FONCTION TYPE – MANUEL D’UTILISATION
1. Introduction
Prévention et Intérim a élaboré les descriptions pour une série de fonctions types.
Ces fonctions types sont la description des fonctions les plus utilisées dans le secteur du travail intérimaire pour lesquelles un examen médical ou une vaccination est nécessaire.
La description de ces fonctions types est disponible sur le site internet de Prévention et Intérim : http://www.p‐i.be/fr/publicaties.htm
2. But
• Indiquer l’examen médical qui est au minimum lié à une certaine fonction que l’on retrouve dans le dossier médical central pour les intérimaires.
• Aide pour l’entreprise utilisatrice, le consultant en intérim et les conseillers en prévention lors de l’évaluation de la fiche sur le poste de travail qui est mise à disposition pour un travailleur intérimaire.
• Référence pour les risques et mesures de prévention des fonctions et missions qui sont confiées aux intérimaires.
• Donner de la documentation en rapport avec les aspects de sécurité et hygiène par fonction.
3. Lien avec la surveillance médicale et le dossier central des intérimaires
Le Dossier Médical Central des intérimaires reprend une série de fonctions types (voir en annexe). Une surveillance médicale est liée aux risques auxquels la personne est exposée.
• Chaque fiche décrit les risques de base qui sont toujours présents dans une fonction type. Il est indiqué dans la fiche si un examen médical est obligatoire pour ces risques de base.
• Dépendant du travail ou des informations données par l’utilisateur sur la fiche sur le poste de travail, une série de risques particuliers (ou spécifiques) est donnée. L’examen médical complémentaire est indiqué. Voir également ‘Remarques’.
Exemple :
Le risque de base pour un soudeur est ‘rayonnement UV’. Il aura donc l’examen médical approprié.
Si ce soudeur doit travailler dans un atelier bruyant ( > 90 dB), il sera également soumis à un risque spécifique ‐ dans ce cas le ‘bruit’ ‐ pour lequel un examen supplémentaire est requis.
(fonction type soudeur complète en annexe)
Remarques : Les données reprises dans ces fiches sont des éléments de référence. Les données reprises dans la fiche sur le poste de travail signée par l’utilisateur qui seraient différentes sont celles qui doivent
être respectées pour la surveillance médicale (examen, vaccination).
Si la fiche sur le poste de travail est complétée surabondamment par l’utilisateur (indiquant des risques qui n’existent pas pour ce poste de travail, par exemple), la fonction type permet au consultant de faire adapter la fiche sur le poste de travail en analysant avec le client les risques réels auxquels sera soumis le travailleur intérimaire (il serait dommage qu’un travailleur intérimaire refuse de travailler parce qu’il voit une fiche sur le poste de travail remplie ‐ de manière anarchique ‐ avec tous les risques !).
4. Contenu
4.1. Exemples
La fiche commence par une série d’exemples de fonctions pour lesquelles la description est valable.
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Conseil : Chaque entreprise de travail intérimaire peut, en fonction des différentes fonctions avec lesquelles elle travaille, compléter les exemples de la fonction type en interne pour la facilité de ses consultants.
Par exemple, elle prendra sa liste interne de fonctions et, en fonction de ses habitudes et de ses clients, elle pourra établir une correspondance entre sa liste et la liste du dossier médical central :
Fonction interne
électricien
Remarque
éventuelle
Client Nom de la fonction chez le client
Y Électricien d’atelier
Fonction DMC
+ risque spécifique
Z
Électricien de dépannage
Électricien
+ bruit
Électricien
+ manutention de charges lourdes
4.2. Description des tâches courantes
Cette rubrique reprend l’ensemble des tâches courantes correspondant à la fonction type de base.
4.3. Environnement du poste de travail
Les lieux de travail où l’activité peut avoir lieu sont repris ici.
4.4. Formation exigée en sécurité
Sont reprises ici les exigences supplémentaires qui peuvent être demandées par l’utilisateur lors de la demande d’un travailleur intérimaire. Par exemple : avoir une attestation pour un certain type de formation.
4.5. Risques de base propres à la fonction type
Cinq colonnes sont reprises :
• Nature du danger (ou risque) : reprend l’énoncé du risque.
Les risques ne demandant pas d’examen médical, ni de vaccination mais néanmoins liés à la fonction sont également repris dans cette partie ainsi que les mesures de prévention collectives et individuelles à prévoir.
• Protection collective : reprend les mesures de protection collective liées au risque.
Le consultant ou le commercial qui visite l’entreprise peut ainsi regarder si les mesures de protection collective ont été prises pour le poste de travail concerné ou éventuellement demander des explications complémentaires.
• Protection individuelle : reprend les mesures et les équipements de protection individuelle liés au risque.
Le consultant peut vérifier si les équipements de protection individuelle spécifiés dans la fonction type sont repris sur la fiche sur le poste de travail.
Dans le cas contraire, il demandera des informations complémentaires à l’entreprise utilisatrice.
• Questions prioritaires – instructions : reprend des informations importantes pour le travailleur, signale au consultant qu’il existe une fiche d’instructions rédigée par PI qui peut être donnée au
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travailleur intérimaire. Ces fiches sont disponibles sur le site internet de PI ( http://www.p‐ i.be/fr/publicaties.htm
).
• Examen médical : reprend l’examen médical (selon le code du RGPT ou du Code) lié au risque.
• Vaccinations : donne les maladies contre lesquelles le travailleur doit être vacciné ou le test auquel il doit se soumettre.
4.6. Risques particuliers à considérer, non compris dans la fonction type
Ce point reprend les mêmes rubriques que ci‐dessus.
Les risques particuliers sont fonction de la situation de travail, de l’environnement de travail, du contenu de la mission. Le consultant pourra demander au client quels sont les risques supplémentaires pour le travailleur intérimaire grâce aux questions reprises plus loin. Voir point 4.9 ‘Questions à poser’.
4.7. Remarques
Ce point important signale que la mission du travailleur intérimaire peut exiger qu’il effectue des activités complémentaires qui sont nécessaires à l’ensemble de sa mission et exigent également une surveillance
médicale spécifique. Ces activités pourraient également faire appel à une autre fonction type. Dans ce cas, le travailleur intérimaire sera examiné pour les risques liés aux deux fonctions types.
Exemple : un soudeur doit manipuler des grandes pièces avec un appareil de levage. Fonctions types : soudeur et conducteur d’engin de levage.
4.8. Documentation complémentaire
Ce sont les ouvrages de référence (brochures, feuilles d’information, fiches d’instruction) et sites internet consultés pour la rédaction de ces fonctions types. Il serait intéressant que le consultant dispose d’informations complémentaires pour les fonctions les plus fréquemment rencontrées pour son agence.
Ces brochures peuvent être commandées. PI peut être consulté à ce sujet.
4.9. Questions à poser lorsque la fiche sur le poste de travail est incomplète
Ce sont les questions que posera le consultant si la fiche sur le poste de travail qui lui a été transmise lui semble incomplète. Pour cela, il se référera à la description des tâches à accomplir par le travailleur intérimaire transmise par le client ou à sa visite des postes de travail dans l’entreprise utilisatrice.
Ces questions guident également le consultant lorsque l’entreprise utilisatrice demande l’aide de l’entreprise de travail intérimaire pour la rédaction de la fiche sur le poste de travail. L’attention est attirée sur les risques qui ne sont pas repris dans les risques de base.
Dans le cas d’une aide au client, il est important de tenir également compte du document NOF00113 qui est une ‘Check‐list pour le rassemblement des données pour la rédaction de la fiche sur le poste de travail’
(disponible sur www.p‐i.be/fr/publicaties.htm
).
5. Utilisation pratique de la description de la fonction type lors de la demande d’un travailleur intérimaire
Lors de la demande d’un travailleur intérimaire, l’entreprise utilisatrice fournit une fiche sur le poste de travail complétée.
L’entreprise utilisatrice peut, lors de la rédaction de ses fiches sur le poste de travail, se baser sur les fonctions types. Le consultant en intérim donnera à l’entreprise utilisatrice les références du site internet où se trouvent les fonctions types
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(pour mémoire http://www.p‐i.be/fr/publicaties.htm
)
Si le client n’a pas indiqué la fonction type sur la fiche sur le poste de travail, le consultant en intérim pourra, suivant la fiche sur le poste de travail et les indications complémentaires données par le client, déterminer à quelle fonction type (voir liste en annexe) correspond la fiche sur le poste de travail et pourra l’indiquer sur la fiche sur le poste de travail – rubrique Poste à pourvoir.
Si le consultant ne trouve pas d’équivalent dans les fonctions types ou s’il lui semble que la fiche sur le poste de travail est incomplète, il pourra prendre contact avec le client et poser les questions reprises dans la dernière partie de la fonction type (point 4.9) afin de contrôler si l’information de la fonction type est suffisante eu égard à la description que l’entreprise utilisatrice a faite du poste de travail et des compétences demandées pour la fonction.
Pour les fiches sur le poste de travail pour lesquelles aucun lien évident n’existerait avec une fonction type parce que, par exemple, la définition de la fonction ne donne pas une indication suffisante pour pouvoir la classifier correctement, la fonction type professions nma (nma = non mentionné ailleurs) – n°20 ‐ a été créée. Elle servira de fonction complémentaire.
Note : Il est déconseillé de mettre une fonction qui a l’air de ne pas correspondre avec une fonction type dans cette fonction complémentaire, le but du Dossier Médical Central se perdant dans ce cas.
Si l’analyse donne des risques spécifiques liés au secteur ou à des opérations bien définies, PI peut être contacté afin de créer éventuellement une fiche plus spécifique liée au secteur ou aux opérations définies qui serait alors ajoutée au dossier médical central.
Exemple : travail à la chaîne dans l’industrie automobile
Le travailleur intérimaire doit subir l’examen médical et recevoir les vaccins correspondant aux risques de base de la fonction type correspondante. Si les risques de la fiche sur le poste de travail ne correspondent pas au minimum aux risques de base de la fonction type, alors le consultant posera les questions à l’entreprise utilisatrice.
Si des risques particuliers qui sont indiqués sur la fiche sur le poste de travail mais qui ne sont pas repris dans la description de la fonction type existent, la surveillance médicale correspondant à la fiche sur le poste de travail sera faite.
Exemple 1 : une entreprise utilisatrice demande un cariste mais sur la fiche sur le poste de travail il n’est pas indiqué que c’est une fonction de sécurité. Dans ce cas, la fiche sur le poste de travail sera incomplète et doit donc être complétée. L’examen doit avoir lieu parce que c’est prévu dans les risques de bases de la fonction type.
Exemple 2 : un cariste doit également régulièrement manutentionner manuellement des lourdes charges : il aura la fonction type cariste avec le risque spécifique manutention des charges
Exemple 3 : un soudeur doit également effectuer la manutention de pièces lourdes avec un appareil de levage. Il aura alors également la fonction ‘conducteur d’engin de levage’. Les deux fonctions ‘soudeur’ et
‘conducteur d’engin de levage’ seront alors notées sur la fiche sur le poste de travail ‐ rubrique Poste à pourvoir ‐ et seront reprises dans le dossier médical central.
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6. Marche à suivre
De la demande du client à la mise à disposition du travailleur intérimaire
Vous trouverez ci‐après la marche à suivre sous forme d’ordinogramme dès la demande d’un travailleur intérimaire et avant la mise à disposition du travailleur intérimaire.
Explication du schéma
I
Un représente une action ou un état.
Un
◊
indique une question avec deux possibilités de réponse : oui ou non
Etat : L’entreprise de travail intérimaire a une occupation possible pour un travailleur intérimaire.
Question : Le futur intérimaire a‐t‐il moins de 21 ans ?
Si oui :
Question : Est‐ce son premier emploi ?
Si non :
Si oui : Action : il subira l’examen médical premier emploi
Reprendre ensuite la procédure en I
Si non : Reprendre la procédure en I
Question : La fiche sur le poste de travail requiert‐elle un examen médical et/ou une
vaccination du travailleur ?
Si oui : Question : le travailleur intérimaire est‐il répertorié au DMC ?
Si oui : Question : La validité de l’examen est ok (date et fonction type
et risques spécifiques et vaccination )
Si oui : Action : aller au point III
Si non : Action : aller au point II
II
Si non : Action : le travailleur subira l’examen médical.
III
Puis
Question : le travailleur est‐il apte au travail et a‐t‐il la reçu la vaccination nécessaire ?
Si oui : Action : aller au point III
Si non : le travailleur n’est pas admis pour ce travail
Si non :
Le travailleur peut être mis au travail.
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Travailleur
N
O
N
Jeune
< 21 ans
N
O
N
FPT exige examen médical ou vaccination ?
OUI
1er emploi
OUI
Examen médical
1er emploi
N
O
N
OUI
TI dans DMC ?
OUI
NON
Examen médical ou vaccination
NON
Validité ok : dateet fonction typeet risques spécifiqueset vaccination
O
U
I
Aptitude
+ vaccination
ok
OUI
NON
TRAVAIL
Pas admis à ce travail
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C
ODE
DMC
1
2
3
3
3
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
RÉCEPTIONNISTES
,
ÉCRAN
SERVEUR
CUISINIER
AIDE CUISINE
VENDEUR DENRÉES ALIMENTAIRES
BOULANGER
,
PÂTISSIER
BOUCHER
GARDIENS
NETTOYEUR DE BUREAUX
NETTOYAGE INDUSTRIEL
AGRICULTURE
,
HORTICULTURE
ÉLEVAGE D
’
ANIMAUX
BOIS
MÉCANICIEN AUTO
ÉLECTRICIEN
SOUDEUR
PLOMBIER
OPÉRATEUR MACHINE
-
OUTIL
PEINTRE INDUSTRIEL
MANUTENTIONNAIRE
OPÉRATEURS HAUTS FOURNEAUX
F
ONCTION TYPE
PERSONNEL ADMINISTRATIF ÉCRAN
NETTOYAGE DE LOCAUX MÉDICAUX
PROFESSIONS NON MENTIONNÉES AILLEURS
OPÉRATEURS MACHINES DU TEXTILE
OPÉRATEURS MACHINES D
'
IMPRIMERIE
OPÉRATEURS MACHINES DE L
'
INDUSTRIE DU TABAC
CHAUFFEUR D
’
ENGINS DE LEVAGE
29
30
31
32
25
25
26
27
28
CARISTE
GRUTIER
CHAUFFEUR VOIE PUBLIQUE
ÉBOUEURS
,
BALAYEURS
,
SERVICE DE PROPRETÉ
OPÉRATEURS MACHINES PAPETERIE
SOINS MÉDICAUX AUX PERSONNES
TRAVAILLEUR EN LABORATOIRE
TRAVAILLEUR EN LABORATOIRE
:
CHIMIQUE
:
BIOLOGIQUE
33
34
35
36
37
NETTOYAGE À SEC
ÉLECTROMÉCANICIEN
SOINS NON MÉDICAUX AUX PERSONNES
PEINTRE EN BÂTIMENTS
38
39
CARROSSIER
BLANCHISSERIES
40
CARRIÈRES
*
PAS D
’
EXAMEN MÉDICAL SYSTÉMATIQUE
,
DÉPEND DES RISQUES SPÉCIFIQUES
*
*
*
*
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*
*
*
*
*
*
Fonction type DMC code 15 : soudeur
E. a. : soudage au fer, par brasure, soudeur à l’oxyacétylène, soudeur plasma, soudeur électrode, soudeur MIG, soudeur TIG, soudeur MAG.
Pas soudeur par point
Description des tâches :
-
Monter et assembler diverses pièces légères et lourdes en différentes sortes de matériaux selon différents procédés et techniques
Environnement du poste de travail :
-
Atelier de soudage, chantier de construction, chantier naval
Qualifications exigées – formation en sécurité :
Un brevet peut être demandé. (fonction du type de soudure à exécuter)
Nature du danger
Rayonnements
UV
Inhalation de fumées de soudage
Electrocution (pour le soudage avec une source électrique)
Coincement entre table de travail et pièce à travailler
Projection d’éclats dans l’œil,
Brûlures par
- contact avec
Protection collective
Protection de l’environnement du poste de travail au moyen d’écran anti-actinique p. ex.
Utilisation d’une aspiration à la source
Limitation de l’eau et humidité dans l’environnement
Limitation de la projection à un lieu délimité
Protection individuelle
Utilisation d’écran de soudage avec la teinte adaptée
Si aspiration insuffisante, utilisation d’une protection respiratoire
Utilisation de gants
Utilisation de lunettes de sécurité ou d’un écran pour le visage (durant le soudage, avec une teinte adaptée)
Utilisation de vêtements ininflammables/vêtements de
Questions prioritaires
– Instructions
Attention pour une utilisation sûre des engins et accessoires de levage
Pictogramme ‘ lunettes de sécurité obligatoire’ à prévoir
Examen médical
RGPT art. 124 § 1, 1 : maladie professionnelle
2.12
RGPT art. 124 § 1, 1 : maladie professionnelle
Respect des consignes
(fumées de soudage)
Vaccins
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des objets chauds
-
étincelles
Chutes d’objets sur les pieds
Coupures par contact avec des objets coupants
(bavures)
Lésions comme conséquence d’explosion par fuite de gaz ou incendie
Permis de feu + consignation
Fonction type DMC code 15 : soudeur
soudage, utilisation de gants de soudage
Utilisation de chaussures de sécurité
Utilisation de gants de protection
Attention aux risques du gaz de combustion et de l’oxygène ou atmosphère poussiéreuse
Nature du danger
Bruit nuisible audessus de 85 dB
Chute d’une hauteur supérieure à 2 m
Lésions conséquences d’une position inadaptée et du port de charges pondéreuses
RISQUES PARTICULIERS A CONSIDERER, NON COMPRIS DANS LA FONCTION-TYPE
Protection collective
Protection individuelle Questions prioritaires – instructions
Examen médical
Utilisation de nacelles ou d’échafaudages
Utilisation d’engins et accessoires de levage adaptés
Une protection auditive est recommandée à partir de
85dB(A) et obligatoire à partir de 90dB(A)
Utilisation d’une protection contre les chutes en cas de protection collective insuffisante
Pictogramme ‘protection auditive obligatoire’ à prévoir
Attention pour l’utilisation d’une protection individuelle et collective
Fiche d’instructions n° 2
« manutention manuelle des charges »
RGPT , art. 124 § 1, 1 : maladie professionnelle 2.3 (Bruit >85dB)
Pas d’examen médical obligatoire.
Pour des nouveaux travailleurs ou en cas d’hésitation en ce qui concerne le vertige du travailleur, il peut être demandé au service externe s’il n’y a pas de contre-indication
RGPT art. 124 § 1, 6: manutention manuelle des charges
1x/an ( μ 45 ans) ou 1x/3ans(<45 ans)
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Utilisation de solvants, de produits dégraissants
Remarque
DOCUMENTATION
COMPLEMENTAIRE
QUESTIONS à poser lorsque la fiche sur le poste de travail est incomplète
Fonction type DMC code 15 : soudeur
Utilisation de gants et masques adéquats
RGPT art. 124 § 1, 1 : maladie professionnelle 1.26.1, 1.21
La manutention de lourdes pièces de travail avec des engins de levage, des ponts roulants, des palans motorisés n’est pas autorisée, à moins que la personne n’ait eu une formation, ait l’expérience nécessaire et soit médicalement apte pour une fonction de sécurité. (voir fonction-type cariste, conducteur d’engins de levage)
Brochure : FABRIMETAL ‘ Van Functieclusters tot …..Beroepen’ - Deel 1.1 Verbindingstechnieken Lassen
Fiche d’instruction n°28 : soudeur
• Connaissance des langues
• Information sur le type de soudage (brasure, oxy-acétylène, avec électrodes, semi-automatique (MIG, TIG, MAG))
• Identification de la personne de contact chez le client
• Qui donne l’introduction générale (évacuation, réfectoire, premiers secours,…) ?
• Qui donne les instructions de sécurité spécifiques liées au poste de travail (activités interdites, autorisation obligatoire, instructions d’utilisation,…) ?
• Qui fournit le permis de feu ?
• Qui fournit les vêtements de travail et les EPI ?
∗ Chaussures de sécurité
∗ Écran de soudage et lunettes
∗ Gants
∗ Protection auditive
∗ Tablier de soudage, jambières et protections des bras
∗ Salopette
• Le niveau de bruit est-il supérieur à 85 dB(A)?
• Devra-t-il travailler à plus de 2 m de haut ? sur des échafaudages, des élévateurs, … ?
• Sera-t-il exposé à des solvants ? Lesquels ?
• Y a-t-il un risque accru d’incendie ( proximité de matériaux inflammables, oxydants ou explosibles) ?
• Travaillera-t-il dans des endroits fermés ?
• Sera-t-il exposé à des radiations ionisantes ?
• Des moyens de transport, des chariots élévateurs, des appareils de levage motorisés doivent-ils être utilisés ?
• Doit-il manipuler des lourdes charges manuellement ?
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Link público atualizado
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