L’atome pour la paix Conférence générale GC(59)/INF/8 28 août 2015 Distribution générale Français Original : anglais Renseignements préliminaires à l’intention des délégations A. Ouverture de la cinquante-neuvième session ordinaire 1. La cinquante-neuvième session ordinaire de la Conférence générale1 s’ouvrira le lundi 14 septembre 2015 à 10 heures. Elle se tiendra dans les bâtiments M et C du Centre international de Vienne (CIV)2. 2. Les séances plénières de la Conférence générale auront lieu dans la salle des plénières du bâtiment M au 1er étage ; la Commission plénière se réunira dans la salle du Conseil C, au 4e étage du bâtiment C. 3. À moins que la Conférence générale n’en décide autrement, après la séance d’ouverture, les séances du matin commenceront à 10 heures et celles de l’après-midi à 15 heures. Les délégués sont priés d’être assis à ces heures-là, de façon que les séances puissent commencer ponctuellement. Si des séances du soir s’avèrent nécessaires, leurs horaires seront annoncés pendant la session. B. Consultations précédant la session 4. Pendant le week-end précédant l’ouverture de la Conférence générale (le samedi 12 et le dimanche 13 septembre 2015), des locaux seront mis à disposition sur demande pour la tenue de __________________________________________________________________________________ 1 L’ordre du jour provisoire de la cinquante-neuvième session ordinaire figure dans les documents GC(59)/1, GC(59)/1/Add.1 et GC(59)/1/Add.2. 2 Voir les plans joints. GC(59)/INF/8 Page 2 réunions de groupes. Il est recommandé aux États Membres de les utiliser en vue de parvenir à un accord sur les questions d’organisation (concernant, par exemple, la composition du Bureau) avant l’ouverture de la session de la Conférence générale, le lundi 14 septembre 2014. Cela contribuera au bon déroulement des travaux de celle-ci. En conséquence, les États Membres devraient faire en sorte, le cas échéant, que leurs représentants arrivent à Vienne à temps pour participer aux réunions des groupes précédant la session et à la prise des décisions pertinentes. Il conviendra de réserver les salles de réunion au plus tard le mercredi 9 septembre 2015 par l’intermédiaire de la Section des services de conférence du Secrétariat. Les demandes devront être soumises au point de contact spécial à l’adresse suivante : GC.Room-Reservations@iaea.org. C. Procédure d’inscription 5. Conformément à l’article 23 du Règlement intérieur de la Conférence générale3, chaque État Membre de l’Agence est représenté, à la Conférence générale, par un délégué qui peut être accompagné d’autant de suppléants, conseillers, conseillers techniques, experts et autres adjoints du même rang qu’il le juge nécessaire. 6. Les États Membres sont priés de bien vouloir communiquer au Secrétariat la composition de leur délégation bien à l’avance, si possible pas moins de sept jours avant l’ouverture de la session, c’est-à-dire au plus tard le lundi 7 septembre 2015. Ils doivent le faire au moyen du système d’inscription en ligne de la Conférence générale de l’Agence, disponible depuis le vendredi 14 août 2015 sur https://gc-registration.iaea.org. À cet effet, des noms d’utilisateurs et des mots de passe ont été attribués et communiqués à toutes les délégations le 16 juin 2015. 7. Chaque participant à la Conférence générale aura besoin d’un badge avec photo pour pouvoir accéder au Centre international de Vienne (CIV). Une fois les participants inscrits en ligne, le bureau des cartes d’identité ONU enverra, à l’adresse électronique fournie par chacun d’eux, un courriel contenant un lien pour télécharger une nouvelle photo ou confirmer/remplacer une photo existante dans la base de données de l’ONU. Une photographie qui ne répond pas aux critères sera rejetée et les participants qui n’auront pas réussi à télécharger leur photographie devront prévoir du temps supplémentaire sur site pour se faire photographier et obtenir leur badge d’accès. 8. Pour éviter de longues files d’attente le lundi 14 septembre au matin, les participants inscrits sont vivement encouragés à retirer leur badge à l’avance, sur présentation d’une pièce d’identité avec photo en cours de validité, au bureau des inscriptions (Porte 1) du CIV, aux dates suivantes : Vendredi 11 septembre Dimanche 13 septembre 9 heures - 17 h 30 10 heures - 17 heures 9. En principe, les badges doivent être retirés en personne. Cependant, le retrait à l’avance des badges préimprimés est encouragé. Les missions permanentes qui désirent utiliser cette possibilité doivent remettre à une personne autorisée une lettre dûment signée indiquant les noms des participants dont les badges doivent être retirés à l’avance. Veuillez noter qu’une fois retirés, les badges d’accès ne peuvent être ni retournées au bureau des inscriptions ni réimprimées. __________________________________________________________________________________ 3 Document GC(XXXI)/INF/245/Rev.1. GC(59)/INF/8 Page 3 10. Il sera possible de s’inscrire sur place à la Porte 1 (bureau des inscriptions de l’AIEA ou au bureau des cartes d’identité ONU) sur présentation d’une lettre officielle de désignation, accompagnée d’une pièce d’identité avec photo les jours suivants : Vendredi 11 septembre Dimanche 13 septembre Lundi 14 septembre Mardi 15 septembre et mercredi 16 septembre 9 heures - 17 h 30 12 heures - 17 heures 7 h 30 - 18 heures 9 heures - 12 heures Veuillez prévoir suffisamment de temps pour les contrôles de sécurité et l’inscription. 11. Les badges d’accès qui n’auront pas été retirés à l’avance, les vendredi 11 et dimanche 13 septembre, pourront être retirés à l’endroit prévu à cet effet dans l’enceinte de la Porte 1 à partir du lundi 14 septembre 2015 à 7 h 30. 12. Il est rappelé aux participants que les badges doivent être portés de manière visible en permanence dans les locaux du CIV. 13. Toute question concernant la procédure d’inscription doit être adressée à gcrs.contact-point@iaea.org. 14. Les participants à la conférence qui ont besoin d’un visa pour l’Autriche sont priés instamment de contacter le représentant consulaire de l’Autriche le plus proche et de faire leur demande de visa dès que possible. Les demandes d’assistance pour l’obtention d’un visa, si nécessaire, doivent être envoyées au moins quatre semaines avant le voyage à gcrs.contact-point@iaea.org, avec les informations relatives au passeport du voyageur et une copie scannée des pages pertinentes du passeport. Toute question concernant l’assistance pour l’obtention d’un visa doit aussi être adressée à gcrs.contact-point@iaea.org. 15. De plus, il est rappelé aux États Membres que conformément à l’article 26 du Règlement intérieur, le coût de la participation de la délégation de chaque État Membre à la Conférence générale est à la charge de l’État Membre concerné. 16. Une liste préliminaire (document GC(59)/INF/12 Unofficial Edition) des participants sera publiée le lundi 14 septembre 2015 ; elle contiendra les noms de tous les membres des délégations inscrits jusqu’au lundi 7 septembre 2015. Une liste finale (document GC(59)/INF/9) des participants sera publiée le vendredi 18 septembre 2015 ; elle contiendra les renseignements qui seront parvenus au Secrétariat avant 15 heures le mercredi 16 septembre 2015. Les États Membres et les organisations en recevront un seul exemplaire sur papier ; la version électronique de la liste finale sera disponible sur le site web de la Conférence générale. 17. Si les renseignements fournis au moment de l’inscription doivent être modifiés, les délégations sont priées d’en informer le Service du protocole dans la salle M0E75, au rez-de-chaussée du bâtiment M ou par écrit (mél. : gcrs.contact-point@iaea.org), au plus tard le mercredi 16 septembre 2015 à 15 heures, afin que la liste des membres des délégations puisse être mise à jour. D. Pouvoirs des délégués 18. Le chef de délégation (mais non les autres membres de la délégation) doit être muni de pouvoirs établis expressément pour la session, même s’il est déjà accrédité auprès de l’Agence, par exemple en qualité de représentant permanent. En vertu de l’article 27 du Règlement intérieur, les pouvoirs GC(59)/INF/8 Page 4 originaux, qui devront émaner soit du chef de l’État ou du gouvernement, soit du ministre des affaires étrangères de l’État Membre concerné, devront parvenir au Directeur général si possible au moins sept jours avant l’ouverture de la session, c’est-à-dire le lundi 7 septembre 2015 au plus tard, pour faciliter le bon déroulement des travaux de la Conférence, en particulier ceux du Bureau. 19. Le dimanche 13 septembre 2015, les pouvoirs originaux signés par l’une des autorités susmentionnées devront être remis en main propre au fonctionnaire chargé des pouvoirs, dans le bureau M0E69, au rez-de-chaussée du bâtiment M. Le Bureau des pouvoirs des délégués sera ouvert à cette fin le dimanche 13 septembre 2015 de 14 h 30 à 18 h 30, et le lundi 14 septembre 2015, de 10 heures à 13 heures. Il convient de noter que les pouvoirs ne pourront pas être présentés lors de l’inscription à la Porte 1 du CIV. 20. Pour toute question concernant les pouvoirs, veuillez contacter le fonctionnaire chargé des pouvoirs à l’adresse Credentials@iaea.org. E. Documents 22. Conformément au concept de l’Agence de respect de l’environnement et d’utilisation rationnelle du papier pour la distribution de documents, ceux de la Conférence générale seront disponibles sous forme électronique à l’adresse suivante : https://www.iaea.org/About/Policy/GC/GC59/Documents/index.html. De plus, les projets de résolutions seront disponibles sur GovAtom. Il est demandé aux délégués d’apporter, si possible, un dispositif informatique de type tablette et d’utiliser au maximum ce service pour permettre de réduire les coûts d’impression et de distribution des documents de l’Agence. S’il s’avère que l’utilisation des versions électroniques n’est pas pratique ou possible, des copies papier pourront être obtenues, sur demande, auprès du Bureau d’assistance aux délégations (bâtiment M, rez-de-chaussée, salle M0E23) ou du Service des documents, près de la salle des plénières (bâtiment M, 1er étage). 23. Le Journal de la Conférence générale, qui contient le programme de la semaine et d’autres informations utiles, ne sera distribué qu’une fois, pendant la semaine précédant la Conférence générale, et sera disponible en ligne, ainsi qu’au bureau d’information et au Service des documents, au bâtiment M (1er étage). Pour chaque journée de la Conférence générale, un résumé quotidien faisant le point sur les séances de la veille sera mis à disposition, en ligne uniquement. Un programme quotidien des manifestations du jour, d’une page, sera disponible en ligne et sur papier au bureau d’information et au Service des documents ; toutes les manifestations seront aussi annoncées sur les écrans des bâtiments M et C. 24. Les délégués qui désirent soumettre des projets de résolutions ou d’autres documents à la Conférence générale pendant la session sont priés d’en remettre le texte le plus tôt possible au secrétaire de la Conférence générale ou au secrétaire de la Commission plénière (mél. : a.j.mcgill@iaea.org). Cela facilitera beaucoup le déroulement des travaux, en particulier ceux de la Commission plénière, qui doit habituellement étudier un grand nombre de projets de résolutions et faire des recommandations à leur sujet. GC(59)/INF/8 Page 5 F. Discussion générale – Liste des orateurs 25. Jusqu’à l’ouverture de la session de la Conférence générale, le lundi 14 septembre 2015, les demandes d’inscription sur la liste des orateurs pour la discussion générale devront être faites personnellement ou adressées par écrit au Secrétariat des organes directeurs (Mme Maria Bermúdez-Samiei, bureau A2869, poste 22708, mél. : m.bermudez-samiei@iaea.org ou GC-Speakers-List@iaea.org). Comme le document GC(59)/INF/1, publié le 11 mai 2015, en informait les États Membres, l’inscription sur la liste des orateurs a commencé le 15 juin 2015 ; un tirage au sort a eu lieu ce jour-là à 11 heures afin de déterminer un ordre de priorité parmi les États Membres dont les représentants avaient demandé, entre 10 heures et 11 heures, à être inscrits sur la liste4. Les États Membres demandant ultérieurement à être inscrits sur la liste des orateurs sont ajoutés dans l’ordre dans lequel ils en font la demande. Il convient de noter cependant que l’on continuera à suivre la pratique consistant à accorder la priorité aux ministres participant à la discussion générale. 26. Les délégués qui ne se sont pas fait inscrire sur la liste des orateurs avant l’ouverture de la session de la Conférence générale et qui souhaitent néanmoins prendre la parole au cours de la discussion générale sont priés de se mettre en rapport avec les personnes chargées d’établir la liste, à leur bureau dans la salle des séances plénières (bâtiment M, 1er étage). Les délégués qui souhaitent intervenir sur d’autres points en séance plénière sont également priés de s’inscrire auprès de ces personnes. G. Déclarations dans le cadre de la discussion générale 27. Afin d’utiliser au mieux le temps imparti pour la discussion générale et conformément aux recommandations concernant la « Rationalisation des travaux de la Conférence générale », que celle-ci a approuvées en 1998, les délégués sont invités à limiter la durée de leur intervention à 15 minutes, afin d’éviter des séances prolongées ou des séances du soir. 28. La discussion générale s’étend habituellement sur quatre jours de la session de la Conférence générale. Afin d’utiliser au mieux le temps disponible pendant la session, les États Membres pourraient envisager de faire des déclarations de groupe. 29. Pour faciliter l’interprétation et la distribution publique des déclarations à faire pendant la discussion générale, celles-ci devraient être communiquées à l’avance à la personne chargée des déclarations. Le nom/rang de la personne qui fait la déclaration devra être indiqué clairement sur la page de couverture ou la première page de la déclaration. 30. Toutes les déclarations reçues au bureau des déclarations, dans la salle des plénières (bâtiment M, 1er étage), seront placées dès que possible sur le site web de l’Agence, http://www.iaea.org/About/Policy/GC/GC59/Statements/,en format PDF et audiovisuel, à moins que l’État Membre concerné n’en limite la distribution, auquel cas, cela devra être clairement indiqué sur la déclaration. Des exemplaires de toutes les déclarations faites en plénière (dans la langue d’origine telles qu’elles auront été déposées au bureau des déclarations) pourront également être mis à la disposition des États Membres qui en feront la demande au Bureau d’assistance aux délégations (salle M0E23, au rez-de-chaussée du bâtiment M). Aux fins de téléchargement, le texte des déclarations ne devra comporter aucune mention manuscrite ou texte barré. Il convient de noter que __________________________________________________________________________________ 4 Cette procédure a été approuvée par la Conférence générale en 1989. GC(59)/INF/8 Page 6 seules les déclarations faites oralement seront consignées dans les comptes rendus officiels de la Conférence générale. H. Langues de travail et interprétation 31. Les langues de travail de la Conférence générale sont l’anglais, l’arabe, le chinois, l’espagnol, le français et le russe ; les déclarations faites dans l’une de ces langues pendant les séances officielles de la Conférence générale feront l’objet d’une interprétation simultanée dans les autres langues de travail. Il est demandé aux délégués de remettre à l’avance au Secrétariat le texte de leur déclaration dans l’une de ces langues en format PDF et Word. 32. Si des délégués souhaitent prendre la parole dans une langue autre que les langues de travail, ils doivent, conformément à l’article 87 du Règlement intérieur, prendre eux-mêmes les dispositions voulues pour assurer l’interprétation dans l’une des langues de travail et en informer le Secrétariat dès que possible. I. Promesses de contributions au Fonds de coopération technique (FCT) pour 2016, contributions au budget ordinaire et autres questions liées aux contributions 33. Conformément à la recommandation du Conseil des gouverneurs du 9 juin 2015 demandant que la Conférence générale approuve un objectif de 84 456 000 euros pour les contributions des États Membres au FCT pour 2016, une lettre circulaire indiquant les parts de l’objectif des États Membres (calculées d’après les quotes-parts de base applicables pour 2016) a été envoyée aux États Membres. On espère que cette information facilitera la pratique habituelle selon laquelle les États Membres annoncent leurs contributions au FCT avant ou pendant la session de la Conférence générale. 34. Les États Membres n’ignorent pas que la procédure d’annonce de contributions facilite grandement la planification et l’organisation efficaces du cycle et des activités de coopération technique (CT) pour l’année suivante. Pendant la prochaine session ordinaire de la Conférence générale, le Secrétariat distribuera un document informant les délégués des montants des contributions que des États Membres auront promises5. Comme ce document sera mis à jour pendant toute la durée de la Conférence générale, le Secrétariat saurait gré aux États Membres d’en faciliter l’établissement dans les délais voulus en indiquant, dès qu’ils le pourront, les montants de leurs promesses de contributions. Pendant la session, les promesses de contributions pourront être communiquées à l’administrateur responsable, qui aura un bureau dans la salle des séances plénières (bâtiment M, 1er étage) et fera établir les mises à jour de l’état des promesses de contributions au FCT pour 2016. 35. Les fonctionnaires de l’Unité des contributions seront également à disposition dans la salle M0E67 (bâtiment M, rez-de-chaussée, poste 21350) pour examiner les questions liées aux contributions au budget ordinaire, aux contributions au FCT et aux contributions extrabudgétaires, et pour répondre à toute question que les États Membres pourraient avoir au sujet des arriérés, des plans de versement et du droit de vote. Le Bureau des contributions financières sera ouvert du lundi 14 au jeudi 17 septembre 2015, __________________________________________________________________________________ 5 En 2014, les documents correspondants ont été distribués sous les cotes GC(58)/20, GC(58)/20/Rev.1 et GC(58)/20/Rev.2. GC(59)/INF/8 Page 7 de 8 heures à 19 heures, et le vendredi 18 septembre 2015, de 8 heures à la clôture de la séance plénière. J. Forum scientifique organisé en marge de la session de la Conférence générale 36. Le Forum scientifique a pour objectif d’encourager les discussions sur des questions scientifiques et techniques en rapport avec les activités de l’Agence et présentant un intérêt pour les États Membres. Cette année, le Forum scientifique se tiendra du mardi 15 septembre au mercredi 16 septembre 2015 sur le thème « L’atome dans l’industrie – La technologie des rayonnements au service du développement ». Le programme provisoire figure à l’annexe 1 du présent document. Toutes les séances se tiendront dans la salle du Conseil D, bâtiment C, 4e étage. 37. Les discussions se dérouleront en anglais uniquement. 38. L’inscription doit se faire à l’adresse suivante : Scientific Forum website: http://wwwpub.iaea.org/iaeameetings/46532/Scientific-Forum-Atoms-in-Industry-Radiation-Technology-forDevelopment. K. Réunions concernant la coopération technique 39. Il est prévu d’organiser des réunions des représentants des États parties aux accords de coopération AFRA, ARASIA, ARCAL et RCA, ainsi que des représentants des États Membres de la région Europe. 40. Les dates et lieux de ces réunions concernant la coopération technique sont les suivants : RCA : Vendredi 11 septembre 2015, salle M6, au rez-de-chaussée du bâtiment M 8 h 30 - 17 h 30 ARASIA : Mardi 15 septembre 2015, salle M6, au rez-de-chaussée du bâtiment M 10 heures - 13 heures ARCAL : Mardi 15 septembre 2015, salle C2, au 7e étage du bâtiment C 14 h 30 - 17 heures AFRA : Jeudi 17 septembre 2015, salle C1, au 2e étage du bâtiment C 10 heures - 13 h 30 Réunion de la région Europe – coopération technique : Jeudi 17 septembre 2015, salle M4, au rez-de-chaussée du bâtiment M 14 h 30 - 17 h 30 41. Des consultations avec les représentants de la plupart des États Membres participant à des activités de coopération technique avec l’Agence auront lieu avant la session de la Conférence générale. Pour les délégations qui ne seront présentes à Vienne que pendant la Conférence générale et GC(59)/INF/8 Page 8 pour examiner des questions ou des problèmes particuliers, des entretiens seront organisés durant la Conférence générale. L. Réunion de hauts responsables de la réglementation 42. La réunion des hauts responsables de la réglementation chargés de l’élaboration des politiques dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique, de la sûreté du transport et des déchets radioactifs et de la sécurité nucléaire aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 14 heures à 17 h 30 et le jeudi 17 septembre 2015, de 14 h 30 à 17 h 30. Le programme provisoire de cette réunion figure à l’annexe 2 du présent document. 43. La réunion se tiendra dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C (mercredi après-midi) et dans la salle du Conseil D, au 4ème étage du bâtiment C (jeudi après-midi). De plus amples informations peuvent être obtenues auprès du Département de la sûreté et de la sécurité nucléaires (tél. : +43 (1) 2600-22696 ; mél. : d.delattre@iaea.org). 44. Les discussions se dérouleront en anglais uniquement. M. Forum INSAG − Renforcement de la sûreté nucléaire : La voie à suivre 45. Le Forum 2015 du Groupe international pour la sûreté nucléaire (INSAG) prendra la forme d’une table ronde. Il permettra à l’INSAG et à d’autres experts de fournir des informations sur les questions relatives à des évènements externes comme les tremblements de terre, les tsunamis et les ouragans qui pourraient avoir un impact sur l’exploitation sûre d’une centrale nucléaire. Des experts invités présenteront des exposés afin d’informer les personnes présentes dans la salle et de stimuler le débat. La parole sera ensuite donnée aux personnes présentes dans la salle pour discussion. 46. Le Forum aura lieu le lundi 14 septembre 2015, de 14 heures à 16 heures, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. N. Visites organisées en marge de la session de la Conférence générale 47. Les inscriptions à toutes les visites organisées en marge de la Conférence générale doivent s’effectuer au bureau d’information, à l’entrée du bâtiment M (rez-de-chaussée). Pour des raisons de sécurité et de logistique, les visiteurs seront tenus d’utiliser les moyens de transport mis à leur disposition par l’Agence, le cas échéant. Le nombre de places disponibles est limité. N.1. Visite aux laboratoires de l’Agence à Seibersdorf 48. Les délégués (ou les personnes désignées par eux) pourront visiter les laboratoires de l’Agence à Seibersdorf le mercredi 16 et le jeudi 17 septembre 2015. La visite du mercredi sera axée sur les Laboratoires d’analyse pour les garanties du Département des garanties, et celle du jeudi portera sur GC(59)/INF/8 Page 9 les laboratoires de Seibersdorf du Département des sciences et des applications nucléaires. Des informations sur tous les laboratoires seront à la disposition des visiteurs les deux jours. 49. Situés à environ 35 km au sud-est de Vienne, ces laboratoires contribuent aux programmes de l’Agence grâce à des activités dans le domaine de la vérification nucléaire et dans celui des applications nucléaires : sélection des plantes par mutation, sécurité sanitaire des aliments, production et santé animales, gestion des sols et de l’eau, nutrition végétale, lutte contre les insectes ravageurs, sciences et instrumentation nucléaires, dosimétrie médicale et contrôle radiologique de l’environnement terrestre notamment. Les Laboratoires des applications nucléaires proposent des formations aux scientifiques dans ces domaines ainsi que des services d’analyse afin d’appuyer et de renforcer les laboratoires des États Membres. Ils effectuent aussi des travaux de recherche appliquée et de recherche adaptative pour mettre au point et améliorer des techniques et des technologies nucléaires aux fins de leur transfert aux États Membres. 50. Les personnes intéressées peuvent s’inscrire le mardi 15 septembre 2015 avant midi. Le point de rassemblement est le bureau d’information à l’entrée du bâtiment M (rez-de-chaussée), à 8 h 50, le mercredi 16 ou le jeudi 17 septembre 2015. Le retour au CIV se fera vers 13 heures. N.2. Visite du Centre des incidents et des urgences 51. Le mercredi 16 septembre 2015, à 14 h 45, et le jeudi 17 septembre 2015, à 14 h 45, les délégués (ou les personnes désignées par eux) auront la possibilité de visiter le Centre des incidents et des urgences (IEC) de l’Agence, situé au CIV. L’IEC a pour rôle de coordonner les interventions en cas d’incident ou d’urgence nucléaire ou radiologique et de promouvoir l’amélioration de la préparation et de la conduite des interventions par les États Membres. Ses activités, son infrastructure et ses procédures de communication seront présentées lors de la visite. Le point de rassemblement est le bureau d’information à l’entrée du bâtiment M (rez-de-chaussée), à 14 h 30 le mercredi 16 septembre et à 14 h 30 le jeudi 17 septembre 2015. La durée prévue pour chaque visite est d’une heure. N.3. Visite du Laboratoire d’hydrologie isotopique 52. Le mardi 15 septembre 2015, les délégués (ou les personnes désignées par eux) auront la possibilité de visiter le Laboratoire d’hydrologie isotopique de l’Agence, qui fait aussi partie des Laboratoires des applications nucléaires et est situé au CIV. Ce laboratoire fournit des services d’analyse au programme sur les ressources en eau, une formation pour les scientifiques d’États Membres, ainsi que des services d’assurance de la qualité à d’autres laboratoires d’hydrologie isotopique dans le monde. Il met aussi au point des instruments de laboratoire d’hydrologie en vue de leur transfert aux États Membres. La visite se déroulera de 14 heures à 15 heures. Le point de rassemblement est le bureau d’information à l’entrée du bâtiment M, à 13 h 50. N.4. Visite du Laboratoire d’essai homologué pour le contrôle radiologique individuel 53. Les mardi 15, mercredi 16 et jeudi 17 septembre 2015, de 13 heures à 14 heures, les délégués (ou les personnes désignées par eux) auront la possibilité de visiter le Laboratoire d’essai homologué pour le contrôle radiologique individuel, situé au CIV. 54. Les Services techniques en sûreté radiologique évaluent l’exposition professionnelle du personnel de l’Agence et des experts sous contrat due à des sources externes et à l’incorporation de radionucléides, et ils fournissent une assistance aux États Membres par le biais de bourses et de conseils techniques. La visite inclut le laboratoire d’anthroporadiamétrie et d’autres laboratoires, par exemple ceux des analyses d’urine et de spectrométrie alpha, bêta et gamma. GC(59)/INF/8 Page 10 55. Le point de rassemblement est le bureau d’information à l’entrée du bâtiment M. En raison de l’espace limité, 20 personnes au plus par jour pourront visiter le laboratoire. N.5. Visite des laboratoires du matériel des garanties au Siège de l’AIEA 56. Les mardi 15, mercredi 16 et jeudi 17 septembre 2015, de 13 heures à 14 heures, les délégués (ou les personnes désignées par eux) auront la possibilité de s’informer sur les technologies utilisées dans les laboratoires du matériel du Département des garanties, situés au CIV. 57. Les activités de vérification sont menées par le Département des garanties au moyen de diverses techniques et de divers instruments. Grâce au matériel des garanties, il est possible de procéder à des vérifications pour les inspections sur le terrain (systèmes automatiques de contrôle radiologique, techniques de surveillance, techniques de mise sous scellés, multiples dispositifs portatifs). La visite permettra d’avoir une vue d’ensemble des installations situées au Siège de l’AIEA. 58. Le point de rassemblement est le bureau d’information à l’entrée du bâtiment M. En raison de l’espace limité, 18 personnes au plus par jour pourront visiter le laboratoire. O. Manifestations organisées et/ou coparrainées par le Secrétariat de l’Agence à l’occasion de la session de la Conférence générale6 O.1. Réunion plénière du Réseau arabe des organismes de réglementation nucléaire 59. Les participants à cette réunion feront rapport sur le développement et les activités du Réseau arabe des organismes de réglementation nucléaire. La manifestation aura lieu le lundi 14 septembre 2015, de 14 heures à 16 heures, dans la salle M4, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.2. Réunion plénière du Forum ibéro-américain d’organismes de réglementation radiologique et nucléaire (FORO) 60. Les participants à cette manifestation débattront de la planification et du programme stratégiques du FORO et de sa coopération avec l’Agence. La manifestation aura lieu le lundi 14 septembre 2015, de 14 heures à 17 heures, dans la salle M0E100, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.3. Améliorer la radioprotection à la lumière des Normes fondamentales internationales révisées (NFI) 61. Les Normes fondamentales internationales ainsi que les Normes de base de l’Euratom ont été toutes deux révisées récemment. Cette manifestation parallèle présentera les NFI et les normes de base de l’Euratom, une étude de cas sur la façon d’assurer leur mise en œuvre dans la pratique mettant l’accent sur la radioprotection en médecine et examinera la voie à suivre pour rendre le régime __________________________________________________________________________________ 6 On trouvera de plus amples informations sur les réunions, discussions, tables rondes, réunions d’information et manifestations organisées pendant la session dans le journal de la Conférence générale. Toutes les manifestations seront aussi annoncées quotidiennement sur les écrans du bâtiment M et dans le programme quotidien des manifestations (voir le paragraphe 23). GC(59)/INF/8 Page 11 international de radioprotection cohérent. Cette manifestation aura lieu le lundi 14 septembre 2015, de 15 heures à 17 heures, dans la salle C1, au deuxième étage du bâtiment C. O.4. Réunion plénière du Forum des organismes de réglementation nucléaire en Afrique 62. Les participants à cette réunion feront rapport sur le développement et les activités du réseau du Forum des organismes de réglementation nucléaire en Afrique. La manifestation aura lieu le lundi 14 septembre 2015, de 16 h 30 à 18 h 30, dans la salle M4, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.5. Le rôle clé du physicien médical dans la qualité et la sûreté des utilisations médicales des rayonnements ionisants 63. Cette manifestation présentera le rôle clé du physicien médical, les conséquences que peut avoir un manque de physiciens médicaux compétents sur le plan clinique dans les installations médicales et ce que l’AIEA peut faire pour aider les États Membres. Elle aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 9 heures à 10 h 30, dans la salle M0E79, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.6. L’AIEA et les États Membres : Coopération aux fins d’une vérification efficace 64. À la suite d’un exposé présenté par le Directeur général adjoint, Chef du Département des garanties intitulé « Faire face aux défis : Maintenir une vérification efficace dans le futur », des fonctionnaires du Département des garanties présenteront des exposés soulignant les progrès faits dans certains des grands projets du département faisant appel à la technologie. Elle aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 10 heures à 11 h 30, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. O.7. Réalisations du Groupe de coordination pour les anciens sites de production d’uranium (CGULS) – Perspectives concernant l’Asie centrale 65. Les anciennes activités d’extraction et de préparation du minerai d’uranium ont laissé dans de nombreux pays un lourd héritage pour l’environnement susceptible d’avoir des conséquences pour la santé humaine qui, pour un grand nombre, n’ont pas encore été prises en considération. En 2012, le CGULS a été créé afin d’assurer la coordination technique des activités nationales et multilatérales destinées à la remédiation d’anciens sites de production d’uranium en Asie centrale et ailleurs. De nombreuses activités nationales et internationales qui contribuent à la remédiation d’anciens sites de production d’uranium en Asie centrale sont actuellement menées. Le CGULS a aidé des pays d’Asie centrale à renforcer les capacités techniques nationales. Présentation d’un rapport sur les bons résultats obtenus jusqu’à présent par le CGULS, sur l’état d’avancement des projets, de présenter le point de vue de représentants locaux venus d’Asie centrale, et fera en outre rapport sur une nouvelle initiative destinée à créer un fonds multilatéral pour financer les activités de remédiation d’anciens sites de production d’uranium dans cette région. Elle aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 11 heures à 13 heures, dans la salle C2, au 7e étage du bâtiment C. O.8. Sécurité des matières nucléaires et autres matières radioactives lors du transport, l’approche pratique de l’AIEA 66. L’Agence a élaboré un programme en matière de sécurité du transport afin d’aider les États Membres à mettre en œuvre les prescriptions et recommandations internationales concernant la sécurité du transport dans leurs cadres nationaux et à les aider dans leur application pratique, l’objectif étant de renforcer les dispositions en la matière. À cette occasion, les participants seront informés des activités en cours et des projets futurs de l’Agence visant à renforcer la sécurité du transport de GC(59)/INF/8 Page 12 matières nucléaires dans le monde. La manifestation aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 11 heures à 12 h 30, dans la salle C4, au 7e étage du bâtiment C. O.9. 10e anniversaire du Centre des incidents et des urgences de l’AIEA 67. À l’occasion de son 10e anniversaire cette année, le Centre des incidents et des urgences de l’AIEA organise une réunion-débat axée sur les enseignements tirés et l’avenir de la préparation et la conduite des interventions d’urgence. La manifestation aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 12 heures à 13 h 30, dans la salle M4, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.10. L’AIEA au tout premier rang du développement de la technologie de l’énergie de fusion 68. L’Agence est associée depuis 1950 aux actions menées au niveau international dans le domaine de la fusion et s’efforce de faciliter la coordination des initiatives dans ce domaine à l’échelle internationale et de renforcer l’interaction des États Membres les moins avancés et des principales initiatives concernant la fusion. La manifestation aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 12 heures à 13 h 30, dans la salle C5, au 7e étage du bâtiment C. O.11. Programme régional d’excellence pour le renforcement des capacités réglementaires dans le domaine de la sûreté nucléaire et radiologique et préparation et conduite des interventions d’urgence en Roumanie 69. Présentation de la portée des réalisations et des améliorations apportées dans le domaine de la sûreté nucléaire en Roumanie dans le cadre d’un projet appuyé par la Norvège. Les détails du projet ainsi que ses avantages seront présentés à la Norvège, la Roumanie et à l’AIEA. La manifestation aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 13 heures à 14 h 15, dans la salle M0E0, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.12. Recherche de candidats et stratégie de recrutement 70. L’Agence a recours à une main d’œuvre professionnelle ayant suivi des études supérieures et possédant une compétence et une expérience qui souvent ne sont pas faciles à trouver sur le marché du travail. Point sur l’approche de l’Agence concernant la recherche de candidats et la stratégie de recrutement, l’accent étant mis sur les candidats venant d’États Membres sous-représentés ou non représentés et les candidates qualifiées. La manifestation aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 13 h 30 à 15 heures, dans la salle M6, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.13. Présentation des traités 71. Le Secrétariat organise une présentation des traités afin de promouvoir l’adhésion universelle aux traités multilatéraux ayant trait à la sûreté nucléaire, à la sécurité nucléaire et à la responsabilité en matière de dommages nucléaires, traités dont l’Agence est dépositaire. Cette année, la présentation des traités mettra l’accent sur l’amendement à la Convention sur la protection physique des matières nucléaires. La présentation aura lieu les mardi 15 et mercredi 16 septembre 2015, de 14 heures à 15 heures, dans la salle M0E70, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.14. La coopération entre la Commission européenne et l’AIEA : Renforcement de l’efficacité de l’infrastructure réglementaire de sûreté nucléaire dans les États Membres de l’AIEA 72. Tour d’horizon et activités et réalisations de la Commission européenne dans le domaine de l’efficacité de la réglementation. Les participants pourront se faire une idée de la façon dont la CE et l’AIEA collaborent avec succès dans le cadre de projets qui présentent des avantages pour tous les GC(59)/INF/8 Page 13 États Membres de l’AIEA. La manifestation aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 14 heures à 15 h 30, dans la salle M0E79, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.15. L’atome au service de la paix et du développement : L’AIEA et les objectifs de développement pour l’après-2015 73. « L’Atome au service de la paix et du développement » reflète la vision des choses de l’Agence en ce qui concerne l’utilisation sûre, pacifique et sécurisée de la technologie nucléaire à l’appui du développement durable. Cette manifestation rattache la science et la technologie nucléaires aux objectifs de développement durable et souligne l’importance du message de « L’Atome au service de la paix et du développement » à un moment où le développement durable fait l’objet d’une attention particulière de la part de la communauté internationale. Elle aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 14 h 30 à 16 h 30, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. O.16. Les femmes et le nucléaire – La main d’œuvre future 74. L’Agence s’efforce d’être un employeur de choix pour des candidats hautement qualifiés, d’où qu’ils viennent, et soutient activement les manifestations et les initiatives visant à atteindre l’objectif de parité entre hommes et femmes qu’elle s’est fixé dans tous ses domaines d’activité. Cette manifestation, accueillie par la Département de la gestion, examinera le phénomène de la fidélisation des jeunes femmes dans les domaines de la science, de la technologie, de l’ingénierie et des mathématiques et permettra de débattre des écarts observés entre le nombre d’étudiantes diplômées d’une université et celui des jeunes spécialistes femmes dans le domaine nucléaire. Elle aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 8 h 30 à 10 heures, au restaurant du CIV. O.17. Le 5e Forum de coopération des organismes exploitant des centrales nucléaires – La production d’électricité d’origine nucléaire au cours des dix prochaines années : Défis et solutions pour 2015-2025 75. Le forum débattra de la situation des centrales nucléaires en exploitation en vue d’assurer une production d’électricité sûre, fiable et efficiente, et en particulier des aspects techniques et programmatiques de l’exploitation des centrales nucléaires (performance de la centrale et état des systèmes ; gestion efficace de l’exploitation et de la maintenance ; programme de mise en valeur des ressources humaines ; impacts socioéconomiques pour l’exploitation à long terme des centrales nucléaires ; et mesures et interventions après Fukushima, etc.), l’objectif étant la fiabilité et le respect de la réglementation. Elle aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 9 h 30 à 11 heures, dans la salle C4, au 7e étage du bâtiment C. O.18. Réunion plénière du Réseau mondial de sûreté et de sécurité nucléaires 76. Présentation du rapport sur le développement des réseaux accueillis par le GNSN ou relié à celui-ci et progrès accomplis par ces réseaux. La réunion débattra de la durabilité des programmes nationaux et régionaux de renforcement des capacités, et de la mise en place d’un partenariat mondial sur la sûreté nucléaire. Elle aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 9 h 30 à 13 heures, dans la salle C, au 7e étage du bâtiment C. O.19. Mise au point de solutions pour le stockage définitif en formations géologiques profondes des déchets de haute activité et du combustible nucléaire usé 77. Il existe dans le monde entier des solutions permettant de gérer les déchets radioactifs de façon sûre, sauf pour le stockage définitif en formations géologiques profondes des déchets de haute activité GC(59)/INF/8 Page 14 et du combustible nucléaire usé. Une base technique et scientifique solide a cependant été mise au point pour ceux-ci, pour tous les principaux types de formations de roche hôte. Cette manifestation permettra d’avoir un bref aperçu de l’action menée à l’échelle mondiale en vue d’une mise en œuvre efficace. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 10 heures à 11 h 30, dans la salle M4, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.20. Échange de données d’expériences en matière de réglementation entre le Forum ibéro-américain d’organismes de réglementation radiologique et nucléaire (FORO) et d’autres associations et réseaux régionaux de réglementation 78. Cette manifestation a pour but de présenter ce qui a été fait pour renforcer les organismes de réglementation dans le cadre de la coopération entre le FORO et l’Agence, de débattre des stratégies régionales et de recenser les possibilités de coopération avec d’autres associations et réseaux régionaux. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 10 heures à 16 heures, dans la salle M0E79, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.21. La gestion des sols pour une agriculture intelligente face au climat : Célébration de l’année internationale des sols 79. Cette manifestation mettra en lumière les travaux réalisés par la Division mixte FAO/AIEA des techniques nucléaires dans l’alimentation et l’agriculture pour ce qui est de l’agriculture intelligente face au climat, notamment la gestion des sols et de l’eau ainsi que le rôle joué par le Département de la coopération technique de l’Agence dans le renforcement des capacités nationales et régionales des États Membres. Les défis futurs et le rôle essentiel des isotopes pour faire face aux changements climatiques seront mis en évidence. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 11 heures à midi, dans la salle M5, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.22. Nouvelle initiative pour la prise en charge du cancer – Une application sur la stadification du cancer développée par l’AIEA 80. L’Agence a développé une application unique en son genre pour la stadification du cancer permettant d’harmoniser la communication sur la cancer, ce qui facilitera les soins appropriés et personnalisés entre les équipes pluridisciplinaires impliquées dans la prise en charge du cancer. La manifestation permettra de montrer, au moyen de cas cliniques et à l’aide d’exemples, l’impact de l’outil d’application pour la stadification de la TNM. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 11 heures à midi, dans la salle C1, au 2e étage du bâtiment C. O.23. Petits réacteurs modulaires : Possibilité d’opter pour une technologie électronucléaire sûre en vue d’une implantation à court terme 81. Mise en lumière des aspects concernant la conception, la sûreté, la réglementation et l’exploitation des modèles actuels de petits réacteurs modulaires afin de promouvoir une technologie électronucléaire concurrentielle, sûre et durable en vue d’une implantation à court terme. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015 de 11 h 30 à 13 heures, dans la salle C4, au 7e étage du bâtiment C. O.24. Situation mondiale des stocks de combustible usé et de déchets radioactifs et stratégies de gestion : Le projet « Situation et tendances » 82. L’AIEA, l’Agence pour l’énergie nucléaire de l’OCDE et la Commission européenne collaborent dans le cadre d’un projet d’une durée de deux ans en vue d’établir un rapport sur les stocks mondiaux actuels de combustible usé et de déchets radioactifs et sur les stratégies de gestion de ces matières. GC(59)/INF/8 Page 15 Cette manifestation donnera aux États Membres l’occasion de savoir où en est le projet. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 12 heures à 13 h 30, dans la salle M6, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.25. Les amis d’une extraction responsable de l’uranium : Faire face aux difficultés dues aux attentes concurrentes des parties prenantes 83. Cette manifestation examinera comment il est possible de faire face aux difficultés dues aux attentes différentes et parfois contradictoires de différents acteurs de l’extraction de l’uranium tant sur les marchés établis que dans les pays primo-accédants. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 13 h 30 à 15 heures, dans la salle M4, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.26. Une contribution conjointe Italie/AIEA à la sécurité nucléaire : L’École internationale sur la sécurité nucléaire au CIPT de Trieste 84. La manifestation a pour but de mettre en avant l’expérience acquise par l’École internationale sur la sécurité nucléaire, qui est un projet conjoint du gouvernement italien et de l’AIEA mené au Centre international de physique théorique à Trieste (Italie). La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 13 h 30 à 14 h 30, dans la salle M0E100, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.27. Présentation du nouveau système de gestion de l’information pour la préparation et la conduite des interventions d’urgence 85. Le nouveau système de gestion de l’information sur la PCI en ligne sera présenté lors de cette manifestation. Il sera montré aux États Membres comment autoévaluer les arrangements qu’ils auront pris en matière de PCI et échanger des informations avec d’autres États Membres. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 14 heures à 15 heures, dans la salle M0E07, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.28. Stockage en puits – Un point de terminaison sûr et efficient pour les sources radioactives scellées retirées du service 86. Le concept du stockage définitif en puits est un système artificiel global qui est une méthode économique pour stocker les sources radioactives scellées retirées du service de façon sûre, sécurisée et permanente. La manifestation sera l’occasion d’examiner les éléments nouveaux et les projets en cours en vue de démontrer la faisabilité du concept du stockage définitif en puits et de créer et d’exploiter une installation de stockage définitif en puits. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 14 heures à 15 h 30, dans la salle M6, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.29. L’avenir que nous voulons : Lutte globale contre le cancer dans le programme pour l’après-2015 87. Les négociations portant sur la mise au point définitive des objectifs de développement durable touchant à leur fin, cette manifestation parallèle a pour but de promouvoir une lutte accrue au niveau mondial contre le cancer dans le cadre des préoccupations mondiales en matière de santé pour l’après-2015. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 14 h 30 à 16 heures, dans la salle C1, au 2e étage du bâtiment C. GC(59)/INF/8 Page 16 O.30. Les besoins énergétiques de l’Afrique et le rôle potentiel de l’électronucléaire 88. La manifestation sera l’occasion de faire le point sur les évènements récents dans les États Membres africains qui envisagent d’entreprendre un programme électronucléaire, se lancent dans l’électronucléaire ou développent un programme national existant et de donner un aperçu de l’appui apporté par l’AIEA aux primo-accédants et aux pays qui développent leur parc électronucléaire, y compris les missions d’examen intégré de l’infrastructure nucléaire (INIR) dans les pays africains. Elle aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 15 h 30 à 17 heures, dans la salle C4, au 7e étage du bâtiment C. O.31. Télémédecine : Fournir des services de santé à distance 89. Cette manifestation mettra l’accent sur la télémédecine qui est un outil moderne utilisé dans les services de médecine radiologique, de radio-oncologie travaillant en réseau en Inde et sur les activités de l’Agence dans le domaine de la télémédecine. Elle aura lieu le jeudi 17 septembre 2015, de 9 heures à 10 heures, dans la salle M4, au rez-de-chaussée du bâtiment M. O.32. Rapport sur l’accident de Fukushima Daiichi – Les enseignements tirés 90. Présentation du Rapport sur l’accident de Fukushima Daiichi. La manifestation aura lieu le jeudi 17 septembre 2015, de 9 heures à 14 heures, dans la salle du Conseil D, au 4e étage du bâtiment C. O.33. Olympiades du nucléaire et création d’un vivier de jeunes talents 91. L’Agence est de plus en plus associée à des initiatives visant à accroître le nombre et la diversité de jeunes suivants des études en science et technologie nucléaires. Pour la première fois à l’Agence, des étudiants et des élèves du secondaire présenteront leurs recherches sur les applications pacifiques de la science et la technologie nucléaires. La manifestation, organisée conjointement par le Département de la gestion et le Département des sciences et des applications nucléaires, aura lieu le jeudi 17 septembre 2015, de 10 heures à 12 heures, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. O.34. Impact socioéconomique de la recherche faisant appel aux accélérateurs 92. Cette manifestation parallèle présentera les résultats de la recherche de pointe dans laquelle les accélérateurs de particules jouent un rôle unique dans la fourniture de données d’analyse. Des experts internationaux présenteront des études de cas où les avantages socioéconomiques sont clairs. Les sujets traités seront les suivants : applications énergétiques, étude de l’origine et des méthodes de production d’objets du patrimoine culturel et biologique, environnement non pollué, planification stratégique et exploitation efficiente d’un accélérateur multifonction. La manifestation aura lieu le jeudi 17 septembre 2015, de 12 h 30 à 14 heures, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. O.35. La sécurité de l’eau dans le contexte des changements climatiques et le rôle de l’hydrologie isotopique 93. L’hydrologie isotopique joue un rôle essentiel dans la création de la base de connaissances pour comprendre l’effet des changements climatiques sur les pluies et sur l’évaluation des ressources en eaux souterraines. Les observations par satellites de l’appauvrissement des réserves en eaux souterraines et l’âge isotopique des eaux souterraines fournissent des informations d’une importance cruciale. Cette manifestation parallèle présentera une vue d’ensemble des changements récents et de leurs effets sur la sécurité de l’eau, ainsi que du rôle de l’hydrologie isotopique. La manifestation aura GC(59)/INF/8 Page 17 lieu le jeudi 17 septembre 2015, de 14 heures à 15 heures, dans la salle C5, au 7e étage du bâtiment C. O.36. Cérémonie de remise du Master européen ès sciences en génie nucléaire 94. Cette manifestation aura lieu le jeudi 17 septembre 2015, de 14 heures à 15 h 30, dans le foyer MO2, au 2e étage du bâtiment M. O.37. Médecine radiologique et traitement du cancer : Améliorer les soins aux patients 95. Cette manifestation permettra de démontrer l’importance que revêtent la médecine radiologique dans la prise en charge moderne des patients atteints d’un cancer et l’appui apporté par la Division de la santé humaine de l’Agence dans la mise en place et/ou le développement de la médecine radiologique dans de nombreux États Membres. La manifestation aura lieu le jeudi 17 septembre 2015, de 16 heures à 17 heures, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. O.38. Réunion plénière annuelle du Forum de coopération en matière de réglementation (RCF) 96. Au cours de cette manifestation, les membres du RCF se réuniront pour examiner les améliorations apportées au programme du RCF, leur engagement en faveur de ce forum et leurs vues sur celui-ci et ses objectifs. La manifestation aura lieu le vendredi 18 septembre 2015 de 9 h 30 à 12 heures, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. P. Manifestations organisées par les États Membres à l’occasion de la session de la Conférence générale P.1. Capacité nucléaire du Royaume-Uni : Prendre appui sur l’expérience et l’innovation pour bâtir l’avenir 97. Cette manifestation visera à faire comprendre, à l’aide d’exemples, la portée de la capacité nucléaire du Royaume-Uni dans tous les aspects du développement, de l’utilisation de l’énergie nucléaire et du déclassement. Cette manifestation est organisée par le Royaume-Uni. La manifestation aura lieu le lundi 14 septembre 2015, de 13 heures à 14 h 30 heures, dans la salle C1, au 2e étage du bâtiment C. P.2. Nouveaux progrès dans les fondements des études probabilistes de sûreté en ce qui concerne la sûreté des réacteurs 98. Bien que les procédures actuelles des études probabilistes de sûreté soient fiables, l’accident nucléaire de Fukushima Daiichi en mars 2011 a mis en lumière un certain nombre de questions particulièrement complexes. Compte tenu des progrès récents théoriques, cette manifestation passera en revue les possibilités de mise à niveau du cadre méthodologique actuel. Cette manifestation est organisée par la France. Elle aura lieu le lundi 14 septembre 2015, de 14 heures à 16 h 30, dans la salle C4, au 7e étage du bâtiment C. GC(59)/INF/8 Page 18 P.3. Rénovation du réacteur à haut flux BR2, capacités dans le domaine des essais et production de radio-isotopes 99. Cette manifestation donnera l’occasion de présenter le réacteur MTR BR2, ses capacités et possibilités en ce qui concerne les études de sûreté, la production d’isotopes à usage médical et l’analyse des matériaux (LTO,GEN IV, fusion). Cette manifestation est organisée par la Belgique. Elle aura lieu le lundi 14 septembre 2015, de 16 h 30 à 18 heures, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. P.4. Solutions préconisées par Rosatom dans le domaine des RH pour les programmes nucléaires nationaux des pays partenaires 100. À l’occasion de cette manifestation, Rosatom présentera son approche en matière de mise en valeur des ressources humaines dans les programmes électronucléaires nationaux et son point de vue sur les principales difficultés rencontrées par les pays développant des technologies nucléaires dans la mise en place et le développement d’un système de formation du personnel. Cette manifestation est organisée par la Fédération de Russie. Elle aura lieu le lundi 14 septembre 2015, de 17 heures à 19 heures, dans la salle C4, au 7e étage du bâtiment C. P.5. Technologie des réacteurs nucléaires avancés – Hualong One 101. Démonstration des principales caractéristiques de la technologie des réacteurs nucléaires avancés à Hualong One. Réacteur nucléaire de troisième génération entièrement développé de façon indépendante par la Chine. Cette manifestation est organisée par la Chine. Elle aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 12 heures à 13 h 30, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. P.6. Technologie du réacteur passif avancé de la Chine : CAP 1400 102. Démonstration de la technologie du CAP 1400 développée par la Chine. La centrale nucléaire CAP 1400, dont la production électrique est d’environ 1 500 MW(e), est une installation passive avancée de troisième génération basée sur la technologie des AP-1000. Cette manifestation est organisée par la Chine. Elle aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 14 heures à 15 h 30, dans la salle C4, au 7e étage du bâtiment C. P.7. Stratégie de déclassement et de décontamination pour Sellafield, Fukushima Daiichi, Savannah River et Marcoule 103. Cette manifestation a pour but d’examiner les modalités d’une collaboration élargie en vue d’élaborer des stratégies de déclassement et de décontamination avec la participation d’experts des organisations concernées. Cette manifestation est organisée par les États-Unis d’Amérique, la France, le Japon et le Royaume-Uni. La manifestation aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 16 heures à 17 h 30, dans la salle M4, au rez-de-chaussée du bâtiment M. P.8. Technologies russes pour la gestion du cycle de vie des centrales nucléaires 104. Présentation de l’expérience acquise par la Russie en ce qui concerne la construction conformément au « calendrier et au budget prévus » grâce à l’application de technologies novatrices pour la gestion du cycle de vie des centrales nucléaires, notamment la technologie multidimensionnelle pour la construction d’installations techniques complexes. Cette manifestation est organisée par la Fédération de Russie. Elle aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 16 h 30 à 18 h 30, dans la salle C4, au 7e étage du bâtiment C. GC(59)/INF/8 Page 19 P.9. Sécurité nucléaire durable – Gouvernance : Le Sommet sur la sécurité nucléaire de 2016 et au-delà 105. Le Sommet sur la sécurité nucléaire de 2016 sera le dernier de la série actuelle des sommets qui ont débuté en 2010. Chaque sommet successif a tiré parti des engagements pris, à savoir sécuriser les matières nucléaires, ratifier les instruments juridiques internationaux et soutenir les efforts déployés au niveau mondial pour améliorer les mesures de vérification et de gouvernance dans le domaine de la sécurité nucléaire. Cette manifestation mettra l’accent sur la coordination efficace des parties prenantes et la communication entre les représentants des gouvernements, de l’industrie, des organisations internationales et de la société civile aux fins de la gouvernance de la sécurité nucléaire durable. Cette manifestation est organisée par les États-Unis d’Amérique. Elle aura lieu le mardi 15 septembre 2015, de 18 heures à 20 heures, dans la salle C3, au 7e étage du bâtiment C. P.10. Présentation de la Conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP21) et contribution potentielle de l’énergie nucléaire 106. Cette manifestation donnera l’occasion de présenter la 21e session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (COP21) prévue dans un proche avenir et de montrer comment l’énergie nucléaire peut contribuer à l’atténuation des changements climatiques. Cette manifestation est organisée par la France. La manifestation aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 17 heures à 18 h 30, dans la salle C1, au 2e étage du bâtiment C. P.11. Approche HERCA-WENRA visant à améliorer la coordination transfrontalière des actions protectrices au début d’un accident nucléaire 107. Cette manifestation donnera l’occasion de présenter l’approche HERCA (Association des responsables des Autorités compétentes en radioprotection en Europe) - WENRA (Association des responsables des autorités de sûreté nucléaire des pays d’Europe de l’Ouest) visant à améliorer la coordination transfrontalière des actions protectrices au début d’un accident nucléaire, et à en débattre. Elle débutera par une présentation et sera suivie d’une table ronde. Elle est organisée par la Suisse. Elle aura lieu le mercredi 16 septembre 2015, de 17 h 30 à 19 heures, dans la salle C4, au 7e étage du bâtiment C. P.12. Dialogue entre les États côtiers et les États expéditeurs 108. Le dialogue entre les États côtiers et les États expéditeurs a été établi à Vienne en tant que mécanisme informel en marge de la Conférence générale, l’objectif étant d’instaurer la confiance et de promouvoir la transparence en ce qui concerne le transport maritime du combustible à mélange d’oxydes, des déchets de haute activité et, selon qu’il convient, du combustible nucléaire irradié. Elle est organisée par le Japon. La manifestation aura lieu le jeudi 17 septembre 2015, de 13 heures à 15 h 30, dans la salle M6, au rez-de-chaussée du bâtiment M. P.13. La Feuille de route de l’énergie nucléaire – Points de vue de la France 109. Cette manifestation sera axée sur le savoir-faire de la France en matière de développement de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques et plus particulièrement sur l’appui apporté à la construction de centrales, à l’exploitation, à la gestion des déchets et au démantèlement. Elle est organisée par la France. La manifestation aura lieu le jeudi 17 septembre 2015, de 15 h 30 à 17 h 30, dans la salle C5, au 7e étage du bâtiment C. GC(59)/INF/8 Page 20 Q. Expositions et présentations 110. On trouvera des informations concernant les expositions et présentations organisées par des États Membres, des organisations et le Secrétariat dans le manuel à l’intention des délégations et le journal de la Conférence générale. R. Services informatiques R.1. Service d’assistance informatique 111. Pendant la Conférence générale, la Section des services aux clients de la Division de la technologie de l’information (TI) de l’Agence assurera un service d’assistance informatique. Ce service, qui sera installé dans la salle M0E24, au rez-de-chaussée du bâtiment M, pourra être joint par téléphone au poste 27222. R.2. Courrier électronique externe et internet 112. Des espaces internet situés au rez-de-chaussée du bâtiment M sont à la disposition des participants souhaitant se connecter à internet et consulter leur messagerie électronique. 113. Une borne de détection de virus sera disponible pour vérifier que le matériel portable ne contient pas de virus ou d’autres logiciels malveillants. 114. Les participants peuvent librement utiliser le réseau sans fil appelé « WLAN-GUEST » pour se connecter à internet au moyen de leurs propres appareils mobiles (ordinateurs portables, tablettes ou ordiphones, etc.) dans l’ensemble des bâtiments M et C. L’utilisation du réseau sans fil est soumise aux règles d’usage du réseau sans fil d’invités (http://www.iaea.org/About/Policy/GC/GC58/WirelessNetwork/). R.3. Bureau d’assistance aux délégations 115. Un service de secrétariat sera assuré pour fournir aux délégations des États Membres une assistance en matière de formatage et d’édition, de photocopie et de numérisation et d’obtention de versions imprimées de documents en ligne et des déclarations faites pendant les séances plénières. Ce service sera installé dans le bureau M0E23, au rez-de-chaussée du bâtiment M. R.4. Diffusion sur internet 116. Les séances plénières et les séances du forum scientifique seront diffusées en direct sur internet et seront accessibles via le site web de l’Agence à l’adresse : http://www.iaea.org/About/Policy/GC/GC58/LiveStreaming S. Informations générales 117. Pour plus de commodité, un manuel à l’intention des délégations sera publié en format de poche. Il contiendra des renseignements utiles sur la Conférence générale, le Secrétariat, les installations et les services. Les participants sont priés de le conserver sur eux pendant la durée de la Conférence générale. GC(59)/INF/8 Page 21 S.1. Entrée des voitures officielles au CIV 118. Les dispositions prises pour l’entrée des véhicules des délégations au CIV sont expliquées sur le plan « Delegations’ entry and drop off points » ci-joint. Pendant la Conférence générale, les véhicules des missions permanentes et du personnel des missions permanentes enregistrés auprès de l’administration du garage du CIV pourront être garés comme à l’accoutumée. Les autres véhicules avec chauffeur seront autorisés à entrer seulement pour déposer ou prendre les délégués, une fois que les renseignements nécessaires, à savoir le nom du chauffeur, la marque du véhicule et le numéro d’immatriculation, auront été communiqués à l’adresse gcrs.contact-point@iaea.org par note verbale, au plus tard le lundi 7 septembre 2015. Le personnel de sécurité de l’ONU donnera accès à la Porte 2 après avoir effectué une vérification croisée des données et sur présentation d’une pièce d’identité avec photo valide par le chauffeur. En outre, et pour faciliter encore plus les procédures d’entrée, les badges d’accès de couleur rouge qui peuvent être téléchargés à l’adresse http://www-pub.iaea.org/MTCD/Meetings/drop-off-and-pick-up-only.pdf devront être placés de façon visible sur le tableau de bord de ces véhicules. 119. Des places de stationnement prépayées seront mises à disposition à l’Austria Center Vienna (ACV), près du CIV. S.2. Économat du CIV 120. L’accès à l’économat est limité aux titulaires d’une carte d’accès validée pour l’accès à l’économat. Conformément à l’accord pertinent entre l’Agence et la République d’Autriche, les chefs des délégations des États Membres qui participent à la Conférence générale – à l’exclusion des ressortissants autrichiens et des apatrides résidant en Autriche – peuvent se rendre à l’économat pour la durée de la session de la Conférence générale. L’accès à l’économat est incorporé dans le badge de la Conférence générale. L’activation de l’accès se fait au service/point d’information de l’économat. Si le chef de délégation s’en va avant la fin de la Conférence générale, l’accès à l’économat sera désactivé au moment de son départ et sera par la suite réactivé pour le nouveau chef de délégation, après information du Service du protocole dans la salle M0E75 (bâtiment M, rez-de-chaussée), dûment désigné au moment de la délivrance d’un nouveau badge par le personnel de sécurité de l’ONU à la Porte 1 (bureau des cartes d’identité). Toute autre question à cet égard devra être adressée au Service du protocole. S.3. Accès entre le CIV et l’ACV 121. Bien qu’aucune réunion officielle ne soit prévue à l’ACV, la porte entre l’ACV et le bâtiment M et G sera ouverte pour faciliter l’accès des membres des délégations des États Membres qui ont loué des bureaux à l’ACV, selon les horaires suivants : Le dimanche 13 septembre 2015, de 13 heures à 19 heures. Pendant la semaine de la Conférence générale, de 8 heures jusqu’à 30 minutes après la fin des séances. S.4. Application pour la Conférence et les réunions de l’AIEA Les participants sont invités à télécharger l’application pour la Conférence et les réunions de l’AIEA via Google Play et l’iTunes Store. On y retrouve les informations concernant la Conférence générale, le Forum scientifique et toutes les manifestations parallèles de la Conférence générale. Elle vous permet : • de créer votre propre calendrier et de voir les informations actualisées du programme de toutes les manifestions en rapport avec de la Conférence générale; • de recevoir des mises à jour de la liste des orateurs qui prendront la parole en séance plénière et des horaires des réunions plénières et de la Commission plénière ; GC(59)/INF/8 Page 22 • de voir les présentations PowerPoint des orateurs qui ont autorisé leur publication après la présentation. Si vous avez des questions ou besoin d’aide pour l’application, merci de prendre contact avec le personnel du bureau d’information. S.5. Site web GC59 de l’AIEA sur iaea.org 122. La Division des services de conférence et de documentation (MTCD) et le Bureau de l’information et de la communication (OPIC) ont optimisé le site web GC59 (https://www.iaea.org/about/policy/gc/gc59) plus tôt au cours de l’année en donnant des informations utiles sur « Comment » organiser les expositions et les manifestations parallèles de la Conférence générale. Ce site web sera régulièrement alimenté par les informations les plus récentes sur la Conférence générale. GC(59)/INF/8 Annex I Forum scientifique 2015 L’atome dans l’industrie La technologie des rayonnements au service du développement 15-16 septembre 2015 Siège de l’AIEA, Vienne (Autriche) Salle du Conseil D, 4e étage du bâtiment C Programme provisoire Mardi 15 septembre 2015 10 heures - 10 h 40 Introduction/Ouverture 11 heures - 12 heures Séance 1 : Combattre les microbes 12 heures - 13 heures Séance 2 : Lier les chaînes 13 heures - 14 h 30 Pause déjeuner 14 h 30 - 15 h 30 Séance 3 : Trouver des solutions pour la pollution 15 h 30 - 16 heures Pause café 16 heures - 17 h 30 Séance 4 : Tracer la voie 17 h 30 - 20 heures Réception et exposition de l’AIEA (C04 - Coin café) Mercredi 16 septembre 2015 9 heures - 10 heures Séance 5 : Renforcer la sûreté et la qualité 10 heures - 11 heures Table ronde : Essai non destructif aux fins de la mise en valeur, de la formation et de la qualification du personnel 11 heures - 11 h 30 Pause café 11 h 30 - 13 heures Séance 6 : Rayons d’espoir 13 heures - 14 h 30 Pause déjeuner 14 h 30 - 15 h 30 Table ronde : La voie de l’avenir 15 h 30 - 16 h 30 Forum ouvert à l’intention des États Membres 16 h 30 - 17 heures Conclusion/Clôture Inscription et programme complet à l’adresse http://www-pub.iaea.org/iaeameetings/46532/ScientificForum-Atoms-in-Industry-Radiation-Technology-for-Development. Annexe IIGC(59)/INF/8 59e SESSION ORDINAIRE DE LA CONFÉRENCE GÉNÉRALE DE L’AIEA RÉUNION DE HAUTS RESPONSABLES DE LA RÉGLEMENTATION 16-17 septembre 2015 PROGRAMME PROVISOIRE Mercredi 16 septembre 2015, salle C3 14 heures - 14 h 15 Allocution d’ouverture Séance I : Sécurité des matières radioactives et des installations associées − Enjeux en matière de réglementation 14 h 15 - 14 h 30 Observations préliminaires 14 h 30 - 15 heures Point de vue de l’AIEA : Cadre pour la sécurité des matières radioactives et des installations associées 15 heures - 16 heures Points de vue des États Membres Sécurité des matières radioactives et des installations associées − Enjeux en matière de réglementation 16 heures - 16 h 15 Pause café 16 h 15 - 17 h 15 Table ronde Réglementer la sécurité des matières radioactives et des installations associées : Bonnes pratiques et enseignements tirés 17 h 15 - 17 h 30 Résumé du président pour la séance I Jeudi 17 septembre 2015, salle D Séance II : Gestion du vieillissement et exploitation à long terme des centrales nucléaires 14 h 30 - 14 h 45 Observations préliminaires 14 h 45 - 15 heures Activités de l’AIEA destinées à appuyer l’exploitation sûre à long terme des centrales nucléaires (AIEA, G. Rzentkowski) 15 heures - 16 heures Points de vue des États Membres Approches réglementaires relatives à l’exploitation à long terme dans les États Membres 16 heures - 16 h 15 Pause café 16 h 15 - 17 h 15 Table ronde Approches réglementaires relatives à la gestion du vieillissement et à l’exploitation à long terme des centrales nucléaires. Utilisation des normes de sûreté de l’AIEA et du service d’examen par des pairs SALTO. 17 h 15 - 17 h 30 Résumé du président pour la séance II GC(59)/INF/8 Appendice Page 1 GC(59)/INF/8 Appendice Page 2 ">
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