Annexe. Garantie et remarques
La présente annexe contient des informations relatives à la garantie et d’autres remarques.
Garantie
Les déclarations de garantie sont composées de deux parties distinctes : Section
1 et Section 2. La Section 2 est commune à toutes les déclarations. Veillez à la lire la Section 1 se rapportant à votre pays, ainsi que la Section 2.
v
Tous les pays, à l’exception du Canada, des Etats-Unis, de Porto Rico et de la Turquie (Z125-5697-01 11/97)
v
Canada, Etats-Unis et Porto Rico (Z125-4753-05 11/97)
v
Conditions spécifiques aux différents pays
Déclaration de garantie pour tous les pays, à l’exception du
Canada, des Etats-Unis, de Porto Rico et de la Turquie
(Section 1 - Dispositions générales)
Le présent contrat comporte deux sections, Dispositions générales et Dispositions
nationales particulières. Les dispositions de la seconde partie peuvent
remplacer ou modifier celles de la première.
La garantie fournie par IBM au titre de la présente Déclaration de garantie s’applique uniquement aux machines achetées auprès d’IBM ou d’un revendeur agréé en vue d’une utilisation personnelle et non à des fins de revente. Le terme :
″Machine″ désigne une machine IBM, ses
dispositifs, conversions, mises à niveau, éléments, accessoires, ou combinaisons de ces
éléments. Sauf indication contraire de la part d’IBM, les garanties qui suivent ne s’appliquent que dans le pays d’achat de la machine. Aucune des présentes dispositions ne peut restreindre les droits reconnus aux consommateurs par la législation et la réglementation, qui ne peuvent être supprimés ou limités par contrat. Pour tout renseignement, contactez IBM ou votre revendeur.
© Copyright IBM Corp. 2000
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Machine -
Types 6569, 6579, 6565, 6584, 6594, et 6649
Période de garantie*
v
Bangladesh, Chine, Hong-Kong, Inde, Indonésie, Malaisie, Philippines, Singapour, Sri
Lanka, Taïwan, Thaïlande et Viet Nam - Pièces : Trois (3) ans Main-d’oeuvre : Un (1) an** v
Japon - Pièces : Un (1) an Main-d’oeuvre : Un (1) an v
Autres pays - Pièces : Trois (3) ans Main d’oeuvre : Trois (3) ans
Machine -
Types 6029, 6266, 6269, 6268, 6270, 6288, 6344, 6345, 6563, 6564, et 6574,
Période de garantie* v EMEA et Argentine - Pièces : Trois (3) ans Main-d’oeuvre : Trois (3) ans v Japon - Pièces : Un (1) an Main-d’oeuvre : Un (1) an v Autres pays - Pièces : Trois (3) ans Main-d’oeuvre : Un (1) an **
Machine -
Types 2193, 2194, 2196, 2197, 2274, 2284, 6276, et 6279 v EMEA et Argentine - Pièces : Un (1) an Main-d’oeuvre : Un (1) an v
Japon - Pièces : Un (1) an Main-d’oeuvre : Un (1) an v Autres pays - Pièces : Un (1) an Main-d’oeuvre : Un (1) an**
** IBM fournit une garantie sans frais supplémentaires pour :
1.
les pièces et la main-d’oeuvre au cours de la première année de la période de garantie ;
2.
les pièces uniquement, sur la base d’un remplacement, au cours des deuxième et troisième années de la période de garantie.
Les frais de main-d’oeuvre inhérents à la réparation ou au remplacement seront facturés par IBM.
*Adressez-vous à votre revendeur pour obtenir des renseignements sur le service prévu par la garantie. Certaines machines IBM peuvent bénéficier du service prévu par la garantie sur site en fonction du pays dans lequel le service est effectué.
Garantie IBM pour les Machines : IBM garantit que chaque Machine 1) ne présente aucun vice de matériel ou de fabrication et 2) respecte les spécifications publiées officiellement par IBM. La période de garantie est fixée par IBM et débute à la Date d’installation de la Machine. Sauf indication contraire de la part d’IBM ou de votre revendeur, la date qui figure sur votre facture est la Date d’installation de la Machine.
Au cours de la période de garantie, IBM ou votre revendeur, s’il a reçu une autorisation d’IBM, fournira et assurera le remplacement et/ ou la réparation de la Machine sans frais supplémentaires, et effectuera et installera toute modification technique applicable à ladite Machine.
Si une Machine ne fonctionne pas comme le prévoit la garantie pendant la période couverte par celle-ci et si IBM ou votre revendeur se trouvait dans l’incapacité 1) de la réparer ou 2) de la remplacer par une machine présentant
20
Guide pratique
au moins des fonctions équivalentes, vous pouvez retourner la Machine au lieu d’achat, et vous serez remboursé. La Machine de remplacement peut ne pas
être neuve. Toutefois, elle sera en bon état de fonctionnement.
Portée de la garantie : Tout usage inapproprié, accident, environnement matériel ou utilisation inadéquats, entretien incorrect effectué par vos soins, toute modification, tout retrait, toute altération des étiquettes servant à l’identification de la Machine ou des pièces, et toute défaillance provoquée par un produit dont IBM n’est pas responsable, entraîne l’annulation des garanties.
CES GARANTIES SONT VOS GARANTIES EXCLUSIVES ET
REMPLACENT TOUTES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS,
EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS NOTAMMENT LES
GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE
ET D’ADAPTATION A UNE FIN PARTICULIERE. CES GARANTIES VOUS
DONNENT CERTAINS DROITS ET VOUS POUVEZ BENEFICIER
D’AUTRES DROITS EN VERTU DE LOIS QUI VARIENT D’UNE
JURIDICTION A L’AUTRE. CERTAINES LEGISLATIONS N’AUTORISANT
PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES GARANTIES EXPRESSES
OU IMPLICITES, IL EST POSSIBLE QUE L’EXCLUSION OU LA
LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SOIT PAS APPLICABLE. DANS CE
CAS, LA DUREE DES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA
PERIODE DE GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE
GARANTIE NE S’APPLIQUE.
Eléments non couverts par la garantie : IBM ne garantit pas que la Machine fonctionnera sans interruption ou sans erreur.
Sauf indication contraire, IBM fournit les Machines non IBM
″TELLES
QUELLES
″, SANS AUTRE GARANTIE D’AUCUNE SORTE.
Tout support technique ou tout support d’une autre nature fourni sur une machine sous garantie, telle que l’assistance par téléphone, y compris l’aide à l’utilisation, à la configuration et à l’installation, sera fourni SANS GARANTIE
D’AUCUNE SORTE.
Service prévu par la garantie : Pour bénéficier du service prévu par la garantie concernant la Machine, prenez contact avec votre revendeur ou IBM. Vous devrez peut-être présenter une preuve d’achat.
IBM ou votre revendeur offre certains types de réparation ou de remplacement, suivant le cas, sur place ou dans un centre de service où la Machine sera remise en bon état de fonctionnement. IBM ou votre revendeur vous informera des types de service disponibles pour une Machine en fonction du pays où elle a été installée. IBM pourra réparer ou remplacer la Machine défaillante à sa discrétion.
Annexe. Garantie et remarques
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La pièce ou la Machine qui vous est fournie dans le cadre du service de remplacement prévu par la garantie devient votre propriété, et la pièce ou la
Machine remplacée, celle d’IBM ou de votre revendeur, selon le cas. Toutes les pièces enlevées doivent être des pièces d’origine non modifiées. La pièce ou la
Machine de remplacement peut être constituée de pièces usagées, mais en bon
état, et présenter au moins des fonctions équivalentes. Les pièces de rechange sont garanties pour le reste de la période de garantie applicable aux pièces qu’elles remplacent.
Dans le cadre du service prévu par la garantie, IBM ou votre revendeur ne peut installer les dispositifs, conversions ou mises à niveau sur une Machine que si 1) pour certaines Machines, son numéro de série correspond aux
Machines spécifiées, et 2) son niveau de modification technique est compatible avec le dispositif, la conversion ou la mise à niveau.
Avant qu’IBM ou votre revendeur ne remplace une Machine ou une pièce, vous vous engagez à retirer tous les dispositifs et toutes les pièces, options, modifications et adjonctions, qui ne sont pas couverts par la garantie.
Vous vous engagez également à :
1.
vérifier que la Machine n’est soumise à aucune disposition ou restriction légale qui pourrait empêcher son échange ;
2.
obtenir la permission du propriétaire de faire appel à IBM ou à votre revendeur pour effectuer la maintenance d’une Machine qui ne vous appartient pas ;
3.
le cas échéant, avant toute opération de maintenance, a.
respecter les procédures d’identification et d’analyse d’incident, et de demande de service, fournies par IBM ou votre revendeur, b.
sauvegarder tous les programmes, fichiers de données et toutes les ressources contenus dans la Machine, c.
permettre à IBM ou à votre revendeur d’accéder librement à vos locaux pour exécuter les opérations de maintenance, et d.
informer IBM ou votre revendeur de tout changement d’emplacement de la Machine.
IBM n’assume le risque de perte ou de dommage afférant à votre Machine que dans les cas suivants : 1) lorsque la Machine est en sa possession, 2) pendant son transport, lorsque les frais d’expédition sont à la charge d’IBM.
Ni IBM, ni votre revendeur ne peut être tenu pour responsable des informations confidentielles ou personnelles contenues dans une Machine que vous avez retournée à IBM ou à votre revendeur pour quelque raison que ce soit. Vous devez supprimer les informations de ce type avant de retourner la
Machine.
22
Guide pratique
Etat des composantes de la Machine Chaque Machine IBM est fabriquée à partir de pièces neuves, ou de pièces neuves et usagées. Dans certains cas, la
Machine peut ne pas être neuve et avoir été précédemment installée. Les conditions de la garantie IBM s’appliquent indépendamment de l’état de fabrication de la Machine.
Limitation de responsabilité Des circonstances peuvent survenir vous donnant le droit, en raison d’un manquement de la part d’IBM (notamment une inexécution caractérisée) ou d’une autre forme de responsabilité (y compris la négligence ou une fausse déclaration), de réclamer des dommages-intérêts à
IBM. Dans chaque cas, quel que soit le fondement de votre réclamation, la responsabilité d’IBM sera limitée :
1.
aux dommages corporels (y compris le décès) et aux dommages aux biens matériels, immobiliers et mobiliers ; et
2.
pour tout autre dommage réel et direct, à la plus élevée des deux sommes suivantes : 100 000 dollars US (ou sa contre-valeur en monnaie locale) ou le prix (douze mois de redevance en cas de redevances périodiques) de la
Machine faisant l’objet de la réclamation.
Cette limitation de responsabilité s’applique également aux fournisseurs d’IBM et à votre revendeur. Il s’agit de la limite maximale pour laquelle
IBM, ses fournisseurs et votre revendeur seraient collectivement responsables.
IBM NE PEUT EN AUCUN CAS ETRE TENUE RESPONSABLE : 1) DE
TOUTE RECLAMATION OU ACTION DIRIGEE CONTRE VOUS PAR UN
TIERS AU TITRE DE PERTES OU DE DOMMAGES ENCOURUS (AUTRES
QUE CEUX MENTIONNES DANS LE PREMIER ARTICLE CI-DESSUS) ; 2)
DE LA PERTE DE VOS ENREGISTREMENTS ET DONNEES, OU DES
DOMMAGES QU’ILS POURRAIENT SUBIR ; OU 3) DES DOMMAGES
INDIRECTS OU SPECIAUX (NOTAMMENT DES PERTES DE BENEFICES
OU D’EPARGNE ET CE, MEME SI IBM OU VOTRE REVENDEUR A EU
CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
CERTAINES LEGISLATIONS N’AUTORISANT PAS LA LIMITATION OU
L’EXCLUSION DE DOMMAGES INDIRECTS OU SPECIAUX, IL EST
POSSIBLE QUE LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS QUI PRECEDENT
NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES.
Garantie limitée pour le Canada, les Etats-Unis et Porto Rico
(Section 1 - Dispositions générales)
Le présent contrat comporte deux sections, Dispositions générales et Dispositions
nationales particulières. Les dispositions de la seconde partie peuvent
remplacer ou modifier celles de la première.
. La garantie fournie par IBM au titre de la présente Garantie limitée s’applique uniquement aux machines achetées auprès d’IBM ou d’un intermédiaire agréé en vue d’une utilisation personnelle et non
à des fins de revente. Le terme «Machine» désigne une machine IBM, ses dispositifs,
Annexe. Garantie et remarques
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conversions, mises à niveau, éléments, accessoires, ou combinaisons de ces éléments. Le terme «Machine» ne désigne pas les logiciels, qu’ils soient pré-chargés sur la machine ou installés ultérieurement. Sauf indication contraire de la part d’IBM, les garanties qui suivent ne s’appliquent que dans le pays d’achat de la machine. Aucune des présentes dispositions ne peut restreindre les droits reconnus aux consommateurs par la législation et la réglementation, qui ne peuvent être supprimés ou limités par contrat. Pour tout renseignement, contactez IBM ou votre intermédiaire.
Machine
- Types 6565, 6578, 6579, 6584, 6594, 66648, 6649, et 6841
Période de garantie*
- Pièces : Trois (3) ans Main-d’oeuvre : Trois (3) ans
Machine -
Types 6029, 6266, 6268, 6269, 6270, 6288, 6344, 6345, 6563, 6564, 6574, et 6840
Période de garantie*
- Pièces : Trois (3) ans Main-d’oeuvre : Un (1) an**
Machine - Types 2193, 2194, 2196, 2197, 2274, 2284, 6276, et 6279
Période de garantie*
- Pièces : Un (1) an Main-d’oeuvre : Un (1) an
** IBM fournit une garantie sans frais supplémentaires pour :
1.
les pièces et la main-d’oeuvre au cours de la première année de la période de garantie ;
2.
les pièces uniquement, sur la base d’un remplacement, au cours des deuxième et troisième années de la période de garantie.
Les frais de main-d’oeuvre inhérents à la réparation ou au remplacement seront facturés par IBM.
*Adressez-vous à votre revendeur pour obtenir des renseignements sur le service prévu par la garantie. Certaines machines IBM peuvent bénéficier du service prévu par la garantie sur site en fonction du pays dans lequel le service est effectué.
Garantie IBM pour les Machines : IBM garantit que chaque Machine 1) ne présente aucun vice de matériel ou de fabrication et 2) respecte les spécifications énoncées officiellement par IBM. La période de garantie est fixée par IBM et débute au moment où la Machine est installée. Sauf indication contraire de la part d’IBM ou de votre intermédiaire, la date qui figure sur votre facture est celle de l’installation de la Machine.
Au cours de la période de garantie, IBM ou votre intermédiaire, s’il a reçu une autorisation d’IBM, fournira et assurera la réparation et le remplacement de la
Machine sans frais supplémentaires, selon le type de service associé à la
Machine, et effectuera et installera toute modification technique applicable à ladite Machine.
Si une Machine ne fonctionne pas comme le prévoit la garantie pendant la période couverte par celle-ci et si IBM ou votre intermédiaire se trouvait dans l’incapacité 1) de la réparer ou 2) de la remplacer par une Machine présentant au moins des fonctions équivalentes, vous pouvez retourner la Machine au lieu
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Guide pratique
d’achat, et votre argent vous sera remboursé. La Machine de remplacement peut ne pas être neuve. Toutefois, elle sera en bon état de fonctionnement.
Portée de la garantie : La présente garantie n’inclut pas la réparation ni le remplacement de la Machine rendu nécessaire à la suite d’un usage inapproprié, un accident, un cadre d’installation ou d’utilisation inadéquat, un entretien incorrect effectué par vos soins, toute modification, ou toute défaillance provoquée par un produit dont IBM n’est pas responsable. Tout retrait ou toute altération des étiquettes servant à l’identification de la Machine ou des pièces entraîne l’annulation de la garantie.
CES GARANTIES SONT VOS GARANTIES EXCLUSIVES ET
REMPLACENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS,
EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS NOTAMMENT LES
GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE
ET D’ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE. CES GARANTIES VOUS
DONNENT CERTAINS DROITS LEGAUX ET VOUS POUVEZ BENEFICIER
D’AUTRES DROITS EN VERTU DE LOIS QUI VARIENT D’UNE
JURIDICTION À L’AUTRE. TOUTEFOIS, CERTAINES JURIDICTIONS
N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, AUQUEL CAS L’EXCLUSION
OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE ET
LA DUREE DES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA PERIODE DE
GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE GARANTIE NE
S’APPLIQUE.
Eléments non couverts par la garantie : IBM ne garantit pas que la Machine fonctionnera sans interruption ou sans erreur.
Sauf indication contraire, IBM fournit les machines non IBM SANS
GARANTIE D’AUCUNE SORTE.
Tout support technique ou tout support d’une autre nature fourni sur une
Machine sous garantie, tel que l’assistance par téléphone, y compris l’aide à l’utilisation, à la configuration et à l’installation, sera fourni SANS GARANTIE
D’AUCUNE SORTE.
Service prévu par la garantie : Pour bénéficier du service prévu par la garantie concernant la Machine, prenez contact avec votre intermédiaire ou appelez
IBM au 1-800-465-6666. Vous devrez peut-être présenter une preuve d’achat.
IBM ou votre intermédiaire offre certains types de service de réparation ou de remplacement, suivant le cas, sur place ou dans un centre de service afin de conserver ou de remettre les Machines en bon état de façon qu’elles soient conformes à leurs spécifications. IBM ou votre intermédiaire vous informera
Annexe. Garantie et remarques
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des types de service disponibles pour une Machine en fonction du pays où elle a été installée. IBM pourra réparer ou remplacer la Machine défaillante à sa discrétion.
La pièce ou la Machine qui vous est fournie dans le cadre du service de remplacement prévu par la garantie devient votre propriété, et la pièce ou la
Machine remplacée, celle d’IBM ou de votre intermédiaire, selon le cas. Toutes les pièces enlevées doivent être des pièces d’origine non modifiées. La pièce ou la Machine de remplacement peut être constituée de pièces usagées, mais en bon état, et présenter au moins des fonctions équivalentes. Les pièces de rechange sont garanties pour le reste de la période de garantie applicable aux pièces qu’elles remplacent.
Pour fournir le service prévu par la garantie dans le cas des dispositifs, des conversions ou des mises à niveau, IBM ou votre intermédiaire exige que la
Machine sur laquelle ils sont installés soit 1) pour certaines Machines, la
Machine désignée par le numéro de série, et 2) à un niveau de modification technique compatible avec le dispositif, la conversion ou la mise à niveau. La plupart de ces opérations comprennent le retrait des pièces et leur restitution à
IBM. Les pièces de rechange sont garanties pour le reste de la période de garantie applicable aux pièces qu’elles remplacent.
Avant qu’IBM ou votre intermédiaire ne remplace une Machine ou une pièce, vous vous engagez à retirer tous les dispositifs et toutes les pièces, options, modifications et adjonctions, qui ne sont pas couverts par la garantie.
Vous vous engagez également à :
1.
vérifier que la Machine n’est soumise à aucune disposition ou restriction légale qui pourrait empêcher son échange ;
2.
obtenir la permission du propriétaire de faire appel à IBM ou à votre intermédiaire pour effectuer la maintenance d’une Machine qui ne vous appartient pas ;
3.
le cas échéant, avant toute opération de maintenance, a.
respecter les procédures d’identification et d’analyse d’incident, et de demande de service, fournies par IBM ou votre intermédiaire, b.
sauvegarder tous les programmes, fichiers de données et tous les fonds contenus dans la Machine, c.
permettre à IBM ou à votre intermédiaire d’accéder librement à vos locaux pour exécuter les opérations de maintenance, et d.
informer IBM ou votre intermédiaire de tout changement d’emplacement de la Machine.
IBM assume le risque de perte ou de dommage afférant à votre Machine dans les cas suivants : 1) lorsque la Machine est en sa possession, 2) pendant son transport, lorsque les frais d’expédition sont à la charge d’IBM.
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Guide pratique
Ni IBM, ni votre intermédiaire ne peut être tenu pour responsable des informations confidentielles, personnelles ou dont vous êtes propriétaire contenues dans une Machine que vous avez retournée à IBM ou à votre intermédiaire pour quelque raison que ce soit. Vous devez supprimer les informations de ce type avant de retourner la Machine.
Etat des composantes de la Machine : Chaque Machine IBM est fabriquée à partir de pièces neuves, ou de pièces neuves et usagées. Dans certains cas, la
Machine peut ne pas être neuve et avoir été précédemment installée. Les conditions de la garantie IBM s’appliquent indépendamment de l’état des composantes de la Machine.
Limitation de responsabilité Des circonstances peuvent survenir vous donnant le droit, en raison d’un manquement de la part d’IBM (notamment une inexécution caractérisée) ou d’une autre forme de responsabilité (y compris la négligence ou une fausse déclaration), de réclamer des dommages-intérêts à
IBM. Dans chaque cas, quel que soit le fondement de votre réclamation, IBM n’est responsable que :
1.
des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages causés aux biens matériels, immobiliers et mobiliers ; et
2.
du montant de tout autre dommage réel et direct, à la plus élevée des deux sommes suivantes 100 0000 $US (ou sa contre-valeur en monnaie locale) ou le prix (douze mois de redevances en cas de redevances périodiques) pour la Machine faisant l’objet de la réclamation.
Cette limite s’applique également aux fournisseurs d’IBM et à votre intermédiaire. Il s’agit de la limite maximale pour laquelle IBM, ses fournisseurs et votre intermédiaire sont collectivement responsables.
IBM NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE : 1) DE
TOUTE RECLAMATION OU ACTION DIRIGEE CONTRE VOUS PAR UN
TIERS AU TITRE DE PERTES OU DE DOMMAGES ENCOURUS (AUTRES
QUE CEUX MENTIONNES DANS LE PREMIER ARTICLE CI-DESSUS) ; 2)
DE LA PERTE DE VOS ENREGISTREMENTS ET DONNEES, OU DES
DOMMAGES QU’ILS POURRAIENT SUBIR ; OU 3) DES DOMMAGES
ACCESSOIRES, INDIRECTS OU SPECIAUX (NOTAMMENT DES PERTES
DE BENEFICES OU D’EPARGNE, OU DE L’IMPOSSIBILITE DE REALISER
LES ECONOMIES ESCOMPTEES) ET CE, MEME SI IBM, SES
FOURNISSEURS OU VOTRE INTERMEDIAIRE ONT EU
CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU
L’EXCLUSION DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS,
AUQUEL CAS LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS QUI PRECEDENT NE
VOUS SERONT PAS APPLICABLES.
Garantie IBM pour les Machines : IBM garantit que chaque Machine 1) ne présente aucun vice de matériel ou de fabrication et 2) respecte les
Annexe. Garantie et remarques
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spécifications énoncées officiellement par IBM. La période de garantie est fixée par IBM et débute au moment où la Machine est installée. Sauf indication contraire de la part d’IBM ou de votre intermédiaire, la date qui figure sur votre facture est celle de l’installation de la Machine.
Au cours de la période de garantie, IBM ou votre intermédiaire, s’il a reçu une autorisation d’IBM, fournira et assurera la réparation et le remplacement de la
Machine sans frais supplémentaires, selon le type de service associé à la
Machine, et effectuera et installera toute modification technique applicable à ladite Machine.
Si une Machine ne fonctionne pas comme le prévoit la garantie pendant la période couverte par celle-ci et si IBM ou votre intermédiaire se trouvait dans l’incapacité 1) de la réparer ou 2) de la remplacer par une Machine présentant au moins des fonctions équivalentes, vous pouvez retourner la Machine au lieu d’achat, et votre argent vous sera remboursé. La Machine de remplacement peut ne pas être neuve. Toutefois, elle sera en bon état de fonctionnement.
Portée de la garantie : La présente garantie n’inclut pas la réparation ni le remplacement de la Machine rendu nécessaire à la suite d’un usage inapproprié, un accident, un cadre d’installation ou d’utilisation inadéquat, un entretien incorrect effectué par vos soins, toute modification, ou toute défaillance provoquée par un produit dont IBM n’est pas responsable. Tout retrait ou toute altération des étiquettes servant à l’identification de la Machine ou des pièces entraîne l’annulation de la garantie.
CES GARANTIES SONT VOS GARANTIES EXCLUSIVES ET
REMPLACENT TOUTES LES AUTRES GARANTIES OU CONDITIONS,
EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS NOTAMMENT LES
GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE
ET D’ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE. CES GARANTIES VOUS
DONNENT CERTAINS DROITS LEGAUX ET VOUS POUVEZ BENEFICIER
D’AUTRES DROITS EN VERTU DE LOIS QUI VARIENT D’UNE
JURIDICTION À L’AUTRE. TOUTEFOIS, CERTAINES JURIDICTIONS
N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES
GARANTIES EXPRESSES OU IMPLICITES, AUQUEL CAS L’EXCLUSION
OU LA LIMITATION CI-DESSUS NE VOUS SERA PAS APPLICABLE ET
LA DUREE DES GARANTIES SERA ALORS LIMITEE A LA PERIODE DE
GARANTIE. PASSEE CETTE PERIODE, AUCUNE GARANTIE NE
S’APPLIQUE.
Eléments non couverts par la garantie : IBM ne garantit pas que la Machine fonctionnera sans interruption ou sans erreur.
Sauf indication contraire, IBM fournit les machines non IBM SANS
GARANTIE D’AUCUNE SORTE.
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Guide pratique
Tout support technique ou tout support d’une autre nature fourni sur une
Machine sous garantie, tel que l’assistance par téléphone, y compris l’aide à l’utilisation, à la configuration et à l’installation, sera fourni SANS GARANTIE
D’AUCUNE SORTE.
Service prévu par la garantie : Pour bénéficier du service prévu par la garantie concernant la Machine, prenez contact avec votre intermédiaire ou appelez
IBM au 1-800-465-6666. Vous devrez peut-être présenter une preuve d’achat.
IBM ou votre intermédiaire offre certains types de service de réparation ou de remplacement, suivant le cas, sur place ou dans un centre de service afin de conserver ou de remettre les Machines en bon état de façon qu’elles soient conformes à leurs spécifications. IBM ou votre intermédiaire vous informera des types de service disponibles pour une Machine en fonction du pays où elle a été installée. IBM pourra réparer ou remplacer la Machine défaillante à sa discrétion.
La pièce ou la Machine qui vous est fournie dans le cadre du service de remplacement prévu par la garantie devient votre propriété, et la pièce ou la
Machine remplacée, celle d’IBM ou de votre intermédiaire, selon le cas. Toutes les pièces enlevées doivent être des pièces d’origine non modifiées. La pièce ou la Machine de remplacement peut être constituée de pièces usagées, mais en bon état, et présenter au moins des fonctions équivalentes. Les pièces de rechange sont garanties pour le reste de la période de garantie applicable aux pièces qu’elles remplacent.
Pour fournir le service prévu par la garantie dans le cas des dispositifs, des conversions ou des mises à niveau, IBM ou votre intermédiaire exige que la
Machine sur laquelle ils sont installés soit 1) pour certaines Machines, la
Machine désignée par le numéro de série, et 2) à un niveau de modification technique compatible avec le dispositif, la conversion ou la mise à niveau. La plupart de ces opérations comprennent le retrait des pièces et leur restitution à
IBM. Les pièces de rechange sont garanties pour le reste de la période de garantie applicable aux pièces qu’elles remplacent.
Avant qu’IBM ou votre intermédiaire ne remplace une Machine ou une pièce, vous vous engagez à retirer tous les dispositifs et toutes les pièces, options, modifications et adjonctions, qui ne sont pas couverts par la garantie.
Annexe. Garantie et remarques
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Vous vous engagez également à :
1.
vérifier que la Machine n’est soumise à aucune disposition ou restriction légale qui pourrait empêcher son échange ;
2.
obtenir la permission du propriétaire de faire appel à IBM ou à votre intermédiaire pour effectuer la maintenance d’une Machine qui ne vous appartient pas ;
3.
le cas échéant, avant toute opération de maintenance, a.
respecter les procédures d’identification et d’analyse d’incident, et de demande de service, fournies par IBM ou votre intermédiaire, b.
sauvegarder tous les programmes, fichiers de données et tous les fonds contenus dans la Machine, c.
permettre à IBM ou à votre intermédiaire d’accéder librement à vos locaux pour exécuter les opérations de maintenance, et d.
informer IBM ou votre intermédiaire de tout changement d’emplacement de la Machine.
IBM assume le risque de perte ou de dommage afférant à votre Machine dans les cas suivants : 1) lorsque la Machine est en sa possession, 2) pendant son transport, lorsque les frais d’expédition sont à la charge d’IBM.
Ni IBM, ni votre intermédiaire ne peut être tenu pour responsable des informations confidentielles, personnelles ou dont vous êtes propriétaire contenues dans une Machine que vous avez retournée à IBM ou à votre intermédiaire pour quelque raison que ce soit. Vous devez supprimer les informations de ce type avant de retourner la Machine.
Etat des composantes de la Machine : Chaque Machine IBM est fabriquée à partir de pièces neuves, ou de pièces neuves et usagées. Dans certains cas, la
Machine peut ne pas être neuve et avoir été précédemment installée. Les conditions de la garantie IBM s’appliquent indépendamment de l’état des composantes de la Machine.
Limitation de responsabilité Des circonstances peuvent survenir vous donnant le droit, en raison d’un manquement de la part d’IBM (notamment une inexécution caractérisée) ou d’une autre forme de responsabilité (y compris la négligence ou une fausse déclaration), de réclamer des dommages-intérêts à
IBM. Dans chaque cas, quel que soit le fondement de votre réclamation, IBM n’est responsable que :
1.
des dommages corporels (y compris le décès) et des dommages causés aux biens matériels, immobiliers et mobiliers ; et
2.
du montant de tout autre dommage réel et direct, à la plus élevée des deux sommes suivantes 100 0000 $US (ou sa contre-valeur en monnaie locale) ou le prix (douze mois de redevances en cas de redevances périodiques) pour la Machine faisant l’objet de la réclamation.
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Guide pratique
Cette limite s’applique également aux fournisseurs d’IBM et à votre intermédiaire. Il s’agit de la limite maximale pour laquelle IBM, ses fournisseurs et votre intermédiaire sont collectivement responsables.
IBM NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE : 1) DE
TOUTE RECLAMATION OU ACTION DIRIGEE CONTRE VOUS PAR UN
TIERS AU TITRE DE PERTES OU DE DOMMAGES ENCOURUS (AUTRES
QUE CEUX MENTIONNES DANS LE PREMIER ARTICLE CI-DESSUS) ; 2)
DE LA PERTE DE VOS ENREGISTREMENTS ET DONNEES, OU DES
DOMMAGES QU’ILS POURRAIENT SUBIR ; OU 3) DES DOMMAGES
ACCESSOIRES, INDIRECTS OU SPECIAUX (NOTAMMENT DES PERTES
DE BENEFICES OU D’EPARGNE, OU DE L’IMPOSSIBILITE DE REALISER
LES ECONOMIES ESCOMPTEES) ET CE, MEME SI IBM, SES
FOURNISSEURS OU VOTRE INTERMEDIAIRE ONT EU
CONNAISSANCE DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES.
CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LA LIMITATION OU
L’EXCLUSION DE DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS,
AUQUEL CAS LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS QUI PRECEDENT NE
VOUS SERONT PAS APPLICABLES.
Conditions spécifiques aux différents pays (Section 2 -
Dispositions nationales particulières)
ASIE/PACIFIQUE
AUSTRALIE
Garantie IBM pour les Machines :
Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Les garanties mentionnées dans cet article s’ajoutent aux droits qui vous sont conférés par l’accord Trade Practices Act 1974 ou une autre législation et sont uniquement limitées à l’étendue autorisée par la législation applicable.
Portée de la garantie :
Le paragraphe suivant remplace les première et deuxième phrases de cet article :
Tout usage inapproprié, accident, environnement matériel ou utilisation inadéquats, entretien incorrect effectué par vos soins, toute modification, ou toute défaillance provoquée par un produit dont IBM n’est pas responsable, annule les garanties de réparation et de remplacement de la Machine.
Limitation de responsabilité :
Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Si les dispositions d’IBM vont à l’encontre d’une condition ou d’une garantie
énoncée par l’accord Trade Practices Act 1974, la responsabilité d’IBM se limite
Annexe. Garantie et remarques
31
à la réparation ou au remplacement des biens ou à la fourniture de biens
équivalents. Lorsque cette condition ou garantie se rapporte à un droit de vente, à une possession ou à un titre incontestable, ou que les biens sont généralement acquis en vue d’une utilisation ou d’une consommation personnelle ou domestique, aucune limitation de ce paragraphe n’est applicable.
REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE
Législation :
L’article suivant est ajouté à cette déclaration de garantie :
Cette déclaration est régie par les lois de l’Etat de New York.
INDE
Limitation de responsabilité :
Les alinéas suivants remplacent les alinéas 1 et
2 de cet article :
1. aux dommages corporels (y compris le décès) ou aux dommages causés aux biens matériels, immobiliers et mobiliers qui résultent de sa négligence ;
2. pour tout autre dommage réel et direct pouvant survenir dans toute situation impliquant un manquement de la part d’IBM conformément à, ou par rapport à la présente Déclaration de garantie, au montant de la redevance que vous devez acquitter pour la machine faisant l’objet de la réclamation.
NOUVELLE-ZELANDE
Garantie IBM pour les Machines :
Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Les garanties mentionnées dans cet article s’ajoutent aux droits qui vous sont conférés par l’accord Consumer Guarantees Act 1993 ou une autre législation et qui ne peuvent être exclus ou limités. L’accord Consumer Guarantees Act 1993 ne s’applique pas aux biens fournis par IBM, s’ils sont utilisés à des fins commerciales conformément à l’accord.
Limitation de responsabilité :
Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Si les Machines ne sont pas acquises à des fins commerciales, telles qu’elles ont
été définies dans l’accord Consumer Guarantees Act 1993, les limitations de cet article sont soumises aux limitations énoncées dans cet accord.
32
Guide pratique
EUROPE, MOYEN-ORIENT, AFRIQUE (EMEA)
Les dispositions ci-dessous s’appliquent à tous les pays EMEA.
Les dispositions exposées dans la présente Déclaration de garantie s’appliquent aux Machines achetées auprès d’un revendeur IBM. Si vous avez acheté cette
Machine auprès d’IBM, les dispositions du contrat IBM applicable prévalent sur celles de la présente Déclaration de garantie.
Service prévu par la garantie
Si vous avez acheté une Machine IBM en Allemagne, en Autriche, en Belgique, au Danemark, en Espagne, en Estonie, en Finlande, en France, en Grèce, en
Irlande, en Islande, en Italie, en Lettonie, en Lituanie, au Luxembourg, en
Norvège, aux Pays-Bas, au Portugal, au Royaume-Uni, en Suède ou en Suisse, vous pouvez obtenir le service prévu par la garantie de cette Machine dans n’importe lequel de ces pays, soit auprès (1) d’un revendeur IBM agréé, soit auprès (2) d’IBM.
Si vous avez acheté une Machine IBM Personal Computer en Albanie, en
Arménie, au Bélarus, en Bosnie-Herzégovine, en Bulgarie, en Croatie, dans l’Ex-République yougoslave de Macédoine, en Géorgie, en Hongrie, au
Kazakstan, au Kirghizistan, en Pologne, en République de Moldova, en
République tchèque, en Roumanie, en Russie, en Slovaquie, en Slovénie, en
Ukraine ou en Yougoslavie, vous pouvez obtenir le service prévu par la garantie de cette Machine dans n’importe lequel de ces pays, soit auprès (1) d’un revendeur IBM agréé, soit auprès (2) d’IBM.
Les lois applicables, les Dispositions nationales particulières et les juridictions compétentes pour la présente Déclaration sont ceux du pays dans lequel est fourni le service prévu par la garantie. Toutefois, la loi autrichienne régit la présente Déclaration si le service prévu par la garantie est fourni en Albanie, en Arménie, au Bélarus, en Bosnie-Herzégovine, en Bulgarie, en Croatie, dans l’Ex-République yougoslave de Macédoine, en Géorgie, en Hongrie, au
Kazakstan, au Kirghizistan, en Pologne, en République de Moldova, en
République tchèque, en Roumanie, en Russie, en Slovaquie, en Slovénie, en
Ukraine et en Yougoslavie.
Les dispositions ci-dessous s’appliquent au pays indiqué.
Annexe. Garantie et remarques
33
EGYPTE
Limitation de responsabilité
L’alinéa suivant remplace l’alinéa 2 de cet article :
2. En ce qui concerne tout autre dommage réel et direct, du montant total que vous avez acquitté pour la Machine faisant l’objet de la réclamation.
Applicabilité des fournisseurs et des revendeurs (non modifiée).
FRANCE
Limitation de responsabilité
La phrase suivante remplace la deuxième phrase du premier paragraphe de cet article :
Dans ce cas, quel que soit le fondement de l’action que vous pourriez engager contre IBM, la responsabilité d’IBM sera limitée : (alinéas 1 et 2 non modifiés).
ALLEMAGNE
Garantie IBM pour les Machines
La phrase suivante remplace la première phrase du premier paragraphe de cet article :
La garantie d’une Machine IBM couvre les fonctionnalités de la machine dans des conditions normales d’utilisation et la conformité de la Machine à ses spécifications.
Les paragraphes suivants sont ajoutés à cet article :
La période minimale de garantie pour les Machines est de six mois.
Si IBM ou votre revendeur se trouvait dans l’incapacité de réparer une
Machine IBM, vous pouvez éventuellement demander un remboursement partiel, à condition qu’il soit justifié par la perte de valeur de la Machine non réparée, ou demander une annulation du contrat en vigueur pour la Machine et obtenir un remboursement total.
Portée de la garantie
Le deuxième paragraphe n’est pas applicable.
Service prévu par la garantie
Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Pendant la période de garantie, les frais de transport de la Machine en panne vers un centre IBM sont à la charge d’IBM.
34
Guide pratique
Etat des composantes de la Machine
Le paragraphe suivant remplace cet article :
Chaque Machine est fabriquée à partir de pièces neuves, ou de pièces neuves et usagées.
Limitation de responsabilité
Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
Les limitations et exclusions mentionnées dans la Déclaration de garantie ne s’appliquent pas aux dommages causés par IBM dans le cadre d’une fraude ou d’une négligence caractérisée, ni à la garantie expresse.
Dans l’alinéa 2, remplacez :
″100 000 $ US″ par ″1 000 000 DEM″.
La phrase suivante est ajoutée à la fin du premier paragraphe de l’alinéa 2 :
La responsabilité d’IBM pour cet alinéa se limite à la violation des dispositions essentielles du contrat dans le cas d’une négligence ordinaire.
IRLANDE
Portée de la garantie
La phrase suivante est ajoutée à cet article :
Sauf condition expresse stipulée dans les présentes dispositions, toutes les conditions statutaires, y compris toute garantie implicite, mais sans préjudice aux généralités spécifiées dans les garanties mentionnées ci-dessus découlant de l’accord Sale of Goods Act 1893 ou Sale of Goods and Supply of Services
Act 1980, sont exclues.
Limitation de responsabilité
Les paragraphes suivants remplacent les deux premiers alinéas du premier paragraphe de cet article :
1. au décès ou aux dommages personnels ou physiques causés à votre bien propre exclusivement en raison d’une négligence de la part d’IBM ; et 2. au montant de tout autre dommage réel et direct, ou perte, à la plus élevée des deux sommes suivantes : 75 000 livres irlandaises ou 125 pour-cent du montant des redevances (s’il s’agit de redevances périodiques, les redevances pour 12 mois s’appliquent) pour la machine faisant l’objet de la réclamation ou donnant lieu à une réclamation.
Applicabilité des fournisseurs et des revendeurs (non modifiée).
Annexe. Garantie et remarques
35
Le paragraphe suivant est ajouté à la fin de cet article :
Dans le cas d’une faute contractuelle ou non, la responsabilité totale d’IBM et votre unique recours vis-à-vis d’un manquement seront limités aux dommages.
ITALIE
Limitation de responsabilité :
Le paragraphe suivant remplace la deuxième phrase du premier paragraphe :
Dans ces circonstances et en l’absence d’obligations légales impératives, la responsabilité d’IBM sera limitée : alinéa 1 non modifié) 2) au montant total que vous devez acquitter pour la Machine faisant l’objet de la réclamation, en ce qui concerne tout autre dommage réel pouvant survenir dans une situation impliquant un manquement de la part d’IBM conformément à, ou par rapport
à la présente Déclaration de garantie.
Applicabilité des fournisseurs et des revendeurs (non modifiée).
Le paragraphe suivant remplace le deuxième paragraphe de cet article :
En l’absence d’obligations légales impératives, IBM et votre revendeur ne sont pas responsables : (alinéas 1 et 2 non modifiés) 3) des dommages indirects, même si IBM ou votre revendeur a eu connaissance de la possibilité de tels dommages.
AFRIQUE DU SUD, NAMIBIE, BOTSWANA, LESOTHO ET
SWAZILAND
Limitation de responsabilité :
Le paragraphe suivant est ajouté à cet article :
La responsabilité totale d’IBM envers vous se limite à la redevance que vous devez acquitter pour la Machine faisant l’objet de la réclamation, en ce qui concerne tout dommage réel pouvant survenir dans une situation impliquant un manquement de la part d’IBM par rapport à la présente Déclaration de garantie.
TURQUIE
Etat des composantes de la Machine :
La phrase suivante remplace cet article :
IBM honore les commandes de ses clients pour les Machines IBM récemment fabriquées en accord avec les normes de production IBM.
36
Guide pratique
ROYAUME-UNI
Limitation de responsabilité :
Le paragraphe suivant remplace les alinéas 1 et 2 du premier paragraphe de cet article :
1. au décès ou aux dommages personnels ou physiques causés à votre bien propre exclusivement en raison d’une négligence de la part d’IBM ;
2. au montant de tout autre dommage réel direct ou perte, à la plus élevée des sommes suivantes : 150 000 livres Sterling ou 125 pour-cent du montant des redevances (s’il s’agit de redevances périodiques, les redevances pour 12 mois s’appliquent) pour la machine faisant l’objet de la réclamation ou donnant lieu
à une réclamation.
L’alinéa suivant est ajouté à ce paragraphe :
3. de l’inexécution des obligations d’IBM mentionnées à la Section 12 de l’accord Sale of Goods Act 1979 ou à la Section 2 de l’accord Supply of Goods and Services Act 1982.
Applicabilité des fournisseurs et des revendeurs (non modifiée).
La phrase suivante est ajoutée à la fin de cet article :
Dans le cas d’une faute contractuelle ou non, la responsabilité totale d’IBM et votre unique recours vis à vis d’un manquement se limiteront aux dommages.
AMERIQUE DU NORD
CANADA
Service prévu par la garantie :
La phrase suivante est ajoutée à cet article :
Pour bénéficier du service prévu par la garantie, appelez IBM au
1-800-465-6666
.
ETATS-UNIS
Service prévu par la garantie
La phrase suivante est ajoutée à cet article :
Pour bénéficier du service prévu par la garantie, appelez IBM au
1-800-IBM-SERV
.
Annexe. Garantie et remarques
37
Remarques
Le présent document peut contenir des informations ou des références concernant certains produits, logiciels ou services IBM non annoncés dans ce pays. Pour plus de détails, référez-vous aux documents d’annonce disponibles dans votre pays, ou adressez-vous à votre partenaire commercial IBM. Toute référence à un produit, logiciel ou service IBM n’implique pas que seul ce produit, logiciel ou service puisse être utilisé. Tout autre élément fonctionnellement équivalent peut être utilisé, s’il n’enfreint aucun droit d’IBM.
Il est de la responsabilité de l’utilisateur d’évaluer et de vérifier lui-même les installations et applications réalisées avec des produits, logiciels ou services non expressément référencés par IBM.
IBM peut détenir des brevets ou des demandes de brevet couvrant les produits mentionnés dans le présent document. La remise de ce document ne vous donne aucun droit de licence sur ces brevets ou demandes de brevet. Si vous désirez recevoir des informations concernant l’acquisition de licences, veuillez en faire la demande par écrit à l’adresse suivante :
IBM EMEA Director of Licensing
IBM Europe Middle-East Africa
Tour Descartes La Défense 5
2, avenue Gambetta
92066- Paris-La Défense CEDEX
France
Pour le Canada, veuillez adressez votre courrier à :
IBM Director of Commercial Relations
IBM Canada Ltd.
3600 Steeles Avenue East
Markham, Ontario
L3R 9Z7
Canada
Le paragraphe suivant ne s’applique ni au Royaume-Uni, ni dans aucun pays dans lequel il serait contraire aux lois locales :
LE PRESENT DOCUMENT
EST LIVRE EN L’ETAT. IBM DECLINE TOUTE RESPONSABILITE, EXPLICITE
OU IMPLICITE, RELATIVE AUX INFORMATIONS QUI Y SONT
CONTENUES, Y COMPRIS EN CE QUI CONCERNE LES GARANTIES DE
VALEUR MARCHANDE OU D’ADAPTATION A VOS BESOINS. Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion des garanties implicites, auquel cas l’exclusion ci-dessus ne vous sera pas applicable.
Le présent document peut contenir des inexactitudes ou des coquilles. Il est mis à jour périodiquement. Chaque nouvelle édition inclut les mises à jour.
IBM peut modifier sans préavis les programmes et les logiciels qu’il décrit.
38
Guide pratique
IBM pourra utiliser ou diffuser, de toute manière qu’elle jugera appropriée et sans aucune obligation de sa part, tout ou partie des informations qui lui seront fournies. Les références à des sites Web non IBM sont fournies à titre d’information uniquement et n’impliquent en aucun cas une adhésion aux données qu’ils contiennent. Les éléments figurant sur ces sites Web ne font pas partie des éléments du présent produit IBM et l’utilisation de ces sites relève de votre seule responsabilité.
Traitement des données de type date
Le présent matériel IBM et les logiciels IBM qui peuvent être livrés avec sont conçus, lorsqu’ils sont utilisés conformément à la documentation associée, pour avoir la capacité de correctement traiter des données de date pour les 20e et
21e siècles eux-mêmes, et des données de date comprises entre les 20e et 21e siècles. Et ce, dans la mesure où tous les produits - matériel, logiciel et microcode (firmware), par exemple - avec lesquels ces produits opèrent,
échangent correctement avec lui des données de date exactes.
IBM ne peut garantir la capacité de traitement des données de date de produits non IBM, même si ces produits sont préinstallés ou distribués par IBM. Vous devez prendre contact directement avec les revendeurs de ces produits pour déterminer les capacités de ces derniers et les mettre à jour, si nécessaire. Ce matériel IBM ne peut empêcher que d’éventuelles erreurs surviennent si le logiciel, les mises à niveau ou les périphériques que vous utilisez ou avec lesquels vous échangez des données ne traitent pas correctement les données de date.
Les informations précitées sont qualifiées de
″Year 2000 Readiness Disclosure″.
Marques
Les termes qui suivent sont des marques d’International Business Machines
Corporation dans certains pays :
HelpCenter
IBM
NetVista
PC 300
Microsoft, Windows et Windows NT sont des marques de Microsoft
Corporation dans certains pays.
D’autres sociétés sont propriétaires des autres marques, noms de produits ou logos qui pourraient apparaître dans ce document.
Annexe. Garantie et remarques
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Bruits radioélectriques
Cet ordinateur est enregistré comme un appareil numérique de classe B.
Toutefois, lorsque la carte de réseau qu’il contient est utilisée, il est considéré comme un appareil de classe A. Cet ordinateur a été déclaré de classe A dans l’avis de conformité car la présence de certaines options de la classe A ou de câbles de carte réseau de classe A modifie ses caractéristiques et le rend conforme aux normes de la classe A.
Remarques relatives aux appareils de classe B
Types 2193, 2194, 2196, 2197, 2274, 2284, 6029, 6266, 6268, 6269, 6270, 6278,
6288, 6344, 6345, 6563, 6564, 6565, 6568, 6569, 6574, 6578, 6579, 6584, et 6594
Recommandation de la Federal Communications
Commission (FCC) [Etats Unis]
Remarque :
cet appareil respecte les limites des caractéristiques d’immunité des appareils numériques définies par la classe B, conformément au chapitre 15 de la réglementation de la FCC. La conformité aux spécifications de la classe B offre une garantie acceptable contre les perturbations électromagnétiques dans les zones résidentielles. Ce matériel génère, utilise et peut émettre de l’énergie radiofréquence. Il risque de parasiter les communications radio s’il n’est pas installé conformément aux instructions du constructeur. Toutefois, il n’est pas garanti que des perturbations n’interviendront pas pour une installation particulière. Si cet appareil provoque des perturbations gênantes dans les communications radio ou télévision, mettez-le hors tension puis sous tension pour vous en assurer. L’utilisateur peut tenter de remédier à cet incident en appliquant une ou plusieurs des mesures suivantes : v
Réorienter ou déplacer l’antenne réceptrice.
v
Eloigner l’appareil du récepteur.
v
Brancher l’appareil sur une prise différente de celle du récepteur, sur un circuit distinct.
v
Prendre contact avec un distributeur agréé IBM ou un représentant commercial IBM pour obtenir de l’aide.
Utilisez des câbles et connecteurs correctement blindés et mis à la terre afin de respecter les limites de rayonnement définies par la réglementation de la FCC.
Ces câbles et connecteurs sont disponibles chez votre distributeur agréé IBM.
IBM ne peut pas être tenue pour responsable du brouillage des réceptions radio ou télévision résultant de l’utilisation de câbles ou connecteurs inadaptés ou de modifications non autorisées apportées à cet appareil. Toute modification non autorisée pourra annuler le droit d’utilisation de cet appareil.
Cet appareil est conforme aux restrictions définies dans le chapitre 15 de la réglementation de la FCC. Son utilisation est soumise aux deux conditions suivantes : (1) il ne peut pas causer de perturbations électromagnétiques
40
Guide pratique
gênantes et (2) il doit accepter toutes les perturbations reçues, y compris celles susceptibles d’occasionner un fonctionnement indésirable.
Partie compétente :
International Business Machines Corporation
New Orchard Road
Armonk, NY 10504
Téléphone : 1-919-543-2193
Tested To Comply
With FCC Standards
FOR HOME OR OFFICE USE
Avis de conformité à la réglementation d’Industrie Canada pour la classe B
Cet appareil numérique de la classe B est conforme à la norme NMB-003 du
Canada.
Avis de conformité à la directive de l’Union Européenne
Le présent produit satisfait aux exigences de protection énoncées dans la directive 89/336/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique. IBM décline toute responsabilité en cas de non-respect de cette directive résultant d’une modification non recommandée du produit, y compris l’ajout de cartes en option non IBM.
Ce produit respecte les limites des caractéristiques d’immunité des appareils de traitement de l’information définies par la classe B de la norme européenne EN
55022 (CISPR 22). La conformité aux spécifications de la classe B offre une garantie acceptable contre les perturbations avec les appareils de communication agréés, dans les zones résidentielles.
Remarques relatives aux appareils de classe A
Types 2193, 2194, 2196, 2197, 2274, 2284, 6029, 6266, 6268, 6269, 6270, 6278,
6288, 6344, 6345, 6563, 6564, 6565, 6568, 6569, 6574, 6578, 6579, 6584, et 6594
Recommandation de la Federal Communications Commission
(FCC) [Etats Unis]
Remarque :
cet appareil respecte les limites des caractéristiques d’immunité des appareils numériques définies par la classe A, conformément au chapitre
15 de la réglementation de la FCC. La conformité aux spécifications de cette classe offre une garantie acceptable contre les perturbations électromagnétiques dans les zones commerciales. Ce matériel génère, utilise et peut émettre de l’énergie radiofréquence. Il risque de parasiter les communications radio s’il
Annexe. Garantie et remarques
41
n’est pas installé conformément aux instructions du constructeur. L’exploitation faite en zone résidentielle peut entraîner le brouillage des réceptions radio et télé, ce qui obligerait le propriétaire à prendre les dispositions nécessaires pour en éliminer les causes.
Utilisez des câbles et connecteurs correctement blindés et mis à la terre afin de respecter les limites de rayonnement définies par la réglementation de la FCC.
IBM ne peut pas être tenue pour responsable du brouillage des réceptions radio ou télévision résultant de l’utilisation de câbles ou connecteurs inadaptés ou de modifications non autorisées apportées à cet appareil. Toute modification non autorisée pourra annuler le droit d’utilisation de cet appareil.
Cet appareil est conforme aux restrictions définies dans le chapitre 15 de la réglementation de la FCC. Son utilisation est soumise aux deux conditions suivantes : (1) il ne peut pas causer de perturbations électromagnétiques gênantes et (2) il doit accepter toutes les perturbations reçues, y compris celles susceptibles d’occasionner un fonctionnement indésirable.
Avis de conformité à la réglementation d’Industrie Canada pour la classe A
Cet appareil numérique de la classe A est conforme à la norme NMB-003 du
Canada.
Avis de conformité à la classe A pour l’Australie et la
Nouvelle-Zélande
Attention :
Ce matériel appartient à la classe A. Il est susceptible d’émettre des ondes radioélectriques risquant de perturber les réceptions radio. Son emploi dans une zone résidentielle peut créer des interférences. L’utilisateur devra alors prendre les mesures nécessaires pour les supprimer.
Avis de conformité à la directive de l’Union Européenne
Le présent produit satisfait aux exigences de protection énoncées dans la directive 89/336/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique. IBM décline toute responsabilité en cas de non-respect de cette directive résultant d’une modification non recommandée du produit, y compris l’ajout de cartes en option non IBM.
Ce produit respecte les limites des caractéristiques d’immunité des appareils de traitement de l’information définies par la classe A de la norme européenne EN
55022 (CISPR 22). La conformité aux spécifications de la classe A offre une garantie acceptable contre les perturbations avec les appareils de communication agréés, dans les zones commerciales et industrielles.
Attention :
Ce matériel appartient à la classe A. Il est susceptible d’émettre des ondes radioélectriques risquant de perturber les réceptions radio. Son emploi dans une zone résidentielle peut créer des interférences. L’utilisateur devra alors prendre les mesures nécessaires pour les supprimer.
42
Guide pratique
Recommandations de la Federal Communications
Commission (FCC) et des entreprises de télécommunications [Etats Unis]
1.
Cet appareil est conforme aux restrictions définies dans le chapitre 68 de la réglementation de la FCC. Une étiquette est apposée sur le dispositif qui contient, entre autres, le numéro d’enregistrement FCC, le numéro USOC et l’équivalent sonnerie relatifs à cet appareil. Si ces numéros sont requis, fournissez-les à votre entreprise de télécommunications.
Remarque :
Si le dispositif est un modem interne, une seconde étiquette d’enregistrement FCC est également fournie. Vous pouvez fixer cette étiquette à l’extérieur de l’ordinateur dans lequel le modem IBM est installé, ou le cas échéant, au dispositif externe d’accès au réseau (DAA). Placez l’étiquette dans un endroit facilement accessible, au cas où vous auriez besoin de communiquer à votre entreprise de télécommunications les informations qui y sont contenues.
2.
L’équivalent sonnerie (REN) permet de déterminer le nombre de dispositifs que vous pouvez raccorder à votre ligne téléphonique et qui continueront à sonner lorsque votre numéro est appelé. Dans presque la plupart des zones, la somme de tous les équivalents sonnerie de tous les dispositifs ne doit pas excéder cinq (5). Pour connaître le nombre de dispositifs que vous pouvez raccorder à votre ligne et le nombre maximal d’équivalents sonnerie pour votre zone d’appel, adressez-vous à votre entreprise de télécommunications.
3.
Si le dispositif endommage le réseau téléphonique, l’entreprise de télécommunications peut temporairement interrompre votre service. Si possible, vous serez averti à l’avance. Sinon, vous serez informé dès que possible. Vous serez également informé de vos droits en matière de recours auprès de la FCC.
4.
Votre entreprise de télécommunications peut apporter des modifications à ses installations, son équipement, son fonctionnement ou ses procédures, qui risquent d’affecter le bon fonctionnement de votre appareil. Si tel est le cas, vous serez informé à l’avance de façon à ce que votre activité ne s’en ressente pas.
5.
Si vous rencontrez des difficultés lors de l’utilisation de ce produit, prenez contact avec votre revendeur agréé ou appelez IBM. Aux Etats-Unis, appelez IBM au 1-800-772-2227. Au Canada, appelez IBM au 1-800-565-3344.
Vous pouvez être amené à fournir la preuve d’achat.
L’entreprise de télécommunications peut vous demander de débrancher le dispositif du réseau tant que l’incident n’a pas été résolu, ou jusqu’à ce que vous puissiez garantir que le dispositif fonctionne normalement.
Annexe. Garantie et remarques
43
6.
Le dispositif ne peut pas faire l’objet d’une réparation client. Si l’utilisation du dispositif provoque des incidents, prenez contact avec votre revendeur agréé ou consultez la section relative aux diagnostics du présent manuel.
7.
Ce dispositif ne peut pas être utilisé sur le réseau des téléphones publics fourni par l’entreprise de télécommunications. Les connexions à des lignes d’autres fournisseurs sont assujetties aux tarifs régionaux. Pour plus d’informations, prenez contact avec votre entreprise de télécommunications
(publique ou privée).
8.
Lorsque vous demandez un service d’interface réseau (NI) à une entreprise de télécommunications locales, faites mention du règlement USOC RJ11C.
Recommandation d’Industrie Canada
AVIS :
L’étiquette d’Industrie Canada identifie le matériel homologué. Cette
étiquette certifie que le matériel est conforme à certaines normes de protection, d’exploitation et de sécurité des réseaux de télécommunications, comme le prescrivent les documents concernant les exigences techniques relatives au dispositif terminal. Industrie Canada ne garantit toutefois pas que le matériel fonctionnera à la satisfaction de l’utilisateur.
Avant d’installer ce matériel, l’utilisateur doit s’assurer qu’il est permis de le raccorder aux installations de l’entreprise locale de télécommunications. Le matériel doit également être installé en suivant une méthode de raccordement autorisée. L’abonné ne doit pas oublier qu’il est possible que la conformité aux conditions énoncées ci-dessus n’empêche pas la dégradation du service dans certaines situations. Les réparations du matériel homologué doivent être coordonnées par un représentant désigné par le fournisseur. L’entreprise de télécommunications peut demander de débrancher un appareil parce qu’il a été réparé ou modifié par l’utilisateur ou à cause d’un mauvais fonctionnement.
Pour sa propre protection, l’utilisateur doit s’assurer que toutes les mises à la terre de l’installation électrique, des lignes téléphoniques et des canalisations d’eau à tuyaux métalliques, s’il y en a, sont raccordés ensemble. Cette précaution est particulièrement importante dans les régions rurales.
Avertissement :
L’utilisateur ne doit pas tenter de faire ces raccordements lui-même ; il doit avoir recours à un service d’inspection des installations
électriques ou à un électricien, selon le cas.
AVIS :
L’équivalent sonnerie (REN) assigné à chaque dispositif terminal indique le nombre maximal de terminaux qui peuvent être raccordés à une interface. La terminaison d’une interface téléphonique peut consister en une combinaison de dispositifs, à la seule condition que la somme d’équivalents sonnerie de tous les dispositifs n’excède pas 5.
44
Guide pratique
Cordons d’alimentation
Pour votre sécurité, IBM fournit un cordon d’alimentation avec une prise de terre à utiliser avec les produits IBM. Pour éviter les chocs électriques, utilisez toujours le cordon d’alimentation et la fiche avec une prise correctement mise à terre.
Les cordons d’alimentation fournis par IBM avec les appareils distribués au
Canada sont répertoriés par l’Underwriter’s Laboratories (UL) et certifiés par l’Association canadienne de normalisation (CSA).
Pour une tension de 115 volts, utilisez un ensemble répertorié par l’UL, composé d’un cordon à trois conducteurs de type SVT ou SJT, de diamètre au moins égal au numéro 18 AWG et de longueur n’excédant pas 4,6 mètres, et d’une fiche de prise de courant (15 A - 125 V) à lames en parallèle, avec mise à terre.
Pour une tension de 230 volts (Etats-Unis), utilisez un ensemble répertorié par l’UL, composé d’un cordon à trois conducteurs de type SVT ou SJT, de diamètre au moins égale au numéro 18 AWG et de longueur n’excédant pas 4,6 mètres, et d’une fiche de prise de courant (15 A - 250 V) à lames en tandem, avec mise à terre.
Pour une tension de 230 volts (hors des Etats-Unis), utilisez un cordon muni d’une prise de terre. Assurez-vous que le cordon d’alimentation est conforme aux normes de sécurité en vigueur dans le pays où l’unité sera installée.
Les cordons d’alimentation IBM destinés à une région ou un pays particulier ne sont généralement disponibles que dans cette région ou dans ce pays.
Pays Réf. du cordon d’alimentation IBM
13F9940
13F9979
13F9997
Argentine, Australie, Chine (République Populaire de),
Nouvelle-Zélande, Papouasie Nouvelle-Guinée, Paraguay,
Uruguay, îles Samoa occidentales
Afghanistan, Algérie, Allemagne, Andorre, Angola, Autriche,
Belgique, Bénin, Bulgarie, Burkina Faso, Burundi, Cameroun,
Côte d’Ivoire, Egypte, Espagne, Etats de l’ancienne U.R.S.S.,
Etats de l’ancienne Yougoslavie, Finlande, France, Grèce,
Guinée, Guyane française, Hongrie, Islande, Indonésie, Iran,
Jordanie, Liban, Luxembourg, Macao, Mali, Madagascar,
Martinique, Mauritanie, île Maurice, Monaco, Maroc,
Mozambique, Nouvelle-Calédonie, Niger, Norvège, Pays-Bas,
Pologne, Portugal, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République tchèque, Roumanie,
Sénégal, Slovaquie, Soudan, Suède, Syrie, Tchad, Togo, Tunisie,
Turquie, Viet Nam, Zimbabwe
Danemark
Annexe. Garantie et remarques
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Réf. du cordon d’alimentation IBM
14F0015
14F0033
14F0051
14F0069
14F0087
1838574
62X1045
Pays
Bangladesh, Birmanie, Pakistan, Afrique du Sud, Sri Lanka
Antigua, Bahreïn, Brunei, Chypre, Doubaï, Fidji, Ghana,
Hong-Kong, Iles Anglo-Normandes, Inde, Iraq, Irlande, Kenya,
Koweït, Malaisie, Malawi, Malte, Népal, Nigéria, Ouganda,
Polynésie, Qatar, Royaume-Uni, Sierra Leone, Singapour,
Tanzanie, Yémen, Zambie
Liechtenstein, Suisse
Chili, Ethiopie, Italie, Libye, Somalie
Israël
Thaïlande
Antilles néerlandaises, Arabie saoudite, Bahamas, Barbade,
Bermudes, Bolivie, Brésil, Canada, îles Caïmans, Colombie,
Costa Rica, Equateur, Etats-Unis, Guatemala, Guyana, Haïti,
Honduras, Jamaïque, Japon, Libéria, Mexique, Nicaragua,
Panama, Pérou, Philippines, République de Corée (Corée du
Sud), République dominicaine, Salvador, Surinam, Taïwan,
Trinité et Tobago, Venezuela
46
Guide pratique
Référence: 06P8687
(1P) P/N: 06P8687
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