FFBB FBI Manuel utilisateur

CTC MODE D’EMPLOI
(Procédure d’engagement dans FBI)
Destinataires : Comités Départementaux et Ligues
Régionales.
Nombre de pièces jointes : 1
☒ Information
 Diffusion vers :
 Echéance de réponse :
Vous avez été en copie d’une note adressée à toutes les Coopérations Territoriales
de Clubs. Si tous les documents qui étaient joints pouvaient vous concerner, nous
souhaitons particulièrement attirer votre attention sur la nouvelle procédure
d’engagement des équipes constituées au sein des CTC (merci de bien vouloir
consulter le document joint).
Par ailleurs nous vous rappelons quelques points importants :

Les ententes sont exclusivement réservées au niveau départemental et ne
peuvent accéder à une phase régionale en cours de saison.

Les clubs membres d’une même CTC peuvent constituer des ententes entre
eux mais pas avec des clubs extérieurs.

Une équipe ne peut changer de type au cours de la saison (EN vers IE).

Les AS ne sont délivrables qu’entre clubs membres d’une même CTC (sauf
AS U20 et AS HN).

Les AS ne permettent de jouer que dans une seule IE d’un seul autre club de
la CTC.

Il est fortement conseillé de délivrer les AS en deux temps comme indiqué
dans le tutoriel.

Les structures peuvent accepter plusieurs équipes constituées au sein de la
même CTC dans la même division de leur championnat sous réserve de
garantir l’équité sportive aux autres clubs.
Contact :  ctcassistance@ffbb.com
Rédacteur
Philippe CABALLO
Responsable
Serv. Développement et
Accompagnement des
Structures
Référence
 : 06.89.80.15.90
 : 01.53.94.26.64
Vérificateur
Approbateur
Sébastien DIOT
Directeur du Pôle Territoires
Thierry BALESTRIERE
Secrétaire Général
2015-07-03 4 Dem Clubs Note CTC pour CD et LR
(Engagement dans FBI) - VFIN
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