UQO Sous-commission des études Manuel utilisateur

Vous trouverez ci-dessous de brèves informations sur la Commission des études. Ce document décrit les règles et procédures régissant le fonctionnement de la Sous-commission, y compris les convocations aux réunions, le quorum, les procédures de vote, la tenue des procès-verbaux et la gestion des conflits d'intérêts.

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Commission des études : Guide d'utilisation + IA | Fixfr

Caractéristiques clés

  • Règles de convocation aux réunions (délais, modes de convocation).
  • Définition du quorum requis pour la validité des délibérations.
  • Procédure de vote et rôle du président.
  • Règles concernant le huis clos et la confidentialité des délibérations.
  • Gestion des conflits d'intérêts
  • Procédure de tenue et de signature des procès-verbaux.

Questions fréquemment posées

Le doyen des études doit faire parvenir un avis de convocation au moins sept (7) jours de calendrier avant la tenue de la réunion.

Le doyen des études peut convoquer une réunion extraordinaire dans un délai plus court, mais raisonnable, selon le mode de convocation qu'il détermine, mais l'ordre du jour ne peut proposer normalement qu'un seul point de discussion et tous les membres présents doivent approuver le mode de convocation utilisé.

Toute délibération dont la publication peut entraîner la spéculation, causer un préjudice à une personne ou la léser dans ses droits, est tenue à huis clos.
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