APAS ONEMA Guide Mode d'emploi
ISSN 1276-2083 - Juillet 2013
APAS ONEMA
GUIDE DES ACTIONS
http://apas.onema.fr/
Saison 2013 / 2014
Action Sociale
Billetterie
Commerce Équitable
Culture
Évenements
Scolarité
Sport
Vacances
Le Nadar Hall C - 5, square Félix Nadar - 94300 Vincennes
Tél : 01 45 14 40 91 ou 01 45 14 36 61 / 62 Fax : 01 45 14 40 68 - apas@onema.fr
N
O
N
E M
A
A
A
Participer aux actions APAS, c'est pérenniser votre association
ous sommes heureux de vous transmettre notre guide des actions pour la saison 2013-2014. Fruit d’une
étroite collaboration entre élus et salariées de l’APAS, ce document est un élément de communication incontournable destiné à vous apporter de nombreuses informations sur votre association et les actions et prestations dont vous pouvez bénéfi cier, en complément de notre site internet régulièrement actualisé.
Malgré la stagnation depuis 2010 de la subvention versée annuellement par l’Onema (525 000€), les actions et les prestations que nous nous efforçons de mainte-
nir et de faire évoluer restent diversifi ées. Nous souhaitons qu’elles continuent à vous apporter ce que vous venez prioritairement chercher dans nos offres : un accès facilité à un large panel d’activités. Sur fond de crise économique, l’importance de votre association reste majeure et se matérialise par le soutien et la cohésion qu’elle se doit d’apporter aux personnels et à leurs familles, au sein d’un établissement tourmenté par les incertitudes liées à son devenir.
Vous êtes toujours plus nombreux à pouvoir bénéfi cier de nos offres (1351 membres associés en 2012 et plus de
1500 ayants droit). Ainsi et grâce à vous, nous pouvons compter sur un taux de satisfaction et d’utilisation élevé et nous appuyer sur une organisation solide, fi able et proche de vous pour continuer à vous proposer une large sélection d’actions. Notre personnel et nos Représentants
Régionaux en sont les chevilles ouvrières, nous tenons à les remercier pour leur investissement quotidien. Nous
tenons également à vous faire part de notre détermination à défendre vos droits d’accès à une action sociale pérenne, quelque soit le devenir de l’ONEMA.
Vous allez cette année parcourir un guide dont l’architecture vous est familière, les actions étant déclinées en deux chapitres. Le premier regroupe toutes les demandes à retourner au secrétariat de l’APAS et le second les demandes devant être transmises à votre Représentant Régional.
Vous constaterez néanmoins plusieurs évolutions. Les contraintes règlementaires et fi nancières imposées par l’URSSAF aux comités d’entreprises et associations du personnel nous obligent, pour vous éviter une pénalisation fi scale, à remplacer à valeur égale certains de nos versements en euros par des chèques vacances (études supérieures), des bons d’achats (naissance et adoption, rentrée scolaire) ou à modifi er les modalités d’attribution de l’aide secours décès.
Par ailleurs, notre décision d’harmoniser les taux de participation et d’augmenter certains plafonds favorisera la plupart des bénéfi ciaires d’actions soumises à quotient familial. En complément, l’aide « études supérieures » et l’action « stages sportifs enfants » sont désormais accessibles aux enfants âgés de moins de 26 ans. Autre nouveauté à destination des plus jeunes, une nouvelle revue enfant sera ajoutée à notre sélection. Dans le catalogue des locations fi gurera également une nouvelle offre
à Argelès-sur-Mer. Enfi n, vous constaterez une évolution dans la présentation de la fi che n°1, indispensable pour mieux vous connaître (ainsi que vos ayants droit) et ainsi optimiser nos décisions et nos choix.
Nous comptons donc sur vous pour maintenir l’élan de notre structure par une participation massive et confi rmer l’importance majeure de l’APAS dans la politique sociale de l’établissement.
Pour le Conseil d’Administration de l’APAS ONEMA, le Secrétaire
Stéphane LAFON
SOMMAIRE
APAS, MODE D'EMPLOI ...................
DEMANDES À RETOURNER
AU SECRÉTARIAT DE L'APAS ONEMA
ABONNEMENTS ENFANTS .............
RENTRÉE SCOLAIRE ........................
CHÈQUES VACANCES ........................
ÉVÈNEMENTS .....................................
Naissance/Adoption
Mariage / PACS
Départ à la retraite
Noël enfants
ACTION SOCIALE ...............................
Allocation enfants handicapés
Secours Aide financière
Secours Aide décès
DEMANDES À RETOURNER À
VOTRE REPRÉSENTANT RÉGIONAL
CINÉMA .................................................
PARCS D'ATTRACTIONS ..................
COUPE-FILE .........................................
CULTURE ..............................................
Activités artistiques et manuelles
Bibliothèques/Médiathèques/Ludothèques
SPORT ....................................................
Activités sportives
Stages sportifs enfants
Participations Compétitions
REPRÉSENTANTS RÉGIONAUX
....
15
ANNEXES
O
N
E M
A
A
A
APAS, MODE D'EMPLOI
Qui sommes nous ?
L'Association Pour l'Action Sociale de l'Office
National de l'Eau et des Milieux Aquatiques est une association régie par la loi de 1901. Sa durée est illimitée. Elle a pour but d’organiser, de gérer et de développer des activités sociales, culturelles, sportives et de loisirs au sein de l’établissement public ONEMA.
Qui gère l’association ?
Les membres actifs sont les membres du conseil d’administration ainsi que les représentants régionaux désignés par le conseil d’administration, à raison d'un représentant pour la direction générale, un pour le Paraclet et de deux représentants par délégation interrégionale.
L’association est dirigée par un conseil d’administration dont le nombre des membres est fi xé à onze.
Chaque organisation syndicale désigne ses représentants proportionnellement à la représentativité de chacune d’elle dans les instances paritaires telle qu’elle est appréciée par le directeur général de l’ONEMA
à la date du renouvellement du conseil d’administration.
La durée du mandat des membres du conseil d’administration est de quatre ans. Le conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an (dans la pratique 4 à 5 fois) et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du tiers de ses membres.
Les membres du bureau, composé d’un président, d’un vice-président, d’un secrétaire et d’un trésorier sont élus par le conseil d'administration.
Le bureau exécutif est chargé de la mise en oeuvre des décisions du conseil d’administration, de fait il assure le fonctionnement de l’association et la gestion de ses activités, à charge pour lui de rendre compte de son action à chaque séance du conseil d’administration.
L’administration générale de l’APAS (secrétariat, comptabilité, gestion et communication) est assurée par trois agents salariés de l’association. Le siège social et les bureaux de l’APAS sont installés à
Vincennes dans les locaux de L'ONEMA.
Quelles sont nos ressources fi nancières ?
L’ONEMA octroie à l’APAS une subvention annuelle.
Depuis 2010 elle stagne à hauteur de 525 000 €.
INFOS UTILES !
Retrouvez toute l'actualité de l'APAS sur http://apas.onema.fr
Qui peut bénéfi cier de nos actions ?
Les membres de l'association sont :
- Tous les agents en activité ainsi que les personnels en position de détachement, rémunérés par l'ONEMA
- Les salariés en CDD
- Les retraités de l'établissement
- Leurs ayants droit
Une présence effective de 3 mois est nécessaire pour commencer à bénéfi cier des aides.
Les personnels en position de détachement doivent fournir au moment de leur première demande de la saison une attestation certifi ant qu'ils ne bénéfi cient pas de prestations équivalentes à celles de l'APAS de leur établissement d'origine.
Qu'est-ce qu'un ayant droit ou une famille
APAS ?
Les personnes à déclarer sont :
- Les conjoints vivant sous le même toit (mariage,
PACS ou vie maritale)
- Les enfants à charge y compris les enfants du conjoint
Nos actions concernent aussi les enfants des divorcés dès lors qu’ils sont identifi és sur l'avis d'impôt du membre associé.
Le revenu imposable du couple est pris en compte dans le calcul du quotient familial (si la feuille d’impôt du couple n’est pas commune, les deux revenus imposables sont additionnés, ainsi que les parts fi scales).
Comment bénéfi cier de nos actions ?
l’APAS propose « tout au long de l’année » un large panel de prestations et participe aux nombreuses situations qui jalonnent la vie familiale des agents de l’ONEMA.
Les bénéfi ciaires qui veulent souscrire à une ou plusieurs actions doivent transmettre impérativement au secrétariat de l’APAS :
- La fi che de renseignements (fi che n°1)
- Une copie recto verso de leur dernier avis d’impôt
- Un relevé d’identité bancaire pour la première inscription ou en cas de changement de situation bancaire
Pour les personnes vivant en couple, joindre les 2 avis d'impôt.
Si vous n’êtes pas imposable, il est nécessaire de nous envoyer tout de même la feuille d'impôt que vous recevez, les éléments nécessaires au calcul du
QF y fi gurent.
3
O
N
E M
A
A
A
APAS, MODE D'EMPLOI
Calculer mon Quotient Familial :
Revenu Imposable
12 X nombre de parts fi scales
1
1
Les célibataires sans enfant à charge bénéfi cient d‛1/4 de part supplémentaire
S'informer
Notre actualité est régulièrement mise à jour sur le site Internet http://apas.onema.fr
Pour connaître les actions mises en place tout au long de l'année, il est recommandé de vous inscrire à la
"lettre d'actus".
Pourquoi faut-il nous retourner la fi che de renseignements n°1, accompagnée de votre avis d’impôt de l'année ?
Ces documents sont à envoyer chaque année.
Ils nous permettent de tenir votre dossier à jour et sont essentiels pour établir nos aides et être le plus juste possible. Ils nous servent à calculer le quotient familial, à établir nos barèmes d’attribution…
Ce sont aussi pour nous des outils de programmation.
En ayant une meilleure connaissance de la situation familiale et fi nancière des membres de l’APAS, nous pouvons programmer et évaluer l’incidence budgétaire de nos actions.
Si vous n’avez toujours pas reçu votre avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012 au moment de votre première demande, envoyez-nous quand même la ou les fi ches types avant les dates limites (elles sont intangibles).
Vous n’oublierez pas de nous adresser une copie de votre avis d’impôt dès réception de celui-ci.
En cas d'absence de communication des éléments fi nanciers nécessaires pour établir votre quotient familial, vous ne pourrez prétendre qu’à la part la plus réduite.
Les représentants régionaux
Les représentants régionaux (au nombre de 20), sont les interlocuteurs privilégiés des personnels dans tous les services (SD, DIR, DG). Ils contribuent à la vie de l’association par leurs contacts directs avec les personnels, par leur participation aux commissions et à l’assemblée générale annuelle.
Ils recueillent et regroupent vos demandes. Ils réceptionnent et distribuent vos commandes. Leurs coordonnées sont disponibles page 14 et sur notre site
Internet.
La confi dentialité
La confi dentialité est de rigueur dans le traitement de tous nos dossiers. Il faut donc nous prévenir directement en cas de changement de situation (déménagement, naissance...).
Les informations de notre fi chier
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du
6 janvier 1978 modifi ée, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser par courrier au secrétariat.
Pourquoi nous faut-il un relevé d’identité bancaire ou postal ?
Nous avons choisi la solution du virement bancaire lorsque nous devons vous verser de l’argent.
Un relevé d'identité bancaire est donc à transmettre au secrétariat de l'APAS lors de votre première inscription ou en cas de changement de situation bancaire.
Les actions
Les actions proposées n’ouvrent pas à un droit systématique.
Pour en bénéficier joindre la fiche relative à la demande au destinataire indiqué (représentant régional ou secrétariat de l'APAS).
Les demandes qui arriveront hors délai ne seront pas traitées
Les commandes sont à régler par chèque.
Pour notre comptabilité, il est demandé d'établir un chèque par type de demande.
Existe t-il des sanctions ?
Toute fausse déclaration caractérisée ou toute omission volontaire entraînerait le remboursement immédiat des prestations indûment perçues et, sur décision du conseil d’administration, la radiation du bénéfi ce de l’APAS-ONEMA.
Siège Social
APAS ONEMA
Le Nadar - Hall C
5, square Félix Nadar
94300 Vincennes
Tél : 01.45.14.40.91
ou : 01.45.14.36.61/62
Fax : 01.45.14.40.68
Email : apas@onema.fr
4
O
N
E M
A
A
A
ABONNEMENTS ENFANTS
À RETOURNER AVANT LE 30 SEPTEMBRE 2013
À envoyer au secrétariat de l’APAS
FICHE N°2
JUSQU'AU AU CM2
L’APAS-ONEMA propose un abonnement d'un an gratuit. Le nombre de numéros est en fonction de la revue que votre enfant aura choisie parmi les 26 titres proposés ci-dessous.
Vous devez avoir envoyé la fi che n°1 accompagnée de votre avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012.
Tout changement d’adresse en cours d’abonnement devra être signalé à l’éditeur par vos soins
Attention : un seul abonnement par enfant même si les parents sont tous deux personnels de l’ONEMA.
www.lahulotte.fr
T
ITRE
La Hulotte
Â
GE
À partir de 9 ans
P
ÉRIODICITÉ
Semestriel - 2 n° / an
Abonnement de 6 numéros sur 3 ans - Votre enfant sera abonné du n° 99 au n°104
La formule sur 3 ans ne bloque pas la possibilité de faire une demande pour une autre revue l'an prochain
www.bayard-jeunesse.com
T
ITRE
Â
GE
Popidoudou
Popi
Pour les bébés
1 - 3 ans
Tralalire
Pomme d’Api
Babar
Les Belles Histoires
Youpi + HS
Mes 1 ers
J’aime Lire
J’aime Lire
J’aime Lire + CD
Images Doc + HS
2 - 5 ans
3 - 7 ans
3 - 7 ans
4 - 8 ans
5 - 8 ans
Lecteur débutant
7 - 10 ans
7 - 10 ans
8 - 12 ans
P
ÉRIODICITÉ
Mensuel - Peluche avec 5 livres + 9 n°
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 12 n°
8 n° + 4 n° spéciaux
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 12 n° + 1 hors serie
Mensuel - 12 n° + 12 CD
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 12 n° + 12 CD audio
Mensuel - 12 n° + 1 hors série
D lire
Je Bouquine
9 - 13 ans
10 - 15 ans
Mensuel - 11 n° + 1 n° spécial BD
Mensuel 12 n° + accès au blog jebouquine
I Love English For Kids + CD Débutant en anglais CM /6ème Mensuel - 9 n° + 9 CD + 1 cahier vacances
T
ITRE
Histoires pour les petits
Toupie
Wakou
J’apprends à lire + CD
Toboggan
Manon
Moi je lis
Wapiti
Julie
Géoados
Â
GE
9 mois - 3 ans
2 - 6 ans
3 - 6 ans
4 - 7 ans
5 - 7 ans
5 - 8 ans
6 - 9 ans
8 - 12 ans
7 - 13 ans
9 - 13 ans
10 - 15 ans
P
ÉRIODICITÉ
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 11 n°
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 11 n° + 11 CD
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 11 n°
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 12 n°
Mensuel - 12 n°
5
O
N
E M
A
A
A
RENTRÉE SCOLAIRE
À RETOURNER AVANT LE 31 OCTOBRE 2013
À envoyer au secrétariat de l’APAS
FICHE N°3
FICHE N°4
Cette prestation varie en fonction du cycle scolaire suivi.
Vous devez avoir envoyé la fi che n°1 accompagnée de votre avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012.
DE LA 6
ÈME
À LA TERMINALE, BEP, CAP
FICHE N°3
Cette aide est versée sous forme de bons d'achat CADHOC nominatifs.
Son montant est calculé en fonction du quotient familial de la famille et du régime scolaire de l’enfant.
La demande doit être accompagnée d’un certifi cat de scolarité précisant si l'élève est externe, demi-pen-
sionnaire ou pensionnaire.
Tranche de QF
0 à 899 de 900 à 1149 de 1150 à 1399 de 1400 à 1699
1700 et plus
MONTANT DU CHÉQUIER CADHOC ATTRIBUÉ
Externe
80 €
60 €
50 €
40 €
30 €
1/2 pensionnaire
110 €
90 €
80 €
70 €
60 €
Pensionnaire
150 €
130 €
120 €
110 €
100 €
ÉTUDES SUPÉRIEURES
FICHE N°4
Cette aide est versée sous forme de chèques vacances nominatifs.
Elle est destinée aux enfants poursuivant des études supérieures et âgés de moins de 26 ans.
Pour en bénéfi cier, ils doivent être à la charge de la famille, même s’ils ne résident pas sous le même toit.
Le montant de cette aide est calculée en fonction du quotient familial de la famille.
La demande doit être accompagnée d’un certifi cat de scolarité ou de la photocopie de la carte d’étu-
diant.
CHÉQUIER ANCV ATTRIBUÉ
Tranche de QF Montant
0 à 899 de 900 à 1149 de 1150 à 1399 de 1400 à 1699
600 €
440 €
350 €
260 €
1700 et plus 150 €
6
O
N
E M
A
A
A
CHÈQUES VACANCES
1ÈRE DEMANDE À RETOURNER AVANT LE 20 AOÛT 2013
À envoyer au secrétariat de l’APAS
FICHE N°5 +
FICHE N°13
Ils peuvent être utilisés dans tous les établissements qui affi chent «Bienvenue aux chèques-vacances».
Il peut s’agir de secteurs aussi divers que le transport (billets d’avion, d’autocar et de train), les loisirs et la culture (théâtres, piscines, concerts, spectacles, parcs d’attractions, visites de châteaux, écoles de ski, voile….), l’hébergement (gîtes ruraux, hôtels, campings, restaurants….)
Ils ne peuvent pas être utilisés pour l’achat de biens de consommation (essence, plats à emporter, vêtements, chaussures, cartes postales, souvenirs...)
Attention, le rendu de monnaie n’est pas obligatoire, prévoyez l’appoint.
L’épargne
Vous devez retourner à l’APAS la fi che n°5 accompagnée de la fi che n°13 datées et signées
avant le 20 du mois
précédent le premier prélèvement.
L’épargne mensuelle s’étend sur une période mini-
male de 4 mois et maximale de 10 mois.
Le montant de cette épargne mensuelle est de 15 €,
30 €, 45 € ou plus, mais l’APAS ne participe pas audelà de 45 €. Votre épargne sera constituée par prélèvements automatiques et pourra débuter à compter du 5 septembre 2013.
En raison de la règle des 4 mois minimum d’épargne, les demandes ne seront plus prises en compte après le 20 février 2014. Dans tous les cas, le dernier prélèvement est fi xé au 5 juin 2014.
La participation de l’APAS
Elle varie en fonction du quotient familial et se calcule de la manière suivante :
Montant de l‛épargne mensuelle
(sur un maximum de 45 €)
X Taux de participation
X Nombre de mois
Tranche de QF
0 à 899 de 900 à 1149 de 1150 à 1399 de 1400 à 1699
1700 et plus
Taux de participation
50
40
30
20
10
(%)
Le total des chèques vacances est ensuite arrondi à la dizaine d’euros supérieure.
Exemple de calcul
À titre d’exemple, les tableaux suivants vous donnent le montant de la participation de l’APAS au fi nancement des chèques vacances correspondant à un taux de participation de 30 %
Nombre de mois
4
5
6
7
8
9
10
Total
épargne
180,00 €
225,00 €
270,00 €
315,00 €
360,00 €
405,00 €
450,00 €
Pour 45 € d’épargne mensuelle
Participation
54,00 €
67,50 €
Total
CV
234,00 €
292,50 €
Total CV
arrondi
240,00 €
300,00 €
81,00 € 351,00 € 360,00 €
94,50 € 409,50 € 410,00 €
108,00 € 468,00 € 470,00 €
121,50 € 526,50 € 530,00 €
135,00 € 585,00 € 590,00 €
Pour 60 € d’épargne mensuelle
Nombre de mois
4
5
6
7
8
9
10
Total
épargne
Participation
240,00 €
300,00 €
360,00 €
420,00 €
54,00 €
67,50 €
81,00 €
94,50 €
480,00 € 108,00 €
540,00 € 121,50 €
600,00 € 135,00 €
Total
CV
Total CV arrondi
294,00 € 300,00 €
367,50 € 370,00 €
441,00 € 450,00 €
514,50 € 520,00 €
588,00 € 590,00 €
661,50 € 670,00 €
735,00 € 740,00 €
Pour recevoir vos chèques vacances
Il faudra compter au minimum 3 semaines, voir 4 après l’arrêt de votre épargne, avant de recevoir
vos chèques vacances. Ils vous seront envoyés en courrier recommandé avec accusé de réception.
Pour obtenir vos chèques-vacances au début du mois de juin, il faut que votre épargne s'arrête après le prélèvement du 5 mai.
7
O
N
E M
A
A
A
ÉVÈNEMENTS
À envoyer au secrétariat de l’APAS
Demande écrite
+ justifi catifs
NAISSANCE ET ADOPTION
Demande écrite à retourner à l’APAS ONEMA dans un délai de 6 mois après la naissance ou l'adoption.
Pièces à fournir :
- Naissance : copie de l'acte de naissance ou du livret de famille
- Adoption : copie de l'acte ou du jugement de l’adoption
Vous devez avoir envoyé la fi che n°1 accompagnée de l’avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012.
Vous recevrez 150 € de bons d'achat CADHOC utilisables au rayon puériculture, layette, jouets, mobilier enfant.
Pour une naissance multiple, l’aide sera accordée pour chaque nouveau né.
Attention : si vous et votre conjoint êtes personnels de l’ONEMA, une seule aide sera accordée.
MARIAGE ET PACS
Demande écrite à retourner à l’APAS ONEMA dans un délai de 6 mois après la date du mariage ou du
PACS.
Pièces à fournir :
- Mariage : copie de l'acte de mariage
- PACS : copie du récépissé de déclaration enregistré au Tribunal d’Instance
Vous devez avoir envoyé la fi che n°1 accompagnée de l’avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012.
Vous recevrez 100 € de bons d’achat CADHOC utilisables au rayon cadeaux, équipement de la maison, loisirs, mode, beauté.
Attention : si les mariés ou les pacsés sont tous deux personnels de l’ONEMA, une seule aide sera accordée.
DÉPART À LA RETRAITE
Demande écrite à retourner à l’APAS ONEMA dans un délai de 6 mois à compter de la date du départ à la retraite.
Pièces à fournir :
- Contractuels : copie de la décision de mise à la retraite de l’ONEMA
- Fonctionnaires de l'environnement : copie de l'arrêté ministériel de mise à la retraite
- Fonctionnaires en position de détachement : copie de l'arrêté de mise à la retraite + justifi catif du non bénéfi ce de cette prestation par l'établissement d'origine.
Vous devez avoir envoyé la fi che n°1 accompagnée de l’avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012.
Vous recevrez 100 € de bons d'achat CADHOC utilisables au rayon équipement de la maison, bricolage, loisirs, mode et beauté
NOËL ENFANTS
Les bénéfi ciaires sont tous les enfants des agents en poste à l'ONEMA au 30 septembre 2013, nés entre le 01/01/1995 et le 31/12/2013.
- Enfants nés entre le 01/01/2013 et le 31/12/2013 :
Chaque enfant de cette tranche d’âge bénéfi cie de 100 € de bons d’achat Cadhoc nominatifs.
- Enfants nés entre le 01/01/1997 et le 31/12/2012 :
Chaque enfant de cette tranche d’âge bénéfi cie de 50 € de bons d’achat Cadhoc nominatifs.
- Enfants nés entre le 01/01/1995 et le 31/12/1996 :
Chaque enfant de cette tranche d’âge bénéfi cie d’un carnet Chèque Lire de 50 € nominatif.
Les bons d'achat sont distribués par les représentants régionaux début décembre.
8
O
N
E M
A
A
A
ACTION SOCIALE
À envoyer au secrétariat de l’APAS
Demande écrite
+ justifi catifs
ALLOCATION AUX PARENTS D’ENFANTS HANDICAPÉS
Cette prestation est destinée à tous les parents d’enfants handicapés atteints d’un taux d’incapacité supérieur ou
égal à 50%. L’allocation est perçue à vie, tant que l’enfant est à charge des parents et quel que soit son âge.
La prestation varie selon la situation de l'enfant :
SITUATION ALLOCATION
1 Au foyer familial de façon permanente
2 En foyer d'hébergement avec prise en charge totale par l'état et retour au foyer familial les week-ends et vacances scolaires
Montant forfaitaire en fonction du QF*
5 euros par jour au prorata des jours passés en famille
3 En foyer d'hébergement avec une prise en charge partielle de l'état et des retours au foyer familial
Montant forfaitaire en fonction du QF*
4 En foyer d'hébergement de façon permanente :
1. Prise en charge totale ou partielle par la famille
2. Prise en charge totale de l'état
1. Montant forfaitaire en fonction du QF*
2. Aucune aide de l'APAS
Les adultes handicapés travaillant seront traités, au cas par cas, en huis clos.
Pour bénéfi cier de cette prestation, vous devez retourner à l’APAS-ONEMA les pièces suivantes :
- Une carte d’invalidité
- Une copie de la notifi cation de la décision de l’allocation d’éducation spéciale délivrée par la commission départementale (enfants de moins de 20 ans)
- Une copie de l’avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012 pour justifi er que l’enfant est à charge
- Une copie du nombre de jours passés au foyer
- D'autres pièces justifi catives peuvent être demandées suivant la situation
*Grille des montants forfaitaires
selon QF :
Les versements sont trimestriels
Tranche de QF
0 à 899 de 900 à 1149 de 1150 à 1399 de 1400 à 1699
1700 et plus
Montant mensuel
150 €
140 €
130 €
120 €
100 €
SECOURS AIDE FINANCIÈRE
À titre exceptionnel, des aides fi nancières peuvent être consenties. Vous devez faire une demande écrite exposant votre situation au secrétariat de l'APAS. En retour, nous vous transmettrons un dossier à nous retourner
complété et accompagné de la fi che n°1, d’une copie de l’avis d’impôt 2012 et 2013. Votre demande sera susceptible d'être transmise à la conseillère en économie sociale et familiale de l’ONEMA. Elle sera ensuite
étudiée de manière anonyme en conseil d’administration et en huis clos selon trois critères :
- Le caractère d’urgence
- Le caractère d’imprévisibilité
- Le caractère social
Nous vous rappelons qu’une demande d’aide fi nancière ne vaut pas acceptation.
SECOURS AIDE DÉCÈS
Demande écrite formulée par le membre, le conjoint ou un enfant à charge à retourner dans un délai de 6 mois accompagnée du bulletin de décès et d’une copie du livret de famille si la demande est faite par un enfant à charge. Aide versée : 150 €
Une aide fi nancière complémentaire peut être accordée sous condition de ressources. Une demande écrite exposant la situation est à envoyer au secrétariat de l'APAS. Elle sera examinée de manière anonyme en conseil d’administration.
9
O
N
E M
A
A
A
ATTENTION !
Les billets ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés
É
AVANT LE 10 DES MOIS IMPAIRS
À envoyer à votre représentant régional
FICHE N°6
FICHE N°7
Les représentants régionaux regroupent les commandes et les transmettent au secrétariat de l'APAS chaque 10 des mois impairs. Après traitement, le secrétariat fait une commande globale auprès des fournisseurs (certains billets ayant une validité courte, il n'y a pas de stock). Les billets sont distribuées par les représentants régionaux au début du mois suivant.
Vous devez avoir envoyé la fi che n°1 accompagnée de l’avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012.
PARCS D'ATTRACTIONS
Le nombre d’entrées par parc est limité au nombre
de personnes dans le foyer fi scal + 2 par an.
Validité : l'année en cours au minimum
Les tarifs peuvent changer en cours d’année.
DisneyLand Paris
Prix APAS Prix d’achat
Billetterie
CINÉMA
Les commandes se font par lots de 5, 10, 15 ou 20
billets de même enseigne.
Le quota de places est limité à 20 billets par famille
et par an.
Validité : entre 5 et 12 mois suivant l'enseigne
Il est recommandé de ne pas commander ses 20 billets en une fois.
Adulte 39,00 € 54,00 €
Enfant 33,00 € 48,00 €
Tarif enfant de 3 ans à 11 ans inclus le billet est valable soit pour le parc DisneyLand
soit pour Walt Disney Studio
Ouverture toute l’année
Parc Astérix
Tarif unique
Gratuité pour les - de 3 ans
Ouverture : avril à octobre
Parcs Walibi
Sud-Ouest
Rhône-Alpes
Prix APAS Prix d’achat
19,00 € 34,00 €
Prix APAS Prix d’achat
10,00 €
10,50 €
19,50 €
21,00 €
22,00 € Walygator 11,00 €
Gratuité pour les - de 3 ans
Ouverture: mi-avril à octobre
Europa Park
Prix APAS Prix d’achat
Tarif unique 18,50 €
Gratuité pour les - de 4 ans
Ouverture : avril à octobre
Puy du Fou
33,50 €
ENSEIGNES ET TARIFS
Cap'Cinéma
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : de 7,10 à 7,90 €
Cinémovida
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : de 6,00 à 6,20 €
CGR
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : de 6,70 à 6,90 €
CinéChèque
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : de 7,15 à 7,30 €
Cinéville
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : de 6,60 à 6,80 €
Gaumont / Pathé
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : de 7,40 à 7,60 €
Kinepolis
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : de 6,45 à 6,65 €
MK2
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : de 6,50 à 6,70 €
UGC
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : de 6,50 à 7,10 €
Utopia
Prix APAS : 3,70 € - Prix d'achat : 4,70 €
Retrouvez toutes les infos sur les enseignes proposées et leur répartition dans la rubrique billetterie de notre site Internet ou sur www.nouvellelune.fr
Adulte
Enfant
Prix APAS Prix d’achat
13,00 €
9,00 €
Tarif enfant de 5 à 13 ans inclus
Ouverture : avril à septembre
25,70 €
17,45 €
Cartes d'abonnement
Au cas où les enseignes que nous proposons ne sont pas représentées dans votre secteur, vous pouvez bénéfi cier d’une participation fi nancière sur l’achat des cartes d’abonnement effectué dans votre cinéma de proximité.
Le calcul est basé sur l'offre billetterie (3,70 €/place).
10
O
N
E M
A
A
A
ATTENTION !
Les billets ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés
COUPE-FILE
À envoyer à votre représentant régional
FICHE N°8
Le billet coupe-fi le vous permet d’accéder aux musées sans attente.
L’APAS participe sur le prix public du billet ce qui vous permet de bénéfi cier de tarifs préférentiels.
Le nombre d'entrées par site est limité au nombre de personnes dans le foyer fi scal + 1 par an.
Vous devez avoir envoyé la fi che n°1 accompagnée de l’avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012.
Muséum National d’Histoire Naturelle
Grande Galerie de l’évolution
36, rue Geoffroy St Hilaire
75005 Paris
Le billet donne accès à l’exposition permanente
Entrée gratuite pour les moins de 26 ans
Horaires: tous les jours de 10h à 18h
Le samedi de 10h à 20h
ATTENTION : FERMÉ LE MARDI
Musée Rodin
79, rue de Varenne
75007 Paris tél: 01 44 18 61 10
Le billet coupe-fi le donne accès à tout le musée et au jardin hors exposition temporaire.
Entrée gratuite pour les - de 26 ans.
Horaires d’été (avril - septembre) : 10h00 à 17h45
Horaires d’hiver (octobre - mars) : 10h00 - 16h45
ATTENTION : FERMÉ LE LUNDI
Château de Versailles
Grande écurie
78000 Versailles tél: 01 30 83 78 01
Passeport semaine/Passeport week-end-eaux musicales le billet permet de visiter le domaine, l'exposition temporaire, le Petit Trianon, le Grand Trianon, la ferme et le potager.
Entrée gratuite pour les moins de 26 ans sauf spectacles"Grandes Eaux" week-ends et jours fériés payants à partir de 6 ans - Billets à acheter sur place
Ouverture du 1er avril au 31 octobre : 9h - 18h30
Du 1er novembre au 31 mars : 9h - 17h30
ATTENTION : FERMÉ LE LUNDI
Musée Grévin
10, boulevard Montmartre
75009 paris tél: 01 47 70 85 05
Ouvert tous les jours de l’année de 10h00 à 18h30
Samedis, dimanches, jours fériés et vacances scolaires de 10h00 à 19h00
Musée du Louvre
34, quai du Louvre
75001 Paris tél: 01 40 20 50 50
Le billet donne accès aux collections permanentes
Entrée gratuite pour les moins de 26 ans
Ouvert tous les jours de 9h00 à 18h00
Nocturne le mercredi et vendredi jusqu’à 21h45
ATTENTION : FERMÉ LE MARDI
Musée d'Orsay
1, rue de la Légion d'Honneur
75007 Paris tél: 01.40.49.48.14
Le billet donne accès aux collections permanentes
Ouvert tous les jours de 9h30 à 18h00
ATTENTION : FERMÉ LE LUNDI
Bateaux Parisiens
Au pied de la Tour Eiffel
Port de la Bourdonnais
75007 Paris
Croisière d’une heure sur la seine
Horaires d’été d’avril à septembre départ toutes les 30 mn de 10h00 à 22h00
(sauf 13h et 19h30)
Horaires d’hiver d’octobre à mars
Départ toutes les heures de 10h00 à 22h00
Musée du quai Branly
37 quai Branly
75007 Paris tél: 01 56 61 70 00
Entrée gratuite pour les moins 26 ans
Ouvert tous les jours de 11h00 à 19h00
Nocturne le jeudi, vendredi et samedi jusqu’à
21h00
ATTENTION : FERMÉ LE LUNDI
CONSULTEZ LES TARIFS
DE LA BILLETTERIE COUPE-FILE
SUR LA FICHE N°8
11
O
N
E M
A
A
A
CULTURE
À envoyer à votre représentant régional
FICHE N°9
FICHE N°10
Chaque participation est limitée à une demande par membre et une par ayant droit.
Vous devez avoir envoyé la fi che n°1 accompagnée de votre avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012.
ACTIVITÉS ARTISTIQUES ET MANUELLES
FICHE N°9 - À RETOURNER AVANT LE 15 DÉCEMBRE 2013
L’APAS-ONEMA participe à une activité artistique ou manuelle :
- la musique
- le théâtre
- la peinture
- etc...
Pour l’activité musique, nous ne prenons pas en compte la location d’instruments et/ou de partitions.
La participation sera de l’ordre suivant :
- 100% pour les cotisations inférieures ou égales à 15 €
- Taux en fonction du QF sur la somme complémentaire - Base de calcul plafonnée à 200 €
Toute demande doit être accompagnée de l'original du justifi catif de paiement de l'activité pratiquée.
ATTENTION : les activités cirque et danse sont prises en compte par l’activité sportive.
Tranche de QF
0 à 899 de 900 à 1149 de 1150 à 1399 de 1400 à 1699
1700 et plus
taux de participation (%)
50
40
30
20
10
BIBLIOTHÈQUES - MEDIATHÈQUES - LUDOTHÈQUES
FICHE N°10 - À RETOURNER AVANT LE 15 DÉCEMBRE 2013
L’APAS-ONEMA participe à votre adhésion dans une bibliothèque, médiathèque, ludothèque à hauteur de
100% jusqu’à 20 €.
Seule une adhésion par personne et par an sera considérée. Les locations, cautions ou autres ne seront pas prises en compte.
Toute demande doit être accompagnée de l'original du justifi catif de paiement de l'adhésion.
12
O
N
E M
A
A
A
SPORT
À envoyer à votre représentant régional
FICHE N°11
FICHE N°12
Vous devez avoir envoyé la fi che n°1 accompagnée de votre avis d’impôt 2013 sur les revenus 2012.
ACTIVITÉS SPORTIVES
FICHE N°11 - À RETOURNER AVANT LE 28 FÉVRIER 2014
Participation fi nancière calculée en fonction du Quotient Familial et limitée à une demande par membre et une par ayant-droit. Base de calcul plafonnée à 200 €.
Toute demande doit être accompagnée de l'original du justifi catif de paiement du sport pratiqué.
Les copies sont acceptées uniquement pour les activités suivantes :
- Chasse : copie de la validation du permis de chasser annuel
- Pêche : copie de la carte de pêche
Tranche de QF taux de participation (%)
0 à 899 de 900 à 1149
50
40 de 1150 à 1399 de 1400 à 1699
1700 et plus
30
20
10
STAGES SPORTIFS ENFANTS
FICHE N°12 - À RETOURNER AVANT LE 28 FÉVRIER 2014
Prestation destinée aux enfants à charge âgés de moins de 26 ans.
Participation fi nancière sur les frais d'une activité sportive pratiquée dans le cadre d'un stage effectué hors centres de vacances avec hébergement ou centres de loisirs.
La participation est calculée en fonction du Quotient Familial sur le même taux que les activités sportives (voir tableau ci-dessus) avec une base minimale de 30 € et maximale de 150 €.
Fournir obligatoirement la facture originale du stage effectué mentionnant l'activité pratiquée.
Les demandes seront étudiées après la date limite d’envoi.
PROJETS SPORTIFS
Demande écrite à adresser à l’APAS-ONEMA. La demande sera étudiée en commission sport
Sports individuels (courses à pieds, VTT, triathlon…)
Pour obtenir une participation APAS-ONEMA, une condition : que plusieurs membres soient inscrits et participent à la course (esprit “équipe APAS-ONEMA”). Les organisateurs intéressés doivent fournir un dossier de demande de participation qui sera transmis à la commission sport pour étude. Ce dossier devra comprendre toutes les précisions concernant l’épreuve, le nombre de participants, un devis des frais d’inscription et d’hébergement et le montant de la participation souhaitée.
Un formulaire de demande type est téléchargeable depuis la rubrique Sport du site Internet.
Sports collectifs (tournoi de foot, de volley…)
Pour obtenir une participation APAS-ONEMA, une condition : qu’une équipe aux couleurs APAS-ONEMA soit créée comprenant une majorité de membres de l’APAS-ONEMA (esprit “équipe APAS-ONEMA”). Les organisateurs intéressés devront fournir les mêmes pièces que pour les sports individuels (voir ci-dessus).
Sports individuels - Aide aux frais des compétiteurs de haut niveau
Pour les personnes inscrites en club pratiquant régulièrement la compétition, la commission sport propose de vous aider en prenant en charge une partie des frais inhérents à la compétition.
Cette participation concerne tous les ayants-droit.
Pour obtenir une participation APAS-ONEMA, les conditions sont les suivantes : être inscrit régulièrement en compétition, obtenir des résultats de classement au niveau national et obtenir une validation de la commission et du CA.
Faire parvenir un dossier mentionnant les différentes participations, les résultats, les frais occasionnés (non pris en charge par le club).
13
O
N
E M
A
A
A
LES AUTRES ACTIONS
Des actions sont aussi proposées tout au long de l'année. Elles sont annoncées par une «Actu» mail avec lien sur une page web consultable sur le site Internet.
Si vous n’êtes pas encore inscrit sur notre liste de diffusion, il suffi t de nous transmettre votre adresse mail en vous connectant sur le site Internet ou en la mentionnant sur la fi che n°1.
Les personnes retraitées qui n'ont pas de messagerie sont informées par l’envoi d’un document papier.
Culture Vacances
CHÈQUES CULTURELS
Suivant les possibilités budgétaires de notre association, une action chèques culturels sera envisagée en fi n d'année. À ce jour nous ne pouvons pas annoncer le montant des chéquiers.
Commerce Équitable
ARTISANS DU MONDE
Pour toute commande effectuée entre le 01/10 et le
15/11/2013 sur le site Internet de notre partenaire, vous bénéfi cierez d'une remise de 15% et d'une participation fi nancière de l'APAS de 50% plafonnée à 60 €.
LOCATIONS PRINTEMPS ÉTÉ AUTOMNE
La commission achats propose des locations saisonnières ouvertes pour la plupart d’avril à octobre.
7 sites seront proposés pour l’année 2014 :
Argentat (19), Argelès (66), Elne (66), Galéria (20),
Ondres (40), Saint Hilaire (85), Sainte Lucie (20).
L’APAS est propriétaire des mobile homes situés à
Sainte Lucie et Galéria en Corse et Ondres dans les
Landes.
Les locations sont proposées à la réservation en décembre par le biais d’une "Actu". La commission attribution se réunit fi n janvier pour répondre aux demandes. Le fonctionnement des locations et la grille d’attribution sont consultables sur le site Internet rubrique vacances.
AGRICULTURE BIO SOLIDAIRE
Participation fi nancière de 50% plafonnée à 60 € sur vos dépenses effectuées dans une AMAP ou un
Jardin de Cocagne entre le 01/01 et le 15/11/2013 en envoyant tout document justifi ant de votre adhésion et vos justifi catifs d'achats.
Sport
SÉJOURS SPORTIFS
La commission sport propose des séjours ayant pour but la découverte d’une pratique sportive. Le nombre de participants est limité. Le tarif est négocié et la participation sur le prix du séjour est variable.
Les projets de séjours 2014 sont à l'étude.
Produits des Régions
LOCATIONS HIVER
Des locations saisonnières situées dans des stations de ski sont proposées pour la période des vacances scolaires de février des zones A, B et C.
Les sites sont proposés fi n septembre. L'attribution a lieu en novembre.
2 sites seront proposés en 2014:
Ancelle (05) et Ax - 3 Domaines Bonascre (09).
VOYAGES
La commission loisirs voyages propose un voyage par an. Le nombre de participants est limité. Le tarif est négocié et la participation de l’APAS sur le prix du voyage est variable.
Le projet du voyage 2014 est à l'étude.
ACHATS GROUPÉS
Pour la douzième année, nous vous proposons un catalogue offrant la possibilité d’acheter des produits régionaux de qualité à des prix intéressants, en vous exonérant des habituels coûts liés au transport.
Les produits sont sélectionnés par des agents de l’établissement.
Les commandes sont individuelles et à retourner au responsable du produit dans les délais impartis.
Vous retrouverez toutes les informations sur cette opération sur notre site Internet rubrique Achats
Groupés.
Le catalogue est mis à jour durant l'été.
Pour effectuer vos demandes :
Téléchargez les bulletins de réservation et bons de commandes saison 2013/2014 sur http://apas.onema.fr/
14
O
N
E M
A
A
A
VOS REPRÉSENTANTS
RÉGIONAUX
DIR DE COMPIEGNE - 1
Poncet Corinne / Dpt : 02 - 59 - 60 - 62 - 80 - DIR
ONEMA - Centre de formation du Paraclet - BP 30005
80440 Boves
Tél pro : 03.22.35.34.74 - Mail : corinne.poncet@onema.fr
Le Bonnier Jean-Luc / Dpt : 14 - 27 - 50 - 61 - 76 - 77 -
SID Seine IDF
2, ruelle de la maison commune - 27160 Condé sur Iton
Mobile : 06.72.08.10.33 - Mail : jean-luc.le-bonnier@onema.fr
DIR DE RENNES - 2
Brunel Bruno / Dpt : 44 - 49 - 53 - 72 - 85
BMI Loire Estuaire
ONEMA - 1, Rue Eugène Varlin - 44104 Nantes Cedex 4
Mobile : 06.72.08.12.12 - Mail : bruno.brunel@onema.fr
Rault François / Dpt : 22 - 29 - 35 - 56 - DIR - USM2
ONEMA - USM2 - ZA du bois vert
Rue Marcel Dassault - 56800 Ploërmel
Mobile : 06.72.08.15.93 - Mail : francois.rault@onema.fr
DIR DE METZ - 3
André Sylvie / Dpt : 54 - 57 - 67 - 68 - 88 - DIR
ONEMA - 23, rue des Garennes - 57155 Marly
Tél pro : 03.87.62.38.78 - Mail : sylvie.andre@onema.fr
Didier Druart / Dpt : 08 - 10 - 51 - 52 - 55
ONEMA - SD de la Haute Marne
20, avenue du Général Leclerc - 52000 Chaumont
Mobile : 06.72.08.11.66 - Mail : didier.druart@onema.fr
DIR D’ORLEANS - 4
Delphine Le Bozec / Dpt : 18 - 28 - 36 - 37 - 41 - 45
Personnels du siège de la DIR 4
ONEMA - DIR Centre et Poitou-Charentes
9, avenue Buffon - Bât Vienne - 45063 Orléans Cedex 2
Mobile : 06.82.56.54.93 - Mail : delphine.le-bozec@onema.fr
Bramard Michel / Dpt : 16 - 17 - 79 - 86 -
Personnels unité de Poitiers DIR 4
ONEMA - Unité de Poitou-Charentes
112, faubourg de la Cueille Mirebalaise - 86000 Poitiers
Tél pro : 05.49.41.94.25 - Mail : michel.bramard@onema.fr
DIRECTION GÉNÉRALE
Poste Vacant
ONEMA - 5, square Félix Nadar - 94300 Vincennes
Tél pro :
Mail : @onema.fr
Poncet Corinne
ONEMA - Centre de formation du Paraclet
BP 30005 - 80440 Boves
Tél pro : 03.22.35.34.74 - Mail : corinne.poncet@onema.fr
DR DE LYON - 5
Michaud Nicole / Dpt : 01 - 26 - 38 - 73 - 74 - USM 5 - DR
ONEMA - Parc de Parilly - Chemin des chasseurs - 69500 Bron
Tél pro : 04.72.78.89.48 - Mail : nicole.michaud@onema.fr
Puravet Stéphane / Dpt : 07 - 42 - 69
16, lotissement les Rieux
42340 Veauche
Mobile : 06.72.08.14.60 - Mail : stephane.puravet@onema.fr
DIR DE CLERMONT-FERRAND - 6
Feugère Benoît / Dpt : 15 - 19 - 23 - 87
ONEMA - SD de la Creuse - 20 rue de la Grave
23000 Gueret
Mobile : 06.72.08.11.13 - Mail : benoit.feugere@onema.fr
Santerre David / Dpt : 03 - 43 - 63 - DIR
ONEMA - Chemin de Chirenc
43000 Le Puy en Velay
Mobile : 06.72.08.11.20 - Mail : david.santerre@onema.fr
DIR DE TOULOUSE - 7
Lecoustre Christophe / Dpt : 24 - 33 - 46 - 47 - 82 -
USM7
3, rue Veuve Marie Larquey
33350 Castillon La Bataille
Mobile : 06 07 29 81 27
Mail : christophe.lecoustre@onema.fr
Galiay Eric / Dpt : 09 - 12 - 31 - 32 - 40 - 64 - 65 -
81 - DIR
ONEMA - DIR 7
Quai de l'Etoile - 7, boulevard de la Gare
31500 Toulouse
Mobile : 06.77.07.69.96 - Mail : eric.galiay@onema.fr
DIR DE MONTPELLIER - 8
Bouleknater Samia / Dpt : 11 - 30 - 34 - 48 - 66 - DIR
ONEMA - DIR 8
55, chemin du Mas de Matour
34790 Grabels
Tél pro : 04.67.10.76.76 - Mail : samia.bouleknater@onema.fr
Conraud René
Dpt : 04 - 05 - 06 - 13 - 20 - 83 - 84
Picontal
05200 Crots
Mobile : 06.72.08.12.61 - Mail : rene.conraud@onema.fr
DIR DE DIJON - 9
Barbier Manuel / Dpt : 25 - 39 - 70 - 90
24, rue de Beaumont
39140 Nance
Mobile : 06.72.08.13.35 - Mail : manuel.barbier@onema.fr
Paulik Jean Louis / Dpt : 21 - 58 - 71 - 89 - DIR
Hameau Mouillon
21320 Chatellenot
Mobile : 06.72.08.14.56 - Mail : jean-louis.paulik@onema.fr
15
FICHE DE RENSEIGNEMENTS 2013 / 2014
À nous retourner obligatoirement lors de votre première demande de la saison
Aucune demande ne sera traitée sans cette fi che
MEMBRE
Nom : ............................................................... Prénom : ................................................................
Adresse : ................................................................................................................................................
Code Postal : ................................................... Ville : ......................................................................
Tél Domicile : .................................................... Tél Professionnel : .................................................
Tél Portable : ..................................................... E-mail : ..................................................................
Êtes vous inscrit à la lettre d’actus ? Oui Non / Si Non, souhaitez vous la recevoir ? Oui Non
Statut
Actif
Date d’entrée dans l’établissement : ….. /….. /…......
Retraité(e)
Fonction : ........................................................
TE ATE ITA CDD Détaché(e) Autre : Précisez ...........................
Si vous êtes fonctionnaire détaché : fournir une attestation certifi ant que vous ne bénéfi ciez pas de prestations à caractère social ou de loisirs de votre établissement d'origine.
Situation familiale
Célibataire Union Libre Marié(e)/Pacsé(e) Divorcé(e) Veuf(ve)
AYANT(S) DROIT
Conjoint
Nom : ............................................................... Prénom : ...........................................................
Si votre conjoint est aussi personnel de l'établissement, cochez la case ci-après CMA
Remplir chacun une fi che.
En cas d'enfants à charge, indiquez le parent auquel ils sont à rattacher : ...........................................
Enfant(s) à charge
Nom : ...................................... Prénom : ................................ Date de naissance : ….. /….. /…......
Nom : ...................................... Prénom : ................................ Date de naissance : ….. /….. /…......
Nom : ...................................... Prénom : ................................ Date de naissance : ….. /….. /…......
Nom : ...................................... Prénom : ................................ Date de naissance : ….. /….. /…......
Nom : ...................................... Prénom : ................................ Date de naissance : ….. /….. /…......
J’atteste sur l’honneur l’exactitude des renseignements portés ci-dessus. Je m’engage à me soumettre
à tout contrôle de l’APAS-ONEMA sur leur exactitude et à lui reverser toute somme indûment perçue.
PIÈCES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT
À
.........................................................................
Le
.......................................................................
Signature
Copie(s) du ou des avis d’impôt 2013 du foyer recto verso
CADRE RÉSERVÉ À L’APAS-ONEMA
Un RIB uniquement en cas de :
- Première inscription
- Si vous avez changé d’établissement bancaire
Inutile d’envoyer un RIB si vous l’avez déjà transmis en 2012.
N° DOSSIER : ...........................................
Q.F. : ...........................................................
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
APAS-ONEMA / FICHE N°2
DEMANDE D'ABONNEMENTS
2013/2014
À RETOURNER AU SECRÉTARIAT DE L’APAS-ONEMA
AVANT LE
30
SEPTEMBRE
2013
Cachet de la poste faisant foi
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE
: .........................................................................
ENFANTS AVANT LE CP
Nom Prénom Éditeur Revue choisie Date de naissance
….. /….. /…...
….. /….. /…...
….. /….. /…...
ENFANTS SCOLARISÉS DU CP AU CM2
Nom Prénom Date de naissance Classe
….. /….. /…......
….. /….. /…......
….. /….. /…......
….. /….. /…......
Éditeur Revue choisie
PIÈCES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT
Votre dossier ne sera pris en compte que si la fi che n°1 accompagnée d’une copie de l’avis d’impôt 2013 a été envoyée à l’APAS.
À ......................................................................
Le ....................................................................
Signature
CADRE RÉSERVÉ À L’APAS-ONEMA
N° DOSSIER : ...........................................
Q.F. : ...........................................................
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
NOUVEAU !
APAS-ONEMA / FICHE N°3
Versement de l'aide en
Bons d'Achat CADHOC
DEMANDE D’AIDE À LA RENTRÉE SCOLAIRE
2013/2014
À RETOURNER AU SECRÉTARIAT DE L’APAS-ONEMA
AVANT LE
31
OCTOBRE
2013
Cachet de la poste faisant foi
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE :
............................................................................................
ENFANTS SCOLARISÉS DE LA 6 ÈME A LA 3 ÈME
Nom Prénom Date de naissance
….. /….. /…......
….. /….. /…......
….. /….. /…......
Classe EXT DP P
ENFANTS SCOLARISÉS DE LA 2NDE À LA TERMINALE (BEP ET CAP INCLUS)
Nom Prénom Date de naissance Classe EXT DP
….. /….. /…......
….. /….. /…......
….. /….. /…......
P
J’atteste sur l’honneur l’exactitude des renseignements portés ci-dessus. Je m’engage à me soumettre à tout contrôle de l’APAS-ONEMA sur les exactitudes et à lui reverser toute somme indûment perçue.
PIÈCES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT
Certifi cat de scolarité
À ......................................................................
Le ....................................................................
Signature
ATTENTION
Votre dossier ne sera pris en compte que si la fi che N°1 accompagnée d’une copie de l’avis d’impôt 2013 a été envoyée à l’APAS.
CADRE RÉSERVÉ À L’APAS-ONEMA
N° DOSSIER : ...........................................
Q.F. : ...........................................................
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
NOUVEAU !
Versement de l'aide en
Chèques Vacances
APAS-ONEMA / FICHE N°4
DEMANDE D’AIDE AUX ÉTUDES SUPÉRIEURES
2013/2014
À RETOURNER AU SECRÉTARIAT DE L’APAS-ONEMA
AVANT LE
31
OCTOBRE
2013
Cachet de la poste faisant foi
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE
:
.................................................................................................
À REMPLIR POUR CHAQUE ÉTUDIANT
Nom prénom .............................................................................................................
Date de naissance .............................................................................................................
Établissement fréquenté .............................................................................................................
Études poursuivies .............................................................................................................
J’atteste sur l’honneur l’exactitude des renseignements portés ci-dessus. Je m’engage à me soumettre à tout contrôle de l’APAS-ONEMA sur les exactitudes et à lui reverser toute somme indûment perçue.
PIÈCES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT
Certifi cat de scolarité ou copie de la carte d’étudiant
ATTENTION
Votre dossier ne sera pris en compte que si la fi che N°1 accompagnée d’une copie de l’avis d’impôt 2013 a été envoyée à l’APAS.
À ......................................................................
Le ....................................................................
Signature
CADRE RÉSERVÉ À L’APAS-ONEMA
N° DOSSIER : ...........................................
Q.F. : ...........................................................
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
APAS-ONEMA / FICHE N°5
CHÈQUES - VACANCES
2013/2014
À RETOURNER AU SECRÉTARIAT DE L’APAS-ONEMA
AVANT LE
20
DU MOIS PRÉCEDENT LE PREMIER PRÉLÈVEMENT
Cachet de la poste faisant foi
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE :
............................................................................................
Montant de l’épargne mensuelle :
15 €
À PARTIR DU
5 SEPTEMBRE 2013
5 OCTOBRE 2013
5 NOVEMBRE 2013
5 DECEMBRE 2013
5 JANVIER 2014
5 FEVRIER 2014
5 MARS 2014
30 € 45 €
Autre montant
...............
PENDANT
4 MOIS 5 MOIS 6 MOIS 7 MOIS 8 MOIS 9 MOIS 10 MOIS
Nombre ou montant de chèques vacances de 10 euros .............
Nombre ou montant de chèques vacances de 20 euros .............
PIÈCES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT
Demande de prélèvements dûment remplie et signée (fi che N°13)
ATTENTION
Votre dossier ne sera pris en compte que si la fi che N°1 accompagnée d’une copie de l’avis d’impôt 2013 a été envoyée à l’APAS.
À ......................................................................
Le ....................................................................
Signature
CADRE RÉSERVÉ À L’APAS-ONEMA
N° DOSSIER : ...........................................
Q.F. : ...........................................................
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
ATTENTION !
Les billets ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés
CINÉMA
APAS-ONEMA / FICHE N°6
CACHET RERE
À RETOURNER À VOTRE REPRÉSENTANT RÉGIONAL
AVANT LE
10
DE CHAQUE MOIS IMPAIR
Cachet de la poste faisant foi
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE
:
.............................................................................
REPRÉSENTANT RÉGIONAL
: ...............................................................................
billetterie
Commandes de janvier à novembre - Tarifs applicables à partir de juin 2013
X
QUOTA =
20
places (par lot de
5
billets de même enseigne) par famille & par an
Nbre de places
Lots de 5, 10, 15 ou 20
Prix de 5 places
18,50 €
18,50 €
18,50 €
18,50 €
18,50 €
18,50 €
18,50 €
18,50 €
18,50 €
18,50 €
Montant Enseignes
Cap’cinéma
Cinémovida
CGR
CinéChèque
Cinéville
Gaumont/Pathé
Kinépolis
MK2
UGC
Utopia
TOTAL PLACES TOTAL COMMANDE
Toute commande doit être accompagnée d’un chèque au nom du demandeur, libellé à l’ordre de l’APAS-ONEMA
€
X
QUOTA =
Pour les membres ne pouvant accéder à l’offre billetterie
20
places par famille & par an - Hors enseignes Billetterie ci-dessus
Enseigne
2013 - 2014
Date d'achat Coût Type abonnement
5 places
10 places
15 places
20 places
Toute demande doit être accompagnée du justifi catif de paiement faisant clairement apparaître le type d’abonnement, le tampon de l’enseigne, la date d’achat et le montant réglé ainsi que d’une photocopie de la carte
d’abonnement
SAISON
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
ATTENTION !
Les billets ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés
BILLETTERIE
PARCS D’ATTRACTIONS
Tarifs applicables à partir de juin 2013
APAS-ONEMA / FICHE N°7
CACHET RERE
À RETOURNER À VOTRE REPRÉSENTANT RÉGIONAL
AVANT LE
10
DE CHAQUE MOIS IMPAIR
Cachet de la poste faisant foi
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE
:
............................................................................
REPRÉSENTANT RÉGIONAL
: ..............................................................................
X QUOTA = 1 place par personne du foyer fi scal + 2 par parc & par an
Attention: les demandes non transmises aux représentants régionaux ne seront pas traitées
parc disneyland paris
- Billets 1 jour / 1 parc - Commandes de janvier à novembre
Type de places Nbre de places Prix unitaire Montant
Adulte(s)
Enfant(s) de 3 à 11 ans inclus
TOTAL
39,00 €
33,00 €
parc astÉrix
- Commandes de janvier à septembre
Tarif unique Nbre de places
À partir de 3 ans
TOTAL
Prix unitaire
19,00 €
Montant
par
c
s walibi
- Commandes de mars à septembre
Parcs Nbre de places
Walibi Sud-Ouest à partir de 4 ans
Walygator à partir de 3 ans
Walibi Rhône-Alpes à partir de 3 ans
TOTAL
Prix unitaire
10,00 €
11,00 €
10,50 €
Montant
europa park
- Commandes de mars à septembre
Tarif unique
À partir de 4 ans
TOTAL
2013 - 2014
puy du fou
- Billet Grand Parc - Commandes de mars à juillet
Type de places Nbre de places Prix unitaire Montant
Adulte(s)
Enfant(s) de 5 à 13 ans inclus
TOTAL
13,00 €
9,00 €
Toute commande doit être accompagnée d’un chèque au nom du demandeur,
SAISON
TOTAL COMMANDE
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
APAS-ONEMA / FICHE N°8
ATTENTION !
Les billets ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés
BILLETTERIE COUPE-FILE
Tarifs applicables à partir de juin 2013
À RETOURNER À VOTRE REPRÉSENTANT RÉGIONAL
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE
:
...............................................................................
REPRÉSENTANT RÉGIONAL
: .................................................................................
Commandes toute l’année
X QUOTA = 1 place par personne du foyer fi scal + 1 par site & par an
Attention: les demandes non transmises aux représentants régionaux ne seront pas traitées
Type de places Nbre de places Prix unitaire Montant
Musée Rodin*
Musée du Louvre*
Musée d’Orsay*
Passeport adulte Versailles semaine*
Passeport adulte Versailles week-end*
Croisière adulte
Croisière enfant ( 3 à 11 ans)
Muséum national d’histoire naturelle*
3,00 €
4,00 €
3,80 €
10,00 €
12,50 €
3,00 €
2,00 €
3,00 €
7,50 €
Musée Grévin (à partir de 6 ans)
Musée du quai Branly*
4,00 €
TOTAL PLACES
* Gratuit pour les moins de 26 ans
TOTAL COMMANDE
2013 - 2014
acheter sur place
€
Toute commande doit être accompagnée d’un chèque au nom du demandeur, libellé à l’ordre de l’APAS-ONEMA.
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
Date et signature
SAISON
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
APAS-ONEMA / FICHE N°9
DEMANDE DE PARTICIPATION À UNE ACTIVITÉ
ARTISTIQUE OU MANUELLE
2013/2014
À RETOURNER À VOTRE REPRÉSENTANT RÉGIONAL
AVANT LE
15 DÉCEMBRE 2013
Cachet de la poste faisant foi
CACHET RERE
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE : ..............................................................
FICHE FAMILIALE
Une demande par ayant-droit et par an
Bénéficiaires
Vous
Conjoint
Enfant 1
Enfant 2
Enfant 3
Enfant 4
Enfant 5
Nom Prénom
Date de
naissance
Activité pratiquée
Montant cotisation
Montant cours
Montant total
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
J’atteste sur l’honneur l’exactitude des renseignements portés ci-dessus. Je m’engage à me soumettre à tout contrôle de l’APAS-ONEMA sur les exactitudes et à lui reverser toute somme indûment perçue.
PIÈCES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT
À ......................................................................
Le ....................................................................
Original du justifi catif de paiement pour chaque activité avec cachet de l’organisme et signature du président, trésorier ou gérant
Signature du demandeur
CADRE RÉSERVÉ À L’APAS-ONEMA
ATTENTION
Votre dossier ne sera pris en compte que si la fi che N°1 accompagnée d’une copie de l’avis d’impôt 2013 a été envoyée à l’APAS.
N° DOSSIER : ...........................................
Q.F. : ...........................................................
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
APAS-ONEMA / FICHE N°10
DEMANDE DE PARTICIPATION AUX ADHÉSIONS
BIBLIOTHÈQUE - MÉDIATHÈQUE - LUDOTHÈQUE
2013/2014
À RETOURNER À VOTRE REPRÉSENTANT RÉGIONAL
AVANT LE
15 DÉCEMBRE 2013
Cachet de la poste faisant foi
CACHET RERE
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE : ..............................................................
FICHE FAMILIALE
Inscrire tous les bénéfi ciaires
Bénéficiaires
Vous
Conjoint
Enfant 1
Enfant 2
Enfant 3
Enfant 4
Nom Prénom
Date de
naissance
Adresse de l'établissement
MONTANT TOTAL
Montant cotisation
€
€
€
€
€
€
€
J’atteste sur l’honneur l’exactitude des renseignements portés ci-dessus. Je m’engage à me soumettre à tout contrôle de l’APAS-ONEMA sur les exactitudes et à lui reverser toute somme indûment perçue.
PIÈCES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT
À ......................................................................
Le ....................................................................
Original du justifi catif de paiement de l’adhésion avec cachet de l’organisme et signature du président, trésorier ou gérant
Signature du demandeur
CADRE RÉSERVÉ À L’APAS-ONEMA
ATTENTION
Votre dossier ne sera pris en compte que si la fi che N°1 accompagnée d’une copie de l’avis d’impôt 2013 a été envoyée à l’APAS.
N° DOSSIER : ...........................................
Q.F. : ...........................................................
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
APAS-ONEMA / FICHE N°11
DEMANDE D’AIDE À UNE ACTIVITE SPORTIVE
2013/2014
À RETOURNER À VOTRE REPRÉSENTANT RÉGIONAL
AVANT LE
28
FEVRIER
2014
Cachet de la poste faisant foi CACHET RERE
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE : ..............................................................
FICHE FAMILIALE
Une demande par ayant-droit et par an
Bénéficiaires
Vous
Conjoint
Enfant 1
Enfant 2
Enfant 3
Enfant 4
Enfant 5
Nom Prénom
Date de naissance
Sport pratiqué
Montant cotisation
Montant licence
Montant cours
Montant total
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
€
J’atteste sur l’honneur l’exactitude des renseignements portés ci-dessus. Je m’engage à me soumettre à tout contrôle de l’APAS-ONEMA sur les exactitudes et à lui reverser toute somme indûment perçue.
PIÈCES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT
À ......................................................................
Original* du justifi pour chaque sport pratiqué avec
Le ....................................................................
cachet de l’organisme et signature du président, trésorier ou gérant
Signature du demandeur
*
Copie acceptée uniquement pour la chasse et la pêche
ATTENTION
CADRE RÉSERVÉ À L’APAS-ONEMA
Votre dossier ne sera pris en compte que si la fi che N°1 accompagnée d’une copie de l’avis d’impôt 2013 a été envoyée à l’APAS.
N° DOSSIER : ...........................................
Q.F. : ...........................................................
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
APAS-ONEMA / FICHE N°12
DEMANDE DE PARTICIPATION
À UN STAGE SPORTIF ENFANT effectué entre le 1er mars 2013 et le 27 février 2014 hors centre de loisirs ou centre de vacances avec hébergement
À RETOURNER À VOTRE REPRÉSENTANT RÉGIONAL
AVANT LE
28
FEVRIER
2014
CACHET RERE
Cachet de la poste faisant foi
NOM & PRÉNOM DU MEMBRE : ..............................................................
Nom prénom
Date de naissance
Sport pratiqué
Dates du stage
Montant du stage
À REMPLIR POUR CHAQUE ENFANT
Une demande par enfant et par an
....................................................................................................
....................................................................................................
....................................................................................................
....................................................................................................
...................................................................................................
J’atteste sur l’honneur l’exactitude des renseignements portés ci-dessus. Je m’engage à me soumettre à tout contrôle de l’APAS-ONEMA sur les exactitudes et à lui reverser toute somme indûment perçue.
PIÈCES À JOINDRE
OBLIGATOIREMENT
Facture originale du stage avec cachet de l’organisme et signature du président, trésorier ou gérant
ATTENTION
Votre dossier ne sera pris en compte que si la fi che N°1 accompagnée d’une copie de l’avis d’impôt 2013 a été envoyée à l’APAS.
À ......................................................................
Le ....................................................................
Signature du demandeur
CADRE RÉSERVÉ À L’APAS-ONEMA
N° DOSSIER : ...........................................
Q.F. : ...........................................................
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
APAS-ONEMA / FICHE N°13
DEMANDE DE PRÉLÈVEMENTS
La présente demande est valable jusqu’à l’annulation de ma part à notifi er en temps voulu au créancier. Les informations contenues dans la présente demande ne seront utilisées que pour les seules nécessités de la gestion et pourront donner lieu à l’exercice du droit individuel d’accès auprès du créancier à l’adresse ci-dessous.
TITULAIRE DU COMPTE
NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER
APAS-ONEMA
Le Nadar Hall C - 5, square Félix Nadar
94300 Vincennes
........................................
........................................
Code postal ........................................
ÉTABLISSEMENT TENEUR DE VOTRE COMPTE
DESIGNATION DU COMPTE À DÉBITER
Code banque _ _ _ _ _
Code guichet _ _ _ _ _
N° de compte _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Clé _ _
..................................................
..................................................
Code postal ..................................................
Date : ……………… Signature : …………………..
. ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
AUTORISATION DE PRÉLÈVEMENTS
J’autorise l’établissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier, si la situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l’exécution par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je réglerai le différend directement avec le créancier.
N° NATIONAL
D’ÉMETTEUR
433407
TITULAIRE DU COMPTE
NOM ET ADRESSE DU CRÉANCIER
APAS-ONEMA
Le Nadar Hall C - 5, square Félix Nadar
94300 Vincennes
ÉTABLISSEMENT TENEUR DE VOTRE COMPTE
.............................................
.............................................
Code postal .............................................
DÉSIGNATION DU COMPTE À DÉBITER
Code banque _ _ _ _ _
Code guichet _ _ _ _ _
..................................................
..................................................
Code postal ..................................................
Ville ..................................................
N° de compte _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Date : ……………… Signature : …………………..
Clé _ _
APAS-ONEMA - 2013/2014
Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modifi cation et de suppression des données personnelles vous concernant.
Herunterladen
Öffentlicher Link aktualisiert
Der öffentliche Link zu Ihrem Chat wurde aktualisiert. Sie können Ihre Chat-Links nach der Registrierung hier einsehen und verwalten.
