Figure 2: Procédures d’évaluation technique des propositions de projets
Proposition présentée par le pays
Vérification du secrét.
OIBT
Non
Oui, validation proposition
Révision requise
évaluation Panel d'experts
Recommandation au Comité
évaluation finale par le Comité
Non
Financé ?
Oui, le pays peut resoumettre
Caduc?
Mise en oeuvre du projet
5 Rôle des Comités
L’évaluation finale des projets, avant-projets et idées de projets incombe aux Comités [AIBT de 1994].
Au cours de chaque session du Conseil, les Comités évaluent la réponse aux commentaires émis par le
Panel d’experts sur les projets (avant-projets) qu’il a recommandés aux Comités pour approbation ou désapprobation. Le Secrétariat de l’OIBT doit remettre aux Comités un rapport succinct. Les décisions des Comités sont présentées en CIBT pour décision finale.
V Approbation de projet
1 Rôle des Comités et du Conseil
L’AIBT de 1994 mentionne que l’approbation définitive des propositions de projets et d’avant-projets est du ressort du Conseil international des bois tropicaux. Le Conseil est l’organe de décision suprême de l’OIBT qui peut à ce titre modifier ou inverser tout résultat d’évaluation ou recommandation de décision des Comités concernant l’approbation d’un projet.
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Manuel des procédures d’opérations normalisées du cycle des projets OIBT
