ANNEXE A Catégories de décisions : panel d’experts. OIBT IG 15

Ci-dessous, vous trouverez de brèves informations sur SÉRIE IG 15. Ce manuel décrit les procédures d'opérations normalisées (SOP) pour le cycle des projets OIBT, depuis la conception initiale jusqu'à l'achèvement, en passant par les phases de définition, d'élaboration, de soumission, d'évaluation technique, d'approbation, de financement, de lancement et d'exécution.

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ANNEXE A CATÉGORIES DE DÉCISIONS :

PANEL D’EXPERTS

Les “catégories de décisions” ont été modifiées pour prendre en compte la Décision 4(XXV) « Poursuite du renforcement et de la rationalisation des travaux des Comités » Annexe A, IV. Évaluation et approbation, où le Panel d’experts est invité à transmettre aux Comités les seules propositions nécessitant des modifications mineures ou ne nécessitant aucune modification, et la Décision 8(XXV)

« Gestion du Fonds pour le Partenariat de Bali », au point (4.) de laquelle le mandat du Panel d’experts est élargi à l’identification des projets, avant-projets et activités admissibles à un financement par le Fonds pour le Partenariat de Bali en fonction des critères annexés à la Décision.

1. Le Panel d’experts a conclu que, moyennant l’incorporation des amendements mineurs indiqués, la proposition de projet (ou d’avant-projet) pouvait être recommandée au Comité pour appréciation définitive. De l’avis du Panel d’experts, cette proposition de projet (ou d’avant-projet) est admissible

à un financement par le Fonds du Partenariat de Bali conformément à la Décision 8(XXV)].)

2. Le Panel d’experts a conclu que cette proposition de projet (ou avant-projet) requiert des modifications essentielles (nécessaires à sa réussite), et le Panel d’experts devra évaluer la proposition de projet

(ou d’avant-projet) modifiée avant de pouvoir la recommander à l’appréciation définitive du Comité.

3. Le Panel d’experts a conclu qu’un remaniement de la proposition de projet (ou d’avant-projet) était indispensable, et le Panel d’experts devra évaluer la proposition remaniée avant de pouvoir la recommander à l’appréciation du Comité.

4. Le Panel d’experts a conclu qu’un avant-projet (d’un coût total ne dépassant pas………dollars US)

était nécessaire pour évaluer la situation et la viabilité des travaux proposés ainsi que pour l’éventuelle formulation d’une proposition de projet.

a : (Cette proposition d’avant-projet pourrait être recommandée à l’appréciation définitive du

Comité.) b : (Le Panel devra évaluer la proposition d’avant-projet avant de pouvoir la recommander à l’appréciation du Comité.)

5. Le Panel a conclu qu’il ne pouvait pas recommander la proposition de projet (ou d’avant-projet) modifiée ou révisée et il la soumet au Comité pour plus ample appréciation.

6. Le Panel d’experts a conclu que (, sous sa forme actuelle), la proposition de projet (ou d’avant-projet) n’était pas suffisamment en rapport avec le mandat de l’OIBT. (Le Panel encourage l’organisme qui l’a soumise à rechercher le concours d’autres sources pour ce projet.)

7. Le Panel d’experts a conclu que l’information fournie était insuffisante pour évaluer convenablement la proposition de projet (ou d’avant-projet).

Manuel des procédures d’opérations normalisées du cycle des projets OIBT

Caractéristiques clés

Guide les principaux acteurs du cycle des projets OIBT.
Expose les procédures normalisées pour chaque phase du cycle.
Fournit des directives et des modèles pour diverses procédures.
Détaille les responsabilités des pays membres, des agences d'exécution et du Secrétariat de l'OIBT.

Questions fréquemment posées

Les principales phases sont l'identification et la formulation, la soumission, l'évaluation de la proposition, l'approbation, le financement, le lancement, l'exécution, le suivi et l'évaluation, l'achèvement et la clôture.

Les principaux acteurs sont les pays membres, le point de contact, l'agence d'exécution, le centre d'échanges, le Panel d'experts, les consultants, le Secrétariat de l'OIBT, le CIBT et ses Comités techniques.

Les propositions de projets doivent être soumises par le point de contact officiel du pays membre, en conformité avec le Manuel de formulation des projets et les procédures OIBT.