VIII. Cas particuliers
1. Client sans carte Vitale
Il est possible de faire une télétransmission lorsque le client ne présente pas sa carte Vitale.
Il s’agit d’une télétransmission en mode dégradé.
Cela n’apporte aucun changement à la saisie de l’état-civil et de la fiche technique.
Par contre, les écrans sont différents lors de l’accès au calcul TP. L’écran d’information Vitale doit être renseigné manuellement à partir de l’attestation du client :
Il est possible de saisir directement le grand régime, la caisse et le centre, ou de les sélectionner dans une liste appelée par la touche [F1].
Une fois tous les champs renseignés, cliquer sur la coche verte pour valider la saisie.
Puis sur le bouton [Calcul TP] après sélection de la mutuelle souhaitée :
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L’écran de liste des actes apparaît:
Sur cet écran, cliquer sur le bouton pour accéder à la saisie du taux d’exonération du client :
Cliquer sur « Situation ETM », sélectionner le taux d’exonération dans la liste (le taux « non exonéré », le plus utilisé, est surligné en jaune) et valider :
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Valider l’écran de liste des actes pour accéder aux paramètres de facturation :
Renseigner les informations comme précédemment mais en sélectionnant le mode de sécurisation « dégradé » en bas de l’écran.
Remarque : Lors de la validation de cet écran, si le code situation ou le code ALD sont absents (c’est-à-dire que la situation ETM n’a pas été saisie au préalable), un écran intermédiaire propose de chaîner vers l’écran de forçage de saisie du taux.
Valider l’écran pour envoyer les informations et revenir sur l’écran de liste des actes avec le report du remboursement RO reçu d’AreaFSE :
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