Conformité des drones DJI avec la nouvelle réglementation européenne
relative aux drones
Contexte
La nouvelle réglementation européenne relative aux drones prendra effet le 1er janvier
2021 et sera applicable à tous les pays membres de l’Union Européenne, la Suisse et la
Norvège. Ces nouvelles règles propose, pour la première fois, un cadre homogène parmi les
pays européens et guide les pilotes de drones dans l’utilisation de leur drone dans
différentes régions avec les mêmes conditions que leur pays d’origine, que ce soit à des fins
récréatives ou commerciales. Cela a pour but d’améliorer de manière significative la sécurité
en vol, simplifier les procédures d’approbation utilisateur, faciliter les demandes
personnelles et professionnelles, améliorer l’expérience utilisateur et prendre en charge le
développement professionnel rapide.
La nouvelle réglementation distingue les catégories de risque faible, moyen ou élevé grâce à
différentes exigences en termes de produits et d’utilisateurs. La catégorie la plus largement
utilisée est la Catégorie Ouverte (faible risque) qui sera gérée par le processus de marquage
CE (Conformité Européenne/European Conformity). Les nouveaux marquages CE définissent,
entre autres, quels types de drones (classés par poids), peuvent être pilotés dans quels types
d’environnement (au-dessus, proche ou loin d’une personne).
Des options pour les utilisateurs de la « Catégorie ouverte »
Les clients DJI ont les options suivantes afin de se conformer à la nouvelle Réglementation
européenne relative aux drones.
A : Drones avec nouveau marquage CE
Si un client possède un drone DJI appartenant au nouveau marquage CE des catégories de
drones, les règles applicables peuvent être consultées ici.1
B : Drones avec ancien marquage CE JUSQU’À janvier 2023
L’utilisation de drones DJI avec ancien marquage CE sera autorisée selon les conditions
suivantes pour une période de deux ans, jusqu’au 1er janvier 2023 :
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Les détails de la nouvelle norme de marquage CE sont en cours de définition, et DJI est en active
collaboration avec les autorités pour déterminer quels modèles de drone EXISTANTS recevront le
nouveau marquage CE de manière rétroactive. Une fois la norme définie (date à confirmer), l’intégralité
des nouveaux modèles de drones seront conformes à la nouvelle norme de marquage CE.
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Les drones pesant moins de 500 g (ex. : DJI Mavic Air, DJI Mavic Mini2) : Il n’est dans
aucun cas autorisé de survoler un rassemblement de personnes, mais autorisé à
survoler des personnes, par exemple, quelques personnes se promenant dans un parc
où le vol est autorisé (sous-catégorie de vol A1 selon les nouvelles règles).
Les drones pesant entre 500 g et 2 kg (ex. : DJI Mavic Air 2, DJI Mavic 2) :Il n’est dans
aucun cas autorisé de survoler des personnes et le drone a l’obligation de rester à
50 minimum des personnes (sous-catégorie de vol A2).
Les drones pesant entre 2 kg et 25 kg (ex. : DJI Inspire, gamme DJI Matrice) : Il est
obligatoire de rester à une distance sécurisée des zones résidentielles, commerciales,
industrielles et récréatives (sous-catégorie de drone A3).
C : Drones avec ancien marquage CE APRÈS le 1er janvier 2023
Après le 1er janvier 2023, les règles suivantes s’appliqueront aux drones DJI avec ancien
marquage CE :
Les drones pesant moins de 250 g (ex. : DJI Mavic Mini) : Il n’est dans aucun cas autorisé de
survoler un rassemblement de personnes, mais autorisé à survoler des personnes, par
exemple, quelques personnes se promenant dans un parc où le vol est autorisé (sous-catégorie
de vol A1).
Les drones pesant entre 250 g et 25 kg (ex. : tous les drones sauf DJI Mavic Mini) : Il est
obligatoire de rester à une distance sécurisée des zones résidentielles, commerciales,
industrielles et récréatives (sous-catégorie de drone A3).
En tant que leader du marché, DJI s’engage à fournir aux clients les meilleurs produits et
services, et continuera à créer les meilleures pratiques pour les clients dans les zones
récréatives et commerciales.
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Pour une liste complète des poids de drones, veuillez vous reporter aux pages produit sur www.dji.com
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