La collecte des données
Le contrôle des données
Les contrôles permettent de valider la cohérence de l’information saisie dans la liasse.
Typologie des contrôles
Il existe deux types de contrôles :
Les contrôles bloquants : non validés, ils empêchent la liasse d’avoir le statut "contrôlée". Une liasse valide doit satisfaire l’ensemble de ces contrôles.
Les contrôles non bloquants : ces contrôles ont un caractère indicatif et ne remettent pas en cause la cohérence des données saisies. Il est par exemple possible de saisir le nombre de titres du capital et du portefeuille de titres afin de générer automatiquement le portefeuille et le périmètre du groupe. La saisie des titres en nombre est facultative et validée par des contrôles non bloquants.
Jeu de contrôles
Les contrôles sont regroupés dans la liasse au sein d’un jeu de contrôles. Le ‘starter kit for IFRS’ contient deux jeux de contrôles, un pour les filiales saisissant une liasse complète et un pour les sociétés mises en
équivalence saisissant une liasse allégée.
Familles de contrôles
Les contrôles sont rattachés à des familles qui permettent de les classer dans un ordre logique et de simplifier leur lisibilité et de ce fait leur résolution. L’organisation des familles suit le découpage de la liasse en cahiers de saisie.
Principaux types de contrôles
TYPE EXEMPLE
Contrôle des grands équilibres
L’actif doit être égal au passif
La valeur brute d’un actif doit être supérieure ou égale aux amortissements et dépréciations
Titres et capital L’analyse par titre des titres de participation doit être exhaustive
L’analyse en flux des titres de participation doit être exhaustive
L’analyse en flux de la situation nette doit être exhaustive
Les titres de participation en nombre doivent être saisis
Analyse en flux
Comptes réciproques
L’analyse en flux des actifs et des passifs doit être exhaustive
Le flux de reclassement doit être équilibré
L’analyse par partenaire des comptes réciproques, des dividendes, des plus ou moins value de cession d’actif et des provisions doit être exhaustive
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La collecte des données
Niveaux de contrôles
Chaque contrôle est rattaché à un niveau. Le niveau de contrôle validant est fixé par le consolideur quand la liasse est générée.
Il existe 2 niveaux de contrôle dans le ‘starter kit for IFRS’ :
1 – Analyse en solde (Compte de Résultat et Bilan)
2 – Analyse en flux (Compte de Résultat et Bilan en flux)
Le niveau maximal de contrôles est le niveau 2 ; demander le niveau validant 2 implique de résoudre les contrôles des niveaux 1 et 2.
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