Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 ali de Avis Technique 17/08-208 no nv Annule et remplace l'Avis Technique 17/03-150 Système d'assainissement sous vide Système d’assainissement sous vide Vacuum sewerage system VACUVIDE Titulaire : www.cstb.fr ch rubrique : Tél. : 33 05 56 70 10 80 Fax : 33 05 56 70 10 99 E-mail : soc@soc.fr niq Ne peuvent se prévaloir du présent Avis Technique que les productions certifiées, marque CSTBat, dont la liste à jour est consultable sur Internet à l’adresse : ue Unterdruckentwasserungssysteme Société SOC BP 51 F-33166 Saint-Médard-en-Jalles Av is Te Produits de la Construction Certification Commission chargée de formuler des Avis Techniques Groupe Spécialisé n° 17 (arrêté du 2 décembre 1969) Réseaux et Epuration Vu pour enregistrement le 10 février 2009 Secrétariat de la commission des Avis Techniques CSTB, 84 avenue Jean Jaurès, Champs sur Marne, FR-77447 Marne la Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 68 82 82 - Fax : 01 60 05 70 37 - Internet : www.cstb.fr Les Avis Techniques sont publiés par le Secrétariat des Avis Techniques, assuré par le CSTB. Les versions authentifiées sont disponibles gratuitement sur le site internet du CSTB (http://www.cstb.fr) © CSTB 2009 Le Groupe Spécialisé n° 17 «Réseaux et Epuration» de la Commission chargée de formuler les Avis Techniques a examiné, le 14 novembre 2008, la demande relative au réseau d'assainissement sous vide VACUVIDE® présenté par la société SOC, et a formulé sur ce réseau l’Avis Technique ci-après qui se substitue à l’Avis 17/03-150. Cet avis a été formulé pour les utilisations en France Européenne et DOM. L'Avis Technique formulé n'est valable que si la certification visée dans le Dossier Technique, basée sur un suivi annuel et un contrôle extérieur, est effective. 1. 1.1 Définition succincte Description succincte Le système d’assainissement sous vide VACUVIDE® consiste à transporter des effluents grâce à une variation de pression, dans un réseau de canalisations maintenu sous vide. Le système est constitué des éléments suivants : • Une centrale de vide comprenant : - Un groupe de pompes à vide assurant la dépression dans l’ensemble du système, - Une cuve de stockage temporaire des effluents, - Un groupe de refoulement, - Un groupe électrogène (ou à défaut une prise extérieure pour groupe électrogène de secours). • Un réseau de refoulement évacuant les effluents vers l’exutoire ; sont débarrassés de toute accumulation de matériaux liés à la mise en œuvre. 2.22 Durabilité – Entretien Les installations réalisées avec le système VACUVIDE® font intervenir des éléments de canalisations dont la durabilité est connue dans les utilisations traditionnelles. Les autres composants du système (pompes à vide, pompes de refoulement, cuves de stockage, vannes de transfert…) font l’objet d’un programme d’entretien et de maintenance (§ 7 du Dossier Technique) et d’une assistance technique (§ 10.2 du Dossier Technique) ainsi que d'une formation aux personnels chargés de l'exploitation de l'installation. Ces éléments permettent de porter une appréciation favorable sur le procédé VACUVIDE® dont la pérennité du fonctionnement dépend étroitement de la conception et du respect des conditions de mise en œuvre, de mise en service, d’entretien et de maintenance définies dans le Dossier Technique. • Un réseau de canalisations maintenu en dépression ; 2.23 Fabrication et contrôle • Des vannes de transfert permettant l’aspiration des effluents par le réseau. La certification et les contrôles internes effectués sur les éléments constitutifs (cf. § 8 du Dossier Technique) permettent d'assurer une constance convenable de la qualité. • En option, un transmetteur d'alarme et des détecteurs d'ouverture des vannes de transfert. 1.2 Identification 2.24 Mise en œuvre Chaque installation est identifiée par une plaque signalétique apposée dans la centrale de vide et précisant : La mise en œuvre du procédé dans les conditions citées au § 5 du Dossier Technique ne présente pas de difficultés particulières si elle est contrôlée selon les indications du Dossier Technique. • L’appellation VACUVIDE®, 2.3 • Le logo suivi de la référence du certificat, • Le nom de l’installation ou de la commune, • L’année de réalisation de la centrale de vide, • L’année de mise service du réseau. 2. 2.1 2.31 Caractéristiques des produits Les constituants du réseau et les regards utilisés sont conformes aux spécifications des normes correspondantes et titulaires de certification associées lorsque celles-ci existent. Les caractéristiques du système VACUVIDE® doivent être conformes aux indications du Dossier Technique; il en est de même de la fabrication et du contrôle des composants ainsi que de la mise en œuvre et du contrôle du réseau. AVIS Domaine d'emploi Ce procédé est destiné au transport dans un réseau séparatif (enterré ou aérien) d'eaux usées domestiques. Cet Avis ne vise pas l'utilisation du réseau pour d'autres types d'effluents ainsi que le raccordement direct sur des équipements sanitaires. Le domaine d'emploi du système exclut la mise en œuvre de haute aspiration verticale (de plus de 6 m) sans reprise ou rupture de pente. 2.2 Cahier des Prescriptions Techniques La conception, la mise en œuvre et la réception du procédé VACUVIDE® doivent suivre les dispositions de la norme NF EN 1091. Appréciation sur le procédé La mise en œuvre ne peut être réalisée que par la société SOC. 2.32 Conception et dimensionnement Le dimensionnement du système VACUVIDE® (dimensionnement hydraulique et mécanique) est réalisé par la société SOC. La conception du réseau doit suivre les indications du Dossier Technique. L'implantation d'un réseau sous vide soumis à l'action de charges roulantes peut impliquer la mise en œuvre, d'un fourreau spécifiquement dédié à la résistance mécanique ou d'une dalle de protection. 2.21 Caractéristiques d'aptitude à l'emploi 2.33 Mise en œuvre Les essais effectués sur les vannes de transfert du système VACUVIDE®, ainsi que les installations titulaires d'un Certificat CSTBat ont montré que le procédé, conçu et mis en œuvre conformément aux indications du Dossier Technique, donne satisfaction dans l’emploi qui en est envisagé. La mise en œuvre et la mise en service du système VACUVIDE®doit être réalisée selon les prescriptions indiquées dans les § 5 et 6 du Dossier Technique. Le procédé VACUVIDE est conforme aux exigences minimales définies dans la norme NF EN 1091. Les modalités d'entretien du système VACUVIDE® figurant au § 7 du Dossier Technique doivent être impérativement respectées. Ce procédé est adapté aux réseaux d'assainissement qui impliqueraient en solution gravitaire, d'importants travaux de terrassement (sous-sols de site urbanisé encombrés, sols rocheux, pente naturelle insuffisante) ou en cas de débit saisonnier. 2.35 Fabrication et contrôle 2.34 Entretien Un contrôle interne et un contrôle externe tels que décrit dans le Dossier Technique est mis en place par le fabricant. Le principe de fonctionnement du réseau d'assainissement sous vide permet un contrôle permanent de son étanchéité; le réseau sous vide est donc bien adapté aux zones sensibles pour lesquelles la permanence de la protection du sous-sol et du milieu récepteur est une exigence particulièrement importante. Avant mise en fonctionnement de tout ou partie d'un réseau VACUVIDE® il est nécessaire de s'assurer que les ouvrages de transfert 2 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 17/08-208 Conclusions Appréciation globale Pour les réseaux bénéficiant d'un Certificat CSTBat l'utilisation du système d’assainissement sous vide VACUVIDE® dans le domaine d'emploi proposé est appréciée favorablement. Validité Jusqu'au 30 novembre 2013 Pour le Groupe Spécialisé n° 17 Le Président Christian VIGNOLES 17/08-208 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 3 Dossier Technique établi par le demandeur A. Description 1. Généralités Le Système VACUVIDE® est destiné au : • Transport par réseau enterré d'effluents domestiques et industriels. • Transport par réseau mixte (aérien et enterré) d'effluents en provenance de sites industriels et commerciaux. La compatibilité des effluents avec les composants du système VACUVIDE® fait l'objet d'une vérification lors de l'étude préalable. 3.21 Principe de fonctionnement (Voir figure 1) La vanne se compose : a) soit d’un piston ou d’une membrane d’obturation actionnés par un diaphragme. En position repos, la chambre ménagée sur le diaphragme est reliée à la pression atmosphérique par le distributeur. Le piston ou la membrane sont plaqués sur le siège par la dépression du réseau et par le ressort situé sur le diaphragme. b) soit d’un manchon souple préformé. En position repos, la partie arrière du manchon est reliée à la pression atmosphérique par le distributeur. Le manchon est maintenu fermé par la dépression du réseau. Le domaine d'emploi du système exclut les technologies de haute aspiration verticale sans reprise ou rupture de pente (de plus de 6 m) et le raccordement direct sur des équipements sanitaires. La montée des effluents dans le réceptacle transmet un signal de pression sur une membrane-capteur qui actionne le distributeur et autorise le passage de la dépression du réseau : a) vers la chambre ménagée sur le diaphragme ; b) à l’arrière du manchon. Les limites sont liées au procédé actuel de calcul du réseau (débit, pertes de charge, hauteur d'aspiration) et à la nature des eaux collectées (pH, température, composition chimique). Cette mise en dépression provoque : a) la montée du piston ou de la membrane ; b) l’ouverture du manchon. La vanne s’ouvre et les effluents sont aspirés. Les composants suivants constituant le système VACUVIDE® peuvent provenir de différents fabricants : Sur le distributeur, une temporisation réglable ralentit la refermeture de la vanne, permettant ainsi de réguler l'entrée d'air dans le réseau • Pompes à vide, Un capteur de position peut être installé sur la vanne pour contrôler la durée et le nombre des ouvertures. • Cuves de stockage, • Pompes de refoulement, 3.22 • Canalisations. Les vannes de transfert du Système VACUVIDE® proviennent exclusivement de la société AIRVAC (Rochester, Indiana, USA) ou ROEDIGER (Hanau, Allemagne). Sauf cas particulier, les deux marques de matériel sont également appropriées. Pour la simplicité de la maintenance, il est déconseillé de panacher les marques de matériels sur un même réseau. Lorsqu'une certification existe, les produits utilisés proviennent de fabricants titulaires de cette certification (marque NF, CSTBat ou équivalent). 2. Principe de fonctionnement Le principe du procédé VACUVIDE® consiste à transporter des effluents grâce à une variation de pression dans un réseau de canalisations maintenu sous vide. Les effluents, collectés par des ouvrages gravitaires, se déversent dans des ouvrages de transfert situés à proximité des points de rejet. De ces ouvrages de transfert, ils sont aspirés par un mécanisme automatique et transportés vers la centrale de vide par un réseau de collecte sous dépression. Les effluents sont alors réceptionnés dans une cuve de stockage puis refoulés vers l'exutoire. • Voir tableau 3 et figure 3 ci-après les différents composants utilisés sur les vannes de ∅ 65 mm et ∅ 75 mm ROEVAC. 3.3 Réseaux de transport 3.31 3.1 L'ouverture d'une vanne de transfert provoque une variation de pression engendrant un courant d'air qui met en mouvement les effluents et les entraîne par arrachement en formant un cylindre creux hélicoïdal. La vitesse initiale de transport est de l'ordre de 4 à 5 m/s. Entre deux cycles de transport, les effluents s'écoulent gravitairement vers un point bas de la canalisation, prêts à être transportés lors d'un prochain cycle. 3.32 Ils sont équipés de mécanismes d'aspiration automatiques et autonomes, à savoir sans énergie auxiliaire (Voir figure 9) : • Réceptacle inox de volume et de type adaptés au site d'installation et au débit à collecter ; • Regard de section circulaire ou carrée conforme aux normes NF en vigueur ou titulaire d'un Avis Technique favorable, ou bien ouvrage spécifique en PEHD assurant les fonctions regard de vanne et collecte, de dimensions adaptées au débit à collecter ; • Coffret préfabriqué en tôle d'aluminium, couverture en acier galvanisé, ou en béton avec couverture en fonte associé à un regard de collecte conformes aux normes NF ou titulaire d'un Avis Technique favorable, et de dimensions adaptées au débit à collecter. 3.2 Vannes d'interface Elles existent en trois dimensions de diamètre de passage : ∅ 50 mm AIRVAC, Ø 65 mm ROEVAC, ∅ 75 mm AIRVAC et ROEVAC. Configuration du réseau En réseau enterré, la tranchée de 1,00 à 1,30 m de profondeur à une largeur minimale telle que définie dans le tableau suivant : DN Description des éléments constitutifs (Voir tableau 1) Ouvrages de transfert Principe de fonctionnement Le principe de transport est illustré par la figure 4 ci-après. En cas d'effluents en provenance d'installations commerciales, chargés en graisses, il est recommandé de les rejeter dans un dispositif de prétraitement (bac dégraisseur). 3. Composants • Voir tableau 2 et figure 2 ci-après les différents composants utilisés sur les vannes de ∅ 50 mm et ∅ 75 mm AIRVAC. Largeur minimale de tranchée (cm) 90, 110, 125 70 160, 200 80 250 90 Nota : ces dimensions sont données à titre indicatif Le profil en long d'une ligne de vide (Voir figure 5) est un profil caractéristique dit «en dent de scie», alternance de tronçons en pente (au minimum de 0,2%) et de courtes remontées, nommées escaliers. Le tracé en plan est donc très souple car il s'adapte au relief du terrain (plat ou vallonné). Ce type de profil permet également de s’adapter aisément aux croisements d’obstacles, que l’on soit en réseau enterré ou aérien. 3.33 3.331 Eléments constitutifs du réseau Les canalisations Les canalisations utilisées pour les réseaux VACUVIDE® ont les caractéristiques suivantes: • Matériaux et classes : - PVC série pression 10 bars, à joints collés ou bagues d'étanchéité et titulaire de la marque NF. - PEHD (Polyéthylène Haute Densité) à joints électrosoudés et titulaire de la marque NF : □ PE 80 - PN 10 - Groupe 4 - SDR 13.6 4 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 17/08-208 □ PE 100 - PN 10 - Groupe 4 - SDR 17 • Diamètres nominal : de Ø 75 à 250 : • Coudes : 1/16 ou 1/8 à grand rayon de courbure. 3.332 Les vannes de sectionnement ® Installées sur les réseaux VACUVIDE , elles ont pour fonctions : • De permettre des raccordements ultérieurs : extension de réseau, création de branchement, • D’isoler une section de canalisation pour permettre son exploitation ou la recherche de défaut. Ces vannes sont des vannes à passage direct, et de types conformes aux normes NF : - Vannes en fonte à opercule élastomère, - Vannes à tournant sphérique en PVC, fermeture ¼ de tour, - Canalisations sous vide : débit, diamètre, - Ouvrage de transfert : dimensionnement et nombre de vannes. 5. Mise en œuvre Les installations VACUVIDE® sont mises en œuvre sous le contrôle technique de la société SOC. La mise en œuvre des canalisations des lignes de vide et de refoulement est réalisée selon les prescriptions : • Des Fascicules 70 et 71 pour les réseaux en enterré : terrassements, remblais, pose des canalisations et ouvrages annexes ; • Du DTU 65.10 pour les réseaux en aérien ; pose des canalisations et supportages. • Du manuel de pose VACUVIDE® (qui définit les particularités de pose du réseau sous vide VACUVIDE®). - Vannes pneumatiques à manchon caoutchouc. 3.4 3.41 La centrale de vide (Voir figure 6) Principe de fonctionnement C’est le seul point du système nécessitant de l’énergie électrique. Ses fonctions principales sont les suivantes: • créer la dépression : grâce à un groupe de vide, • stocker les effluents et stocker de l’énergie potentielle : dans une cuve équipée de sondes de niveaux, • refouler les effluents vers un exutoire : grâce à un groupe de refoulement, • surveiller et prévenir, grâce à des ensembles de composants permettant mesures et alarmes. La centrale de vide est équipée des principales alarmes suivantes : • vide bas, • fonctionnement anormal des pompes à vide, 6. Mise en service Les modalités de mise en service et d’essais sont préconisées par la société SOC et réalisées conformément à la norme NF EN 1091. Elles concernent en particulier l’étanchéité et le débit théorique du réseau. 7. Entretien – Maintenance Les dispositions à prendre pour l’entretien du réseau et des différents appareillages sont définies dans les manuels suivants : • Manuel d’entretien de la centrale de vide, • Manuel d’entretien et de dépannage du réseau VACUVIDE®. Ces dispositions font l’objet d’une formation dispensée par la société SOC, d’une durée approximative de deux jours, suivant l’importance du réseau. La société SOC est organisme de formation agrée. Cette formation concerne les préposés ayant en charge l’exploitation et l’entretien des installations VACUVIDE®. • niveau anormal de la cuve de stockage, absence d’énergie. 3.42 Eléments constitutifs 8. Fabrication et contrôle Ses équipements principaux sont les suivants : 8.1 • Le groupe de vide se compose de 2 pompes à vide ou plus : Les fournisseurs des composants qui font l’objet de certifications (canalisations, regards, …) sont soumis aux contrôles de qualité définis dans les référentiels de marque. - à anneau liquide d’eau, - ou à palettes lubrifiées, - ou tout autre type ayant les mêmes caractéristiques techniques ; • La cuve de stockage : - en acier revêtu époxy intérieur ou en acier inox 316 L, - équipée de sondes de niveau – type CIEMA ou similaire ; • Le groupe de refoulement se compose de 2 pompes de reprise : - en fosse sèche ou immergées, - ou tout autre type ayant les mêmes caractéristiques techniques ; • Matériels divers de robinetterie (vannes, clapets…) ; • L’armoire électrique : selon schéma fourni par la société SOC ; • Autres éléments complémentaires éventuels : - dilacérateur, - groupe électrogène de secours, - transmetteur d’alarme, - unité de centralisation des détections d’ouverture. 4. Conception et dimensionnement des installations La conception et le dimensionnement des installations réalisées avec le procédé VACUVIDE®sont étudiés par la société SOC et font l'objet de brevets. La conception et le dimensionnement de ces installations sont réalisés conformément à la norme NF EN 1091. La Société SOC en assume la responsabilité en ce qui concerne : • La conception du réseau : profil en long, débit théorique. • La dépression réalisée dans l’installation : - Seuil bas : 550/650 mbar, - Seuil haut : 700/800 mbar. • Le dimensionnement de ce réseau : - Groupe de vide : valeurs mini et maxi du débit, - Cuve de stockage : volume, - Groupe de refoulement : débit, hauteur manométrique totale, hauteur de charge nette absolue à l’aspiration, - Canalisations de refoulement : débit, diamètre, 17/08-208 Composants La réception des autres éléments et le contrôle de leur qualité s’effectuent dans le cadre d’une procédure d’Assurance Qualité associant les fournisseurs en qualité de partenaires. Ces derniers sont tenus de respecter un Cahier des Charges défini par la société SOC, correspondant aux caractéristiques demandées aux composants. Un certificat de réception est prévu à cet effet. 8.2 Cas des vannes de transfert Il s’agit de l’élément spécifique du procédé VACUVIDE®, il fait l’objet, dans les usines productrices (AIRVAC, Rochester, Indiana, USA et ROEDIGER, Hanau, Allemagne) d’un contrôle de qualité effectué dans le cadre d’une procédure d’Assurance Qualité dont les grandes lignes sont définies ci-après. 8.21 Eléments constitutifs A la réception, tous les éléments constitutifs font l’objet de contrôles : • Visuels : détection des défauts éventuels, • Dimensionnels : respect des tolérances définies, • Qualité de la matière : certificats de conformité. 8.22 Contrôle du processus d’assemblage L’assemblage des pièces est effectué manuellement selon une procédure définie dans un document interne. La bonne exécution de chaque phase de montage est vérifiée. 8.23 Contrôle du produit fini A la fin de l’assemblage, les vannes de transfert et les distributeurs font l’objet des tests suivants : • tests de fonctionnement du distributeur, • test de fonctionnement de la vanne, • étanchéité. 9. Certification des installations La société SOC doit être en mesure de produire un Certificat CSTBat délivré par le CSTB attestant la conformité de chaque installation VACUVIDE® aux prescriptions du Dossier Technique et sa conformité aux indications de l'Avis Technique. Le suivi du système VACUVIDE® est effectué conformément au référentiel de la marque CSTBat. Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 5 Chaque installation fait l'objet de l'envoi au CSTB d'une déclaration d'ouverture de chantier et d'une note de synthèse en fin de chantier précisant notamment les résultats des essais de réception. Le CSTB s'assure de la qualité des dossiers de suivi de chaque installation. Chaque dossier doit comporter au minimum : • les éléments de traçabilité des composants de l'installation, 1.4 Vanne de transfert ROEVAC ∅ 75 - Certificats 20040115-01, établis par le professeur H. HEPCKE, Université de MÜNSTER, Janvier 2004. - Certificats 20040116-01, établis par le professeur H. HEPCKE, Université de MÜNSTER, Décembre 2003. • les éléments de conception de l'installation (plan de la centrale et plan du réseau), 2. • les résultats des essais réalisés sur site en cours de montage de l'installation, Rapport CSTB 31 362. • le résumé des conditions de réalisation du chantier et notamment les actions correctives mises en place par l'entreprise en cas de nonconformité, • les résultats des essais de réception garantissant l'étanchéité du réseau. Le CSTB s'assure de l'existence d'un Plan d'Assurance Qualité dans l'entreprise titulaire du marché ainsi que des conditions d'application et de gestion de ce PAQ au niveau du chantier. Essais des tuyaux PVC à bagues d'étanchéité C. Références Depuis 1977, plus de 90 réseaux sous vide utilisant le procédé AIRVAC ont été réalisés en France en une ou plusieurs tranches, représentant plus de 6000 vannes de transfert et 400 km de réseaux. Cette liste a été déposée au Secrétariat. Ces vérifications sont réalisées sur une installation en cours de montage ou récemment mise en service. D. Pièces annexes 10. Identification de l’installation 1. Le marquage des réseaux VACUVIDE® est conforme aux exigences liées à l’Avis Technique et au référentiel de la marque CSTBat. • Descriptif de maintenance des ouvrages de transfert (Voir tableau 4) : réseau enterré et aérien Cette identification doit apparaître sur tous les documents d’entretien et de maintenance. • Répertoire des incidents et dépannages (Voir tableaux 5, 6 et 7) pour : 11. Informations complémentaires 11.1 Diffusion du procédé La Société SOC possède la licence d’exclusivité AIRVAC et ROEDIGER pour le dimensionnement et la réalisation de réseaux sous vide en France. Elle développe cette technique, sous le nom de VACUVIDE® sur l’ensemble du territoire français. 11.2 Assistance technique Descriptifs - Vannes de transfert AIRVAC ∅ 50 et 75, - Vanne de transfert ROEVAC ∅ 65, - Vanne de transfert ROEVAC Ø 75. • Descriptif de maintenance de la centrale de vide (Voir tableaux 8 et 9) : - à pompes à vide à anneau liquide d’eau, - à pompes à vide à palettes lubrifiées. 2. Schémas Elle est assurée par les techniciens de la société SOC ou par des techniciens opérant sous son contrôle. • VACUVIDE® : réseau de collecte aérien (Voir figure 7), Cette assistance consiste en : • Ouvrages de transfert (Voir figure 9). • Un suivi des chantiers en cours de réalisation, avec la participation aux essais de bon fonctionnement et à la mise en service du réseau ; • Un service après-vente assurant : - Le contrôle du fonctionnement des installations en service, avec remise d’un rapport de visite, - Le dépannage, la réparation des pièces sous garantie ou non, avec échange standard si nécessaire. • VACUVIDE® : réseau de collecte enterré (Voir figure 8), 3. Textes et normes de référence Documents SOC - VACUVIDE® : • Manuel de pose, • Manuel d’entretien et de dépannage : centrale de vide, • Manuel d’entretien et de dépannage : réseau sous vide. Réseau enterré B. Résultats expérimentaux • NF EN 1091 : Réseaux d'assainissement sous vide à l'extérieur des bâtiments. 1. • NF EN 773 : Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux d'évacuation, de branchement et d'assainissement sous pression hydraulique. 1.1 Essais d’endurance longue durée sur vanne de transfert Vanne de transfert AIRVAC ∅ 50 Essais d’endurance longue durée réalisés à Rochester, Indiana USA, Rapport du professeur J.T. PEARSON, Université de PURDUE, décembre 1994. 1.2 Vanne de transfert AIRVAC ∅ 75 Essais d’endurance longue durée réalisés à Rochester, Indiana, USA. Rapport du professeur J.T. PEARSON, Université de PURDUE, janvier 1991 (rapport CSTB 31 362). 1.3 Vanne de transfert ROEVAC ∅ 65 Certificats 980815-1, établis par le professeur H. HEPCKE, Université de MÜNSTER, Janvier 1999. • Fascicule 70 « Ouvrages d'assainissement » du Cahier des Clauses Techniques Générales applicable aux marchés de travaux. • Fascicule 71 « Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution d'eau » du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés de travaux. • NF EN 1293 : Prescriptions générales pour les composants utilisés dans les réseaux d'évacuation, de branchement et d'assainissement sous pression pneumatique. Réseau aérien • DTU 65.10 (ou norme NF P52-305-1 & 2) « Canalisations d’eau chaude ou froide sous pression et canalisations d’évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l’intérieur des bâtiments » Certificats 20040116-02, établis par le professeur H. HEPCKE, Université de MÜNSTER, Janvier 2004. 6 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 17/08-208 Tableaux et figures du Dossier Technique Tableau 1 - Tableau récapitulatif des éléments couramment utilisés Réseau enterré Réseau aérien Ouvrage de transfert : nature Béton, Polyéthylène, Polypropylène Inox, Polypropylène Vanne de transfert ∅ diamètre de passage en mm 50-65-75 50 - nature PVC – PEHD PVC - PEHD - diamètres nominaux (mm) ∅ 90 à 250 ∅ 75 à 200 Anneau liquide Anneau liquide Palettes lubrifiées Palettes lubrifiées En fosse sèche Acier revêtu époxy En fosse sèche Acier revêtu époxy Acier inox Acier inox Réseau collecteur Centrale de vide : - Pompes à vide - Pompe de refoulement - Cuve Figure 1 - Principe de fonctionnement des vannes Vanne fermée Déversement des effluents 2 3 Air 1 6 4 5 7 Effluents Air Vanne AIRVAC de 50 et 75 mm Vanne ROEVAC de 75 mm Vanne ROEVAC de 65 mm Vide Vanne ouverte Aspiration des effluents 2 3 vide 1 6 4 5 7 Effluents Air Vide 17/08-208 1 - Distributeur 2 - Alimentation en vide 3 - Alimentation en air 4 - Tube d’aspiration 5 - Tube capteur 6 - Signal de pression 7 - Arrivée gravitaire Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 7 Tableau 2 – Composants et matières des vannes AIRVAC Désignation Vanne de ∅ 50 Repère 1 Axe du piston 2 Joint d’axe 3 Buna-N Buna-N Support de joint 4 Nylon Delrin Diaphragme 5 EPDM EPDM Ressort 6 Acier inox 302 Acier inox 302 Pied de piston 7 Acétal renforcé fibres verre Polypropylène Joint de siège 8 Buna-N EPDM Joints toriques Buna-N Buna-N Visserie Acier inox Acier inox Nylon transparent II Nylon transparent II Distributeur-capteur 11 Nylon transparent II Acétal renforcé fibres de verre Vanne de ∅ 75 Corps de vanne ABS Acier inox 302 Figure 2 - Composants des vannes AIRVAC 6 5 4 3 2 1 11 7 8 Tableau 3 – Composants et matières des vannes ROEVAC Figure 3 – Composants des vannes ROEVAC 1 Désignation Repère Vanne de ∅ 65 Tête de vanne AV65 1 ABS Embout WES 8 R 1/4‘’ 2 Polyamide Joint torique 104 x 5,3 3 NBR MB276 Ressort 4 Inox 1.4301 Diaphragme 5 NR 60 Shore Vérin AV50/65 6 ABS Corps de vanne AV65 7 ABS Membrane AV65 8 EPDM 60 Shore Embase de vanne AV65 9 ABS Clip AV50/65 10 ABS Vis 4,2 x 25 1, 6 3 4 5 2 6 3 11 6 4 Inox 1.4301 7 8 Flasque côté vide AV75 2 ABS Corps de vanne AV75 3 ABS Manchon AV75 4 EPDM 60 Shore Flasque côté atmosphère AV75 5 ABS 5 10 9 Valve ROEVAC 65 mm 8 1 2 Vanne de ∅ 75 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 1 Valve ROEVAC 75 mm 17/08-208 Figure 4 - Principe de transport Figure 5 - Les lignes de vide sur le plat au repos p d h h en montée courant d'air en descente obstacle Figure 6 - La centrale de vide Compresseur Pompes de reprise Pompes à vide Cuves de stockage Armoire électrique Lignes de vide 17/08-208 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 9 Tableau 4 - VACUVIDE® INSTALLATION DATE DE CONSTRUCTION STATION DATE DE CONSTRUCTION RESEAU CONSTRUCTEUR DESCRIPTIF DE MAINTENANCE OUVRAGE DE TRANSFERT - Réseau Enterré et Aérien FREQUENCE SEMESTRIELLE CONTROLE VISUEL ET INTERVENTION EN CAS D’ANOMALIE ANNUELLE CONTROLE SYSTEMATIQUE DES DIFFERENTS POINTS QUINQUENNALE DEPOSE DE LA VALVE, DEMONTAGE ET REVISION (LES FREQUENCES SONT CUMULATIVES) MATERIELS SEMESTRIELLE ANNUELLE PUISARD DE STOCKAGE CONTROLE DE LA PROPRETE LAVAGE VANNE DE TRANSFERT ET SON RECEPTACLE CONTROLE DE LA PROPRETE VERIFICATION DU TEMPS DE FONCTIONNEMENT REGLAGE EVENTUEL CONTROLEUR TUBE D’ASPIRATION TUBE CAPTEUR CONTROLE DE LA PROPRETE CONTROLE DE LA PROPRETE QUINQUENNALE OBSERVATIONS LAVAGE DEPOSE ET REVISION DE LA VANNE Protéger l’alimentation en air du contrôleur si elle est interne à l’ouvrage REGLAGE DU TEMPS DE FONCTIONNEMENT CHANGEMENT DES PIECES D’USURE LAVAGE LAVAGE CONTROLE VISUEL DE LA QUANTITE ASPIREE (traces de dépôt dans le puisard) FLEXIBLES, RACCORDS CONTROLE VISUEL (présence des colliers) ETANCHEITE DOME DE PRISE D’AIR CONTROLE VISUEL ETAT, BROSSAGE SI NECESSAIRE CONTROLE VISUEL DU SCELLEMENT CONTROLE VISUEL DU SCELLEMENT 10 Non nécessaire pour les montages ROEVAC CONTROLE DES FIXATIONS TUBE CAPTEUR ETAT DES TAMPONS Non nécessaire pour les montages ROEVAC CONTROLE DES FIXATIONS Si installé CONTROLE VISUEL DU SCELLEMENT Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 17/08-208 Tableau 5 - VACUVIDE® INSTALLATION DATE DE CONSTRUCTION STATION DATE DE CONSTRUCTION RESEAU CONSTRUCTEUR REPERTOIRE DES INCIDENTS ET DEPANNAGES VANNES DE TRANSFERT AIRVAC ∅ 50 et 75 mm DEFAUTS RELEVES N° REMEDES ET MODE OPERATOIRE EVENTUEL 1 – LA VALVE NE SE FERME PAS 11 LE PISTON RESTE EN POSITION HAUTE 111 DEBRANCHER LE TUBE CAPTEUR - LE PISTON REDESCEND, VERIFIER SI LE TUBE CAPTEUR OU SON FLEXIBLE NE SONT PAS BOUCHES 112 DEBRANCHER LE FLEXIBLE DE PRISE D’AIR SUR LE CONTROLEUR - LE PISTON REDESCEND, VERIFIER LA PRISE D'AIR JUSQU'AU DOME 113 - LE PISTON NE REDESCEND PAS, DEBRANCHER L'ARRIVEE DE VIDE SUR LE CONTROLEUR ; SI LA VALVE FERME, CHANGER LE CONTROLEUR LE TEMPS D'OUVERTURE DU NOUVEAU CONTROLEUR EST A RE-REGLER : FERMER LA VIS POINTEAU (ATTENTION ; SIEGE EN NYLON) ET LA REOUVRIR DE 3 TOURS ENVIRON AVANT AJUSTEMENT PLUS FIN SI LE CONTROLEUR N'EST PAS EN CAUSE, LE DEFAUT PROVIENT DE LA VALVE 12 LE PISTON RESTE EN POSITION HAUTE CORPS ETRANGERS COINCES DANS LE SIEGE 121 EXTRAIRE LA TETE DE VALVE. LE PISTON RESTE EN POSITION HAUTE 131 LA VALVE EST ENDOMMAGEE (TETE REMPLACEMENT AVANT REPARATION 211 DEBRANCHER LE FLEXIBLE DE PRISE D’AIR SUR LE CONTROLEUR : S’IL Y A ARRET DU CYCLE, S’ASSURER QUE LA PRISE D’AIR N’EST PAS BOUCHEE 212 ENLEVER LE FILTRE BLANC SUR LE RETOUR D’AIR DU CONTROLEUR 213 CHANGER LE CONTROLEUR S’IL S’AGIT D’UNE TÊTE VISSEE, FAIRE D’ABORD REMONTER LE PISTON. POUR CELA, APPLIQUER LE FLEXIBLE DE VIDE SUR LA CHAMBRE HAUTE ET OBTURER LA CHAMBRE BASSE : CECI BLOQUE LE PISTON EN POSITION HAUTE. EXTRAIRE LES CORPS ETRANGERS ET REPLACER LA TËTE DE VALVE 13 OU CORPS). PROCEDER AU 2 – LA VALVE NE SE FERME PAS 21 LE PISTON S’OUVRE ET SE FERME PLUSIEURS FOIS SUCCESSIVEMENT 3 – LA VALVE NE S’OUVRE PAS 31 32 17/08-208 LE PISTON RESTE EN POSITION BASSE LE PISTON FRANCHEMENT NE S’OUVRE PAS 311 LE DEPRESSION EST NULLE OU TROP FAIBLE ; VOIR LA CENTRALE 312 VERIFIER QUE LE VIDE PASSE BIEN A TRAVERS LE RESERVOIR TAMPON 313 DEMONTER LE FLEXIBLE DE PRISE D’AIR SUR LE CONTROLEUR ET APPLIQUER LE VIDE DANS L’EMBOUT 314 - LA VALVE S’OUVRE, LE TUBE CAPTEUR PEUT ETRE EN CAUSE 315 - EXCITER LE CONTROLEUR AVEC LA POIRE : S'IL Y A OUVERTURE DE LA VALVE, LE TUBE CAPTEUR EST BOUCHE 316 - OU BIEN : LE TUBE CAPTEUR OU SON RACCORDEMENT SUR LE CONTROLEUR NE SONT PAS ETANCHES 317 DEMONTER LE CONTROLEUR ET APPLIQUER LE FLEXIBLE DE VIDE SUR LA CHAMBRE HAUTE DE LA VALVE : S’IL Y A OUVERTURE, LE CONTROLEUR DOIT ËTRE REMPLACE ET REPARE. REGLER LE TEMPS D’OUVERTURE DU NOUVEAU CONTROLEUR (VOIR 113) 318 CHANGEMENT DE LA VALVE 321 IL Y A DES MATIERES DERRIERE LE PISTON : FILASSE, CHIFFON, LINGE, … EXTRAIRE LA TETE DE VALVE, ENLEVER LES MATIERES ET REPLACER LA TETE DE VALVE (S’IL S’AGIT D’UNE TËTE VISSEE, PROCEDER COMME INDIQUE EN 121) 322 CHANGEMENT DE LA VALVE Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 11 Tableau 6 - VACUVIDE® INSTALLATION DATE DE CONSTRUCTION STATION DATE DE CONSTRUCTION RESEAU CONSTRUCTEUR REPERTOIRE DES INCIDENTS ET DEPANNAGES VANNE DE TRANSFERT ROEVAC ∅ 65 DEFAUTS RELEVES N° REMEDES ET MODE OPERATOIRE EVENTUEL 1 – LA VALVE NE SE FERME PAS 11 LA MEMBRANE HAUTE RESTE EN POSITION 111 DEBRANCHER LE TUBE CAPTEUR - LA MEMBRANE REDESCEND, VERIFIER SI LE TUBE CAPTEUR OU SON FLEXIBLE NE SONT PAS BOUCHES 112 VERIFIER QUE LA PRISE D’AIR DU CONTROLEUR N’EST PAS BOUCHEE : - DEBRANCHER LE FLEXIBLE DE PRISE D’AIR S’IL EST INSTALLE : SI LA VALVE SE FERME, VERIFIER LA PRISE D'AIR JUSQU'AU DOME. - CONTROLER LA PROPRETE DE L’EMBOUT D’ENTREE D’AIR SUR LE CONTROLEUR : SI L’EMBOUT EST SALE OU MOUILLE, REMPLACER LE CONTROLEUR. 113 LA MEMBRANE NE REDESCEND PAS, DEBRANCHER L'ARRIVEE DE VIDE SUR LE CONTROLEUR ; SI LA VALVE FERME, CHANGER LE CONTROLEUR. LE TEMPS D'OUVERTURE DU NOUVEAU CONTROLEUR EST PREREGLE EN ATELIER A ENVIRON 5 SECONDES. SI UN REGLAGE DIFFERENT EST PRECONISE PAR LE CONSTRUCTEUR DU RESEAU, IL PEUT ETRE OBTENU EN SERRANT OU DESSERANT LA VIS POINTEAU. SI LE CONTROLEUR N'EST PAS EN CAUSE, LE DEFAUT PROVIENT DE LA VALVE 12 13 LA MEMBRANE RESTE EN HAUTE, CORPS ETRANGERS DANS LE SIEGE POSITION COINCES 121 LA MEMBRANE HAUTE EN POSITION 131 LA VALVE EST ENDOMMAGEE (TETE REMPLACEMENT AVANT REPARATION EN POSITION 211 LE DEPRESSION EST NULLE OU TROP FAIBLE ; VOIR LA CENTRALE 212 EXCITER LE CONTROLEUR AVEC LA POIRE : S'IL Y A OUVERTURE DE LA VALVE, LE TUBE CAPTEUR EST BOUCHE 213 OU BIEN : LE TUBE CAPTEUR OU CONTROLEUR NE SONT PAS ETANCHES 314 DEMONTER LE FLEXIBLE DE VIDE SUR LE CONTROLEUR ET L’APPLIQUER SUR LA TETE DE LA VALVE : S’IL Y A OUVERTURE, LE CONTROLEUR DOIT ËTRE REMPLACE ET REPARE (POUR LE REG LAGE DU TEMPS D’OUVERTURE, VOIR SOUS 113) 315 CHANGEMENT DE LA VALVE RESTE EXTRAIRE LA TETE DE VALVE. EXTRAIRE LES CORPS ETRANGERS ET REPLACER LA TËTE DE VALVE. OU CORPS). PROCEDER AU 2 – LA VALVE NE S’OUVRE PAS 21 12 LA MEMBRANE BASSE RESTE Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 SON RACCORDEMENT SUR LE 17/08-208 Tableau 7 - VACUVIDE® INSTALLATION DATE DE CONSTRUCTION STATION DATE DE CONSTRUCTION RESEAU CONSTRUCTEUR REPERTOIRE DES INCIDENTS ET DEPANNAGES VANNE DE TRANSFERT ROEVAC ∅ 75 mm DEFAUTS RELEVES N° REMEDES ET MODE OPERATOIRE EVENTUEL 1 – LA VALVE NE SE FERME PAS 11 LE MANCHON RESTE OUVERT 111 DEBRANCHER LE TUBE CAPTEUR - LE MANCHON SE REFERME, VERIFIER SI LE TUBE CAPTEUR OU SON FLEXIBLE NE SONT PAS BOUCHES 112 VERIFIER QUE LA PRISE D’AIR DU CONTROLEUR N’EST PAS BOUCHEE : - DEBRANCHER LE FLEXIBLE DE PRISE D’AIR S’IL EST INSTALLE : SI LA VALVE SE FERME, VERIFIER LA PRISE D'AIR JUSQU'AU DOME - CONTROLER LA PROPRETE DE L’EMBOUT D’ENTREE D’AIR SUR LE CONTROLEUR : SI L’EMBOUT EST SALE OU MOUILLE, REMPLACER LE CONTROLEUR 113 LE MANCHON NE SE REFERME PAS, DEBRANCHER L'ARRIVEE DE VIDE SUR LE CONTROLEUR ; SI LA VALVE FERME, CHANGER LE CONTROLEUR LE TEMPS D'OUVERTURE DU NOUVEAU CONTROLEUR EST PREREGLE EN ATELIER A ENVIRON 5 SECONDES. SI UN REGLAGE DIFFERENT EST PRECONISE PAR LE CONSTRUCTEUR DU RESEAU, IL PEUT ETRE OBTENU EN SERRANT OU DESSERANT LA VIS POINTEAU. SI LE CONTROLEUR N'EST PAS EN CAUSE, LE DEFAUT PROVIENT DE LA VALVE 12 13 LE MANCHON RESTE OUVERT CORPS ETRANGERS COINCES DANS LE MANCHON 121 LE MANCHON RESTE OUVERT 131 EXTRAIRE LA VALVE. EXTRAIRE LES CORPS ETRANGERS ET REPLACER LA VALVE LA VALVE EST ENDOMMAGEE (MANCHON OU CORPS). PROCEDER AU REMPLACEMENT AVANT REPARATION 2 – LA VALVE NE S’OUVRE PAS 21 17/08-208 LE MANCHON RESTE FERME 211 LE DEPRESSION EST NULLE OU TROP FAIBLE ; VOIR LA CENTRALE 212 EXCITER LE CONTROLEUR AVEC LA POIRE : S'IL Y A OUVERTURE DE LA VALVE, LE TUBE CAPTEUR EST BOUCHE 213 OU BIEN : LE TUBE CAPTEUR OU CONTROLEUR NE SONT PAS ETANCHES 314 DEMONTER LE FLEXIBLE DE VIDE SUR LE CONTROLEUR ET L’APPLIQUER SUR LE CORPS DE LA VALVE : S’IL Y A OUVERTURE, LE CONTROLEUR DOIT ETRE REMPLACE ET REPARE (POUR LE REG LAGE DU TEMPS D’OUVERTURE, VOIR SOUS 113) 315 CHANGEMENT DE LA VALVE Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 SON RACCORDEMENT SUR LE 13 Tableau 8 - VACUVIDE® INSTALLATION DATE DE CONSTRUCTION STATION DATE DE CONSTRUCTION RESEAU CONSTRUCTEUR DESCRIPTIF DE MAINTENANCE CENTRALE DE VIDE CARACTERISTIQUES : POMPES A VIDE A ANNEAU LIQUIDE D’EAU POMPES DE REFOULEMENT - EN FOSSE SECHE PERIODICITE DES ENTRETIENS MATERIELS BAC DE REFROIDISSEMENT DES POMPES A VIDE HEBDOMADAIRES MENSUELS TRIMESTRIELS NIVEAU SONDES ANNUEL VIDANGE DETARTRAGE (suivant dureté de l’eau) VERIFICATION DU FONCTIONNEMENT, DES SECURITES ET ALARMES DETARTRAGE (suivant dureté de l’eau) OBSERVATIONS DETARTRAGE (suivant dureté de l’eau) VERIFICATION DU FONCTIONNEMENT ELECTROVANNE POMPES A VIDE SEMESTRIELS CONTROLE DE LIBRE ROTATION RELEVE DES COMPTEURS AMORCAGE DETARTRAGE (suivant dureté de l’eau) VERIFICATION DE L’ETANCHEITE (par écoute) DETARTRAGE (suivant dureté de l’eau) GRAISSAGE CLAPETS VERIFICATION DES SECURITES ET ALARMES SONDES DE REFOULEMENT PUITS DE SONDES (Si installé) POMPES DE REFOULEMENT PURGE (par chasse d’air) RELEVE DES COMPTEURS LIGNES D’EQUILIBRAGE DEMONTAGE NETTOYAGE VIDANGE (par robinet ¼ tour) NIVEAU D’HUILE + AMORCAGE VIDANGE (OU 4000 H) PURGE (par chasse d’air) CUVE DE STOCKAGE VIDANGE DE CONTROLE DETARTRAGE DE : Pompes à vide Bac de refroidissement Clapets sur Pompes à Vide Electrovanne PERIODICITE A ADAPTER AU DEGRE DE DURETE GRAISSAGE : Des Pompes à Vide 5 Grammes tout les 1 000 heures ou 2 fois par an VERIFICATION DES SECURITES ET ALARMES : Après mise hors tension des moteurs par ouverture des circuits de puissance. Vider le bac de refroidissement. Faire des shunts sur les sondes de niveau du bac de refroidissement et sur les sondes de niveau de la cuve de stockage. 14 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 17/08-208 Tableau 9 - VACUVIDE® INSTALLATION DATE DE CONSTRUCTION STATION DATE DE CONSTRUCTION RESEAU CONSTRUCTEUR DESCRIPTIF DE MAINTENANCE CENTRALE DE VIDE CARACTERISTIQUES : POMPES A VIDE A PALETTES LUBRIFIEES POMPES DE REFOULEMENT - EN FOSSE SECHE PERIODICITE DES ENTRETIENS LES ENTRETIENS HEBDOMADAIRES, MENSUELS, TRIMESTRIELS … SONT CUMULATIFS MATERIELS HEBDOMADAIRES POMPES A VIDE RELEVE DES COMPTEURS NIVEAU D’HUILE VERIFICATION DU NIVEAU MENSUELS TRIMESTRIELS SEMESTRIELS FILTRE A AIR DE SORTIE CONTROLE DE COLMATAGE VERIFICATION DES SECURITES ET ALARMES SONDES DE REFOULEMENT PURGE (par chasse d’air) PUITS DE SONDES (Si installé) DECOLMATAGE CHANGEMENT SI NECESSAIRE RELEVE DES COMPTEURS DEMONTAGE NETTOYAGE VIDANGE (par robinet ¼ tour) NIVEAU D’HUILE + AMORCAGE VIDANGE (OU 4 000 H) PURGE (par chasse d'air) VIDANGE CONTROLE CUVE DE STOCKAGE 17/08-208 VIDANGE OBLIGATOIRE SI CONTAMINATION VERIFICATION DE L’ETANCHEITE (par écoute) CLAPETS VERIFICATION DES SECURITES ET ALARMES : 1ere VIDANGE à 100H VIDANGE (ou 600 H) CHANGEMENT A CHAQUE VIDANGE LIGNES D'EQUILIBRAGE OBSERVATIONS CONTROLE DE LIBRE ROTATION FILTRE A HUILE POMPES DE REFOULEMENT ANNUEL Après mise hors tension des moteurs par ouverture des circuits de puissance. Vider le bac de refroidissement. Faire des shunts sur les sondes de niveau du bac de refroidissement et sur les sondes de niveau de la cuve de stockage. Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 15 Figure 7 - VACUVIDE® Aérien - Schéma d'une installation type Le réseau Arrivée gravitaire Réceptacle SOUS SOL CENTRALE DE VIDE La centrale de vide 16 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 17/08-208 Figure 8 - VACUVIDE® Enterré - Schéma d'une installation type Le réseau La centrale de vide 17/08-208 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 17 Figure 9 - Ouvrages de transfert OUVRAGE DE TRANSFERT VALVE AIRVAC 5 1 8 3 1: vanne de transfert 2 : tube d'aspiration 3 : tube capteur 4 : raccord de montage 5 : prise d'air 6 : arrivée gravitaire 7 : puisard de stockage 8 : branchement de vide 4 6 7 2 OUVRAGE DE TRANSFERT VALVE ROEVAC VERSION SOUS TROTTOIR OUVRAGE DE TRANSFERT VALVE ROEVAC VERSION SOUS CHAUSSEE 5 5 1 1 4 4 8 6 8 7 18 3 2 1 : vanne de transfert 2 : tube d'aspiration 3 : tube capteur 4 : raccord de montage 5 : prise d’air 6 : arrivée gravitaire 7 : puisard de stockage 8 : branchement de vide 2 6 Remplacé le : 03/12/2013 par le n° 17/14-281 3 7 17/08-208 ">
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