Artisans du bâtiment
Plus forts.
Ensemble.
Maison individuelle
Détail de tous les contrats que le maître d'ouvrage
peut conclure avec une entreprise artisanale pour
construire une maison individuelle ; rappel des règles
d’urbanisme et organisation du projet jusqu'à la
réception.
Gestion des déchets de chantier
Logement adaptable
Pour chacune des pièces d’un logement, présentation
d’une palette d’aménagements pratiques, permettant
d’adapter l’habitat pour favoriser le maintien à domicile
en cas de perte d’autonomie.
Rappels sur les modalités d’une bonne gestion des
déchets de chantier.
Présentation de la notion de « chantier à faibles
nuisances » pour répondre à la demande accrue des
clients.
Principales mesures légales et conventionnelles pour les entreprises du bâtiment
occupant de plus de dix salariés
Pour vous
procurer ces guides,
contactez votre
Le CHSCT, les délégués du personnel, la gestion des
travailleurs handicapés, la participation aux résultats
de l’entreprise, les modalités de paiement des
cotisations… sont listées dans ce guide à destination
des chefs d’entreprises employant plus
de 10 salariés.
CAPEB départementale.
Dans chaque département,
- une CAPEB à vos côtés
- une équipe professionnelle
à votre service
Le conjoint face au décès
Les premières démarches indispensables. L’information
du conjoint survivant sur ses droits. Quelques conseils
préalables pour préparer cette situation
La coordination de chantier
Bien organiser et maîtriser la coordination sur tous les
chantiers quand apparaît un risque lié à la coactivité
d’au moins deux entreprises. Reprise des différents
aspects de la coordination de chantier, en abordant la
définition, la désignation, la formation, ainsi que les
missions du coordonnateur.
Les
éditions CAPEB
Des guides pratiques pour
les entreprises artisanales
Mail : capeb@capeb.fr
www.capeb.fr / www.artisans-du-batiment.com
Les
nouveautés
Mais aussi,
G U I D E P R AT I Q U E O C TO B R E 2 0 0 9
ECO PTZ, crédit d’impôt et
Ecosubvention - Mode d’emploi
Toutes les informations utiles pour
aider les professionnels à
accompagner les particuliers dans
leurs travaux de rénovation
thermique. Le guide présente les 3
dispositifs fiscaux existants pour
financer les travaux d’amélioration énergétique : l’écoPTZ, le prêt LDD (« Livret Développement Durable ») et
le crédit d’impôt sur les équipements sources
d’économies d’énergie. Conditions d’éligibilité,
montants, type de travaux et matériels concernés par
les aides sont listés mesure par mesure. Le « bouquet
de travaux » visé par l’éco-PTZ est également abordé.
Une annexe propose les formulaires-types à remplir
par les particuliers pour monter leur dossier de prêt.
Les
DEL’ARTISANAT
L’ARTISANATETETDES
DESPETITES
PETITESENTREPRISES
ENTREPRISESDU
DUBÂTIMENT
BÂTIMENT
CONFÉDÉRATIONDE
CONFÉDÉRATION
rueBéranger
Béranger--75140
75140PARIS
PARISCedex
Cedex03
03--Tél.
Tél.: :01
0153
5360
6050
5000
00--Fax
Fax: :01
0145
4582
8249
4910
10--Mail
Mail: :capeb@capeb.fr
capeb@capeb.fr
2,2,rue
www.artisans-du-batiment.com
www.capeb.fr/ /www.artisans-du-batiment.com
www.capeb.fr
Guide de la Protection sociale
Les informations clés concernant le
Régime Social des Indépendants (RSI)
: ses missions, les critères d’affiliation, les prestations maladie
(bénéficiaires, prestations), les
prestations vieillesse et invalidité
(conditions d’attribution…), le capital
décès (conditions d’ouverture de droits, bénéficiaires) et
enfin l’action sanitaire et sociale du RSI.
CONFÉDÉRATIONDE
DEL’ARTISANAT
L’ARTISANATETETDES
DESPETITES
PETITESENTREPRISES
ENTREPRISESDU
DUBÂTIMENT
BÂTIMENT
CONFÉDÉRATION
rueBéranger
Béranger--75140
75140PARIS
PARISCedex
Cedex03
03--Tél.
Tél.: :01
0153
5360
6050
5000
00--Fax
Fax: :01
0145
4582
8249
4910
10--Mail
Mail: :capeb@capeb.fr
capeb@capeb.fr
2,2,rue
www.capeb.fr/ /www.artisans-du-batiment.com
www.artisans-du-batiment.com
www.capeb.fr
Guide de l’artisan
du bâtiment employeur
Un point précis des mesures se
rapportant au droit du travail et
aux relations employeurs/salariés.
Le guide aborde les modalités
Guide de l’artisan
du bâtiment employeur
d’embauche, le contrat et la
durée du travail, la rémunération, les charges sociales et fiscales sur salaire,
l’assiette des cotisations sociales, les arrêts de travail,
la santé et la sécurité au travail, l’inspecteur du travail,
la cessation du contrat de travail mais également les
chèques vacances et l’épargne salariale, le contrat d’apprentissage et la formation professionnelle continue
des salariés.
G U I D E P R AT I Q U E O C TO B R E 2 0 0 9
Guide de la création
et transmission d’une
entreprise artisanale
Toutes les informations utiles
pour le créateur d’entreprise :
quel type d’entreprise créer,
Guide de la
Création et Transmission
d’une Entreprise Artisanale
bilan de sa qualification profesdu Bâtiment
sionnelle, immatriculation de
l’entreprise, financement, obligations fiscales et
sociales, statut du conjoint… ; mais aussi pour le cédant :
trouver un repreneur, évaluer le prix de son entreprise,
aspects juridiques et fiscaux de la transmission…
d’autres
publications
Le conjoint de l’artisan
L’artisan travaillant seul
Acquisition de droits propres, impact financier du choix
en termes de charges sociales pour l’entreprise…
Ce guide liste les incidences majeures, sur la vie de
l’entreprise et la situation des conjoints, issues de
l’obligation pour les conjoints de choisir un statut.
Toutes les informations juridiques et sociales
nécessaires à la bonne marche de l’entreprise (notion
d’artisan du bâtiment, forme juridique de l’activité,
protection sociale, statut du conjoint…), mais aussi
des rappels pratiques concernant les marchés (devis,
prix…), le règlement des travaux, les garanties,
responsabilités et assurances…
La sous-traitance
Les définitions et concepts à connaître, les démarches
à faire en marchés publics, en marchés privés et en
maison individuelle selon la place de l’intervenant
dans la construction (entreprise principale ou soustraitante). Des modèles de courriers complètent ce
guide très pratique.
Procédures et partenaires du patrimoine
Caractéristiques des marchés ; outils de protection du
patrimoine ; opérations d’incitation et de réhabilitation ;
partenaires du patrimoine protégé ou inscrit ;
partenaires du patrimoine non protégé… Ce guide a
pour objectif de clarifier les procédures en matière
d’intervention sur le patrimoine et de lister les
partenaires incontournables.
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