires, employés et agents respectifs en cas de réclamation,
action, litige ou procédure, de même que perte, responsabilité, dommage, coûts et frais (y compris les frais de
justice raisonnables) de n’importe quel type, découlant de ou causés par ou concernant le non-respect de la part du
Donneur de licences des termes du présent Contrat, y compris, mais sans s’y limiter (1) la violation de n’importe
quelle loi ou règlementation applicable à la documentation des produits Datalogic, (2) l’utilisation ou la divulgation
non autorisées du Logiciel et (3) l’utilisation du Logiciel avec des logiciels, matériels, systèmes ou d’autres
composants non fournis par Datalogic.
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7. Assistance
L’Utilisateur final a la faculté de demander à Datalogic de l’assistance sur le Logiciel aux tarifs de service assistance
standard de Datalogic et selon les termes et les conditions d’assistance standard de Datalogic ne vigueur lors de la
demande d’assistance.
8. Droits spécifiques du gouvernement des États-Unis ; usage international
8.1 L’utilisation, la duplication ou la divulgation du Logiciel de la part du gouvernement des États-Unis sont
soumises aux limitations prévues pour les programmes d’informatique développés par des fonds privés comme
reporté dans les règlements des États-Unis « Federal Acquisition Regulations » aux sections FAR 52.227-14(g) ou
52.227-19 ou dans la clause « Rights in Technical Data and Computer Software DFARS 252.227-7013(c)(1)(ii) », le
cas échéant.
8.2 Si l’utilisateur final exploite le Produit Datalogic hors du territoire des États-Unis, il est tenu de se conformer
aux lois locales applicables du Pays où le produit Datalogic est utilisé de même qu’aux lois des États-Unis en
matière de contrôle des exportations. Par dérogation à ce qui précède, l’Utilisateur final accepte de ne pas exporter
ou réexporter le Logiciel, n’importe quel de ses composants, processus ou services ou bien le produit direct du
Logiciel dans un Pays quelconque, à une personne physique ou morale soumise aux limitations d’exportation des
États-Unis. L’Utilisateur final accepte de ne pas exporter ou réexporter le Logiciel : (i) dans n’importe quel Pays vers
lequel les États-Unis ont interdit ou limité l’exportation de biens ou services ou à n’importe quel(le) citoyen(ne) de
ces Pays, où qu’il/elle soit, ayant l’intention de transférer ou ramener le Logiciel dans ce Pays ; (ii) à n’importe
quelle personne physique ou morale dont on a la certitude ou bien des raisons suffisantes de penser qu’elle
utilisera le Logiciel pour la conception, le développement ou la fabrication d’armes nucléaires, chimiques ou
biologiques ; ou (iii) à n’importe quelle personne physique ou morale à laquelle une agence fédérale quelconque du
gouvernement des États-Unis a interdit la faculté de participer aux transactions d’exportation aux États-Unis.
L'Utilisateur final assure et déclare que ni le « Bureau of Export Administration » du Département du Commerce des
États-Unis, ni toute autre agence fédérale des États-Unis ont suspendu, révoqué ou refusé ses droits d’exportation.
9. Logiciel de tiers
Le produit Datalogic peut inclure un ou plusieurs composants logiciels de tiers dont l’utilisation est régie par une
licence de tiers spécifique, sauf indication contraire.
10. Communications
Toutes les communications demandées ou accordées aux termes du présent Contrat doivent être livrées sous forme
écrite et seront valables dès leur réception, contre document justificatif. Les communications à Datalogic devront
être envoyée à l’attention de Datalogic IP Tech S.r.l., Legal & IP Department, Via San Vitalino 13, 40012 Calderara di
Reno (Bologne), Italie, ou à l’adresse précisée par écrit par Datalogic.
11. Dispositions générales.
11.1. Contrat intégral ; modification. Le présent document contient l’accord intégral entre les parties concernant
l’utilisation des Produits Datalogic et la concession sous licence du Logiciel et remplace tout accord éventuel
antérieur ou courant, sous forme écrite ou orale, entre les parties concernant l’utilisation des Produits Datalogic et
la concession sous licence du Logiciel. Le présent Contrat peut être changé, amendé ou modifié uniquement sous
acte écrit signé par Datalogic.
11.2. Renonciation. Au cas où une partie n’appliquerait un terme ou une condition quelconque du présent Contrat,
cela n’empêchera à cette partie l’application successive de ces termes et condition.
11.3. Loi applicable ; siège : L’Utilisateur final accepte l’application des lois du pays où l’Utilisateur final a obtenu la
licence pour régir, interpréter et mettre en place la totalité des droits et obligations de l’Utilisateur final et de
Datalogic découlant de l’objet du présent Contrat ou y faisant référence, sauf les règles de conflit de lois. La
Convention des Nations Unies en matière de contrats de vente internationale de marchandises ne s’applique pas.
La totalité des droits et obligations est régie par la juridiction du pays où l’Utilisateur final a obtenu la licence. Pour
les licences octroyées au Donneur de Licence agissant dans les pays listés ci-dessous, les conditions suivantes
s’appliquent.
En Amérique :
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Le présent Contrat est régi par les lois de l’État de l’Oregon. Le présent Contrat et les droits des parties y reportés
seront régis et interprétés conformément aux lois de l’État de l’Oregon, États-Unis, sauf les règles de conflit de lois.
Les tribunaux d’État ou fédéraux de l’Oregon ayant siège dans les comtés de Multnomah ou Lane auront
compétence exclusive pour toutes les questions concernant le présent Contrat, sans préjudice du droit de Datalogic,
en toute discrétion, d’intenter une action en justice auprès des tribunaux de n’importe quel État, pays ou territoire
où l’Utilisateur final a son domicile ou se trouvent ses biens. En cas de recours en justice exercé visant au respect
des termes et des conditions du présent Contrat, la partie ayant obtenu gain de cause aura droit d’indemnisation
des frais de justice raisonnables, à tous les degrés de juridiction.
En Europe, Moyen-Orient et Afrique :
Le présent Contrat est régi par les lois italiennes. Le présent Contrat et les droits des parties y reportés seront régis
et interprétés conformément aux lois italiennes, sauf les règles de conflit de lois. Le tribunal de Bologne aura
compétence exclusive pour toutes les questions concernant le présent Contrat, sans préjudice du droit de Datalogic,
en toute discrétion, d’intenter une action en justice auprès des tribunaux de n’importe quel État, pays ou territoire
où l’Utilisateur final a son domicile ou se trouvent ses biens. En cas de recours en justice exercé visant au respect
des termes et des conditions du présent Contrat, la partie ayant obtenu gain de cause aura droit d’indemnisation
des frais de justice raisonnables, à tous les degrés de juridiction.
En Asie - Pays du Pacifique :
La validité, l’interprétation et l’élaboration du Contrat seront régies et interprétées conformément aux Lois de la
République de Singapour. Les parties renoncent expressément à l’application de la Convention des Nations Unies en
matière de contrats de vente internationale de marchandises.
Tout litige découlant du ou faisant référence au présent Contrat, y compris toute question concernant l’existence, la
validité ou la résiliation du contrat même, sera soumis et réglé de manière permanente par arbitrage du « Singapore
International Arbitration Centre (SIAC) » selon les Règles d'arbitrage du « Singapore International Arbitration Centre
(SIAC Rules) » en vigueur au moment donné, dont les règles sont tenues comme incluses par référence dans la
présente clause. Le siège de l’arbitrage sera Singapour.
Trois arbitres sont prévus et chaque partie au différend aura le droit d’élire un arbitre. Les deux arbitres élus par les
parties éliront le troisième arbitre faisant office de président de la procédure d’arbitrage. Les postes vacants par la
Présidence seront pris par le président du SIAC. Les autres postes vacants seront pris par la partie respective qui
procède à la nomination. La procédure sera reprise de la phase où elle était quand le poste est devenu vacant. Au
cas où l’une des parties refuserait ou bien n’élirait pas un arbitre dans les 30 jours suivant la date de nomination de
l’arbitre par l’autre partie, le premier arbitre élu sera le seul arbitre, à condition que sa nomination a été effectuée
de manière valable et régulière. La procédure entière sera déroulée en anglais, y compris la totalité des documents
soumis lors de cette procédure. La version en anglais des termes et conditions est prioritaire par rapport à toute
version dans une autre langue.
11.4. Frais de justice. En cas de recours en justice exercé visant au respect des termes et des conditions du présent
Contrat, la partie ayant obtenu gain de cause aura droit d’indemnisation des frais de justice raisonnables, à tous les
degrés de juridiction.
- FIN -
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