KitchenAid 5KEK1565 Manuel du propriétaire

ELECTRIC WATER KETTLE
5KEK1565
OWNER'S MANUAL
W11627101A
EN
Owner’s Manual
2
DE
Bedienungsanleitung
10
FR
Le manuel d'utilisation
19
IT
Manuale del proprietario
28
NL
Gebruikershandleiding
36
ES
El manual del propietario
44
PT
Manual do proprietário
52
EL
Εγχειριδιο Κατοχου
60
SV
Användarhandbok
68
NO
Brukerhåndbok
75
FI
Omistajan Opas
82
DA
Brugervejledning
88
IS
Notandahandbók
95
PL
Instrukcja Obsługi
102
CS
Uživatelská Příručka
110
TR
Kullanici Kilavuzu
117
UA
Посібник з експлуатації
124
AR
‫دﻟﯾل اﻟﻣﺎﻟك‬
1
FR
PRÉCAUTIONS D’EMPLOI
Votre sécurité est très importante, au même titre que celle
d’autrui.
Plusieurs messages de sécurité importants apparaissent dans ce manuel ainsi que
sur votre appareil. Lisez-les attentivement et respectez-les systématiquement.
Ce symbole est synonyme d’avertissement.
Il attire votre attention sur les risques potentiels susceptibles de
provoquer des blessures mortelles ou graves à l’utilisateur ou
d’autres personnes présentes.
Tous les messages de sécurité sont imprimés en regard du
symbole d’avertissement ou après les mots « DANGER » ou «
AVERTISSEMENT ». Ces mots signifient ce qui suit :
DANGER
AVERTISSEMENT
Vous risquez d’être mortellement ou
gravement blessé si vous ne
respectez pasimmédiatement les
instructions.
Vous risquez d’être mortellement ou
gravement blessé si vous ne
respectez pas scrupuleusement les
instructions.
Tous les messages de sécurité vous indiquent en quoi consiste le danger potentiel,
comment réduire le risque de blessures et ce qui peut arriver si vous ne respectez
pas les instructions.
CONSIGNES DE SÉCURITÉ
IMPORTANTES
Des précautions élémentaires de sécurité doivent toujours
être prises lors de l’utilisation d’appareils électriques,
notamment :
1. Lisez toutes les instructions. L’utilisation inappropriée de
l’appareil peut entraîner des blessures.
2. Ne touchez pas les surfaces chaudes. Utilisez les poignées.
3. Pour éviter tout risque d’incendie, d’électrocution et de
blessures corporelles, n’immergez pas le cordon, les prises ni
l’appareil dans de l’eau ou tout autre liquide. Évitez les
éclaboussures sur le connecteur.
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PRÉCAUTIONS D’EMPLOI (SUITE)
4. Union européenne uniquement : Cet appareil peut être utilisé
par des personnes atteintes de déficiences physiques,
sensorielles ou mentales, ou ayant une expérience et des
connaissances insuffisantes, si ces personnes sont placées
sous la surveillance d’une personne responsable ou ont reçu
des instructions sur l’utilisation en toute sécurité de l’appareil et
comprennent les dangers impliqués.
5. Union européenne uniquement : L’appareil peut être utilisé par
des enfants à partir de 8 ans, s’ils sont placés sous la
surveillance d’un adulte responsable ou ont reçu des
instructions sur l’utilisation en toute sécurité de l’appareil et
s’ils comprennent les dangers impliqués. Le nettoyage et
l’entretien ne doivent pas être effectués par des enfants, sauf
s’ils sont âgés de plus de 8 ans et s’ils sont placés sous la
surveillance d’un adulte. Conservez cet appareil et son cordon
d’alimentation hors de portée des enfants de moins de 8 ans.
6. Cet appareil n’est pas prévu pour être utilisé par des
personnes (y compris des enfants) dont les capacités
physiques, sensorielles ou mentales sont réduites, ou des
personnes dénuées d’expérience ou de connaissances, sauf si
elles ont pu bénéficier, par l’intermédiaire d’une personne
responsable de leur sécurité, d’une surveillance ou
d’instructions préalables concernant l’utilisation de l’appareil.
7. Les enfants doivent être surveillés afin de s’assurer qu’ils ne
jouent pas avec l’appareil. Ne laissez jamais les enfants jouer
avec l’appareil.
8. Une surveillance étroite est nécessaire si un appareil est utilisé
par ou à proximité d’enfants.
9. Ne faites pas fonctionner l’appareil avec une fiche ou un
cordon endommagé, après un dysfonctionnement, une chute
ou un quelconque endommagement de l’appareil. Rapportez
l’appareil à l’établissement de service agréé le plus proche
pour le faire examiner ou réparer, ou effectuer un réglage
électrique ou mécanique.
10. L’utilisation d’accessoires non recommandés ou non vendus
par KitchenAid peut causer un incendie, une électrocution ou
des blessures.
20
11. Fixez toujours la fiche sur l’appareil d’abord, puis branchez le
cordon d’alimentation sur la prise murale. Pour débrancher,
éteignez toutes les commandes en appuyant sur le bouton ( ),
puis débranchez la fiche de la prise murale.
12. AVERTISSEMENT : ne retirez pas le couvercle lorsque l’eau
bout.
13. ATTENTION : positionnez le couvercle de façon à ce que la
vapeur ne se dirige pas vers la poignée.
14. ATTENTION : assurez-vous que l’appareil est éteint avant de
le retirer de son support.
15. Ne versez jamais d’eau sur de l’huile chaude ou brûlante.
16. N’essayez jamais de transporter l’appareil lorsqu’il est chaud.
L’huile chaude renversée peut causer des blessures ou
brûlures graves.
17. L’appareil doit uniquement être utilisé avec le support fourni.
18. N’utilisez pas l’appareil à l’extérieur.
19. Ne laissez pas le cordon pendre de la table ou du plan de
travail ni toucher des surfaces chaudes.
20. Ne laissez jamais l’appareil sans surveillance lorsqu’il
fonctionne.
21. Ne placez pas l’appareil sur ou à proximité d’un brûleur
électrique ou à gaz chaud, ou dans un four chauffé.
22. N’utilisez pas la bouilloire si le couvercle n’est pas
correctement fermé.
23. N’utilisez pas l’appareil à des fins autres que celles pour
lesquelles il a été conçu.
24. N’utilisez pas la bouilloire avec une poignée desserrée ou
fragilisée.
25. Si le cordon d’alimentation est endommagé, il doit être changé
par KitchenAid, le service après-vente agréé ou des personnes
présentant des qualifications similaires pour éviter tout danger.
26. Ne nettoyez pas la bouilloire à l’aide de nettoyants, de laine
d’acier ou d’autres matériaux abrasifs. Pour éviter
d’endommager l’appareil, n’utilisez pas de produits de
nettoyage alcalins lors du nettoyage ; utilisez un chiffon doux et
un détergent doux.
21
FR
PRÉCAUTIONS D’EMPLOI (SUITE)
PRÉCAUTIONS D’EMPLOI (SUITE)
27. ATTENTION : n’utilisez pas la bouilloire sur un plan incliné. Ne
faites pas fonctionner la bouilloire si l’élément chauffant n’est
pas complètement immergé. Ne déplacez pas la bouilloire
lorsqu’elle est sous tension.
28. Des brûlures peuvent se produire si le couvercle est retiré
pendant les cycles de préparation.
29. La bouilloire ne doit être utilisée que pour chauffer de l’eau.
30. Ne remplissez pas trop la bouilloire. Si la bouilloire est trop
remplie, de l’eau bouillante peut être projetée.
31. Pour débrancher, éteignez toutes les commandes en appuyant
sur le bouton ( ), puis débranchez la fiche de la prise murale.
32. Débranchez l’appareil en cas de non utilisation et avant de le
nettoyer.
33. Laissez l’appareil refroidir totalement avant de mettre ou de
retirer des pièces, et avant de le nettoyer.
34. Reportez-vous à la section « Entretien et nettoyage » pour des
instructions sur le nettoyage des surfaces en contact avec les
aliments.
35. La surface de l’élément chauffant est soumise à une chaleur
résiduelle après utilisation. Ne touchez pas les surfaces
chaudes. Utilisez les poignées.
36. Cet appareil est conçu pour un usage domestique et des
utilisations similaires telles que les suivantes :
- cuisines de magasins, bureaux et autres environnements
de travail ;
- fermes ;
- par des clients dans des hôtels, motels et autres
environnements résidentiels ;
- lieux de type gîte touristique.
37. Ce produit est conçu pour un usage domestique uniquement. Il
n’est pas conçu pour un usage commercial.
CONSERVEZ CES INSTRUCTIONS
Pour obtenir des informations plus détaillées, des instructions et des vidéos sur les produits, y
compris des informations sur la garantie, rendez-vous sur www.KitchenAid.fr ou
www.KitchenAid.eu. Vous pourriez ainsi économiser le coût d’un appel au service client.
Pour recevoir un exemplaire papier gratuit des informations disponibles en ligne, appelez le
00 800 381 040 26.
22
FR
PRÉCAUTIONS D’EMPLOI (SUITE)
ALIMENTATION
Tension : 220 - 240 V
AVERTISSEMENT
Risque d’électrocution
Branchez l’appareil à une prise de
terre.
Ne retirez pas la broche de mise à
la terre.
N’utilisez pas d’adaptateur.
N’utilisez pas de rallonge.
Le non-respect de ces instructions
comporte des risques de décès,
d’incendie ou d’électrocution.
Fréquence : 50-60 Hz
Puissance : 2400 W pour le modèle
5KEK1565E
(bouilloire avec fiche européenne)
3000 W pour le modèle 5KEK1565B
(bouilloire avec fiche britannique)
REMARQUE : si vous ne parvenez pas à
placer la fiche dans la prise de courant,
contactez un électricien qualifié. Ne modifiez
jamais la fiche.
N’utilisez pas de rallonge. Si le cordon
d’alimentation est trop court, faites installer
une prise de courant près de l’appareil par un
électricien ou un technicien qualifié.
Un cordon d’alimentation court (ou un cordon
d’alimentation amovible) doit être utilisé pour
réduire le risque d’emmêlement ou de
trébuchement avec un cordon plus long.
UTILISATION DU PRODUIT
UTILISATION DE LA BOUILLOIRE ÉLECTRIQUE
Avant d’utiliser votre bouilloire électrique pour la première fois, nettoyez la bouilloire et le
couvercle dans de l’eau chaude savonneuse. Rincez-les à l’eau claire et essuyez-les.
Remplissez la bouilloire d’eau, jusqu’au repère de remplissage MAX ; faites bouillir, puis jetez
l’eau. Pour éviter tout dommage, n’immergez pas la bouilloire électrique dans de l’eau et
n’utilisez pas de produits abrasifs ni d’éponge à récurer.
1. Ouvrez le couvercle de la bouilloire électrique en appuyant sur le bouton d’ouverture du
couvercle, puis remplissez la bouilloire électrique d’eau claire et fraîche.
REMARQUE : le niveau d’eau doit arriver au repère de remplissage minimal ou au-dessus
pour que la bouilloire électrique fonctionne. Ne dépassez pas la ligne de remplissage
MAX.
2. Poussez le couvercle vers le bas de manière à ce qu’il soit complètement fermé.
3. Placez la bouilloire électrique sur la base et branchez le cordon d’alimentation sur une
prise avec mise à la terre.
4. Baissez le bouton marche/arrêt ; le voyant MARCHE s’allume et la bouilloire électrique
commence à chauffer l’eau.
5. Une fois que l’eau atteint l’ébullition, la bouilloire électrique s’éteint automatiquement ; le
bouton MARCHE/ARRÊT bascule et le voyant s’éteint pour indiquer que la bouilloire a
terminé.
IMPORTANT : veillez à débrancher le cordon d’alimentation lorsque la bouilloire électrique
n’est pas utilisée.
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ENTRETIEN ET NETTOYAGE
NETTOYAGE DE LA BOUILLOIRE ÉLECTRIQUE
IMPORTANT : laissez l’appareil refroidir totalement avant de mettre ou de retirer des pièces, et
avant de le nettoyer.
1. La surface extérieure de la bouilloire électrique peut être nettoyée avec un chiffon humide.
Séchez et essuyez la bouilloire électrique avec un chiffon doux. Il n’est pas recommandé
d’utiliser des agents abrasifs et décapants de quelque nature que ce soit.
DÉTARTRAGE DE LA BOUILLOIRE ÉLECTRIQUE
Pour un fonctionnement optimal de votre bouilloire électrique, un détartrage est nécessaire.
Des dépôts de calcaire peuvent se former sur les parties métalliques intérieures de la
bouilloire électrique. L’intervalle de nettoyage dépend de la dureté de l’eau que vous versez
dans la bouilloire électrique.
1. Remplissez la bouilloire électrique de 0,25 L de vinaigre blanc. Ajoutez 0,75 L d’eau.
Faites bouillir et laissez reposer pendant la nuit avant de vider la solution.
2. Remplissez la bouilloire électrique, portez à ébullition et videz l’eau. Répétez cette étape
deux fois. La bouilloire électrique est maintenant prête à être utilisée.
TRAITEMENT DES DÉCHETS D’ÉQUIPEMENTS
ÉLECTRIQUES
RECYCLAGE DE L’EMBALLAGE
L’emballage est recyclable et comporte le symbole . Les différentes parties de l’emballage
doivent être éliminées de façon responsable et dans le respect le plus strict des normes
relatives à l’élimination des déchets en vigueur dans le pays d’utilisation.
RECYCLAGE DU PRODUIT
-
-
Cet appareil porte le symbole de recyclage conformément aux législations européenne et
britannique concernant les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE, ou
WEEE en anglais).
Par une mise au rebut correcte de l’appareil, vous contribuerez à éviter tout préjudice à
l’environnement et à la santé publique.
Le symbole présent sur l’appareil ou dans la documentation qui l’accompagne indique
que ce produit ne doit pas être traité comme un déchet ménager. Il doit par conséquent être
remis à un centre de collecte des déchets chargé du recyclage des équipements
électriques et électroniques.
Pour obtenir plus d’informations au sujet du traitement, de la récupération et du recyclage de
cet appareil, adressez-vous au bureau compétent de votre commune, à la société de collecte
des déchets ou directement à votre revendeur.
FR
Cet appareil et
ses accessoires
se recyclent
24
À DÉPOSER
EN MAGASIN
À DÉPOSER
EN DÉCHÈTERIE
OU
FR
DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
POUR L’UNION EUROPÉENNE
Cet appareil a été conçu, construit et distribué conformément aux exigences des directives de
la Commission européenne en matière de sécurité : Directive 2014/35/UE relative au matériel
électrique à basse tension ; Directive 2014/30/UE relative à la compatibilité
électromagnétique ; Directive 92/42/CEE relative aux chaudières à eau chaude ; Directive
2009/125/CE relative à l’écoconception ; Directive RoHS 2011/65/EU et les modifications
suivantes.
CONDITIONS DE GARANTIE KITCHENAID
(« GARANTIE »)
pour la France - la Belgique - la Suisse - le Luxembourg
FRANCE:
KitchenAid Europa, Inc., Nijverheidslaan 3, Box 5, 1853 Strombeek-Bever, Belgique, (« Garant ») accorde au client final, qui est un
consommateur, une Garantie conformément aux conditions suivantes.
La Garantie s'applique en plus et ne limite pas ou n'affecte pas les droits statutaires de garantie du client final contre le
vendeur du produit. Quelle que soit la présente garantie commerciale, le vendeur reste responsable des garanties légales en
vertu de la loi française, y compris de la garantie légale contre les défauts cachés conformément aux articles 1641 à 1648 et
2232 du Code civil français, et l'application de la garantie légale de conformité conformément aux articles L.217-4 à L.217-12
du Code de la consommation français.
BELGIQUE :
KitchenAid Europa, Inc. BUIV, Nijverheidslaan 3, Box 5, 1853 Strombeek-Bever, Belgique, TVA BE 0441.626.053 RPR Bruxelles
(« Garant ») accorde au client final, qui est un consommateur, une garantie contractuelle (la « Garantie ») conformément aux
conditions suivantes.
La Garantie s'applique en plus et ne limite pas ou n'affecte pas les droits statutaires de garantie du client final contre le
vendeur du produit. En particulier, en tant que consommateur, vous bénéficiez légalement d'une garantie légale de
conformité de 2 ans vis-à-vis du vendeur, telle qu'elle est définie dans la législation nationale régissant la vente de biens de
consommation (articles 1649 bis à 1649 octies au Code civil belge), ainsi que de la garantie légale en cas de défauts cachés
(articles 1641 à 1649 du Code civil belge).
LA SUISSE :
KitchenAid Europa, Inc., Nijverheidslaan 3, Box 5, 1853 Strombeek-Bever, Belgique, (« Garant ») accorde au client final, qui est un
consommateur, une Garantie conformément aux conditions suivantes.
La Garantie s'applique en plus et ne limite pas ou n'affecte pas les droits statutaires de garantie du client final contre le
vendeur du produit, qui pourraient dans certains cas être plus larges que les droits offerts dans le présent document.
LE GRAND DUCHÉ DU LUXEMBOURG:
KitchenAid Europa, Inc., Nijverheidslaan 3, Box 5, 1853 Strombeek-Bever, Belgique, (« Garant ») accorde au client final, qui est un
consommateur, une Garantie conformément aux conditions suivantes.
La Garantie s’applique en plus et ne limite pas ou n’affecte pas les droits statutaires de garantie du client final contre le vendeur du
produit.
1. PORTÉE ET CONDITIONS DE LA GARANTIE
a) Le Garant accorde la Garantie pour les produits mentionnés à la Section 1.b) qu'un consommateur a achetés auprès d'un
vendeur ou d'une société du groupe KitchenAid dans les pays de l'Espace économique européen, la Moldavie, le Monténégro,
la Russie, la Suisse ou la Turquie.
b) Pour le Luxembourg uniquement:
La garantie s’applique uniquement lorsque le produit pour lequel les services sont demandés conformément à la garantie se
trouve dans l’un des pays énumérés à la Section 1.a) ci-dessus
c) La période de Garantie dépend du produit acheté et est la suivante :
Deux ans de garantie complète à compter de la date d’achat.
d) La période de Garantie commence à la date d’achat, c’est-à-dire la date à laquelle un consommateur a acheté le produit
auprès d’un détaillant ou d’une société du groupe KitchenAid.
e) La Garantie couvre la nature sans défaut du produit.
25
CONDITIONS DE GARANTIE KITCHENAID
(« GARANTIE ») (SUITE)
f) Le Garant fournit au consommateur les services suivants dans le cadre de la présente Garantie, au choix du Garant, en cas de
défaut pendant la période de Garantie :
- Réparation du produit ou de la pièce défectueuse, ou
-
Remplacement du produit ou de la pièce défectueuse. Si un produit n’est plus disponible, le Garant a le droit d’échanger le
produit contre un produit de valeur égale ou supérieure.
g) Si le consommateur souhaite faire une réclamation en vertu de la Garantie, il doit contacter directement les centres de service
KitchenAid ou le Garant du pays auprès de KitchenAid Europa, Inc. Nijverheidslaan 3, Box 5, 1853 Strombeek-Bever, Belgique
;
Adresse e-mail FRANCE : CONSUMERCARE.FR@kitchenaid.eu
Adresse e-mail BELGIQUE : CONSUMERCARE.BE@kitchenaid.eu
Numéro de téléphone : 00 800 381 040 26
Pour la SUISSE :
Novissa AG
Schulstrasse 1a
CH-2572 Sutz
Numéro de téléphone: +41 32 475 10 10
Adresse e-mail: info@novissa.ch
Novissa Service Center
VEBO Genossenschaft
CH-4528 Zuchwil
Numéro de téléphone: 032 686 58 50
Adresse e-Mail: service@novissa.ch
Pour le LUXEMBOURG:
Si le consommateur souhaite faire une réclamation en vertu de la Garantie, il doit contacter les centres de service KitchenAid
spécifiques au pays à l’adresse;
GROUP LOUISIANA S.A.
5 Rue du Château d’Eau
L-3364 LEUDELANGE
Numéro de téléphone: +352 37 20 44 504
Adresse e-mail: myriam.grof@grlou.com
h) Les frais de réparation, y compris les pièces de rechange, et les frais d’affranchissement pour la livraison d’un produit ou d’une
pièce de produit sans défaut sont à la charge du Garant. Le Garant doit également prendre en charge les frais
d’affranchissement pour le retour du produit défectueux ou de la pièce du produit si le Garant ou le service après-vente de
KitchenAid spécifique au pays a demandé le retour du produit défectueux ou de la pièce du produit. Toutefois, le
consommateur doit prendre en charge les coûts de l’emballage approprié pour le retour du produit défectueux ou de la pièce
défectueuse.
i) Pour pouvoir faire une réclamation au titre de la Garantie, le client doit présenter le reçu ou la facture de l’achat du produit.
j) Pour la FRANCE uniquement : La Garantie est fournie gratuitement aux clients.
2. LIMITATIONS DE LA GARANTIE
a) La Garantie s’applique uniquement aux produits utilisés à des fins privées et non à des fins professionnelles ou commerciales.
b) La Garantie ne s’applique pas en cas d’usure normale, d’utilisation inappropriée ou abusive, de non-respect des instructions
d’utilisation, d’utilisation du produit à une tension électrique incorrecte, d’installation et de fonctionnement en violation des
réglementations électriques applicables et d’utilisation de la force (coups, par exemple).
c) La Garantie ne s’applique pas si le produit a été modifié ou converti, par exemple, les conversions de produits 120 V en
produits 220-240 V.
d) Pour la Belgique, le Luxembourg et la Suisse :La fourniture de services de Garantie ne prolonge pas la période de Garantie
et n’amorce pas le début d’une nouvelle période de Garantie. La période de Garantie pour les pièces de rechange installées se
termine par la période de Garantie pour l’ensemble du produit.
Pour la France uniquement :
La fourniture de services de Garantie ne prolonge pas la période de Garantie et n’amorce pas le début d’une nouvelle période de
Garantie. La période de Garantie pour les pièces de rechange installées se termine par la période de Garantie pour l’ensemble du
produit. Une telle disposition ne s’applique pas lorsqu’une réparation couverte par la Garantie entraînera une période
d’immobilisation du produit d’au moins sept jours. Dans ce cas, la période d’immobilisation doit être ajoutée à la durée restante de
la Garantie, à compter de la date de la demande d’intervention du consommateur ou de la date à laquelle les produits en question
sont mis à disposition pour réparation, si cette disponibilité est faite après la date de la demande d’intervention.
Après l’expiration de la période de Garantie ou pour les produits pour lesquels la Garantie ne s’applique pas, les centres de
service après-vente de KitchenAid sont toujours à la disposition du client final pour des questions et des renseignements. De plus
amples informations sont également disponibles sur notre site Web :
www.kitchenaid.fr (France) - www.kitchenaid.eu - www.grouplouisiana.com (Luxembourg) - www.kitchenaid.ch (Suisse)
26
FR
CONDITIONS DE GARANTIE KITCHENAID
(« GARANTIE ») (SUITE)
3. POUR LA FRANCE UNIQUEMENT:
Lorsqu'il agit pour des raisons de garantie légale de conformité, le consommateur :
- bénéficie d'une période de deux ans à compter de la livraison du produit dans lequel agir ;
-
peut choisir entre la réparation ou le remplacement du produit, sous réserve des conditions relatives aux coûts prévus par
l'article L. 217-9 du Code de la consommation français ;
-
est exonéré d'avoir à prouver le manque de conformité du produit pendant les deux années suivant sa livraison (et pendant
six mois après la livraison du produit, pour les marchandises d'occasion).
La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement offerte.
Indépendamment de cette garantie commerciale, le consommateur peut décider d'appliquer la garantie légale pour les défauts
cachés au sens de l'article 1641 du Code civil français. Dans ce cas, le consommateur peut choisir entre l'annulation de la vente
ou une réduction du prix de vente, conformément à l'article 1644 du Code civil français.
Article L. 217-4 du Code de la consommation français
Le vendeur doit livrer un produit conforme au contrat et est tenu responsable du manque de conformité existant au moment de la
livraison. Le vendeur est également tenu responsable du manque de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage
ou de l’installation lorsque cette installation est la responsabilité du vendeur en vertu du contrat ou a été effectuée sous la supervision
du vendeur.
Article L. 217-5 du Code de la consommation français
Le produit est réputé conforme au contrat :
1. S’il est adapté à l’utilisation généralement attendue d’un produit similaire et, le cas échéant :
• il correspond à la description donnée par le vendeur et a les qualités que ce vendeur a présentées à l’acheteur au moyen d’un
échantillon ou d’un modèle ; et
• s’il présente les qualités auxquelles un acheteur peut légitimement s’attendre compte tenu des déclarations publiques faites par
le vendeur, le fabricant ou son représentant, en particulier dans la publicité ou l’étiquetage ; ou
2. s’il présente les caractéristiques convenues d’un commun accord par les parties ou s’il est adapté à toute utilisation spéciale
prévue par l’acheteur, qui est connue du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L. 217-12 du Code de la consommation français
L’action résultant du manque de conformité expire deux ans après la livraison des marchandises.
Article L. 217-16 du Code de la consommation français
Pendant la période d’effet de la garantie commerciale offerte à un acheteur au moment de l’acquisition ou de la réparation d’un bien
tangible, si l’acheteur exige du vendeur une réparation couverte par la garantie, toute période de sept jours ou plus pendant laquelle
les marchandises sont hors service pour réparation est ajoutée à la durée restante de la garantie. Cette période s’étend à partir de la
demande d’intervention faite par l’acheteur ou à partir de la date à laquelle ledit produit est mis à disposition pour réparation, si cette
date est postérieure à la demande d’intervention.
Article 1641 du Code civil français
Le vendeur garantit le produit vendu pour les défauts cachés qui le rendent inapte à son usage prévu, ou qui diminuent cette utilisation
dans la mesure où l’acheteur ne l’aurait pas acheté, ou n’aurait accepté de l’acheter que pour un prix moindre, s’il avait été au courant
de tels défauts.
Article 1648 § 1 du Code civil français
L’action résultant de défauts cachés doit être déposée dans les deux ans suivant la découverte du défaut.
ENREGISTREMENT DU PRODUIT
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