Toro Power Box Rake, Compact Tool Carrier Compact Utility Loaders, Attachment Manuel utilisateur

Ajouter à Mes manuels
16 Des pages
Toro Power Box Rake, Compact Tool Carrier Compact Utility Loaders, Attachment Manuel utilisateur | Fixfr
Form No. 3453-251 Rev A
Râteau de paysagiste
Porte-outils compact
N° de modèle 23702—N° de série 322000001 et suivants
Enregistrez votre produit à www.Toro.com.
Traduction du texte d'origine (FR)
*3453-251*
ATTENTION
CALIFORNIE
Proposition 65 - Avertissement
L'utilisation de ce produit peut entraîner
une exposition à des substances
chimiques considérées pas l'état de
Californie comme capables de provoquer
des cancers, des anomalies congénitales
ou d'autres troubles de la reproduction.
g385114
Figure 1
1. Emplacement des numéros de modèle et de série
Introduction
Cet accessoire est prévu pour être utilisé sur un
porte-outils compact Toro. Il est principalement conçu
pour préparer les lits de semence et de gazonnement
en pulvérisant les mottes de terre, en défeutrant et
en éliminant les cailloux et les débris. L'utilisation
de ce produit à d'autres fins que celle prévue peut
être dangereuse pour vous-même et toute personne
à proximité.
N° de modèle
N° de série
Les mises en garde de ce manuel soulignent des
dangers potentiels et sont signalées par le symbole
de sécurité (Figure 2), qui indique un danger pouvant
entraîner des blessures graves ou mortelles si les
précautions recommandées ne sont pas respectées.
Lisez attentivement cette notice pour apprendre
comment utiliser et entretenir correctement votre
produit, et éviter ainsi de l'endommager ou de vous
blesser. Vous êtes responsable de l'utilisation sûre et
correcte du produit.
g000502
Consultez le site www.Toro.com pour tout document
de formation à la sécurité et à l'utilisation des
produits, pour tout renseignement concernant un
produit ou un accessoire, pour obtenir l'adresse des
concessionnaires ou pour enregistrer votre produit
Figure 2
1. Symbole de sécurité
Ce manuel utilise deux termes pour faire passer
des renseignements essentiels. Important, pour
attirer l'attention sur des informations mécaniques
spécifiques, et Remarque, pour signaler des
informations d'ordre général méritant une attention
particulière.
Pour obtenir des prestations de service, des
pièces d'origine Toro ou des renseignements
complémentaires, munissez-vous des numéros
de modèle et de série du produit et contactez un
concessionnaire-réparateur agréé ou le service client
Toro. La Figure 1 indique l'emplacement des numéros
de modèle et de série sur le produit. Inscrivez les
numéros dans l'espace réservé à cet effet.
Important: Avec votre appareil mobile, vous
pouvez scanner le code QR sur l'autocollant du
numéro de série (le cas échéant) afin d'accéder
aux informations sur la garantie, les pièces
détachées et autres renseignements sur le
produit.
© 2022—The Toro® Company
8111 Lyndale Avenue South
Bloomington, MN 55420
2
Contactez-nous sur www.Toro.com.
Imprimé aux États-Unis
Tous droits réservés
Table des matières
Sécurité
Sécurité .................................................................... 3
Consignes de sécurité générales........................ 3
Consignes de sécurité pour l'utilisation sur
des pentes ...................................................... 3
Consignes de sécurité pour le râteau de
paysagiste....................................................... 4
Consignes de sécurité pour l'entretien et le
remisage ......................................................... 4
Autocollants de sécurité et d'instruction .............. 5
Vue d'ensemble du produit ........................................ 6
Caractéristiques techniques .............................. 6
Utilisation .................................................................. 6
Pose et dépose de l'accessoire........................... 6
Démarrage du râteau de paysagiste ................... 7
Utilisation des plaques d'extrémité...................... 7
Réglage de l'angle .............................................. 8
Position de transport........................................... 8
Techniques d'application .................................... 8
Conseils d'utilisation .......................................... 9
Entretien ................................................................. 10
Contrôle des conduites hydrauliques ................ 10
Remisage ............................................................... 10
Dépistage des défauts .............................................11
Consignes de sécurité
générales
Respectez toujours toutes les consignes de sécurité
pour éviter des blessures graves ou mortelles.
• Ne dépassez pas la capacité nominale de la
machine au risque de la déstabiliser et d'en perdre
le contrôle.
• Ne transportez pas d'accessoire en laissant
les bras levés ou déployés (le cas échéant).
Transportez toujours l'outil près du sol ; voir
Position de transport (page 8).
• Marquez au préalable l'emplacement des lignes,
conduites ou autres objets enfouis dans la zone
de travail, et ne creusez pas à ces endroits.
• Vous devez lire et comprendre le contenu de
ce Manuel de l'utilisateur avant de démarrer la
machine.
• Accordez toute votre attention à l'utilisation de la
machine. Ne faites rien d'autre qui puisse vous
distraire, au risque de causer des dommages
corporels ou matériels.
• Ne confiez jamais l'utilisation de la machine à des
enfants ou à des personnes non qualifiées.
• N'approchez jamais les mains ou les pieds des
composants et accessoires mobiles.
• N'utilisez pas la machine s'il manque des capots
ou d'autres dispositifs de protection, ou s'ils sont
endommagés.
• Tenez tout le monde, y compris les animaux
domestiques, à l'écart de la machine.
• Arrêtez la machine, coupez le moteur et enlevez
la clé avant d'effectuer un entretien, de faire le
plein de carburant ou d'éliminer une obstruction
sur la machine.
L'usage ou l'entretien incorrect de cette machine peut
occasionner des accidents. Pour réduire les risques
d'accidents et de blessures, respectez les consignes
de sécurité qui suivent. Tenez toujours compte des
mises en garde signalées par le symbole de sécurité
( ) et la mention Prudence, Attention ou Danger. Le
non respect de ces instructions peut entraîner des
blessures graves ou mortelles.
Consignes de sécurité pour
l'utilisation sur des pentes
• Travaillez toujours dans le sens de la pente
(en montant ou en descendant), le côté le
plus lourd de la machine étant en amont. La
répartition du poids varie selon les accessoires
3
quelconque et se retrouve dans le vide, ou si
un bord s'effondre. Maintenez une distance de
sécurité entre la machine et tout danger potentiel.
montés. Cet accessoire alourdit l'avant de la
machine.
• La stabilité de la machine est compromise si
vous levez ou déployez les bras de chargeuse (le
cas échéant) lorsque vous vous trouvez sur une
pente. Gardez les bras de chargeuse abaissés et
rétractés sur les pentes.
• N'enlevez pas ou ne fixez pas d'accessoires
lorsque la machine se trouve sur une pente.
• Ne garez pas la machine sur une pente.
• Les pentes augmentent significativement les
Consignes de sécurité pour
le râteau de paysagiste
risques de perte de contrôle et de basculement
de la machine pouvant entraîner des accidents
graves, voire mortels. L'utilisation de la machine
sur une quelconque pente ou sur un terrain
accidenté, demande une attention particulière.
• Ne vous approchez pas des dents en rotation
pendant le fonctionnement du râteau de
paysagiste.
• Établissez vos propres procédures et règles de
travail à appliquer sur les pentes. Ces procédures
doivent inclure un repérage et une étude du
site pour déterminer quelles pentes permettent
une utilisation sécuritaire de la machine. Faites
toujours preuve de bon sens et de discernement
quand vous réalisez cette étude.
• Ne dirigez jamais l'éjection vers des personnes,
des animaux ou des biens.
• N'utilisez jamais l'accessoire pour transporter des
charges.
• Après avoir heurté un obstacle, coupez le moteur,
• Ralentissez et redoublez de prudence sur les
enlevez la clé et vérifiez soigneusement l'état de
l’outil. Effectuez les réparations éventuellement
nécessaires avant de redémarrer et de reprendre
le travail.
pentes. La nature du terrain peut affecter la
stabilité de la machine.
• Évitez de démarrer ou de vous arrêter en côte.
Si la machine perd de sa motricité, descendez
lentement la pente en ligne droite.
• Abaissez toujours l'outil et arrêtez la machine
chaque fois que vous quittez le poste d'utilisation.
• Évitez de faire demi-tour sur les pentes. Si vous ne
pouvez pas faire autrement, procédez lentement
en gardant le côté le plus lourd de la machine en
amont.
Consignes de sécurité pour
l'entretien et le remisage
• Déplacez-vous à vitesse réduite et
progressivement sur les pentes. Ne changez pas
soudainement de vitesse ou de direction.
• Contrôlez fréquemment le serrage de toutes les
fixations pour garantir le fonctionnement sûr de
la machine.
• Ne travaillez pas sur les pentes sur lesquelles
vous ne vous sentez pas à l'aise.
• Consultez le Manuel de l'utilisateur avant de
remiser l'accessoire pour une durée prolongée
afin de n'oublier aucune opération importante.
• Méfiez-vous des trous, ornières et bosses, car les
irrégularités du terrain risquent de provoquer le
retournement de la machine. L'herbe haute peut
masquer les accidents du terrain.
• Remplacez les autocollants d'instruction ou de
sécurité manquants ou endommagés au besoin.
• Utilisez la machine avec prudence sur les surfaces
humides. En effet, la perte de motricité peut faire
déraper la machine.
• Examinez la zone d'utilisation pour vous assurer
que le sol est suffisamment stable pour supporter
le poids de la machine.
• Utilisez la machine avec prudence près de :
– Fortes dénivellations
– Fossés
– Berges
– Étendues d'eau
La machine peut se retourner brusquement si
une chenille passe par-dessus une dénivellation
4
Autocollants de sécurité et
d'instruction
Des autocollants de sécurité et
des instructions bien visibles par
l'opérateur sont placés près de
tous les endroits potentiellement
dangereux. Remplacez tout
autocollant endommagé ou
manquant.
decal138-0539
138-0539
1. Attention – lisez le Manuel
de l'utilisateur.
2. Risque de coupure
des pieds par le
motoculteur ; risque
de coupure/mutilation des
mains par le motoculteur
– attendez l'arrêt complet
de toutes les pièces en
mouvement ; ne vous
approchez pas des pièces
en mouvement.
decal93-9084
93-9084
1. Point de levage
decal125-6181
125-6181
1. Risque de coincement – n'approchez pas les mains des
pièces mobiles.
decal133-8061
133-8061
5
3. Risque de projection
d'objets – n'autorisez
personne à s'approcher.
Vue d'ensemble du
produit
Utilisation
Les côtés gauche et droit de la machine sont
déterminés d'après la position d'utilisation normale.
Pose et dépose de
l'accessoire
Reportez-vous au Manuel de l'utilisateur du groupe
de déplacement pour connaître la procédure de pose
et de dépose.
Important: Avant d'installer l'accessoire, placez
la machine sur une surface plane et horizontale,
vérifiez que les plaques de montage sont propres
et que les goupilles tournent librement. Graissez
les goupilles si elles ne tournent pas librement.
Remarque: Utilisez toujours le groupe de
déplacement pour lever et déplacer l'accessoire.
g384867
Figure 3
1. Bras de roue pivotante
3. Rouleau à dents
ATTENTION
2. Plaque d'extrémité
L'accessoire peut se détacher de la machine
et écraser quelqu'un dans sa chute si les
goupilles ne sont pas correctement engagées
dans la plaque de montage.
Caractéristiques
techniques
Largeur de déchaumage
120 cm
Largeur hors tout
148 cm
Hauteur
47 cm
Profondeur
148 cm
Poids
221 kg
Angle du rouleau
30°
Distance de décalage
7,6 cm
Vérifiez que les goupilles sont correctement
engagées dans la plaque de montage.
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
Pour garantir un rendement optimal et conserver
la certification de sécurité de la machine, utilisez
uniquement des pièces de rechange et accessoires
d'origine Toro. Les pièces de rechange et accessoires
provenant d'autres constructeurs peuvent être
dangereux, et leur utilisation risque d'annuler la
garantie de la machine.
• Vérifiez l'état de tous les flexibles et
conduits hydrauliques, ainsi que le serrage
de tous les raccords et branchements
avant de mettre le système hydraulique
sous pression.
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
6
Utilisation des plaques
d'extrémité
PRUDENCE
Les coupleurs hydrauliques, les
conduites/valves hydrauliques et le
liquide hydraulique peuvent être très chauds,
et vous risquez de vous brûler à leur contact.
• Portez des gants pour débrancher les
coupleurs hydrauliques.
• Laissez refroidir la machine avant de
toucher les composants hydrauliques.
• Ne touchez pas le liquide hydraulique
renversé.
Les plaques d'extrémité retiennent le matériau à
l'avant du rouleau, tandis que le matériau propre
passe entre le rouleau et la protection. Lorsque les
plaques d'extrémités sont montées à la position de
travail (en bas) et que le râteau est droit (parallèle à la
chenille du groupe de déplacement), le matériau peut
être déplacé et remplir les dépressions.
Pour creuser plus profond, faites pivoter les plaques
vers le haut.
Démarrage du râteau de
paysagiste
1.
Démarrez le groupe de déplacement.
2.
Abaissez le râteau au sol.
Important: N'abaissez pas le râteau au
sol pendant que le rouleau tourne, car les
secousses subites à grande vitesse peuvent
endommager le moteur.
3.
Engagez le système hydraulique auxiliaire dans
la direction opposée au sens de déplacement
de la machine.
Rotation du rouleau
g384698
Figure 4
Position de travail
Direction du déplacement
4.
Faites monter le régime moteur au régime
maximum. Si vous utilisez la machine sur un
terrain très rocheux, réduisez légèrement le
régime moteur.
5.
Utilisez la machine entre 5 et 8 km/h dans
des conditions normales ; si le terrain est très
rocheux, réduisez la vitesse de déplacement à
1,5 à 5 km/h.
g384697
Figure 5
Ailes tournées vers le haut
Important: Avant de changer le sens de
rotation du rouleau, arrêtez la machine,
désengagez le système hydraulique
auxiliaire et attendez l'arrêt du rouleau.
6.
Après avoir fini de ratisser, arrêtez le groupe
de déplacement et réduisez le régime moteur
à mi-régime.
7.
Levez le râteau et désengagez le système
hydraulique auxiliaire.
8.
Abaissez le râteau au sol.
7
Position de transport
Réglage de l'angle
1.
Garez la machine sur une surface plane et
horizontale, désengagez le système hydraulique
auxiliaire, serrez le frein de stationnement et
abaissez les bras de chargeuse.
2.
Levez l'accessoire juste au-dessus du sol.
3.
Coupez le moteur et enlevez la clé.
4.
Retirez la goupille d'angle et la goupille fendue.
Pour le transport, maintenez l'accessoire aussi près
du sol que possible, à moins de 15 cm au-dessus de
position la plus basse. Inclinez-le en arrière.
g384763
Figure 8
1. Pas plus de 15 cm
au-dessus de la position
la plus basse
2. Inclinaison arrière de
l'accessoire
Techniques d'application
Ameublir la terre compactée
Faites rouler la plaque d'accessoire en arrière jusqu'à
ce que les roues pivotantes soient soulevées et que
seul le rouleau denté touche le sol. Le râteau peut
être droit ou incliné, mais faites pivoter les plaques
d'extrémité vers le haut.
g384761
Figure 6
1. Goupille d'angle (2)
2. Goupille fendue (2)
Enlever les débris détachés
5.
Tournez le râteau à la main à la position voulue.
Inclinez la plaque de montage jusqu'à ce que les roues
pivotantes contrôlent la profondeur de pénétration
du rouleau denté. Vous pouvez incliner le râteau de
paysagiste à ce stade pour permettre l'andainage
des débris ou le maintenir droit et installer les
deux plaques d'extrémité pour ramasser les débris.
Augmentez la vitesse du groupe de déplacement à
cet effet.
Nivellement de finition
Inclinez le râteau en avant jusqu'à ce que les dents du
rouleau touchent à peine le sol. Augmentez la vitesse
du groupe déplacement pour ramasser le matériau
sur les reliefs et le laisser dans les creux.
g384762
Figure 7
6.
Épandre le matériau de
remblayage et la terre végétale
Insérez les goupilles d'angle et les goupilles
fendues pour fixer le râteau en position.
Inclinez le râteau sur les roues pivotantes. Montez les
plaques d'extrémité et réglez l'angle d'andainage de
manière à contrôler le mouvement du matériau.
8
Changement de pente
Pour modifier la pente pendant le nivellement de
finition, inclinez le râteau pour récupérer et andainer
le maximum de matériau vers la zone cible.
Défeutrer les zones gazonnées
Inclinez la plaque de montage de l'accessoire
vers l'avant pour supporter le râteau sur les roues
pivotantes. Levez le rouleau de sorte que les dents
effleurent à peine la surface. La machine doit se
déplacer à petite vitesse et avec précaution.
Conseils d'utilisation
• Commencez toujours avec la vitesse de
déplacement la plus lente possible. Augmentez
la vitesse de déplacement si les conditions le
permettent.
• Travaillez toujours au régime moteur maximum.
• Si le rouleau cale, réduisez la vitesse de
déplacement ou augmentez la profondeur du
rouleau en élevant ce dernier.
• N'utilisez pas le râteau si le sol est humide, car la
terre pourrait coller aux dents et au rouleau, et le
rendre moins performant.
• Vous devrez peut-être repasser plusieurs fois sur
les mottes ou la terre tassée.
• Tondez et éliminer les herbes hautes et les
mauvaises herbes avant d'utiliser le râteau
afin d'éviter le plus possible qu'elles viennent
s'enrouler autour du rouleau.
• Si un caillou ou un autre obstacle vient se
loger dans les dents, désengagez le système
hydraulique auxiliaire et faites avancer le groupe
de déplacement pour déloger l'obstruction.
• Le rouleau doit être de niveau avec le sol. Le
râteau de paysagiste doit également être de
niveau avec le sol de l'avant à l'arrière. Pour ce
faire, levez ou baissez les roues pivotantes et
inclinez la plaque de montage selon les besoins.
• Vous pouvez obtenir un meilleur contrôle de la
profondeur en inclinant le râteau en avant sur les
roues pivotantes de manière à élever le rouleau,
ou en inclinant le râteau en arrière pour soulever
les roues pivotantes et permettre aux dents du
rouleau de s'enfoncer plus profondément.
9
Remisage
Entretien
Les côtés gauche et droit de la machine sont
déterminés d'après la position d'utilisation normale.
1.
Avant un remisage de longue durée, lavez
soigneusement l'outil avec de l'eau et un
détergent doux.
Contrôle des conduites
hydrauliques
2.
Peignez toutes les surfaces métalliques éraflées
ou mises à nu.
Remarque: Une peinture pour
retouches est disponible chez les
concessionnaires-réparateurs agréés.
Périodicité des entretiens: À chaque utilisation ou
une fois par jour
3.
ATTENTION
Les fuites de liquide hydraulique sous
pression peuvent transpercer la peau et
causer des blessures graves. L'injection
de liquide sous la peau nécessite une
intervention chirurgicale dans les heures qui
suivent l'accident, réalisée par un médecin
connaissant ce genre de blessure, pour éviter
le risque de gangrène.
• N'approchez pas les mains ni aucune
autre partie du corps des fuites en trou
d'épingle ou des gicleurs d'où sort du
liquide hydraulique sous haute pression.
• Utilisez un morceau de carton ou de papier
pour détecter les fuites hydrauliques,
jamais les mains.
10
Rangez l'accessoire dans un endroit propre
et sec, comme un garage ou une remise.
Couvrez-le pour le protéger et le garder propre.
Dépistage des défauts
Problème
Le rouleau ne tourne pas.
Cause possible
1. La vanne hydraulique du groupe de
déplacement n'est pas engagée.
1. Voir le Manuel de l'utilisateur du groupe
de déplacement.
2. Le clapet de décharge du groupe
de déplacement n'est pas réglé
correctement.
3. Le moteur hydraulique est usé ou
endommagé.
4. Il n'y a pas assez de liquide hydraulique
dans le système.
2. Contactez un concessionnaireréparateur agréé.
7. Les conduites hydrauliques sont
bouchées.
8. Une obstruction est coincée entre le
rouleau et la protection.
3. Réparez ou remplacez le moteur
hydraulique.
4. Contrôlez le niveau de liquide dans
le réservoir hydraulique du groupe de
déplacement.
5. Contrôlez le raccordement des
flexibles et engagez-les correctement.
6. Faites fonctionner et arrêtez le système
auxiliaire de la chargeuse à plusieurs
reprises pour éliminer l'air présent
dans les conduites.
7. Remplacez les conduites bouchées ou
endommagées.
8. Faites tourner le rouleau en arrière
pour éliminer l'obstruction.
1. Un joint est usé ou endommagé.
1. Remplacez le joint.
2. Des flexibles sont desserrés ou
endommagés.
3. Des raccordements des flexibles sont
desserrés ou endommagés.
2. Remplacez les flexibles endommagés
et resserrez ceux qui sont desserrés.
3. Remplacez les raccords endommagés
et resserrez ceux qui sont desserrés.
5. Les extrémités de flexible ne sont pas
complètement engagées.
6. De l'air est présent dans les conduites
hydrauliques.
Des fuites d'huile existent.
Mesure corrective
11
Remarques:
Remarques:
Remarques:
Déclaration de confidentialité EEE/R-U
Utilisation de vos données personnelles par Toro
La société The Toro Company (« Toro ») respecte votre vie privée. Lorsque vous achetez nos produits, nous pouvons recueillir certaines données
personnelles vous concernant, soit directement soit par l'intermédiaire de votre société ou concessionnaire Toro local(e). Toro utilise ces données pour
s'acquitter d'obligations contractuelles, par exemple pour enregistrer votre garantie, traiter une réclamation au titre de la garantie ou vous contacter dans
l'éventualité d'un rappel de produit, mais aussi à des fins commerciales légitimes, par exemple pour mesurer la satisfaction des clients, améliorer nos
produits ou vous transmettre des informations sur les produits susceptibles de vous intéresser. Toro pourra partager les données personnelles que
vous lui aurez communiquées avec ses filiales, concessionnaires ou autres partenaires commerciaux dans le cadre de ces activités. Nous pourrons
aussi être amenés à divulguer des données personnelles si la loi l'exige ou dans le cadre de la cession, de l'acquisition ou de la fusion d'une société.
Nous ne vendrons jamais vos données personnelles à aucune autre société aux fins de marketing.
Conservation de vos données personnelles
Toro conservera vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour répondre aux fins susmentionnées et conformément aux dispositions
légales applicables. Pour plus de renseignements concernant les durées de conservation applicables, veuillez contacter legal@toro.com.
L'engagement de Toro en matière de sécurité
Vos données personnelles pourront être traitées aux États-Unis ou dans tout autre pays où la législation concernant la protection des données peut être
moins rigoureuse que celle de votre propre pays de résidence. Chaque fois que nous transférerons vos données personnelles hors de votre pays
de résidence, nous prendrons toutes les dispositions légales requises pour mettre en place toutes les garanties nécessaires visant à la protection et
au traitement sécurisé de vos données.
Droits d'accès et de rectification
Vous pouvez être en droit de corriger ou de consulter vos données personnelles, ou encore de vous opposer à leur traitement, ou d'en limiter la
portée. Pour ce faire, veuillez nous contacter par courriel à legal@toro.com. Si vous avez la moindre inquiétude concernant la manière dont Toro a
traité vos données personnelles, nous vous encourageons à nous en faire part directement. Veuillez noter que les résidents européens ont le droit
de porter plainte auprès de leur Autorité de protection des données.
374-0282 Rev C
Proposition 65 de Californie – Information concernant cet avertissement
En quoi consiste cet avertissement ?
Certains produits commercialisés présentent une étiquette d'avertissement semblable à ce qui suit :
AVERTISSEMENT : Cancer et troubles de la reproduction –
www.p65Warnings.ca.gov.
Qu'est-ce que la Proposition 65 ?
La Proposition 65 s'applique à toute société exerçant son activité en Californie, qui vend des produits en Californie ou qui fabrique des produits
susceptibles d'être vendus ou importés en Californie. Elle stipule que le Gouverneur de Californie doit tenir et publier une liste des substances
chimiques connues comme causant des cancers, malformations congénitales et/ou autres troubles de la reproduction. Cette liste, qui est mise à jour
chaque année, comprend des centaines de substances chimiques présentes dans de nombreux objets du quotidien. La Proposition 65 a pour objet
d'informer le public quant à l'exposition à ces substances chimiques.
La Proposition 65 n'interdit pas la vente de produits contenant ces substances chimiques, mais impose la présence d'avertissements sur tout produit
concerné, sur son emballage ou sur la documentation fournie avec le produit. D'autre part, un avertissement de la Proposition 65 ne signifie pas qu'un
produit est en infraction avec les normes ou exigences de sécurité du produit. D'ailleurs, le gouvernement californien a clairement indiqué qu'un
avertissement de la Proposition 65 « n'est pas une décision réglementaire quant au caractère « sûr » ou « dangereux » d'un produit ». Bon nombre
de ces substances chimiques sont utilisées dans des produits du quotidien depuis des années, sans aucun effet nocif documenté. Pour plus de
renseignements, rendez-vous sur https://oag.ca.gov/prop65/faqs-view-all.
Un avertissement de la Proposition 65 signifie qu'une société a soit (1) évalué l'exposition et conclu qu'elle dépassait le « niveau ne posant aucun
risque significatif » ; soit (2) choisi d'émettre un avertissement simplement sur la base de sa compréhension quant à la présence d'une substance
chimique de la liste, sans tenter d'en évaluer l'exposition.
Cette loi s'applique-t-elle partout ?
Les avertissements de la Proposition 65 sont exigés uniquement en vertu de la loi californienne. Ces avertissements sont présents dans tout l'état
de Californie, dans des environnements très variés, notamment mais pas uniquement les restaurants, magasins d'alimentations, hôtels, écoles
et hôpitaux, et sur un vaste éventail de produits. En outre, certains détaillants en ligne et par correspondance fournissent des avertissements de la
Proposition 65 sur leurs sites internet ou dans leurs catalogues.
Quelles différences entre les avertissements de Californie et les limites fédérales ?
Les normes de la Proposition 65 sont souvent plus strictes que les normes fédérales et internationales. Diverses substances exigent un avertissement
de la Proposition 65 à des niveaux bien inférieurs aux limites d'intervention fédérales. Par exemple, la norme de la Proposition 65 en matière
d'avertissements pour le plomb se situe à 0,5 µg/jour, soit bien moins que les normes fédérales et internationales.
Pourquoi l'avertissement ne figure-t-il pas sur tous les produits semblables ?
•
Pour les produits commercialisés en Californie, l'étiquetage Proposition 65 est exigé, tandis qu'il ne l'est pas sur des produits similaires
commercialisés ailleurs.
•
Il se peut qu'une société impliquée dans un procès lié à la Proposition 65 et parvenant à un accord soit obligée d'utiliser les avertissements de la
Proposition 65 pour ses produits, tandis que d'autres sociétés fabriquant des produits semblables peuvent ne pas être soumises à cette obligation.
•
•
L'application de la Proposition 65 n'est pas uniforme.
Certaines sociétés peuvent choisir de ne pas indiquer d'avertissements car elles considèrent qu'elles n'y sont pas obligées au titre de la
Proposition 65 ; l'absence d'avertissements sur un produit ne signifie pas que le produit ne contient pas de substances de la liste à des niveaux
semblables.
Pourquoi cet avertissement apparaît-il sur les produits Toro ?
Toro a choisi de fournir aux consommateurs le plus d'information possible afin qu'ils puissent prendre des décisions éclairées quant aux produits
qu'ils achètent et utilisent. Toro fournit des avertissements dans certains cas d'après ses connaissances quant à la présence de l'une ou plusieurs
des substances chimiques de la liste, sans en évaluer le niveau d'exposition, car des exigences de limites ne sont pas fournies pour tous les produits
chimiques de la liste. Bien que l'exposition avec les produits Toro puisse être négligeable ou parfaitement dans les limites « sans aucun risque
significatif », par mesure de précaution, Toro a décidé de fournir les avertissements de la Proposition 65. De plus, en l'absence de ces avertissements,
la société Toro pourrait être poursuivie en justice par l'État de Californie ou par des particuliers cherchant à faire appliquer la Proposition 65, et
donc assujettie à d'importantes pénalités.
Rev A

Manuels associés