EDITION 2013
guide pratique
Ars - BoutIErs sAInt-troJAn - BrÉVILLE - CHÂtEAuBErnArd - CHErVEs-rICHEmont - CoGnAC - GImEuX - JAVrEZAC
LouZAC-sAInt-AndrÉ - mErPIns - mEsnAC - sAInt-BrICE - sAInt-LAurEnt-dE-CoGnAC - sAInt-suLPICE-dE-CoGnAC
G r a n d C o g n ac - C o m m u n a u t e d e c o m m u n e s
communauté de communes ?
E
lle porte à l’échelle locale, les grands projets du territoire. Aménager, développer, préserver, bien vivre ensemble et préparer l’avenir :
Grand Cognac assure la qualité d’un espace de vie, met en place et entretient des équipements publics et des services au bénéfice
de tous ses habitants.
C’est votre communauté !
Pour mieux la connaître, ce guide pratique vous explique son fonctionnement, son rôle et ses missions.
Ici commencent les grands projets qui font le Grand Cognac de demain.
sommaire
Présentation : ma communauté, mode d’emploi
p. 3
La carte du territoire : ma communauté, en un clin d’œil
p. 4 et 5
Missions et compétences : ma communauté, en actions p. 6
Infos pratiques
p. 7
2
Ma communaute
Mode d’emploi
communes
La communauté de communes existe depuis 1994 et regroupe quatorze communes.
C’est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI).
Comment sont élus les conseillers ?
Quelles sont les sources de financement ?
Les conseillers communautaires sont élus pour un mandat de six
ans lors des élections municipales. Chaque commune bénéficie
d’un nombre de sièges calculé en fonction de son nombre
d’habitants.
Les ressources de la communauté de communes proviennent
principalement de :
La contribution économique territoriale perçue auprès
des entreprises et composée de la cotisation foncière des
entreprises (CFE) et de la cotisation sur la valeur ajoutée
(CVAE).
D’une partie des impôts perçus auprès des particuliers
Election
Un nouveau mode de scrutin
La loi du 17 avril 2013 prévoit l’élection au suffrage universel direct des
conseillers communautaires lors des élections municipales de 2014. Le
bulletin de vote comportera 2 listes : une première liste pour les candidats
municipaux et une deuxième liste récapitulant le nom de ceux d’entre eux
qui seront également candidats au mandat de conseiller communautaire.
Pour les communes au-dessous de 1000 habitants, les conseils
municipaux continueront à désigner leurs délégués à la communauté de
communes.
(taxe d’habitation et taxe foncière sur les propriétés non-bâties).
De dotations de l’Etat.
De taxes spécifiques (versement Transport et taxe de séjour).
Le budget de fonctionnement :
26 millions d’euros en 2013
répartis sur les secteurs
de compétences :
Comment fonctionne le conseil communautaire ?
Aménagement
Culture et patrimoine
Economie
Environnement et cadre de vie
Infrastructures
Sports et loisirs
Tourisme
Transports
Les conseillers communautaires se répartissent dans des
commissions spécialisées par domaine de compétences. Chaque
commission se réunit à intervalle régulier pour proposer et émettre
un avis sur les projets qui sont ensuite soumis à l’ensemble des
élus lors de la réunion du conseil.
Le conseil rassemble l’ensemble des élus communautaires. Il
se réunit au moins une fois par trimestre : il vote le budget et
décide des actions à engager.
40%
60%
Les investissements :
chiffres clés
11 millions d’euros en 2013
sur les secteurs de compétences :
53 conseillers élus | 37 suppléants | 10 commissions spécialisées
Aménagement et habitat
Culture et patrimoine
Economie
Environnement et cadre de vie
A pa r t i r d e 2 0 1 4
43 conseillers élus
Commissions spécialisées : formées après les élections
3
Infrastructures
Sports et loisirs
Tourisme
Transports
reversés aux
communes
ma communaute
en un clin d’Œil
carte des installations intercommunales Hôtel de Communauté
Mes
50 avenue Paul Firino-Martell à Cognac
Services techniques de Grand Cognac
10 rue de l’Artisanat - ZA de la Haute Sarrazine à Cognac
Saint-Sulpice de Cognac
Culture
Conservatoire de musique et d’art dramatique
38 rue du Charmant à Cognac
Economie
Cher
Hôtel d’entreprises Parc d’activités de Monplaisir à Cognac
Zone artisanale d’Ars
Zone d’activités de Bellevue à Châteaubernard
Zone d’activités du Fief-du-roy à Châteaubernard
Zone d’activités de la Haute-sarrazine à Cognac
Zone d’activités du mas-de-la-Cour à Châteaubernard
Zone industrielle de merpins
Zone d’activités de monplaisir à Cognac
Zone industrielle de la rue du Commerce à Châteaubernard
Zone artisanale de saint-sulpice-de-Cognac
Un espace
de vie...
Habitat
Louzac-Saint-André
Saint-Laurentde-Cognac
maison de l’Habitat 23 place Jean Monnet à Cognac
Sport
Javrezac
Aviron – Cognac Yacht rowing Club 1, rue Jean Bart à Cognac
Canoë-Kayak 1, place du Solençon - Quartier Saint-Jacques à Cognac
Centre équestre « Les Ecuries de Boussac » Boussac à Cherves-Richemont
Complexe omnisports des Vauzelles Rue des Vauzelles à Châteaubernard
Complexe tennistique de saint-Brice 1, chemin du Brandat à Saint-Brice
Gymnase Félix Gaillard Rue Félix Gaillard à Cognac
Gymnase Claude Boucher Boulevard des Borderies à Cognac
salle Jean-monnet Rue Jean Monnet à Châteaubernard
stade d’athlétisme Bernard Bécavin Avenue Victor Hugo à Cognac
stand de tir à l’arc Stade des verriers, rue de Dizedon à Cognac
stand de tir à l’arme à feu 2, rue du Dominant à Châteaubernard
Merpins
Tourisme et loisirs
Base plein-air André mermet Allée Basse du Parc à Cognac
Camping de Cognac Boulevard de Châtenay - Route de Sainte-Sévère à Cognac
Espace découverte en pays du cognac Les Remparts - Pl. de la Salle Verte à Cognac
Gabare La dame-Jeanne Ponton à proximité du port fluvial à Cognac
moulin de Prézier 12 allée de Prézier - Lieu-dit Trepsec à Cherves-Richemont
Transport
Agence commerciale transcom 48 rue de Bellefonds à Cognac
réseau de bus transcom (Bus urbains ou véhicules à la demande)
4
Ars
Gimeux
Ars - BoutIErs sAInt-troJAn - BrÉVILLE - CHÂtEAuBErnArd - CHErVEs-rICHEmont - CoGnAC - GImEuX - JAVrEZAC
LouZAC-sAInt-AndrÉ - mErPIns - mEsnAC - sAInt-BrICE - sAInt-LAurEnt-dE-CoGnAC - sAInt-suLPICE-dE-CoGnAC
Bréville
des services ouverts a tous
Transport : 4 lignes de bus urbains et 1 service de transport à la demande fonctionnent
6 jours sur 7 sur tout le territoire.
snac
Logement : Guichet unique d’information sur l’amélioration de l’habitat
maîtrise de l’énergie…), la Maison de l’Habitat vous accueille et vous oriente.
(réhabilitation,
Culture : La vingtaine d’enseignants du Conservatoire dispense des cours de
musique et d’art dramatique auprès des enfants et des adultes.
Sports et Loisirs : une dizaine d’installations sportives accueillent les clubs et leurs
pratiquants dans de nombreuses disciplines sportives ; entrée libre à la base plein-air
André mermet toute l’année et pour toute la famille.
rves-Richemont
Visites et Découvertes : Expositions, patrimoine, scénographie, bornes interactives
en entrée libre à l’Espace Découverte ; promenade au fil de l’eau sur la gabare La
Dame Jeanne ; visite libre du centre-ville de cognac sur les circuits « Parcours du roy »
et « Parcours Belle Epoque » ; programme de visites guidées et d’animations estivales
(spectacles, concerts, animations nature…).
Boutiers
Saint-Trojan
chiffrEs clés
14 communes | 35000 habitants | 183 km de territoire
2
1 nom connu dans le monde entier :
Cognac !
Cognac
GARE
35000
Saint-Brice
Châteaubernard
et demain ?
les grands proJets
La création de trois pôles d’activités :
un pôle ludique et sportif avec la construction d’un centre aquatique à
proximité du complexe omnisports des Vauzelles.
un pôle touristico-économique dédié aux métiers du verre et aux métiers
du cognac, pour dynamiser la recherche et l’innovation, avec des animations
ouvertes au public.
un pôle environnement qui doit valoriser le patrimoine naturel, réunir les
acteurs locaux et permettre la mutualisation des moyens.
La valorisation touristique et environnementale du fleuve Charente :
restauration du chemin de halage et des berges pour la randonnée ; opérations de
sensibilisation à la protection de l’environnement.
Les actions inscrites à l’Agenda 21 :
L’Agenda 21 est un plan d’action mondial pour le XXIème siècle : Grand Cognac y
participe avec 48 actions menées pour le développement durable.
5
Ma communaute
en actions
Assurer la qualité
du cadre de vie
Accompagner
les personnes en difficulté
L’aménagement, l’habitat, l’environnement, la culture et
le tourisme
L’insertion professionnelle et sociale
Grand Cognac a créé un chantier d’insertion qui accompagne les
personnes éloignées de l’emploi sur un projet socio-professionnel
au travers d’opérations de restauration du patrimoine de pays.
De l’amélioration de l’habitat au développement du logement
locatif ; de la création à l’entretien d’équipements publics : Grand
Cognac assure la qualité de notre espace de vie, en définissant
les grands schémas d’aménagement du territoire et en menant
des actions de développement culturel et touristique.
Encourager le sport
à tous les niveaux
Faire du territoire une
terre d’entreprises et
d’entrepreneurs
Le sport
Initiations jeune public, entretien des installations,
accueil de manifestations internationales, soutien
aux associations sportives : Grand Cognac
encourage la pratique sportive et tous ses futurs
champions !
Le développement économique
Grand Cognac accueille et oriente les entreprises,
crée et développe les zones d’activités, aide au
maintien des commerces et des marchés ruraux.
Les grandes
realisations
Partager la mobilité
Le transport et les déplacements
Grand Cognac met en place et développe le réseau de bus
communautaire, le Plan Vélo et les aménagements cyclables.
1999 Construction de l’Hôtel d’entreprises
2002 Inauguration du complexe omnisports des Vauzelles
2002 Mise à l’eau de la gabare La Dame Jeanne
2004 Ouverture de l’Espace Découverte en pays du cognac
2006 Ouverture du Moulin de Prézier
2008 Ouverture de la Maison de l’Habitat
2011 Construction d’une tribune au stade d’athlétisme Bernard Bécavin
2011 Ouverture du chantier d’insertion La Clé de Voûte
2012 Balisage patrimonial du Vieux Cognac
2013 Début des travaux d’extension de la ZA du Mas-de-la-Cour jusqu’à
Bougez en toute liberté
Le réseau de bus de Grand Cognac couvre l’ensemble
des communes. Ce service évolue régulièrement. N’hésitez
pas à vous renseigner à l’agence commerciale pour
connaître les arrêts, les horaires et les tarifs !
Bellevue (40 ha)
De 1994 à 2012 Restauration d’une quarantaine d’édifices
patrimoniaux (églises, ponts, lavoirs, fours…)
6
Ma communaute
Infos pratiques
Hôtel de Communauté
50 avenue Paul Firino-Martell CS10216 - 16111 Cognac Cedex
Tél. 05 45 36 64 30
Fax : 05 45 32 15 82
E-mail : contact@grand-cognac.fr
www.grand-cognac.fr
Accueil du public du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h30 (17h le vendredi)
Base plein-air André Mermet
Maison de l’Habitat
Allée Basse du Parc - 16100 Cognac
Tél. 05 45 82 46 24
www.grand-cognac.fr/base-plein-air
23 place Jean Monnet - 16100 Cognac
Tél. 05 45 32 58 69
Moulin de Prézier
Camping de Cognac
Gîte d’étape et de séjour
12 allée de Prézier
Lieu-dit Trepsec - 16370 Cherves-Richemont
Tél. 05 45 32 63 83
www.moulindeprezier.fr
Boulevard de Châtenay
Route de Sainte-Sévère - 16100 Cognac
Tél. 05 45 32 13 32 (en saison)
Tél. 05 45 36 64 30 (hors saison)
www.campingdecognac.com
Transcom
Complexe omnisports des Vauzelles
Réseau de bus
Agence commerciale
48 rue de Bellefonds - 16100 Cognac
Tél. 0800 881 691
www.transcom.fr
Rue des Vauzelles - 16100 Châteaubernard
Tél. 05 45 83 97 22
Conservatoire de musique et d’art dramatique
38 rue du Charmant - 16100 Cognac
Tél. 05 45 82 19 39
www.grand-cognac.fr/conservatoire
Espace Découverte en pays du cognac
Grand Cognac,
demandez le magazine !
Publié deux fois par an, généralement
en juin et décembre, le magazine de
Grand Cognac est distribué dans les
boîtes aux lettres et dans les mairies de
la communauté.
Vous pouvez aussi l’obtenir sur simple
demande à l’Hôtel de Communauté
ou le télécharger sur notre site internet :
www.grand-cognac.fr
Espace culturel dédié au patrimoine
Les Remparts
Place de la Salle Verte - 16100 Cognac
Tél. 05 45 36 03 65
www.espace-decouverte.fr
Gabare La Dame Jeanne
Port fluvial de Cognac
Renseignements à l’office de tourisme : Tél. 05 45 82 10 71
7
GUIDE PRATIQUE
Grand Cognac Communauté de communes
Grand Cognac
Communauté de communes
50, avenue Paul Firino-Martell - 16111 Cognac Cedex
Tél. 05 45 36 64 30 - Fax : 05 45 32 15 82
E-mail : contact@grand-cognac.fr
www.grand-cognac.fr
© comevents.fr - Crédits photos : t.duqueroix@balloide-photo.com, stéphane Charbeau
EDITION 2013
">
