Datalogic Enhanced Laser Sentinel Laser Scanner Manuel utilisateur

Série Laser Sentinel
GUIDE RAPIDE
Le présent Guide Rapide du Produit ne remplace pas le Manuel
d'instruction. Télécharger le Manuel d'instruction en scannant le code
QR à côté ou sur le site www.datalogic.com. Cliquer sur Assistance >
Recherche par produit et saisir le nom de la famille Laser Sentinel,
ensuite sélectionner le produit dans le menu déroulant. Cliquer sur le
lien Manuels et Documentation Technique pour télécharger le Manuel
d'instruction. Pendant l’installation et le fonctionnement du produit, le
Manuel d'instruction doit être toujours disponible.
Scanner ou toucher le code
QR pour télécharger le
Manuel d'instruction
Laser Scanner de Sécurité
Modèle Stand-Alone et Maître/Esclave
INFORMATIONS SUR LA SÉCURITÉ
Pour une utilisation correcte de Laser Sentinel il importe de respecter les indications cidessous :
NOTE
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Le système d'arrêt de la machine doit être électriquement commandé.
Ce système de commande doit bloquer le mouvement dangereux de la machine sous le temps
d'arrêt total (T) de la machine et dans chaque phase du cycle de travail.
L'installation et les raccordements électriques du dispositif doivent être confiés à un personnel
qualifié, respectueux des indications reprises aux chapitres correspondants (consulter les chapitres 6
et 7 du Manuel d'instruction) ainsi que des normes de référence.
Le laser scanner de sécurité doit être positionné de manière sûre afin d’éviter tout accès à la zone
dangereuse sans devoir traverser la zone de scanner de sécurité (consulter le chapitre 5 du Manuel
d'instruction).
Le personnel opérant dans la zone dangereuse doit être formé de manière appropriée sur les
procédures opérationnelles du laser scanner de sécurité.
En cas de redémarrage manuel, le bouton de redémarrage doit se situer hors de la zone de sécurité
afin de permettre à l’opérateur de contrôler la zone de sécurité au cours des sessions de
rétablissement ou d’essai.
Avant la mise sous tension du dispositif, lire soigneusement les instructions concernant le bon
fonctionnement.
L’alimentation électrique prévue dans le lieu d’utilisation de Laser Sentinel doit remplir les exigences
concernant la sécurité électrique et la compatibilité électromagnétique, de même que les
règlements ou normes de tous les pays et/ou régions. Si l’alimentation du Laser Sentinel est partagée
avec la machine ou d’autres dispositifs électroniques, il peut survenir une baisse de tension du Laser
Sentinel ou une influence du niveau de bruit sur le dispositif à cause de l’augmentation temporaire
de la consommation d’énergie dans la machine ou dans les autres dispositifs électroniques. Le
partage de l’alimentation du Laser Sentinel avec celle de la machine ou d’autres dispositifs
électroniques est déconseillé car l’état d’erreur du dispositif peut se produire.
Ne pas placer de câbles de raccordement au contact direct ou tout près de câbles de haute tension
et/ou avec des variations de courant importantes (par exemple : alimentation de moteurs, variateurs
de fréquence, etc.).
Ne brancher aucune entrée de Laser Sentinel aux sources d’alimentation CC non comprises dans la
plage déclarée ou aux sources d’alimentation CA afin d’éviter tout risque de décharge électrique.
L’accès à l’instrumentation de configuration doit être autorisé exclusivement à un nombre réduit de
personnes possédant une formation très spécialisée. L’accès à la configuration via GUI est autorisé
uniquement par mot de passe.
Contrôler périodiquement la fenêtre optique au cours de la durée de vie totale du produit, en
vérifiant toute absence de dommages, rayures ou taches de salissure. En cas d’arrière-plans
extrêmement réfléchissants, se rappeler qu’ils peuvent causer une réduction de la capacité de
détection du scanner.
Le laser scanner n’est pas destiné à l’utilisation subaquatique ni dans des zones à risque d’explosion.
Le laser scanner n’est pas adéquat à l’utilisation à l’air libre.
Produit laser de classe 1. Rayonnement laser invisible. Ne pas regarder directement par des
instruments optiques. IEC 60825-1:2007 et 2014.
Le non-respect des instructions reportées dans ce manuel et dans le Manuel d'instruction
peut affecter la capacité de détection et le fonctionnement correct du laser scanner.
ATTENTION
1 SÉRIE LASER SENTINEL
MONTAGE MÉCANIQUE
Deux différentes procédures sont disponibles pour le montage mécanique de Laser Sentinel en fonction
des exigences opérationnelles. Les deux options de montage sont : montage direct ou montage par
équerre de réglage de l’angle (le cas échéant régler les angles d’inclinaison et de roulis).
Il est possible, sur demande, d’ajouter l’équerre de protection des applications en utilisant les équerres de
réglage de l’angle.
Outil nécessaire : tournevis dynamométrique réglable avec embout hexagonal de 3 mm.
NOTE
Montage direct
Le dispositif prévoit deux trous filetés M5 à l’arrière et quatre trous filetés M5 de côté.
Pour le montage direct utiliser les deux trous filetés M5 à l’arrière ou les quatre trous filetés M5 des deux
côtés, en considérant les valeurs suivantes :
• M5 à l’arrière (couple de serrage 2,3 - 5,5 Nm), profondeur maximale de vissage 9,5 mm.
• M5 du côté (couple de serrage 2,3 - 3 Nm), profondeur maximale de vissage 8 mm.
NOTE
Pour le montage direct des côtés, si la paroi ou le panneau font obstacle à la fenêtre de sortie,
ce plan ne peut pas être utilisé pour le monitoring de la zone de sécurité. La zone de sécurité
doit respecter la distance minimale par rapport à la paroi indiquée dans le manuel du Laser
Sentinel de référence.
GUIDE RAPIDE 2
CONNEXIONS
Tous les raccordements d'alimentation au Laser Sentinel doivent se conformer strictement aux
règlementations. Le dispositif demande une tension d’alimentation de 24 Vcc. L’alimentation doit être
fournie selon la norme SELV/PELV (IEC 60204-1) pour tous les dispositifs électriquement branchés au laser
scanner de sécurité. S’assurer que le laser Scanner de Sécurité est doté d’une protection
électrique adéquate par fusibles et que le système de mise à la terre soit commun à tous les dispositifs
branchés au Laser Sentinel.
Modèle Laser Sentinel Stand Alone
Le modèle Laser Sentinel Stand Alone est doté d’une paire d’OSSD et inclut trois signaux programmables.
Ces signaux permettent à l’utilisateur de configurer le dispositif avec plusieurs fonctions : la détection
d’une personne ou d’un objet dans la Zone sous Attention ; la commutation des aires de détection au
moyen de signaux extérieurs (Commutateur Aire) ; le redémarrage du dispositif dû à l’état Off des OSSD
(Redémarrage) et le réarmement du dispositif suite à une condition de panne (Reset) ; la désactivation
automatique de l’état de sécurité de l’ensemble de l’aire de sécurité (Muting) et le modèle monofilaire
Muting Override utilisé pour forcer la désactivation de la fonction de sécurité lors de tout redémarrage
nécessaire de la machine.
S’assurer que les signaux sont compatibles aux caractéristiques des broches et à leur
fonction spécifique. De plus, ils doivent être correctement connectés au dispositif extérieur.
NOTE
Figure1 - Connecteur (M12, 8 pôles)
CATÉGORIE
PUISSANCE
ENTRÉE/SORTIE
SORTIES
DE SÉCURITÉ
DIVERS
TYPE
COULEUR
DESCRIPTION
BROCHAGE
ALIMENTATION
GND_ISO
MULTI E/S
MULTI E/S
MULTI E/S
OSSD 1/1
OSSD 1/2
F_EARTH
MARRON
BLEU
VERT
JAUNE
BLANC
GRIS
ROSE
ROUGE
24Vdc
0V
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sortie de sécurité
Sortie de sécurité
Mise à la terre fonctionnelle
2
7
3
4
1
5
6
8
Multi E/S est une broche pouvant être configurée comme entrée ou sortie.
TYPE
FONCTION
MULTI ENTRÉE
REDÉMARRAGE/RESET
COMMUTATEUR AIRE
OVERRIDE (Modèle monofilaire)
MUTING 1 MUTING 2
ACTIVATION MUTING
MULTI SORTIE
ATTENTION
LAMPE MUTING
OSSD
3 SÉRIE LASER SENTINEL
OSSD 1/1 OSSD 1/2
RACCORDEMENT
Modèle Laser Sentinel Maître
Connecteur Maître M12 à 8 pôles
Figure2 - Connecteur (M12, 8 pôles)
CATÉGORIE
PUISSANCE
ENTRÉE/SORTIE
SORTIES
DE SÉCURITÉ
DIVERS
TYPE
COULEUR
DESCRIPTION
BROCHAGE
ALIMENTATION
GND_ISO
MULTI ENTRÉE
MULTI ENTRÉE
MULTI E/S
OSSD 1/1
OSSD 1/2
F_EARTH
MARRON
BLEU
VERT
JAUNE
BLANC
GRIS
ROSE
ROUGE
24Vdc
0V
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sortie de sécurité
Sortie de sécurité
Mise à la terre fonctionnelle
2
7
3
4
1
5
6
8
Multi E/S est une broche pouvant être configurée comme entrée ou sortie.
TYPE
FONCTION
RACCORDEMENT
MULTI ENTRÉE
REDÉMARRAGE/RESET
COMMUTATEUR AIRE
OVERRIDE (Modèle monofilaire)
MUTING 1 MUTING 2
ACTIVATION MUTING
MULTI SORTIE
ATTENTION
LAMPE MUTING
OSSD
OSSD 1/1 OSSD 1/2
Connecteur Maître M12 à 12 pôles
Figure3 - Connecteur (M12, 12 pôles)
CATÉGORIE
PUISSANCE
ENTRÉE
ENTRÉE/SORTIE
SORTIES
DE SÉCURITÉ
DIVERS
TYPE
COULEUR
DESCRIPTION
BROCHAGE
ALIMENTATION
ALIMENTATION
GND_ISO
GND_ISO
MULTI ENTRÉE
MULTI E/S
MULTI E/S
MULTI E/S
MULTI E/S
OSSD 1/1
OSSD 1/2
F_EARTH
MARRON
VERT
BLEU
JAUNE
BLANC
NOIR
ROUGE
VIOLET
GRIS/ROSE
GRIS
ROSE
ROUGE/BLEU
24Vdc
24Vdc
0V
0V
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sortie de sécurité
Sortie de sécurité
Mise à la terre fonctionnelle
1
4
2
6
3
7
9
10
11
8
5
12
GUIDE RAPIDE 4
En cas de configurations à un ou plusieurs dispositifs Esclave, les deux câbles ALIMENTATION
et GND_ISO doivent être reliés.
NOTE
Multi Entrée (modèles à 8 et 12 pôles)
Les Multi Entrée sont des signaux d’entrée configurables selon l’application de sécurité requise.
TYPE
FONCTION
DESCRIPTION
REMISE EN MARCHE
RESET
RACCORDEMENT
Il redémarre le dispositif selon l’état OSSD
Arrêt
Il réarme le dispositif suite à une condition
de panne
REDÉMARRAGE 1 /
Il redémarre ou réarme le dispositif
RESET
COMMUTATEUR AIRE 1
MULTI
COMMUTATEUR AIRE 2
ENTRÉE COMMUTATEUR AIRE 3 Il commute les aires de détection au moyen de
signaux extérieurs
COMMUTATEUR AIRE 4
COMMUTATEUR AIRE 5
Si élevé, la fonction Muting est activée et le Muting
ACTIVATION MUTING 1
sera exécuté
MUTING 11
Il désactive automatiquement l’état de sécurité de
l’ensemble de la zone de sécurité
MUTING 12
Multi Sortie (modèles à 8 et 12 pôles)
Les Multi Sortie sont des signaux de sortie configurables selon l’application de sécurité requise.
TYPE
FONCTION
DESCRIPTION
LAMPE MUTING 1
AVERTISSEMENT 1
AVERTISSEMENT 2
MULTI OUT ALARME 1
ALARME 2
ALARM 3
AUCUNE
FONCTION
RACCORDEMENT
Signal de la fonction de Muting active.
Relier la lampe à LED alimentée à 24 Vcc
Sorties pour les détections dans la zone d’alerte
Nettoyer la fenêtre
Erreur dispositif
Override ON
inutilisé
Multi Entrée/Sortie (modèles à 8 et 12 pôles)
Multi E/S sont des signaux pouvant être configurés comme entrées ou sorties. Laser Sentinel permet à
l’opérateur de se connecter à l’une des trois paires d’OSSD ; il est possible d’associer à la même broche
électrique des signaux d’entrée et de sortie dénommés Multi In ou Multi Out.
NOTE
TYPE
MULTI
E/S
Les OSSD supplémentaires sont conformes aux exigences des sorties principales OSSD11 et
OSSD12 (OSSD11 et OSSD12 ne sont pas configurables). Si une broche Multi Sortie est
sélectionnée, un deuxième signal lui associé sera configuré automatiquement (EN 61496).
FONCTION
DESCRIPTION
RACCORDEMENT
MULTI ENTRÉE
Les entrées MULTI E/S peuvent être configurées comme entrées MULTI ENTRÉE
MULTI OUT
Les entrées MULTI E/S peuvent être configurées comme entrées MULTI SORTIE
5 SÉRIE LASER SENTINEL
Connecteur Maître M12 à 17 pôles
Figure4 - Connecteur (M12, 17 pôles)
CATÉGORIE
TYPE
COULEUR
DESCRIPTION
ALIMENTATION
MARRON
24Vdc
GND_ISO
BLEU
0V
MULTI ENTRÉE
MULTI ENTRÉE
MULTI ENTRÉE
MULTI ENTRÉE
MULTI OUT
MULTI OUT
MULTI E/S
MULTI E/S
OSSD 1/1
OSSD 1/2
F_EARTH
BLANC
NOIR
ORANGE
VIOLET
VERT
JAUNE
BLANC/NOIR
ROUGE
GRIS
ROSE
JAUNE/VERT
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sortie de sécurité
Sortie de sécurité
Mise à la terre fonctionnelle
BROCHAGE
1
10
11
2
3
12
14
7
6
17
4
15
5
9
13
8
16
PUISSANCE
ENTRÉE
OUTPUT
ENTRÉE/SORTIE
SORTIES
DE SÉCURITÉ
DIVERS
Connecteur Maître M12 à 17+8 pôles
Le connecteur M12 à 17 pôles peut être associé à un connecteur M12 à 8 pôles pour les fonctions
supplémentaires, par ex. les encodeurs.
Figure5 - Connecteur (M12, 8 pôles)
CATÉGORIE
ENTRÉE SPEED
ENTRÉE
TYPE
COULEUR
DESCRIPTION
BROCHAGE
MULTI E/S SPEED
MULTI E/S SPEED
MULTI E/S SPEED
MULTI E/S SPEED
MULTI ENTRÉE
MULTI ENTRÉE
MULTI ENTRÉE
MULTI ENTRÉE
GRIS
ROSE
JAUNE
ROUGE
VERT
BLEU
MARRON
BLANC
Encodeur 1-1. Sélectionnable depuis GUI
Encodeur 1-2. Sélectionnable depuis GUI
Encodeur 2-1. Sélectionnable depuis GUI
Encodeur 2-2. Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
Sélectionnable depuis GUI
8-4
8-6
8-5
8-8
8-3
8-7
8-2
8-1
GUIDE RAPIDE 6
Multi Entrée (modèles à 17 et 17+8 pôles)
Les Multi Entrée sont des signaux d’entrée configurables selon l’application de sécurité requise.
TYPE
FONCTION
RACCORDEMENT
Il active la fonction de Shut Off pour
l’économie d’énergie
SHUT OFF
EDM 1
EDM 2
REDÉMARRAGE 1
REDÉMARRAGE 2
RESET
MULTI
ENTRÉE
DESCRIPTION
REDÉMARRAGE 1/RESET
REDÉMARRAGE 2/RESET
REDÉMARRAGE 1/ RESET/
EDM 1
REDÉMARRAGE 2/ RESET/
EDM 2
COMMUTATEUR AIRE 1
COMMUTATEUR AIRE 2
COMMUTATEUR AIRE 3
COMMUTATEUR AIRE 4
COMMUTATEUR AIRE 5
COMMUTATEUR AIRE 6
COMMUTATEUR AIRE 7
COMMUTATEUR AIRE 8
OVERRIDE 11 (pulsé)
OVERRIDE 11 (NIVEAU)
OVERRIDE 12 (NIVEAU)
OVERRIDE 21 (pulsé)
OVERRIDE 21 (NIVEAU)
OVERRIDE 22 (pulsé)
Il active le contrôle du dispositif extérieur
Il redémarre le dispositif selon l’état OSSD
Arrêt
Il réarme le dispositif suite à une condition
de panne
Il redémarre ou réarme le dispositif
Il redémarre ou réarme le dispositif ou active
la fonction EDM
Il commute les aires de détection au moyen
de signaux extérieurs
Il active la fonction d’override (pulsée ou
niveau)
ACTIVATION MUTING 1
Si élevé, la fonction Muting est activée et le
Muting sera exécuté
MUTING 11
MUTING 12
Il désactive automatiquement l’état de
sécurité de l’ensemble de la zone de sécurité
ACTIVATION MUTING 2
Si élevé, la fonction Muting est activée et le
Muting sera exécuté
MUTING 21
MUTING 22
AUCUNE FONCTION
Il désactive automatiquement l’état de
sécurité de l’ensemble de la zone de sécurité
inutilisé
Multi Entrée Speed (modèles à 17+8 pôles)
Les Multi Entrée Speed sont des signaux d’entrée configurables selon l’application de sécurité requise. Si
l’application utilise les encodeurs, toutes les entrées des encodeurs sont utilisées (ENCODEUR 11,
ENCODEUR 12, ENCODEUR 21, ENCODEUR 22).
TYPE
MULTI E/S SPEED
FONCTION
ENCODEUR 11
ENCODEUR 12
ENCODEUR 21
ENCODEUR 22
MULTI ENTRÉE
7 SÉRIE LASER SENTINEL
DESCRIPTION
RACCORDEMENT
Il active la fonction encodeur.
Les deux paires sont automatiquement
activées.
Se référer à «Multi Entrée (modèles à 17 et 17+8 pôles)» à la page 7
Multi Sortie (modèles à 17 et 17+8 pôles)
Les Multi Sortie sont des signaux de sortie configurables selon l’application de sécurité requise.
TYPE
MULTI OUT
FONCTION
LAMPE MUTING 1
LAMPE MUTING 2
AVERTISSEMENT 1
AVERTISSEMENT 2
ALARME 1
ALARME 2
OSSD 21
OSSD 22
OVERRIDE
STATUS
AUCUNE
FONCTION
DESCRIPTION
RACCORDEMENT
Signal de la fonction de Muting active. Relier la
lampe à LED alimentée à 24 Vcc
Sorties pour les détections dans la zone d’alerte
Nettoyer la fenêtre
Erreur dispositif
Il active la deuxième paire d’OSSD
Si élevé, la fonction Override est active
inutilisé
Multi Entrée/Sortie (modèles à 17 et 17+8 pôles)
Multi E/S sont des signaux pouvant être configurés comme entrées ou sorties. Laser Sentinel permet à
l’opérateur de se connecter à l’une des trois paires d’OSSD ; il est possible d’associer à la même broche
électrique des signaux d’entrée et de sortie dénommés Multi In ou Multi Out.
Les OSSD supplémentaires sont conformes aux exigences des sorties principales OSSD11 et
OSSD12 (OSSD11 et OSSD12 ne sont pas configurables). Si une broche Multi Sortie est
sélectionnée, un deuxième signal lui associé sera configuré automatiquement (EN 61496).
NOTE
TYPE
FONCTION
OSSD 31
OSSD 32
MULTI ENTRÉE
MULTI OUT
MULTI
E/S
DESCRIPTION
RACCORDEMENT
Il active la troisième paire d’OSSD
Les entrées MULTI E/S peuvent être configurées comme entrées MULTI ENTRÉE
Les entrées MULTI E/S peuvent être configurées comme entrées MULTI SORTIE
Modèle Laser Sentinel Esclave
Les dispositifs Esclave sont dotés de connecteurs latéraux rotatifs pour le raccordement à l’entrée et à la
sortie, ils recevront les données et l’alimentation depuis les dispositifs précédents qui à leur tour les
envoient aux autres. Pour relier les dispositifs Esclave on utilise les connecteurs à 8 pôles.
Figure6 - Connecteur (M12, 8 pôles)
BROCHAGE
PORT ENTRÉE
PORT SORTIE
1
VPWR
VPWR
7
6
5
4
8
2
3
VPWR
VPWR
I_TX+
I_RX+
I_TXI_RXGND_ISO
GND_ISO
O_TX+
O_RX+
O_TXO_RXGND_ISO
GND_ISO
GUIDE RAPIDE 8
NOTE
Télécharger la GUI DLSentinel dans www.datalogic.com. Cliquer sur Assistance > Recherche
par produit et saisir le nom de la famille Laser Sentinel, ensuite sélectionner le produit et
cliquer sur le lien Logiciels et Utilitaires pour télécharger l’interface Graphique Utilisateur.
1. Depuis le PC dédié à la configuration, télécharger le fichier DLSentinel.zip, le décompacter et
exécuter le programme d’installation en cliquant deux fois sur le fichier SetupDlSentinel.msi. Le
répertoire téléchargé inclut également le framework Windows fourni par Datalogic au cas où la mise
à jour du système d’exploitation serait nécessaire. Lancer d’abord le fichier d’installation .msi et
installer le fichier .exe du framework uniquement si demandé.
2. À la fin de l’installation, la rubrique DLSentinel est créée dans le menu Démarrer > Tous les
programmes dans « Datalogic » avec une icône au bureau virtuel. Double cliquer sur l’icône du
bureau virtuel pour l’exécuter.
3. Pour la procédure de configuration, suivre les passages décrits dans le manuel d’utilisation
DLSentinel.
NOTE
La configuration du dispositif connecté demande l’alignement entre les adresses IP du
dispositif et le réseau LAN de l’ordinateur. Pour plus d’informations, consulter le manuel
d’utilisation DLSentinel relatif.
Exigences minimales de système
COMPOSANT
Processeur/s
Fréquence d’horloge
RAM (mémoire vive)
Espace libre sur disque dur
Résolution du Moniteur
Système d’exploitation pris en charge
CONSEILLÉ
MINIMUM
Pentium 4
Pentium 4
>= 3 GHz
>= 2 GHz
2 GB
1 GB
70 MB
70 MB
1280x768
1024x768
Windows XP, Windows 7, Windows 8, Windows 10
MONITORING DEPUIS L’AFFICHEUR
ICÔNE AFFICHÉE
CONFIGURATION
VALIDE
NOM
DESCRIPTION
CONFIGURATION
EN ATTENTE
D’ACCEPTATION
État ON
Le dispositif fonctionne correctement
(condition GO des OSSD). Rien n’a été
détecté dans la zone de sécurité et d’alerte.
Avertissement
Le dispositif fonctionne correctement. Le
d’intrusion dans la dispositif a détecté quelqu’un/quelque
zone d’alerte
chose dans la zone d’alerte.
Le dispositif fonctionne correctement
État OFF à cause
(condition STOP des OSSD). Le dispositif a
d’intrusion dans la
détecté quelqu’un/quelque chose dans la
zone de sécurité
zone de sécurité.
Le dispositif a détecté un déplacement des
État OFF pour
points de référence. Le segment de
points de référence visualisation dans la direction du point de
référence déplacé est allumé en bleu.
9 SÉRIE LASER SENTINEL
DIAGNOSTIC
ICÔNE
AFFICHÉE
CODE D’ERREUR
ÉTAT
AFFICHÉ
DISPOSITIF
ÉTAT
OSSD
DLDNF
NORMAL
ARRÊT
Téléchargement d’un nouveau
micrologiciel.
DLDNC
NORMAL
ARRÊT
Téléchargement d’une nouvelle
configuration.
CLEANW2
NORMAL
ON
Il est recommandé de nettoyer la
fenêtre pour éviter la condition de
blocage.
ITLOCKx
NORMAL
ARRÊT
Interblocage. Attente redémarrage
de la paire d’OSSD respective.
DESCRIPTION
Test d’efficacité du microrupteur
avec résultat négatif. Test du
périphérique interne pour les
fonctions ne concernant pas la
sécurité.
Démarrage invalide. Redémarrer le
système jusqu’à restaurer la
condition normale. Si
l’avertissement persiste, contacter
l’Assistance Technique Datalogic.
INFT6
NORMAL
ON
BOOTF
NORMAL
ARRÊT
MUT TIMEOUT
NORMAL
ON
Le Muting a expiré car il a été gardé
au-delà du temps maximal de timeout.
MUTING ERR
NORMAL
ON
Le Muting n’a pas été activé à cause
d’une séquence incorrecte.
MUTING
NORMAL
ON
La fonction de Muting est active.
OVERRIDE ERR
NORMAL
ON
L’Override n’a pas été activé à cause
d’une séquence incorrecte ou des
conditions d’Override absentes.
OVERRIDE
NORMAL
ON
La fonction d’Override est active
GUIDE RAPIDE 10
ICÔNE
AFFICHÉE
CODE D’ERREUR
ÉTAT
AFFICHÉ
DISPOSITIF
ÉTAT
OSSD
DESCRIPTION
OVERTEMP
NORMAL
ON
La température extérieure est
supérieure à la limite.
OVR TIMEOUT
NORMAL
ON
La fonction de Time-Out Override a
expiré.
HIGH REFL-BKG
NORMAL
ON
Un arrière-plan extrêmement
réfléchissant qui pourrait altérer la
capacité de détection a été
constaté. Appliquer les mesures
décrites dans le manuel
d'instruction au chapitre "
Précautions contre les
perturbations environnementales "
ou réduire/ supprimer l'arrière-plan
réfléchissant.
CHECK MASTER
NORMAL
ON
L’unité Esclave détecte une
anomalie du dispositif Maître.
WINDOW REPLACE
NORMAL
ARRÊT
Procédure de remplacement de la
fenêtre en cours.
COMMIT ON FIELD
NORMAL
ARRÊT
Le dispositif exige une validation
(commit) après son réarmement
sur le champ après le
remplacement d’une fenêtre.
SHUT-OFF
NORMAL
ARRÊT
Fonction de Shut Off activée.
RES SHUT-OFF
NORMAL
ARRÊT
Fonction de Shut Off désactivée.
ARRÊT
Le dispositif est en attente de la
première configuration (par ex.
suite à une restauration de la
configuration d’usine)
WAITING CONF
11 SÉRIE LASER SENTINEL
BLOCAGE
ICÔNE
AFFICHÉE
CODE D’ERREUR
ÉTAT
AFFICHÉ
DISPOSITIF
ÉTAT
OSSD
DESCRIPTION
CLEANW1
NORMAL
ARRÊT
La fenêtre doit être nettoyée.
Répéter cette action jusqu’à
restaurer la condition normale.
Contacter l’Assistance Technique
Datalogic pour remplacer le
composant endommagé.
INPUTCF1
BLOCAGE
ARRÊT
Configuration ou raccordement
entrée invalide.
INPUTCF2
BLOCAGE
ARRÊT
Transition entrée invalide.
OSSDF1
BLOCAGE
ARRÊT
Test d’efficacité due l’OSSD avec
résultat négatif.
OSSDxF3
BLOCAGE
ARRÊT
Surtension ou court-circuit OSSDx
INTFx
BLOCAGE
ARRÊT
INTF18
BLOCAGE
ARRÊT
INFT20
NORMAL
ARRÊT
Erreur interne. Réinitialiser le
système par la fonction Reset ou
éteindre et rallumer le dispositif. Si
l’erreur persiste, contacter
l’Assistance Technique Datalogic.
Erreur interne. Réinitialiser le
système par la fonction Reset ou
éteindre et rallumer le dispositif. Si
l’erreur persiste, contacter
l’Assistance Technique Datalogic.
Cette erreur survient lors du
remplacement ou de la dépose d’un
dispositif du cluster Maître/Esclave
(erreur topologie). Dans ce cas, se
connecter à la GUI et charger une
nouvelle configuration.
Erreur connexion Maître/Esclave.
Contrôler le connecteur de réseau
ou l’intégrité des dispositifs Esclave
et rétablir le fonctionnement
habituel du réseau. Si l’erreur
persiste, contacter l’Assistance
Technique Datalogic.
GUIDE RAPIDE 12
ICÔNE
AFFICHÉE
CODE D’ERREUR
ÉTAT
AFFICHÉ
DISPOSITIF
ÉTAT
OSSD
DESCRIPTION
L’entrée reçue par l’encodeur 1 ou 2
dépasse la fréquence maximale
d’impulsions.
Le dispositif se met en état de
blocage après trois évènements
consécutifs.
Cette erreur peut survenir dans
l’une des conditions suivantes :
•La différence entre la vitesse
mesurée par l’encodeur 1 et 2
dépasse le Δ encodeur au-delà
de la limite temporelle admise.
•Les encodeurs ne sont pas
correctement reliés.
ENC OUT OF FREQ
BLOCAGE
ARRÊT
ENC ERROR
BLOCAGE
ARRÊT
SLAVE ERROR
BLOCAGE
ARRÊT
Le dispositif Maître détecte une
anomalie ou une condition d’erreur
de l’unité Esclave.
EDM
BLOCAGE
ARRÊT
Erreur de l'EDM. Contactez le
support technique de Datalogic.
ARRÊT
L’unité de mémoire ne correspond
pas à la configuration. Remplacer
l’unité de mémoire par le modèle
conforme.
MG NO MATCHING
BOOT
MG FAILURE
BOOT
ARRÊT
MG EMPTY
BOOT
ARRÊT
DEVICE EMPTY
BOOT
ARRÊT
CFG NO MATCHING
13 SÉRIE LASER SENTINEL
BOOT
ARRÊT
Erreur de l’unité de mémoire. Créer
une nouvelle configuration via la
plateforme GUI, effectuer une
configuration de sauvegarde depuis
le dispositif Maître ou remplacer
l’unité de mémoire.
Aucune configuration stockée dans
l’unité de mémoire. Créer une
nouvelle configuration via la
plateforme GUI, effectuer une
configuration de sauvegarde depuis
le dispositif Maître.
Aucune configuration stockée dans
le dispositif Maître. Créer une
nouvelle configuration depuis la
GUI, effectuer une configuration de
sauvegarde depuis l’unité de
mémoire.
La configuration du dispositif ne
correspond pas à celle de l’unité de
mémoire. Suivre les instructions
affichées.
ICÔNE
AFFICHÉE
CODE D’ERREUR
ÉTAT
AFFICHÉ
DISPOSITIF
ÉTAT
OSSD
DESCRIPTION
INCOHERENCE
BOOT
ARRÊT
Le dispositif détecté a une
configuration incohérente. Il faut
programmer une nouvelle
configuration au moyen de la GUI.
BKP IN PROGRESS
BOOT
ARRÊT
Phase de sauvegarde de
remplacement rapide en cours.
Attendre sans toucher aux boutons.
BKP DONE
BOOT
ARRÊT
Phase de sauvegarde de
remplacement rapide achevée.
BKP FAILED
BOOT
ARRÊT
Phase de sauvegarde de
remplacement rapide échouée.
Réessayer ou créer une nouvelle
configuration au moyen de GUI.
RES IN PROGRESS
BOOT
ARRÊT
Phase de réarmement de
remplacement rapide en cours.
Attendre sans toucher aux boutons.
RESTORE DONE
BOOT
ARRÊT
Phase de réarmement de
remplacement rapide achevée.
ARRÊT
Phase de réarmement de
remplacement rapide échouée.
Réessayer ou créer une nouvelle
configuration au moyen de GUI.
RES FAILED
BOOT
RES VALIDATION
BOOT
RES ABORT
BOOT
ARRÊT
La phase de réarmement de
remplacement rapide exige la
validation par l’utilisateur afin de
reprendre le fonctionnement
standard suite à la vérification du
rétablissement des conditions de
sécurité.
Au cas les conditions de sécurité
n’auraient pas été rétablies après la
phase de réarmement de
remplacement rapide, l’utilisateur
peut annuler la phase de
réarmement et créer une nouvelle
configuration via GUI.
GUIDE RAPIDE 14
CONTRAT DE LICENCE AVEC L’UTILISATEUR FINAL
NOTE POUR L’UTILISATEUR FINAL : LE TÉLÉCHARGEMENT OU L’INSTALLATION DU LOGICIEL, OU L’UTILISATION DU PRODUIT DATALOGIC INCLUANT CE
LOGICIEL, L’UTILISATEUR FINAL ACCEPTE LES OBLIGATIONS À SA CHARGE PRÉVUES DANS LE PRÉSENT CONTRAT. AU CAS OÙ L’UTILISATEUR FINAL
N’ACCEPTERAIT PAS TOUS LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT, DATALOGIC REFUSERA LA CESSION DE LICENCE DU LOGICIEL ET L’UTILISATEUR FINAL NE SERA
PAS AUTORISÉ AU TÉLÉCHARGEMENT, À L’INSTALLATION OU À L’UTILISATION DU LOGICIEL OU DU PRODUIT DATALOGIC.
Le présent contrat de licence avec l’utilisateur final (« EULA », End User License Agreement) conclu entre Datalogic IP Tech S.r.l. ayant siège social à Via San
Vitalino 13, 40012 Calderara di Reno (Bologne), Italie (« Datalogic »), et l’utilisateur, personne physique ou morale (« Utilisateur final » ou « Vous ») ayant
acheté un ou plusieurs Sentinel Datalogic (« Produit Datalogic ») selon les termes et les conditions figurant dans tout contrat d’achat ou vente. Le présent
EULA Datalogic s’applique au Logiciel contenu dans le Produit Datalogic (« Logiciel intégré ») et à tout autre logiciel, dans la mesure applicable, fourni en
tant que logiciel d’application en option (« Logiciel d’application » qui avec le « Logiciel intégré » est ci-après dénommé « Logiciel »).
1. Concession de la Licence
1.1 Datalogic accorde à l’utilisateur final une licence non exclusive individuelle, sans possibilité de transfert ni de cession par sous-licence, révocable, limitée
à l’usage du Logiciel, exclusivement avec le Produit Datalogic où il est intégré ou pour lequel il est destiné à être utilisé, seulement sous forme adéquate à la
lecture automatique, uniquement pour usage professionnel interne de la part de l’Utilisateur final.
1.2 Les utilisateurs finaux ne sont pas autorisés à distribuer, céder par sous-licence, louer, prêter, donner en crédit-bail, transférer, exporter, réexporter,
revendre, expédier ou réaffecter ou faire exporter, réexporter, revendre, expédier ou réaffecter, directement ou indirectement, le Logiciel aux termes du
présent Contrat. L’utilisateur final n’est pas autorisé lui-même et il doit interdire à toute autre personne de : (i) modifier, traduire, décompiler, soumettre à
des activités de rétro-ingénierie, désassembler ou extraire les mécanismes internes du Logiciel ; (ii) copier la fonctionnalité des Produits Datalogic ; (iii)
enlever tout avertissement, marque, étiquette ou logo de propriété des Produits Datalogic ; (iv) louer ou transférer, totalement ou en partie le Logiciel à
n’importe quelle autre partie sans l’autorisation préalable sous forme écrite de la part de Datalogic.
1,3. Le titre de propriété du Logiciel objet de la licence reste la propriété du Datalogic ou du tiers ayant accordé le droit de licence à Datalogic. Le présent
Contrat n’accorde à l’utilisateur final aucun droit de propriété intellectuelle. Le terme « achat » ou son équivalent utilisé dans le présent contrat en
référence au Logiciel signifie « acquérir sous licence ». L’Utilisateur final n’a pas le droit d’obtenir ou utiliser le code source de n’importe quel Logiciel sous
licence.
1.4 Les Parties du Produit Datalogic sont protégées par les lois relatives applicables en matière de brevets et droits d’auteur, les dispositions des traités
internationaux et les autres règlementations applicables. Par conséquent, l’Utilisateur final doit considérer le Produit Datalogic comme tout autre matériel
protégé par le droit d’auteur (par exemple, un livre ou de la musique enregistrée), sauf la faculté de l’Utilisateur final de faire une copie du Logiciel aux fins
exclusives de sauvegarde. Toute duplication non autorisée du Logiciel est une violation du droit d’auteur.
1.5 Toute utilisation du Logiciel ne figurant pas dans les conditions prévues par ce document est strictement interdite et sera jugée comme violation du
présent Contrat entraînant la résiliation immédiate du présent Contrat. En cas de non-respect du présent Contrat, Datalogic aura le droit d’appliquer tous les
moyens de recours prévus par la loi ou les principes d’équité (y compris, mais sans s’y limiter, à la résiliation immédiate du contrat de licence sans aucun
préavis, par voie d'injonction immédiate et à la reprise de tous les produits Datalogic).
1.6 Par dérogation à ce qui précède, l'Utilisateur final accorde à Datalogic et à ses experts comptables ou consultants indépendants la faculté d’analyser les
livres, les registres et les documents comptables de l’Utilisateur final au cours des heures normales de travail de l’utilisateur final afin de vérifier la
conformité au présent Contrat. Au cas où cette inspection constaterait l’inexécution du présent Contrat, Datalogic aura le droit de résilier immédiatement le
Contrat, demander à l’Utilisateur final le paiement immédiat de toutes les (ultérieures) redevances de licence dues et toute autre indemnisation pour
dommage, le cas échéant.
2. Redevances de licence
Les redevances de licence sont dues par l’utilisateur final à Datalogic selon les ternes figurant dans le contrat d’achat relatif du Produit Datalogic.
3. Résolution
Sous réserve des autres droits ou moyens pouvant être appliqués par Datalogic, au cas où l’Utilisateur final ne remplirait pas les termes et les conditions du
présent Contrat, Datalogic peut résilier le présent Contrat. Datalogic peut résilier le présent Contrat en proposant à l’utilisateur un Contrat qui le remplacera
pour le Logiciel ou n’importe quelle version de remplacement ou modifiée, ou mise à jour du Logiciel et en soumettant l’utilisation maintenue du Logiciel ou
ce remplacement, version modifiée ou mise à jour à l’acceptation de la part de l’utilisateur de ce Contrat qui le remplacera. Chaque partie peut également
résilier le présent Contrat à tout moment. Sans préjudice de ce qui précède, la résiliation prend validité à partir du moment de la notification à l’autre partie.
En cas de résiliation du présent Contrat pour une raison quelconque, la licence d’utilisation du Logiciel de l’Utilisateur final sera immédiatement annulée et
l’Utilisateur final devra immédiatement interrompre l’utilisation du Logiciel, détruire toutes les copies du Logiciel et tous ses composants et, sur demande,
livrer une déclaration assermentée attestant la conformité à ce qui précède. Les prescriptions visées aux Paragraphes 1.2, 1.3, 1.4, 1.5, 4, 5, 6, 8, et 11
restent également valables après la résiliation du présent Contrat.
4. Limitation de garantie
Datalogic assure que, dans les normales conditions d’utilisation et fonctionnement, le Logiciel sera essentiellement conforme à la documentation du Produit
Datalogic applicable pendant la période y précisée, à condition que le Logiciel soit utilisé avec le Produit Datalogic. La pleine responsabilité de Datalogic et
le seul moyen accordé à l’Utilisateur final en cas de violation de la susmentionnée limitation sera, à discrétion de Datalogic, la fourniture d’un correctif
(patch) téléchargeable ou d’un logiciel de remplacement.
Datalogic n’accorde aucune garantie contre la possibilité (i) d’un Logiciel remplissant les exigences de l’utilisateur final ; (ii) d’une utilisation du Logiciel en
permanence et exempte d’erreurs ; (iii) d’une non-conformité quelconque découlant d’une utilisation non autorisée et/ou d’une installation ou réparation
inadéquate et non conforme à la documentation du Produit Datalogic. L’Utilisateur final accepte l’existence de ces non-conformités ou erreurs et
l’incapacité de Datalogic de solutionner ces erreurs ne représente pas une violation du présent Contrat.
SANS PRÉJUDICE DES DISPOSITIONS DE CE CONTRAT, LE PRODUIT DATALOGIC EST FOURNI « TEL QUEL » ET DATALOGIC N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE
D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, SOUS FORME ÉCRITE OU ORALE, VIS-À-VIS DU PRODUIT DATALOGIC OU DU LOGICIEL, ET REFUSE
EXPRESSÉMENT LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET ADÉQUATION À UN USAGE SPÉCIFIQUE.
5. Limitation de responsabilité
SANS PRÉJUDICE DES DISPOSITIONS DE CE CONTRAT, NI DATALOGIC NI SES DONNEURS DE LICENCE NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES EN CE QUI
CONCERNE TOUTE DEMANDE D’INDEMNITÉ VIS-À-VIS DE L’UTILISATEUR FINAL DE LA PART DES TIERS. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE DATALOGIC
CONCERNANT TOUT DOMMAGE ÉVENTUEL, QU’IL SOIT VISÉ PAR LE CONTRAT, DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ DE VICES DE
PRODUIT, RESPONSABILITÉ OBJECTIVE, GARANTIE OU TOUT AUTRE BASE, NE POURRA DÉPASSER LE PRIX OU LA REDEVANCE PAYÉE PAR L’UTILISATEUR FINAL
POUR LE PRODUIT DATALOGIC. EN AUCUN CAS DATALOGIC OU SES DONNEURS DE LICENCE NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLE VIS-À-VIS DE
L’UTILISATEUR FINAL OU DE TIERS POUR MANQUE À GAGNER, PERTE DE DONNÉES, INACTIVITÉ OU INTERRUPTION DE SERVICE, OU TOUT AUTRE
DOMMAGE SPÉCIFIQUE, SUBSÉQUENT, PROBABLE, INDIRECT, ALÉATOIRE, UNITIF, EXEMPLAIRE OU SIMILAIRE, MÊME SI DATALOGIC OU SES DONNEURS DE
LICENCE ONT ÉTÉ INFORMÉS DE L’ÉVENTUALITÉ DE CES DOMMAGES. L'UTILISATEUR FINAL DOIT ENGAGER TOUTE ACTION AUX TERMES DU PRÉSENT
CONTRAT DANS LES 12 (DOUZE) MOIS SUIVANT L’APPARITION DE LA CAUSE DE L’ACTION.
6. Indemnisation
Dans la plus large mesure prévue par la loi, l’Utilisateur final s’engage à défendre, dédommager et indemniser Datalogic, ses filiales et leurs directeurs,
fonctionnaires, employés et agents respectifs en cas de réclamation, action, litige ou procédure, de même que perte, responsabilité, dommage, coûts et
15 SÉRIE LASER SENTINEL
frais (y compris les frais de justice raisonnables) de n’importe quel type, découlant de ou causés par ou concernant le non-respect de la part du Donneur de
licences des termes du présent Contrat, y compris, mais sans s’y limiter (1) la violation de n’importe quelle loi ou règlementation applicable à la
documentation des produits Datalogic, (2) l’utilisation ou la divulgation non autorisées du Logiciel et (3) l’utilisation du Logiciel avec des logiciels, matériels,
systèmes ou d’autres composants non fournis par Datalogic.
7. Assistance
L’Utilisateur final a la faculté de demander à Datalogic de l’assistance sur le Logiciel aux tarifs de service assistance standard de Datalogic et selon les termes
et les conditions d’assistance standard de Datalogic en vigueur lors de la demande d’assistance.
8. Droits spécifiques du gouvernement des États-Unis ; usage international
8.1 L’utilisation, la duplication ou la divulgation du Logiciel de la part du gouvernement des États-Unis sont soumises aux limitations prévues pour les
programmes d’informatique développés par des fonds privés comme reporté dans les règlements des États-Unis « Federal Acquisition Regulations » aux
sections FAR 52.227-14(g) ou 52.227-19 ou dans la clause « Rights in Technical Data and Computer Software DFARS 252.227-7013(c)(1)(ii) », le cas échéant.
8.2 Si l’utilisateur final exploite le Produit Datalogic hors du territoire des États-Unis, il est tenu de se conformer aux lois locales applicables du Pays où le
produit Datalogic est utilisé de même qu’aux lois des États-Unis en matière de contrôle des exportations. Par dérogation à ce qui précède, l’Utilisateur final
accepte de ne pas exporter ou réexporter le Logiciel, n’importe quel de ses composants, processus ou services ou bien le produit direct du Logiciel dans un
Pays quelconque, à une personne physique ou morale soumise aux limitations d’exportation des États-Unis. L’Utilisateur final accepte de ne pas exporter ou
réexporter le Logiciel : (i) dans n’importe quel Pays vers lequel les États-Unis ont interdit ou limité l’exportation de biens ou services ou à n’importe quel(le)
citoyen(ne) de ces Pays, où qu’il/elle soit, ayant l’intention de transférer ou ramener le Logiciel dans ce Pays ; (ii) à n’importe quelle personne physique ou
morale dont on a la certitude ou bien des raisons suffisantes de penser qu’elle utilisera le Logiciel pour la conception, le développement ou la fabrication
d’armes nucléaires, chimiques ou biologiques ; ou (iii) à n’importe quelle personne physique ou morale à laquelle une agence fédérale quelconque du
gouvernement des États-Unis a interdit la faculté de participer aux transactions d’exportation aux États-Unis. L'Utilisateur final assure et déclare que ni le
« Bureau of Export Administration » du Département du Commerce des États-Unis, ni toute autre agence fédérale des États-Unis ont suspendu, révoqué ou
refusé ses droits d’exportation.
9. Logiciel de tiers
Le produit Datalogic peut inclure un ou plusieurs composants logiciels de tiers dont l’utilisation est régie par une licence de tiers spécifique, sauf indication
contraire.
10. Communications
Toutes les communications demandées ou accordées aux termes du présent Contrat doivent être livrées sous forme écrite et seront valables dès leur
réception, contre document justificatif. Les communications à Datalogic devront être envoyées à l’attention de Datalogic IP Tech S.r.l., Legal & IP
Department, Via San Vitalino 13, 40012 Calderara di Reno (Bologne), Italie, ou à l’adresse précisée par écrit par Datalogic.
11. Dispositions générales.
11,1. Contrat intégral ; modification. Le présent document contient l’accord intégral entre les parties concernant l’utilisation des Produits Datalogic et la
concession sous licence du Logiciel et remplace tout accord éventuel antérieur ou courant, sous forme écrite ou orale, entre les parties concernant
l’utilisation des Produits Datalogic et la concession sous licence du Logiciel. Le présent Contrat peut être changé, amendé ou modifié uniquement sous acte
écrit signé par Datalogic.
11,2. Renonciation. Au cas où une partie n’appliquerait pas un terme ou une condition quelconque du présent Contrat, cela n’empêchera à cette partie
l’application successive de ces termes et conditions.
11,3. Loi applicable ; siège : L’Utilisateur final accepte l’application des lois du pays où l’Utilisateur final a obtenu la licence pour régir, interpréter et mettre
en place la totalité des droits et obligations de l’Utilisateur final et de Datalogic découlant de l’objet du présent Contrat ou y faisant référence, sauf les règles
de conflit de lois. La Convention des Nations Unies en matière de contrats de vente internationale de marchandises ne s’applique pas.
La totalité des droits et obligations est régie par la juridiction du pays où l’Utilisateur final a obtenu la licence. Pour les licences octroyées au Donneur de
Licence agissant dans les pays listés ci-dessous, les conditions suivantes s’appliquent.
En Amérique :
Le présent Contrat est régi par les lois de l’État de l’Oregon. Le présent Contrat et les droits des parties y reportés seront régis et interprétés conformément
aux lois de l’État de l’Oregon, États-Unis, sauf les règles de conflit de lois. Les tribunaux d’État ou fédéraux de l’Oregon ayant siège dans les comtés de
Multnomah ou Lane auront compétence exclusive pour toutes les questions concernant le présent Contrat, sans préjudice du droit de Datalogic, en toute
discrétion, d’intenter une action en justice auprès des tribunaux de n’importe quel État, pays ou territoire où l’Utilisateur final a son domicile où se trouvent
ses biens. En cas de recours en justice exercé visant au respect des termes et des conditions du présent Contrat, la partie ayant obtenu gain de cause aura
droit d’indemnisation des frais de justice raisonnables, à tous les degrés de juridiction.
En Europe, Moyen-Orient et Afrique :
Le présent Contrat est régi par les lois italiennes. Le présent Contrat et les droits des parties y reportés seront régis et interprétés conformément aux lois
italiennes, sauf les règles de conflit de lois. Le tribunal de Bologne aura compétence exclusive pour toutes les questions concernant le présent Contrat, sans
préjudice du droit de Datalogic, en toute discrétion, d’intenter une action en justice auprès des tribunaux de n’importe quel État, pays ou territoire où
l’Utilisateur final a son domicile où se trouvent ses biens. En cas de recours en justice exercé visant au respect des termes et des conditions du présent
Contrat, la partie ayant obtenu gain de cause aura droit d’indemnisation des frais de justice raisonnables, à tous les degrés de juridiction.
En Asie - Pays du Pacifique :
La validité, l’interprétation et l’élaboration du Contrat seront régies et interprétées conformément aux Lois de la République de Singapour. Les parties
renoncent expressément à l’application de la Convention des Nations Unies en matière de contrats de vente internationale de marchandises.
Tout litige découlant du ou faisant référence au présent Contrat, y compris toute question concernant l’existence, la validité ou la résiliation du contrat
même, sera soumis et réglé de manière permanente par arbitrage du « Singapore International Arbitration Centre (SIAC) » selon les Règles d'arbitrage du
« Singapore International Arbitration Centre (SIAC Rules) » en vigueur au moment donné, dont les règles sont tenues comme incluses par référence dans la
présente clause. Le siège de l’arbitrage sera Singapour.
Trois arbitres sont prévus et chaque partie au différend aura le droit d’élire un arbitre. Les deux arbitres élus par les parties éliront le troisième arbitre faisant
office de président de la procédure d’arbitrage. Les postes vacants par la Présidence seront pris par le président du SIAC. Les autres postes vacants seront
pris par la partie respective qui procède à la nomination. La procédure sera reprise de la phase où elle était quand le poste est devenu vacant. Au cas où
l’une des parties refuserait ou bien n’élirait pas un arbitre dans les 30 jours suivant la date de nomination de l’arbitre par l’autre partie, le premier arbitre élu
sera le seul arbitre, à condition que sa nomination ait été effectuée de manière valable et régulière. La procédure entière sera déroulée en anglais, y
compris la totalité des documents soumis lors de cette procédure. La version en anglais des termes et conditions est prioritaire par rapport à toute version
dans une autre langue.
11,4. Frais de justice. En cas de recours en justice exercé visant au respect des termes et des conditions du présent Contrat, la partie ayant obtenu gain de
cause aura droit d’indemnisation des frais de justice raisonnables, à tous les degrés de juridiction.
- FIN -
GUIDE RAPIDE 16
Ceci est un extrait de la traduction des instructions originales
(821005981 Rev. B)
(Réf. 2006/42/CE)
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March 2020
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