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Sony Ericsson J20i
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©Sony Ericsson Mobile Communications AB, 2010
Numéro de publication : 1235-4693.2
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Européenne, des États-Unis et d’autres pays. L’utilisateur et tout propriétaire du produit s’engagent à se conformer strictement à l’ensemble des lois en vigueur et reconnaissent qu’il leur appartient d’obtenir toutes les licences nécessaires à l’exportation, à la réexportation ou à l’importation de ce produit. Les conditions suivantes peuvent, par exemple, s’appliquer à l’utilisateur ou à tout possesseur du produit, sans toutefois s’y limiter : (1) l’utilisateur ou le possesseur ne doit pas sciemment exporter ou réexporter les Produits vers des destinations définies conformément aux articles du chapitre II des règlements du Conseil européen (CE) 1334/2000; (2), l’utilisateur ou le possesseur doit se conformer aux Export Administration Regulations du gouvernement des États-Unis (« EAR », 15 C.F.R. §§ 730-774, http://www.bis.doc.gov/ ) administrés par le Department of Commerce, Bureau of Industry and Security; et (3) l’utilisateur ou le possesseur doit se conformer aux règlements régissant les sanctions économiques (30 C.F.R. §§
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