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OUR EN SAVOIR PLUS
Publications INRS
• Solvants de dégraissage. Critères de choix et mesures de prévention. ED 95.
• Produit méchant. À votre travail ou chez vous, vous utilisez des produits chimiques. ED 744.
• Moi, dans mon entreprise, j’étiquette les produits méchants.
ED 745.
• Stockage et transfert des produits chimiques dangereux. ED 753.
• Réparation et entretien des véhicules automobiles. ED 755.
• La fiche de données de sécurité. ED 954.
• Produits chimiques cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction. Classification réglementaire. ED 976.
• Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses (textes réglementaires et commentaires). ED 982.
• Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses (guide de classification et d’étiquetage). ED 983.
1.9 Gestion des déchets
1.9.1 Pneus
Les pneus usagés ne sont pas des déchets dangereux, mais ils représentent un danger pour l’environnement et la santé en cas d’incendie. D’un point de vue réglementaire, ils sont classés comme des déchets banals.
Rappelons que le brûlage à l’air libre de pneus usagés est strictement interdit ainsi que la mise en décharge.
Les distributeurs de pneus neufs doivent reprendre gratuitement
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Pneumatiques - Généralités
un tonnage de pneus usagés égal à celui des pneus neufs vendus par eux l’année précédente.
Il est donc important d’organiser le stockage des pneus usagés en séparant les pneus réutilisables ou rechapables de ceux inutilisables, ceci afin de faciliter les opérations de collecte. En outre, les pneus valorisables devront faire l’objet d’un stockage soigné : endroit propre, exempt d’eau, de terre et d’hydrocarbures.
Le stockage des pneus usagés est soumis à la réglementation des ICPE, ce qui peut conduire à faire une déclaration ou demander une autorisation préfectorale selon les quantités stockées.
Les distributeurs doivent remettre les pneus usagés à des filières agréées par la préfecture.
1.9.2 Autres déchets
Certains établissements peuvent générer d’autres types de déchets propres
à la réparation automobile : huiles usagées, filtres, batteries…
Il faut prévoir des bacs de tri pour les différentes pièces usagées, ceci afin de faciliter la collecte et la valorisation des déchets.
Le stockage doit être organisé de la manière suivante :
– fûts ou cuves pour huiles usagées placés sur bac de rétention ;
– fûts pour filtres à huile ;
– fûts ou cuves pour liquides de refroidissement placés sur bac de rétention ;
– bacs étanches pour batteries.
L’enlèvement doit être exécuté par un prestataire déclaré auprès de la préfecture et faire l’objet d’un bordereau de suivi des déchets.
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OUR EN SAVOIR PLUS
Sites Internet
• www.aliapur.fr
• www.ademe.fr
• www.ecologie.gouv.fr
• www.gie-frp.com
Généralités - Pneumatiques
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