Ambiano GT-LBH-03-UK Manuel utilisateur

Ceinture lombaire
chauffante
GT-LBH-03
SAV
01 40 82 92 26
gt-support@zeitlos-vertrieb.de
AN: FR 2006050073696
42/2024
NOTICE D’UTILISATION
2006050073696
42/2024
PO5103734
Table des matières
Généralités
Lire et conserver le mode
d’emploi
1
Explication des symboles
1
Sécurité
Utilisation conforme
Risque électrique
Risques pour la santé
Risques d’accident
Danger pour les enfants et
les autres personnes
2
2
2
4
4
Nettoyage et entretien
10
5
Conservation
10
Dépannage
11
Contenu /
Éléments de l’appareil
1
6
Avant la première utilisation 7
Déballage
7
Utilisation
8
Branchement du boîtier de
commande sur la ceinture 8
Mise en place de
la ceinture
8
Marche / Arrêt et réglage de
la température
8
Réglage de la durée
9
Après utilisation
9
Caractéristiques techniques 11
Déclaration de conformité
12
Recyclage
12
Recyclage des emballages 12
Recyclage des appareils
usagés
12
Carte de garantie
GÉNÉRALITÉS
Ce symbole / cette mention
indique un risque de dom-
Lire et conserver le mode d’emploi
mages matériels.
Instructions importantes. Conservez ces instructions pour pouvoir
vous y référer ultérieurement.
Ce symbole désigne des informations complémentaires utiles pour le montage ou l’utilisation
de l’appareil.
Afin de garantir un fonctionnement optimal à long terme
de cet appareil et d’assurer votre sécurité personnelle,
respectez les consignes suivantes :
Avant la première utilisation, lisez attentivement ce mode d’emploi et respectez
avant tout les consignes de sécurité.
Toutes les actions effectuées sur et avec
cet appareil doivent être réalisées exclusivement selon
les descriptions contenues dans ce mode d’emploi.
Le non-respect de ce mode d’emploi peut entraîner des
blessures graves ou endommager l’appareil.
Si vous cédez cet appareil à un tiers, ce mode d’emploi
doit lui être fourni en même temps. Vous pouvez également télécharger le mode d’emploi original au format
PDF sur notre site Internet www.gt-support.de
Indice de protection II : isolation renforcée ou
double entre les pièces sous tension et les
pièces avec lesquelles l’utilisateur peut entrer en contact.
En général, pas de raccordement à une mise à la terre.
~ Courant alternatif
Lire les instructions.
Lavage à 30 °C max., cycle pour linge délicat.
Pas de lavage en machine
(boîtier de commande).
Ne pas utiliser de chlore.
Explication des symboles
Sèche-linge interdit.
Les symboles et mentions d’avertissement suivants sont utilisés dans ce mode d’emploi, sur l’appareil ou sur l’emballage.
Ne pas repasser.
Ce symbole / cette mention
désigne un danger d’un niveau de risque modéré qui, s’il n’est pas évité, peut
conduire à un décès ou à des blessures graves.
Ce symbole / cette mention
désigne un danger d’un niveau de risque faible qui, s’il n’est pas évité, peut conduire
à des blessures légères ou modérées.
Nettoyage à sec interdit.
Ne pas utiliser d’épingles.
Ne pas utiliser sous forme repliée.
1
Ne convient pas aux enfants en bas âge (0-3
ans).
Déclaration de conformité (voir chapitre «
Déclaration de conformité ») : les produits
portant ce symbole répondent à toutes
les prescriptions communes applicables dans l’Espace
économique européen.
Le label « sécurité contrôlée » (GS)
confirme que cet article répond aux
exigences de la loi allemande sur la
sécurité des produits.
Textile contrôlé, sans substances
dangereuses.
Sécurité
Utilisation conforme
• Cet appareil est conçu pour l’utilisation
décrite dans ce mode d’emploi, dans un
cadre privé.
• Ne pas s’asseoir sur la ceinture lombaire
chauffante.
• Ne convient pas pour une utilisation médicale dans les hôpitaux, cabinets médicaux, etc.
• Cet appareil n’est pas un dispositif médical et ne convient pas à un usage thérapeutique.
• Ne pas utiliser la ceinture lombaire chauffante pour réchauffer des nourrissons,
2
des enfants en bas âge, des personnes
en détresse ou insensibles à la chaleur ou
des animaux.
• Cet appareil doit être utilisé exclusivement à l’intérieur et à l’abri de l’humidité.
Risque électrique
Le boîtier de commande et la prise
ne doivent pas être exposés à des
gouttes ou des projections d’eau. Ne jamais plonger ces éléments dans l’eau ou
d’autres liquides. Si un liquide pénètre
à l’intérieur, il existe un risque de choc
électrique.
Après lavage, attendre le séchage complet de la ceinture avant de l’utiliser à
nouveau.
• Pour une salissure normale ou importante, passez la ceinture à la machine à
laver à 30 °C max., cycle pour linge délicat
avec le nombre de tours le plus faible possible à l’essorage.
• Brancher la ceinture sur une prise murale
correctement installée, dont la tension
correspond aux caractéristiques techniques.
• Utiliser exclusivement le boîtier de commande fourni pour faire fonctionner la
ceinture (GT-LBH-03)
• Veiller à ce que la prise soit facilement accessible, afin de pouvoir débrancher rapidement la fiche secteur en cas de besoin.
• Ne pas utiliser la ceinture lombaire chauffante dans les cas suivants :
- si la ceinture, le câble secteur, le boîtier
de commande ou la fiche secteur est
endommagé(e) ;
- si la ceinture est humide.
• Dérouler entièrement le câble secteur
avant de le brancher. Attention : le câble
risque d’être endommagé en cas de
contact avec des arêtes tranchantes ou
des sources de chaleur.
• Veillez à ce que le câble secteur ne présentent aucun risque de trébuchement.
• Si le câble secteur de la ceinture est endommagé, il doit être remplacé par le fabricant ou son service après-vente ou par
une personne disposant de qualifications
semblables, afin d’éviter tout risque.
• Retirer la fiche de la prise secteur dans les
cas suivants :
- si la fonction chauffante n’est pas utilisée,
- après chaque utilisation,
- avant de nettoyer ou de ranger la ceinture,
•
•
•
•
- en cas de problème manifeste survenant en cours d’utilisation,
- en cas d’orage.
Pour débrancher, tirer toujours sur la
fiche, et non sur le câble.
Ne pas effectuer de modifications sur la
ceinture lombaire chauffante ou le câble
de branchement. Les réparations doivent
être réalisées par un service spécialisé ;
un appareil réparé par une personne non
qualifiée peut mettre en danger son utilisateur. Respecter également les conditions de garantie jointes.
Utiliser exclusivement le boîtier de commande fourni type GT-LBH-03 pour brancher la ceinture lombaire chauffante.
Utiliser exclusivement le câble d’origine
fourni pour brancher la ceinture lombaire
chauffante.
Veuillez respecter les instructions de rangement de l’appareil, énoncées dans le
chapitre « Rangement ».
Risques pour la santé
Une
utilisation
prolongée à la
puissance maximale peut provoquer
des irritations cutanées.
3
• En cas d’utilisation prolongée (90 minutes ; après cette durée, la ceinture
lombaire chauffante s’éteint automatiquement), sélectionner un niveau de
température faible (niveau 1). Ce réglage
est notamment recommandé si vous ressentez de la fatigue et si vous risquez de
vous endormir pendant l’utilisation.
• En cas de sensation d’inconfort ou de
douleurs sous l’effet chauffant de la
ceinture, cessez immédiatement d’utiliser la ceinture. Consulter un médecin
avant de la réutiliser.
• La ceinture lombaire chauffante ne
doit pas être utilisée par les personnes
insensibles à la chaleur ou incapables
de réagir à une surchauffe ni par les
personnes vulnérables.
• Les champs électromagnétiques émis par
ce produit sont bien inférieurs aux limites
autorisées, mais peuvent dans certaines
circonstances interférer avec le fonctionnement de votre stimulateur/défibrillateur. Par conséquent, consultez votre médecin et le fabricant de votre stimulateur/
défibrillateur avant d‘utiliser ce produit.
4
Risques d’accident
• Le câble et l’unité de commande de l’appareil peuvent entraîner un risque d’enchevêtrement, de strangulation ou de
trébuchement. L’utilisateur doit veiller à
disposer l’excédent de câble de manière
à ce qu’il ne constitue pas un danger.
• Éviter l’utilisation de rallonges électriques. Risque de chute dû aux câbles
posés au sol.
• Ne pas allumer la ceinture lombaire
chauffante lorsqu’elle est repliée ou
rangée dans un étui.
• Ne pas utiliser la ceinture lombaire
chauffante en s’asseyant dessus ou en
la plaçant sous un drap de lit.
• Ne pas allumer la ceinture lombaire
chauffante si elle est coincée, pliée et
serrée ou humide.
• Ne pas poser d’objet lourd (par ex. valise, sac, grosse couverture) sur la ceinture en cours d’utilisation.
• La ceinture lombaire chauffante s’use
naturellement. Avant chaque utilisation, vérifier si le boîtier de commande
et le câble secteur présentent des
signes d’usure ou des dommages. Si
tel est le cas ou si la ceinture ne peut
•
•
•
•
pas être utilisée de manière conforme,
elle doit être contrôlée par un technicien spécialisé avant de pouvoir être
réutilisée.
Ne pas piquer d’aiguille ou d’autre objet pointu dans la ceinture.
Stocker toujours la ceinture dans un
endroit sec et à l’abri des sources de
chaleur.
La ceinture lombaire chauffante ne
doit pas être nettoyée à sec, ni pressée,
ni essorée, ni repassée. Respecter les
consignes de nettoyage et d’entretien.
Ne pas utiliser la ceinture lombaire
chauffante lorsqu’elle est mouillée.
Danger pour les enfants et les
autres personnes
Tenir les emballages et les films
de protection hors de portée des bébés et des enfants, risque d’asphyxie !
Ne pas laisser les enfants mettre
l’emballage sur la tête !
• Ce produit peut être utilisé par les
enfants à partir de 8 ans et les personnes ayant des capacités physiques,
sensorielles ou mentales réduites
•
•
•
•
ou manquant d’expérience et/ou de
connaissances à condition d’être sous
surveillance ou d’avoir été formés à
l’utilisation en toute sécurité du produit et d’avoir compris les risques qui
peuvent en découler.
Ne pas laisser les enfants jouer avec ce
produit. Ne pas laisser les enfants ou
les personnes vulnérables utiliser des
appareils électriques sans surveillance.
Ne pas laisser les enfants nettoyer ou
entretenir l’appareil.
Cet appareil peut être utilisé par des
enfants de plus de 3 ans et de moins de
8 ans sous la surveillance d’un adulte
et en le réglant sur la température minimale.
Les enfants de moins de 3 ans ne
doivent pas utiliser la ceinture lombaire chauffante car ils ne sont pas en
mesure de réagir à une éventuelle surchauffe.
5
CONTENU / ÉLÉMENTS DE L’APPAREIL
1
2
3
4
5
6
7
8
6
CONTENU /
ÉLÉMENTS DE L’APPAREIL
1
Ceinture chauffante pour le dos et le
ventre (face extérieure)
2
Ceinture ventrale élastique
3
Fiche pour prise femelle du boîtier
de commande (branchement possible dans un seul sens)
4
Fermeture autoagrippante pour
ceinture ventrale
5
Affichage
6
Bouton de réglage de la durée
7
Bouton de réglage de la puissance
de chauffe
8
Bouton MARCHE/ARRÊT ( )
-
Mode d’emploi original
-
Carte de garantie
Avant la première utilisation
Déballage
Risque de dommages !
Si vous utilisez un couteau tranchant ou un autre objet
pointu pour ouvrir l’emballage sans faire attention, vous
risquez d’endommager l’appareil.
1. Sortir l’appareil et ses accessoires de l’emballage.
Assurez-vous que l’article est complet.
2. Jeter et trier tous les emballages et dérouler entièrement le câble de branchement.
Assurez-vous que les différentes pièces ne présentent aucun dommage. En cas de dommages, ne
les utilisez pas. Adressez-vous au SAV dont l’adresse
figure sur la carte de garantie.
3. Vérifiez que tous les éléments sont présents. Vérifiez
si les divers éléments présentent des détériorations.
Si c’est le cas, ne les utilisez pas. Adressez-vous alors
au SAV dont l’adresse est indiquée sur la carte de
garantie.
4. Avant d’utiliser l’appareil pour la première fois,
vérifier si les indications de tension figurant sur la
plaque signalétique correspondent à celles de votre
foyer.
5. Avant la première utilisation, essuyer le boîtier de
commande avec un chiffon légèrement humide afin
de retirer les éventuels résidus d’emballage et de
fabrication.
Le cas échéant, retirer le film de protection de
l’affichage du boîtier de commande.
7
Utilisation
Mise en place de la ceinture
Branchement du boîtier de commande sur la ceinture
1. Placez la ceinture lombaire chauffante sur votre dos.
Le boîtier de commande doit avoir été branché au
préalable sur la fiche ; assurez-vous que celle-ci se
trouve bien à l’extérieur (loin du corps) sur l’envers
de la ceinture (Fermeture scratch loin du corps).
Veillez à ce qu’aucun autre tissu ne se
trouve sur le côté fermeture scratch, sinon il
pourrait être endommagé.
Toujours fermer la fermeture scratch après utilisation de la ceinture.
Risque de dommages !
Ne pas tenir la ceinture pour brancher ou débrancher la prise.
Tenir la fiche pour brancher ou débrancher la prise, voir
illustration.
1
2. Placez ensuite la ceinture à l’endroit sur votre corps,
de façon à pouvoir la fermer avec la ceinture ventrale
élastique et la fermeture autoagrippante.
Vous pouvez régler la taille si nécessaire à
l’aide de la ceinture ventrale élastique.
2
Marche / Arrêt et réglage
de la température
Click!
Click!
Le cas échéant, tourner la prise pour la brancher
(la prise ne peut être branchée que dans un seul
sens).
8
Une fois la fiche branchée sur le secteur, si un F
(signalant une erreur) clignote sur l’affichage, le
boîtier de commande n’est pas encore branché sur la
ceinture. Dans ce cas, débranchez la fiche du secteur et
branchez d’abord la prise du boîtier de commande sur la
ceinture.
1. Branchez la fiche secteur sur une prise secteur correctement installée, correspondant aux caractéristiques techniques.
2. Appuyez sur
chauffante.
pour allumer la ceinture lombaire
3. Appuyez plusieurs fois sur
jusqu’à afficher la
puissance de chauffe souhaitée.
1-3 Chaleur faible
4-6 Chaleur moyenne
7-9 Chaleur forte
Si un point s’affiche derrière le niveau de chauffe
réglé, la ceinture est en train de chauffer. Le
point disparaît lorsque la température réglée est atteinte.
Ce processus peut se répéter plusieurs fois en cours d’utilisation.
Ne pas couvrir ou recouvrir le boîtier de commande en
cours d’utilisation. Posez-le à côté de vous.
4. Appuyez à nouveau sur le bouton pour désactiver la fonction de chauffage. L’affichage s’éteint.
Pour faire chauffer rapidement la ceinture lombaire, sélectionnez d’abord le niveau 9.
Si vous souhaitez utiliser la ceinture lombaire chauffante
sur une longue durée, nous vous recommandons de régler la température sur 1.
Bouton
: en cours d’utilisation, vous pourrez choisir
un niveau supérieur ou inférieur à tout moment en utilisant ce bouton.
Réglage de la durée
Vous pouvez régler la durée au bout de laquelle
la ceinture lombaire chauffante s’éteindra automatiquement.
1. Réglez la puissance de chauffe souhaitée.
2. Appuyez plusieurs fois sur le bouton
gler la durée souhaitée :
pour ré-
Niveau 1 = 10 minutes
Niveau 2 = 20 minutes
etc.
etc.
Niveau 9 = 90 minutes
Après utilisation
1. Appuyez sur
chauffante.
pour éteindre la ceinture lombaire
2. Retirez la prise de la prise secteur.
3. Débranchez le boîtier de commande de la ceinture.
Vous éviterez ainsi de tirer ou d’arracher
accidentellement la fiche de la ceinture :
risque de dommages !
La ceinture lombaire chauffante s‘éteint si un ou plusieurs boutons sont accidentellement enfoncés pendant
environ 30 secondes. Vous éviterez ainsi tout risque de
surchauff e si vous vous asseyez accidentellement sur le
boîtier de commande par exemple.
9
Nettoyage et entretien
Retirez la fiche secteur de la prise secteur et débranchez le boîtier de commande de la ceinture avant de la
nettoyer.
Ne pas plonger le boîtier de commande
dans l’eau.
1. Si nécessaire, essuyez le boîtier de commande à
l’aide d’un chiffon doux légèrement humidifié.
2. Pour retirer d’éventuelles petites taches sur la ceinture, utilisez un chiffon légèrement humide.
3. Pour une salissure normale ou importante, passez la
ceinture à la machine à laver à 30 °C max., cycle pour
linge délicat avec le nombre de tours le plus faible
possible à l’essorage.
Respectez les symboles d’entretien indiqués sur l’étiquette de la ceinture.
Le lavage en machine sollicite fortement la ceinture
lombaire. Pendant sa durée de vie, la ceinture ne devra pas être lavée en machine plus de 5 fois au total.
Fermez la fermeture scratch avant le lavage pour
éviter que les peluches ne se coincent dans la fermeture scratch.
Ne pas laver la ceinture en même temps que d’autres
textiles avec des boutons métalliques, des rivets ou
des fermetures à glissière. La ceinture risquerait
d’être endommagée.
10
Risque de dommages !
Ne pas tordre la ceinture lombaire chauffante
pour l’essorer ! Ne pas utiliser de pinces à linge,
ne pas suspendre la ceinture.
4. Étendre la ceinture bien à plat (par ex. en la posant
sur une serviette) et la laisser sécher entièrement à
l’air libre après lavage.
Ne pas utiliser la
fonction chauffante pour faire sécher la ceinture lombaire !
5. Attendez que la ceinture lombaire chauffante soit
totalement sèche avant de la réutiliser.
Conservation
Risque de dommages !
Ne pas plier la ceinture lombaire chauffante !
Vous risquez d’endommager les filaments chauffants.
Laisser la ceinture refroidir entièrement avant de l’enrouler et de la ranger.
Conserver la ceinture dans un endroit propre et sec, à
l’abri d’autres sources de chaleur (radiateur par ex.).
Ne pas poser d’objets lourds sur la ceinture enroulée et
ne pas la plier.
Dépannage
Panne
Cause possible et remède
L’appareil ne fonctionne pas. - La fiche est-elle bien branchée sur une prise secteur ?
Brancher la fiche secteur sur une prise secteur fonctionnelle.
- La prise du boîtier de commande n’est pas branchée correctement dans la fiche de la
ceinture.
Enfoncer la prise du boîtier de commande entièrement dans la fiche.
Les commandes ne fonc- - Un F clignote sur l’affichage.
tionnent pas.
Séquence de branchement incorrecte.
D’abord raccorder la prise du boîtier de commande sur la fiche de la ceinture lombaire
chauffante, puis brancher la fiche secteur sur le secteur.
- Problème technique.
Débrancher la fiche secteur et laisser la ceinture lombaire chauffante refroidir entièrement. Une fois refroidie, elle pourra être réutilisée normalement.
Si elle ne fonctionne toujours pas, elle a été éteinte pour des raisons de sécurité électrique et ne peut plus être utilisée.
La ceinture / l’affichage
s’éteint.
- Il ne s’agit pas d’une panne.
Vous pouvez régler la durée au bout de laquelle la fonction chauffante s’éteindra automatiquement, voir Réglage de la durée.
Caractéristiques techniques
N° de version :
Modèle :
Alimentation :
Fréquence secteur :
Puissance :
2024_01
GT-LBH-03
230 V~ (Courant alternatif)
50 Hz
100 W
Indice de protection :
Niveaux de chauffe :
Niveaux de durée (minuterie) :
Composition :
II /
9
9 (10, 20, .... ou 90 minutes)
100 % polyester
Nous développons et améliorons nos produits en permanence. Des modifications techniques et d’apparence peuvent donc
survenir. Les pièces de rechange sont disponibles pendant toute la durée de la période de garantie.
11
Déclaration de conformité
La conformité de ce produit aux normes
prescrites par la loi est garantie.
Vous pouvez télécharger l’intégralité de
la déclaration de conformité sur notre site Internet à
l’adresse : www.gt-support.de
RECYCLAGE
Recycler l’emballage
Jetez l’emballage selon les exigences de tri. Triez le carton
et les boîtes en carton avec les vieux papiers et jetez les
films d’emballage avec les ordures ménagères.
Recycler l’appareil hors d’usage
Les appareils usagés ne doivent
pas être jetés avec les déchets
ménagers!
Le symbole de la poubelle barrée signifie que les appareils électriques et électroniques ne doivent jamais
être jetés dans la poubelle des ordures ménagères. Les
consommateurs sont contraints par la loi de jeter les
appareils électriques et électroniques arrivés en fin de
vie, séparément des déchets ménagers non triés. Cela
permettra de garantir une valorisation des déchets respectueuse de l’environnement et des ressources.
Les propriétaires privés d’appareils électriques et électroniques peuvent les déposer dans des déchetteries municipales ou les déposer dans les points de collecte mis
en place par les fabricants ou les revendeurs. Le dépôt
d’appareils usagés est gratuit.
12
D’une manière générale, les revendeurs sont tenus de
proposer un service gratuit de reprise des appareils
usagés, en mettant à disposition des points de collecte
appropriés, à une distance raisonnable.
Les consommateurs ont la possibilité de déposer gratuitement un appareil usagé auprès d’un revendeur soumis à l’obligation de reprendre ces appareils, lorsqu’ils
achètent un appareil neuf équivalent, offrant globalement les mêmes fonctions. Cette possibilité est aussi
offerte pour les livraisons à un ménage privé.
CARTE DE GARANTIE (à partir de la date d’achat (conservez votre reçu))
Article : Ceinture lombaire chauffante GT-LBH-03 (AN: FR 2006050073696)
Enseigne
Nom de l’entreprise :
Rue/No. :
Code postal, lieu :
Acheteur
Nom :
Rue/No. :
Code postal, lieu :
Mail :
(Pour les messages concernant l’état en cas de réparation)
Signature :
Chère cliente, cher client,
Nos produits sont soumis à des contrôles de qualité rigoureux. Si malgré ces contrôles, votre
appareil ne fonctionne pas correctement, vous pouvez vous adresser à votre magasin ALDI
habituel ou au service après-vente fabricant au 01 40 82 92 26 (numéros non surtaxés).
Conditions de garantie:
1. La garantie a une durée maximum de 3 ans à compter de la date d’achat du produit. La garantie
consiste soit en la réparation des défauts soit en l’échange du produit. Ce service est gratuit.
2. Les défauts doivent être signalés rapidement. Toute réclamation au-delà de la durée de la
garantie ne peut être prise en compte
3. Vous devez envoyer le produit défectueux accompagné de la carte de garantie et du ticket de
caisse au service après-vente sans payer le port. Si le défaut est couvert par la garantie, vous
recevrez l’appareil réparé ou un nouvel appareil. Ceci est également valable pour les réparations
à domicile.
Veuillez noter que notre garantie n’est plus valable en cas de défaut d’utilisation, de nonsuivi des mesures de sécurité, si le produit a subi des chocs ou a fait l’objet d’une réparation
par un SAV non mentionné sur la carte de garantie.
Dans le cas d’un défaut non garanti, l’appareil vous sera restitué et les frais de retour resteront à
votre charge.
Indépendamment de la présente garantie, la garantie légale de conformité mentionnée aux
articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la Consommation et celle relative aux défauts de la chose
vendue, mentionnée aux articles 1641 à 1649 du Code Civil, s’appliqueront conformément à la loi :
Article L217-4 : le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité
existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de
montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée
sous sa responsabilité.
Article L217-5 : le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
- s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a
présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations
publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la
publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à
tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier
a accepté.
Article L217-12 : l’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de
la délivrance du bien.
Article L217-16 : lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie
commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une
remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient
s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande
d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette
mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.
Article 1641 : le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue
qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que
l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Article 1648 : l’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un
délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Globaltronics Service Center
Kleyling SAS / zeitlos design und vertriebs GmbH
Transports Internationaux / RN 415 / 68600 Algolsheim
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