VII. Télétransmission. Cristallin Irris 4.0

Vous trouverez ci-dessous de brèves informations pour Irris 4.0. Ce manuel explique comment utiliser Irris 4.0 pour gérer le tiers-payant et la télétransmission dans le cadre de la norme SESAM-Vitale, avec des instructions détaillées sur la saisie des clients, le calcul du tiers-payant, la facturation électronique et la gestion des télétransmissions.

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Document

Le bouton permet de forcer le code service AMO (à sélectionner dans le menu déroulant) en précisant la période concernée :

VII. Télétransmission

1. Paramétrage

Le paramétrage nécessaire à l’usage d’AreaFSE pour la télétransmission se fait au point « Tiers payant –

Paramétrage » :

Les paramétrages spécifiques au tiers-payant SESAM Vitale sont :

Les Conventions : L’opticien doit signer un accord de convention auprès de chaque AMC avec laquelle il

souhaite faire de la télétransmission. Ces conventions doivent être paramétrées dans Irris pour autoriser la télétransmission vers les différentes AMC concernées.

Les Emetteurs de confiance : Le système SESAM Vitale se base sur un échange d’informations entre

l’opticien et les AMO et AMC. Le retour des AMO ou AMC étant possible grâce à une messagerie spécifique sur laquelle sont envoyés les retours de paiement, fichiers de convention, etc. Le paramétrage des émetteurs de confiance permet de limiter l’autorisation de dépôt de message aux seules adresses mail paramétrées.

Les regroupements de conventions : Il sont utilisés par AreaFSE.

Le Libellé taux d’exonération : La liste des libellés des différents taux d’exonération est fournie par

AreaFSE et doit être téléchargée dans les paramétrages d’Irris pour que ces libellés soient proposés lors du choix du libellé (en forçage taux d’exonération – voir le point « IV-2- Forçages autorisés en mode Dégradé uniquement »).

a. Conventions

Ce sont les conventions qui permettent de facturer et télétransmettre la part complémentaire depuis

AreaFSE : il sera impossible de faire une télétransmission en direction d’une AMC pour laquelle aucune convention n’aura été trouvée.

Il existe des conventions de gestion unique (MFP, MGEN, etc.) et des conventions de gestion séparée (GAN,

AXA, etc.)

La liste des conventions se trouve au point « Tiers payant – Paramétrage – Conventions » :

Il est possible de récupérer la liste des conventions déjà enregistrées sur AreaFSE à l’aide du bouton

ou d’importer un fichier de convention envoyé par l’AMC sur la messagerie du PS avec le bouton

Il est également possible de créer une convention de toute pièce à l’aide du bouton ou de modifier une convention existante avec le bouton :

Renseigner l’identifiant et le libellé de l’organisme signataire de la convention.

Préciser s’il s’agit d’une convention groupée (les AMC utilisant cette convention sont dans la table des regroupements)

Le type de convention est « RO » dans le cas de gestion unique, vide ou différent de RO en gestion séparée.

Le critère de convention : 9 caractères en gestion unique (concaténation régime, caisse, centre), vide ou 3 caractères libres en gestion séparée.

Préciser le type d’accord (« TP »=Tiers Payant ou « Hors TP »= Hors Tiers Payant).

Le numéro et le libellé de l’AMC sont à renseigner dans le cas d’une gestion unique.

Préciser si le module STS est activé ou non, et si oui indiquer l’aiguillage STS (R=STS-A8, M=STS-FNMF,

4=STS-FFSA ou 8=STS-CTIP).

Indiquer, en cochant ou non les cases correspondantes, si l’attestation papier est indispensable et si les DRE d’annulation ou rectificatives sont acceptées.

Il reste à indiquer l’opérateur de règlement et, dans le cadre d’un TP uniquement, à renseigner le code routage, l’identifiant de l’hôte et le nom de domaine.

b. Emetteurs de confiance

Seuls les fichiers de conventions et regroupements de convention envoyés à partir d’une adresse mail saisie dans la liste des émetteurs de confiance pourront être récupérés et traités dans Irris et dans AreaFSE.

Il est donc important de saisir la liste exhaustive des émetteurs de confiance au point « Tiers payant –

Paramétrage – éMetteurs de confiance ».

Le bouton permet la saisie d’une nouvelle adresse d’émetteur de confiance :

Caractéristiques clés

Télétransmission SESAM-Vitale des flux RO et RC
Calcul du taux de remboursement via AreaFSE
Signature numérique des factures avec CPx
Gestion des tiers-payants AMO et AMC
Simplification des envois de documents papier grâce à la dématérialisation
Suivi des retours de télétransmission

Questions fréquemment posées

Le système SESAM Vitale vise à dématérialiser les documents papier nécessaires au remboursement des soins grâce à des échanges électroniques sécurisés entre les Professionnels de Santé et les organismes d’Assurance Maladie.

AreaFSE est un moteur de facturation agréé à la norme SESAM-Vitale 1.40 pour les fournisseurs (opticiens, audioprothésistes, etc.). Il permet la dématérialisation des feuilles de soin qu’un Professionnel de Santé envoie aux organismes d’AMO (et AMC dans certains cas).

L’utilisation d’une Carte Professionnel (CPx) avec DAM (Domaine de l’Assurance Maladie) et d’un progiciel agréé (Irris) sont indispensables.

Le PS doit être enregistré dans AreaFSE à partir d’Irris. Il faut aller dans Irris en « Paramétrage magasin – paramètres Généraux ». En bas de l’écran concernant les paramètres généraux du magasin, se trouvent 3 boutons spécifiquement dédiés à la gestion du PS et de la CPS.

Il est autorisé de modifier le siècle de la date de naissance du client et la saisie des paramètres de l’AMC (Attestation Mutuelle Complémentaire).