EFFAT Guide Mode d'emploi
E F F A T
Guide pour l’évaluation des conditions de travail dans l’agriculture
(Evaluation des risques selon la directive 89/391/CEE)
Avec le soutien de la Commission européenne, Direction Générale
Emploi, Affaires sociales et Egalité des chances
Dans le cadre de la Campagne sur l’évaluation des risques de l’Agence
Européenne pour la Santé et la
Sécurité au Travail OSHA
Inhalt
1 Bases . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
1 .1 Directives européennes pour l’évaluation des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6
1 .2 Réalisation de l’évaluation des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
1 .3 Étapes de travail méthodiques pour l’évaluation des risques . . . . . . . . . . . . . . . 7
1 .4 Évaluations-cadres des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8
2 Risques et pénibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
2 .1 Vue d’ensemble des facteurs de risque et de pénibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
2 .2 Explication des facteurs de risque et de pénibilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
2 .3 Évaluation des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
3 Documentation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
3 .1 Remarques générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
3 .2 Explications concernant la fiche de travail 0 .1
– Santé et sécurité dans l’entreprise . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
3 .3 Explications concernant la fiche de travail 0 .2
– Vue d’ensemble des activités au sein de l’entreprise . . . . . . . . . . . . . . . . . 19
3 .4 Explications concernant la fiche de travail 1 .1 bis 10
– Évaluations des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
4 Indications supplémentaires permettant de déterminer le risque pour des facteurs de risque et de pénibilité sélectionnés . . . . . . . . . . . . . . . . 22
4 .1 Fumées de soudage (code n° 3 .3) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
4 .2 Poussières de céréales et de fourrages (code n° 3 .3) . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
4 .3 Poussière d’étables (code n° 3 .3) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
4 .4 Travail en milieu humide (code n° 3 .4) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
4 .5 Bruit (code n° 7 .1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
4 .6 Vibrations (code n° 7 .2) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
4 .7 Éclairage (code n° 7 .7) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
4 .8 Levage et port de charges (code n° 8 .1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
Annexe : Fiches de travail pour documentation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
Ce guide se base sur le „manuel pour l’évaluation des conditions de travail conformément à la législation sur la sécurité et la santé au travail (évaluation des risques)“ de l’Association professionnelle agricole d’Allemagne centrale et orientale, de la République fédérale allemande et du matériel de la CFTC, République française .
L‘EFFAT remercie les membres du groupe de travail de l’EFFAT, en particulier les responsables du groupe de travail, M . Georg SCAMONI (IG BAU Allemagne) et Mme Claire ETINEAU (CFTC-AGRI
France) pour l’élaboration du manuel et des fiches de travail .
Pour de plus amples informations, s’adresser à:
EFFAT, 38, Rue-Fossé-aux-Loups, BE 1000 Bruxelles (Belgique)
Tel .: 0032 22 18 77 30
E-mail: agriculture@effat .org
Site internet: www .effat .org
6
1 Bases
1 .1 Directives européennes pour l’évaluation des risques
La directive-cadre 89/391/CEE concernant la sécurité au travail exige de l’employeur qu’il identifie, au moyen d’une évaluation des risques que présente le travail pour les travailleurs, quelles sont les mesures de protection nécessaires (article 6) .
Cette évaluation doit être mise à jour en cas de besoin, et au minimum une fois par an .
L’employeur doit disposer de documents à jour desquels ressortent le résultat de l’évaluation des risques, les mesures de protection qu’il a déterminées et le résultat de leur vérification (article 9) .
En cas de conditions de travail similaires, l’évaluation d’un poste de travail ou d’une activité suffit .
L’évaluation des risques est devenue un instrument de prévention central en termes de sécurité sur le lieu de travail .
Le devoir qu’a l’employeur de réaliser et de documenter les évaluations des risques est souligné dans toutes les directives particulières adoptées dans la lignée de la directive-cadre concernant la sécurité au travail .
À l’heure actuelle (situation 2010), cela concerne les directives suivantes :
1 . 89/654/CEE Lieux de travail
2 . 89/655/CEE Équipements de travail
3 . 89/656/CEE Équipement de protection individuelle
4 . 90/269/CEE Manutention manuelle de charges
5 . 90/270/CEE Travail sur des équipements à écran de visualisation
6 . 2004/37/CE Agents cancérigènes ou mutagènes
7 . 2000/54/CE Agents biologiques
8 . 92/57/CEE Chantiers
9 . 92/58/CEE Signalisation de sécurité et/ou de santé au travail
10 . 92/85/CEE Travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail
11 . 92/91/CEE Industries extractives par forage
12 . 92/104/CEE Industries extractives à ciel ouvert ou souterraines
13 . 93/103/CEE Travail à bord des navires de pêche
14 . 98/24/CE Agents chimiques
15 . 1999/92/CE Protection contre les explosions
16 . 2002/44/CE Vibrations
17 . 2003/10/CE Bruit
18 . 2004/40/CE Champs électromagnétiques
19 . 2006/25/CE Rayonnements optiques artificiels .
1 .2 Réalisation de l’évaluation des risques
L’employeur, ou une personne qu’il a mandatée, est responsable de l’exécution de l’évaluation, à laquelle les travailleurs doivent être associés .
La réalisation de l’évaluation des risques et le contrôle de l’efficacité des mesures qui découlent de l’évaluation des risques, sont effectués par l’entrepreneur .
L’évaluation des risques concerne également les travailleurs et leurs représentants .
Dans le cadre de toutes les questions touchant à la sécurité et à la santé au travail, ce qui inclut également l’évaluation des risques, l’employeur doit consulter les travailleurs et/ou leurs représentants, doit permettre leur participation et doit les informer et les former (89/391/CEE Articles 10, 11 et 12) .
1 .3 Étapes de travail méthodiques pour l’évaluation des risques
1. Spécifier l’unité à évaluer
Il s’agit de déterminer les zones de travail et activités qui constituent chacune des unités à
évaluer .
2. Identifier les risques et la pénibilité
L’identification des risques et de la pénibilité porte sur les activités des employés dans les différentes zones de travail . Cette étape doit comporter des visites de l’entreprise, une analyse du déroulement des opérations et une évaluation des accidents, des quasi-accidents, des maladies professionnelles et des maladies liées au travail .
3. En déduire les mesures à prendre et les appliquer
Les mesures doivent être appliquées selon l’ordre de préséance suivant :
− mesures technologiques par exemple : suppression du risque en changeant de procédé ou de matériau
− mesures techniques ex . : séparation physique des hommes et des animaux, dispositifs de sécurité
− mesures organisationnelles ex . : modification de l’organisation du travail, aménagement du temps de travail
− mesures personnelles ex . : équipement de protection personnelle, surveillance médicale
− prévention signalétique des accidents ex . : symboles d’avertissement, manuels d’utilisation
− formation des travailleurs ex . : formations sur les règlements de sécurité, formations sur les règles de comportement de sécurité
Il faut, en outre, désigner les responsables et fixer les délais .
4. Contrôler l’efficacité
Il s’agit de contrôler si les mesures fixées sont suffisantes et si elles ont été réalisées dans les délais impartis .
7
1 .4 Évaluations-cadres des risques
Comme, dans de nombreuses entreprises agricoles, les activités sont identiques ou similaires, le présent manuel propose des évaluations-cadres des risques . Il s’agit d’évaluations des risques pour des conditions de travail typiques dans des activités typiques de l’agriculture et de la sylviculture .
Le tableau 3 contient une vue d’ensemble des évaluations-cadres des risques disponibles actuellement .
Pour les activités pour lesquelles aucune évaluation-cadre des risques n’existe, il est possible d’utiliser la fiche en blanc pour documenter les évaluations des risques (voir l’annexe) .
Les évaluations-cadres des risques, sous forme de fiche de travail, ont pour but d’aider l’utilisateur aussi efficacement que possible dans son évaluation des risques dans l’entreprise (voir l’annexe) .
Les utilisateurs possibles sont les employeurs ou des personnes qu’ils ont mandatées, ainsi que les travailleurs et leurs représentants (les représentants syndicaux, p . ex .), de même que les services d’inspection .
Les dangers et pénibilités typiques, ainsi que les risques qui peuvent en découler, sont déjà inscrits dans ces évaluations des risques .
Il est absolument nécessaire d’effectuer une comparaison avec les conditions effectives dans l’entreprise . Les évaluations-cadres des risques ne doivent pas être appliquées schématiquement .
Les mesures nécessaires sont expliquées au dos des fiches . Il faut désigner les responsables de ces mesures et en fixer les délais .
L’évaluation des conditions de travail ne remplace pas les contrôles réguliers de l’entreprise par les services d’inspection . C’est la raison pour laquelle les évaluations des risques ne font pas état des risques dus à des défauts de construction, à des dispositifs de sécurité manquants ou défectueux, ou à une utilisation non conforme .
8
2 Risques et pénibilité
2 .1 Vue d’ensemble des facteurs de risque et de pénibilité
Les facteurs possibles de risque et de pénibilité sont réunis ci-dessous et regroupés en 11 catégories (tab . 1) .
9
Tableau 1 : Vue d’ensemble des facteurs de risque et de pénibilité
1
Risques mécaniques
1 .1
Pièces en mouvement non protégées
1 .2
Pièces à surfaces dangereuses
1 .3
Moyens de transport en mouvement, outils de travail en mouvement
2
Risques électriques
3
Substances dangereuses
4
Risques biologiques
2 .1
Courants de choc
3 .1
Gaz
2 .2
Arcs électriques
3 .2
Vapeurs
5
Risques d’incendie et d’explosion
5 .1
Risque d’incendie par des solides, des liquides, des gaz
5 .2
5 .3
Atmosphère explosive Matières explosives
6
Risques thermiques
7
Risques / pénibilité physiques
8
Pénibilité physique / pénibilité du travail
4 .1
4 .2
Risque d’infection par des micro-organismes et des virus
Organismes génétiquement modifiés
6 .1
Contact avec des fluides chauds
7 .1
Sons (bruit)
8 .1
Travail dynamique pénible
6 .2
Contact avec des fluides froids
7 .2
Vibrations
8 .2
Travail dynamique asymétrique
3 .3
Matières en suspension (brouillards, fumées, poussières)
4 .3
Substances allergéniques et toxiques issues d’organismes
7 .3
Rayonnement
8 .3
Activité posturale / effort statique
9
9 .1
Contraintes psychiques Surmenage
9 .2
Travail frustrant
10
10 .1
Aménagement du poste de travail / ergonomie
Dimensionnement
11
Autres risques / pénibilités
11 .1
Équipement de protection personnelle
10 .2
Éléments de commande
11 .2
par les personnes
10
9 .3
Travaux en urgence
10 .3
Éléments d’affichage
1 .4
Mouvement incontrôlé de pièces
1 .5
Chute de plain-pied, dérapage, trébuchement, torsion de la cheville, faux-pas
1 .6
Chute de hauteur
3 .4
3 .5
3 .6
Liquides, travail en milieu humide
Matières solides, pâtes Réactions continues
4 .4
Manque d’hygiène
5 .4
Charge électrostatique
7 .4
Champs
électromagnétiques
7 .5
Travailler en dépression ou en surpression
7 .6
Climat
7 .7
Éclairage
1
Risques mécaniques
1 .1
Pièces en mouvement non protégées
1 .2
Pièces à surfaces dangereuses
1 .3
Moyens de transport en mouvement, outils de travail en mouvement
2
Risques électriques
3
Substances dangereuses
4
Risques biologiques
2 .1
Courants de choc
3 .1
Gaz
2 .2
Arcs électriques
3 .2
Vapeurs
5
Risques d’incendie et d’explosion
5 .1
Risque d’incendie par des solides, des liquides, des gaz
5 .2
5 .3
Atmosphère explosive Matières explosives
6
Risques thermiques
7
Risques / pénibilité physiques
8
Pénibilité physique / pénibilité du travail
4 .1
4 .2
Risque d’infection par des micro-organismes et des virus
Organismes génétiquement modifiés
6 .1
Contact avec des fluides chauds
7 .1
Sons (bruit)
8 .1
Travail dynamique pénible
6 .2
Contact avec des fluides froids
7 .2
Vibrations
8 .2
Travail dynamique asymétrique
3 .3
Matières en suspension (brouillards, fumées, poussières)
4 .3
Substances allergéniques et toxiques issues d’organismes
7 .3
Rayonnement
8 .3
Activité posturale / effort statique
9
9 .1
Contraintes psychiques Surmenage
9 .2
Travail frustrant
10
10 .1
Aménagement du poste de travail / ergonomie
Dimensionnement
11
Autres risques / pénibilités
11 .1
Équipement de protection personnelle
10 .2
Éléments de commande
11 .2
par les personnes
9 .3
Travaux en urgence
10 .3
Éléments d’affichage
1 .4
Mouvement incontrôlé de pièces
1 .5
Chute de plain-pied, dérapage, trébuchement, torsion de la cheville, faux-pas
1 .6
Chute de hauteur
3 .4
3 .5
3 .6
Liquides, travail en milieu humide
Matières solides, pâtes Réactions continues
4 .4
Manque d’hygiène
5 .4
Charge électrostatique
7 .4
Champs
électromagnétiques
7 .5
Travailler en dépression ou en surpression
7 .6
Climat
7 .7
Éclairage
11
2 .2 Explication des facteurs de risque et de pénibilité
1 Risques mécaniques
1 .3 Pièces en mouvement non protégées
1 .2 Pièces à surfaces dangereuses
1 .3 Moyens de transport en mouvement,
Outils de travail en mouvement
1 .4 Mouvement incontrôlé de pièces
1 .5 Chute de plain-pied, dérapage, trébuchement, torsion de la cheville, faux-pas
1 .6 Chute
• Zones d’écrasement
• Zones de cisaillement
• Chocs
• Zones coupantes
• Piqûre
• Zones de happement
• Angles
• Arêtes
• Pointes
• Coupure
• Rugosité
• Risque de heurt
• Risque d’impact
• Risque de se faire écraser
• Risque de se faire renverser
• Risque de chute de hauteur
• Pièces basculantes, oscillantes
• Pièces roulantes, coulissantes
• Pièces qui tombent, se détachent
• Pièces qui éclatent, projection de pièces
• Échappement de fluides sous pression
• Salissures (huiles, graisses, restes de fourrages et autres)
• Sol rendu glissant par les intempéries
• Défauts de planéité, dénivellations
• Pièces encombrant le sol
• Marches de taille insuffisante
• Effondrement, basculement
• Dérapage, glissade
• Franchissement des délimitations
2 Risques électriques
2 .1 Courants de choc
2 .2 Arcs électriques
• Contact normal sous tension, défectueux sous tension
• Courts-circuit
• Communications de charge
• Non respect des distances de sécurité par rapport à des pièces sous tension
12
3 Substances dangereuses
3 .1 Gaz
3 .2 Vapeurs
3 .3 Matières en suspension
(brouillards, fumées, poussières)
3 .4 Liquides, travail en milieu humide
3 .5 Matières solides, pâtes
Inhalation, ingestion, contact avec la peau
• Substances dangereuses
• Poussières animales
• Poussières végétales
4 Risques biologiques
4 .1 Risque d’infection par des micro-organismes et des virus
4 .2 Organismes génétiquement modifiés
4 .3 Substances allergéniques et toxiques issues d’organismes
• Maniement de matières ou d’animaux infectés (zooanthroponoses)
• Travailler dans des laboratoires et des installations biotechniques
Inhalation, ingestion, contact avec la peau
• Moisissures
• Acariens / endotoxines
• Plantes ou parties de végétaux
5 Risques d’incendie et d’explosion
5 .1 Risques d’incendie dus à des matières solides, liquides, gaz
5 .2 Atmosphère explosive
5 .3 Matières explosives
5 .4 Charge électrostatique
• Déclenchement d’un incendie
• Propagation de l’incendie par de l’air et des
• gaz,
• vapeurs, brouillards
• poussières
• Substances explosibles
• Explosifs
• Accessoires
• Formation d’étincelles en cas de diffusion de la charge par friction ou écoulement
13
6 Risques thermiques
6 .1 Contact avec des fluides chauds
6 .2 Contact avec des fluides froids
• Flamme nue
• Composants chauds
• Liquides chauds
• Composants froids
• Liquides froids
(azote liquide, p . ex .)
7 Risques / pénibilité physiques
7 .1 Son (bruit)
7 .2 . Vibrations
7 .3 . Rayonnement
7 .4 . Champs électromagnétiques
7 .5 Travailler en dépression ou en surpression
7 .6 Climat
7 .7 . Éclairage
• Son audible (bruit)
• Infrason
• Ultrason
• Vibrations transmises à l’ensemble du corps
• Vibrations transmises au système main-bras
• Rayonnement UV
(p . ex . pendant le soudage électrique)
• Rayonnement infrarouge
• Laser
• Rayons X
• Rayonnement radioactif
• Travailler au voisinage d’installations à haute tension
Ne concerne normalement pas les entreprises agricoles
• Température de l’air
• Humidité relative de l’air
• Vitesse de l’air
• Chaleur rayonnée
• Intensité de l’éclairage
• Contraste
• Éblouissement, réflexion
• homogénéité spatiale et temporelle
14
8 Pénibilité physique / pénibilité du travail
8 .1 . Travail dynamique pénible • Levage et port de charges
• Poussée et traction de charges
• Angle d’inclination du torse > 60º
8 .2 . Travail dynamique asymétrique
8 .3 . Activité posturale / effort statique
• Opérations se répétant en permanence
• Mouvements récurrents de petits groupes de muscles (doigts, mains ou bras)
• Positions contraignantes
• Travail effectué au-dessus de la tête
9 Contraintes psychiques
9 .1 . Surmenage
9 .2 . Travail frustrant
9 .3 . Contrainte temps
• Densité de l’information trop élevée
• Tâche trop complexe
• Activité monotone
• Frustration intellectuelle
• Temps de cycle
• Travail dans l’urgence
10 Aménagement du poste de travail / ergonomie
10 .1 Dimensionnement • Dimensions du poste de travail
• Poste de travail à écran de visualisation
• Conditions de visibilité
10 .2 Éléments de commande
10 .3 Éléments d’affichage
• Conception
• Disposition (zone de préhension)
• Opérateurs / fréquence d’utilisation
• Perceptibilité
• Signaux optiques, acoustiques
• Densité de l’information
11 Autres risques / pénibilités
11 .1 Équipement de protection individuelle
11 .2 par les personnes
• Pénibilité due à la protection respiratoire
• Acceptation de l’équipement de protection
• Inattention
• Surestimation
• Aptitude
15
2 .3 Évaluation des risques
On désigne par « risque » la probabilité que se produise un dommage corporel en raison d’un danger ou d’une pénibilité, ainsi que la gravité d’un tel dommage éventuel .
Dans les présentes instructions, le risque a été divisé en 3 catégories .
Tableau 2: Catégories de risques R
R Risque dû à un danger ou une pénibilité
1
faible
2
modéré
3
élevé
Les déclencheurs et les limites pour chaque facteur de pénibilité ont été fixés dans de nombreuses directives européennes relatives à la sécurité au travail .
On peut les utiliser pour définir le risque :
R = 1
R = 2
R = 3
Déclencheur respecté
Déclencheur dépassé mais limite respectée
Limite dépassée
Risque faible
Risque modéré
Risque élevé
Vous trouverez les tableaux avec la classification des groupes de risque pour d’importants facteurs de pénibilité au paragraphe 4 de ce guide (page 22) .
Pour les facteurs de risque pour lesquels on n’a pas pu déterminer les déclencheurs ou limites, comme par exemple les risques mécaniques, le risque peut être défini en considérant la fréquence et la gravité selon la méthode suivante :
Niveau de fréquence
A = fréquent
B = modéré
C = occasionnel
D = rare
E = improbable
F = très improbable
Danger souvent rapporté, par ex .une fois par mois ou plus
Plusieurs fois par an, par ex . six fois par an
Quelquefois, par ex . deux fois par an
Peut se produire, par ex . une fois par an
Environ tous les cinq ans
Inférieur à une fois tous les dix ans
16
Niveau de gravité
1 = Faible
2 = Moyen
Accident sans arrêt de travail, premiers soins
Accident avec arrêt de travail prolongé, par ex . trois semaines
3 = Elevé Accident avec blessures graves et/ou invalidité non permanente
4 = Catastrophique Accident mortel ou cause d’invalidité permanente
Le risque est déterminé conformément au tableau 3 :
Vert
R = 1 faible
Jaune R = 2 modéré
Rouge R = 3 élevé
Tableau 3 : Définition du risque
Fréquent A
R = 3
Modéré B
Occasionnel C
Rare D
R = 2
Improbable E
Très improbable F
R = 1
Fréquence
Gravité
1
Léger
2
Moyen
3
Elevé
4
Catastrophique
Exemple: Fréquence modérée ( B ) avec gravité légere ( 1 ) donne le risque R = 2 (moyen) .
17
3 Documentation
3 .1 Généralités
La directive-cadre 89/391/CEE concernant la sécurité au travail exige de l’entrepreneur une documentation contenant :
• le résultat de l’évaluation des risques,
• les mesures de protection sur le lieu de travail fixées et
• le résultat du contrôle de l’efficacité de ces mesures de protection .
Des fiches de travail (évaluations-cadres des risques) sont proposées dans l’annexe 1 . Elles peuvent
être utilisées afin de remplir les exigences indiquées plus haut .
D’autres documents sur les risques et la pénibilité au sein de l’entreprise (p . ex . les rapports sur les contrôles de l’entreprise et les instructions de service) viennent compléter la documentation .
3 .2 Explications concernant la fiche de travail 0 .1
– Sécurité au travail dans l’entreprise
Dans le cadre de l’évaluation des risques, la directive-cadre concernant la sécurité au travail fixe une série de mesures à mettre en œuvre par l’employeur pour assurer la santé et la sécurité dans son entreprise . Les plus importantes sont reprises dans la fiche de travail 0 .1 et peuvent être examinées .
Verso, Champ « Entreprise » :
Inscrire le nom de l’entreprise ou apposer le cachet de l’entreprise .
Colonne 3 – oui - , Colonne 4 – non - :
En général, il faut cocher la colonne 3 ou la colonne 4 .
Colonne 5 – néant :
Il ne faut cocher la colonne 5 que s’il n’existe pas d’autre « champ » plus approprié .
En ce qui concerne les mesures 2 .1, 3 et 4, il faut tenir compte de ce qui suit : L’employeur doit désigner pour mettre en œuvre les mesures de sécurité au travail soit des travailleurs de son entreprise (mesure 2 .1) ou des experts externes à l’entreprise (mesure 3), ou bien il doit assumer lui-même les tâches de sécurité au travail (mesure 4) si les règles de son pays l’y autorisent .
Il n’est donc pas nécessaire de cocher la colonne 5 (néant) pour les autres mesures .
Champ « Date, Responsable »
Qui a réalisé l’évaluation, quand a-t-elle été réalisée? N’oubliez pas de l’inscrire!
Recto, Colonne 1 – N° -
Numéro d’ordre de la mesure (voir recto)
Colonne 2 – Responsable -
Il faut y indiquer le nom de la personne qui est responsable de l’organisation de la mise en
œuvre de la mesure dans l’entreprise .
18
Colonne 3 – Délai -
Il faut fixer une échéance pour chaque mesure .
Colonne 4 – Réalisation -
La date d’exécution doit être inscrite .
Colonne 5 – Contrôle -
L’efficacité des mesures mises en œuvre doit être contrôlée par l’entrepreneur à intervalles réguliers . Cela doit être répertorié dans la colonne 5 .
3 .3 Explications concernant la fiche de travail 0 .2
– Vue d’ensemble des activités dans l’entreprise
L’évaluation des risques et de la pénibilité commence par le relevé des activités . Pour ce faire, il faut utiliser la fiche de travail 0 .2 (voir l’annexe) .
Champ « Entreprise » :
Name des Betriebes eintragen oder Stempel .
Champ « Nombre d’employés » :
Nombre total de travailleurs dans l’entreprise .
Champ « Zone de travail » :
Domaine, service, brigade et autres (p . ex . : culture en plein champ, installation pour bétail laitier, atelier, gestion) .
La fiche de travail est prévue pour une zone de travail au recto et une autre au verso, c’est-
à-dire qu’une même fiche sert pour deux zones de travail . Si l’entreprise a plus de zones de travail, il faut utiliser des fiches 0 .2 supplémentaires .
Colonne 1 – Nom -
Noms des travailleurs dans la zone de travail .
Colonne 2 – Activité -
Ne remplir que les activités principales ou les activités présentant un risque particulier ou une pénibilité particulière pour le travailleur concerné (p . ex . : conducteur de tracteur, manipulation de lisier) .
Colonne 3 – N° de l’évaluation des risques -
Inscrire le n° de l’évaluation ou des évaluations des risques concernant le travailleur (voir l’annexe 1 à ce sujet) . Il se peut qu’une évaluation des risques concerne plusieurs travailleurs :
Zone de travail : Culture en plein champ
Nom Activité N° de l’évaluation des risques
Müller
Schulze
Meier
}
Conducteurs de tracteur
1 .1
Fiche
2
Catégorie du risque
Surveillance médicale
19
Ou encore qu’un travailleur soit concerné par plusieurs évaluations des risques :
Zone de travail : Culture en plein champ
Nom Activité N° de l’évaluation des risques
Lehmann Conducteur de tracteur
1 .1
1 .4
Krause
Manipulation de produits phytosanitaires
Travaux en atelier
Conducteur de tracteur
Manipulation de lisier
1 .2
1 .1
2 .7
Fiche
2
3
4
2
5
Catégorie du risque
Surveillance médicale
Pour les activités pour lesquelles il n’existe pas d’évaluations-cadres des risques, effectuer l’évaluation des risques conformément au point 2 .3 et remplir la fiche de travail « vierge » (voir l’annexe) .
Colonne 4 – Fiche -
Numéro de fiche des différentes évaluations des risques dans la zone de travail . Il est conseillé de numéroter les fiches de travail des risques et d’inscrire le numéro de la fiche après avoir terminé toutes les évaluations .
Colonne 5 – Catégorie du risque -
N’inscrire dans la colonne 5 que la valeur la moins favorable, c’est-à-dire le risque le plus élevé pour le travailleur concerné .
Colonne 6 – Surveillance médicale -
Surveillance médicale nécessaire pour le travailleur concerné .
Attention ! À n’inscrire qu’après clôture de l’évaluation des risques !
Champ « Date, responsable » :
Qui a réalisé l’évaluation des risques, quand a-t-elle été réalisée ?
N’oubliez pas de remplir ce champ !
3 .4 Explications concernant les fiches de travail 1 .1 à 10
– Évaluations des risques
Les évaluations des risques 1 .1 à 10 . contiennent des risques et pénibilités qui peuvent
normale-
ment se produire dans le cadre de l’activité correspondante . Il est nécessaire de vérifier dans
tous les cas si le risque ou la pénibilité indiqués concernent bien le ou les travailleurs dans
l’entreprise, ou encore s’il existe éventuellement des risques ou pénibilités supplémentaires .
Dans ce dernier cas, il est possible d’utiliser les cases laissées vides en bas des fiches de travail afin de documenter ces risques ou pénibilités .
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Recto, Champ « valable pour » :
Inscrire ici pour qui l’évaluation des risques est valable . Inscrire soit le nom du travailleur, soit le domaine, le service, etc .
Colonne 1 – Code n° –
Numéro de code des facteurs de risque et de pénibilité selon les paragraphes 2 .1 et 2 .2 .
Colonne 2 – Type de risque et de pénibilité –
Facteurs de risque et de pénibilité liés à l’activité indiquée .
Colonne 3 – Risque maximum -
Le risque maximum auquel on peut s’attendre .
Colonne 4 – Risque réel -
Inscrire ici le risque effectif correspondant aux conditions dans l’entreprise.
S’il n’est possible de déterminer le risque qu’après une consultation supplémentaire, laisser provisoirement le champ vide ou inscrire un risque provisoire, p . ex . au crayon de bois .
Si le facteur de risque et de pénibilité ne concerne pas l’activité dans l’entreprise, inscrire 0 .
Colonne 5 – Mesures –
Les mesures nécessaires indiquées ici ont été généralisées . Elles sont expliquées plus en détail au verso, dans la colonne 8 .
Colonne 6 – Conseil requis –
Un X est déjà inscrit s’il est nécessaire de demander des conseils supplémentaires (p . ex . aux services d’inspection ou au médecin du travail) pour pouvoir déterminer le risque ou les mesures de prévention .
Si une telle consultation n’est pas nécessitée, barrer les croix !
Si d’autres consultations sont requises afin de déterminer certains facteurs de risque ou de pénibilité, ajouter une autre croix .
Les consultations nécessitées sont explicitées au verso de l’évaluation des risques: sur quels aspects le conseil doit-il porter ?
Verso, Colonne 7 – Code n° –
Numéro de code des facteurs de risque et de pénibilité de la colonne 1 .
Colonne 8 – Explication des mesures –
Explications plus détaillées sur les mesures indiquées dans la colonne 5 .
Si d’autres mesures sont nécessaires, utiliser l’espace libre au verso .
Attention ! La mise en œuvre des mesures doit toujours être réalisée selon l’ordre du paragraphe 1 .3 !
Colonne 9 – Responsable –
Indiquer ici la personne de l’entreprise responsable de l’organisation ou de la mise en œuvre de la mesure .
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p . ex . :
Qui s’occupe de procurer l’équipement de protection individuelle ?
Qui se charge de la mise en place des examens préventifs au titre de la médecine du travail ?
Qui organise les conseils supplémentaires ?
Colonne 10 – Délai / Réalisation –
Un délai doit être fixé pour chaque mesure .
La date de réalisation doit être inscrite .
Colonne 11 – Vérification –
L’efficacité des mesures mises en œuvre doit être vérifiée par l’entrepreneur à intervalles réguliers . La vérification est documentée dans la colonne 11 .
4 Indications supplémentaires permettant de déterminer le risque pour des facteurs de risque et de pénibilité sélectionnés
4 .1 Fumées de soudage (numéro de code : 3 .3)
La détermination du risque se fait conformément à 98/24/CE :
R =
1
Concentration en fumée de soudage ≤ 1,5 mg/m³
R =
2
1,5 mg/m³ < Concentration en fumée de soudage ≤ 3 mg/m³
R =
3
Concentration en fumée de soudage > 3 mg/m³
En règle générale, pour les procédés suivants, on peut supposer que la concentration en fumée de soudage dans l’air est inférieure à 3 mg/m³:
• Soudage au gaz avec métal d’apport
• Chauffage à la flamme
• Soudage TIG
• Soudage micro-plasma
• Coupage au plasma sous l’eau
• Soudage à l’arc sous flux
• Soudage par résistance, excepté le soudage en bout par étincelage
• Soudage par friction
• Projection à chaud dans des installations encapsulées
• Soudage des goujons
• Soudage par aluminothermie
• Soudage à l’arc sous laitier
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En règle générale, pour les procédés suivants, on peut supposer que la concentration en fumée de soudage dans l’air est supérieure à 3 mg/m³:
• Soudage à l’arc avec électrodes enrobées, dans la mesure où l’aération est insuffisante
• Soudage MIG / MAG, dans la mesure où l’aération est insuffisante
• Coupage au plasma (sans aspiration ou sans eau)
• Projection à la flamme, à l’arc et au plasma dans des installations partiellement encapsulées
• Oxyrainurage
• Rainurage pneumatique à l’arc
• Soudage en bout par étincelage
4 .2 Poussières de céréales et de fourrages (numéro de code : 3 .3)
La détermination du risque se fait conformément à 98/24/CE :
R =
1
Concentration de poussières inhalables dans l’air ≤ 1 mg/m³
R =
2
1 mg/m³ < Concentration de poussières inhalables dans l’air ≤ 4 mg/m³
R =
3
Concentration de poussières inhalables dans l’air > 4 mg/m³
4 .3 Poussière d’étables (numéro de code : 3 .3)
La détermination du risque se fait conformément à 98/24/CE :
R =
1
R =
2
R =
3
Concentration de poussières inhalables dans l’air ≤ 5,0 mg/m³
Concentration de poussières alvéolaires dans l’air ≤ 1,5 mg/m³
5,0 mg/m³ < Concentration de poussières inhalables dans l’air ≤ 10 mg/m³
1,5 mg/m³ < Concentration de poussières alvéolaires dans l’air ≤ 3 mg/m³
Concentration de poussières inhalables dans l’air > 10 mg/m³
Concentration de poussières alvéolaires dans l’air > 3 mg/m³
4 .4 Travail en milieu humide (numéro de code : 3 .4)
La détermination du risque se fait conformément à 98/24/CE :
R =
1
Travail en milieu humide régulier ≤ 2 h ou bien l’évaluation des risques n’indique qu’un risque faible (p . ex . protection conséquente de la peau)
R =
2
2 h < Travail en milieu humide ≤ 4 h
R =
3
Travail en milieu humide régulier > 4 h
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4 .5 Bruit (numéro de code : 7 .1)
La détermination du risque se fait conformément à 2003/10/CE :
L
EX,8h
= Niveau d’exposition sonore journalière
R =
1
L
EX,8h
≤ 80 dB(A)
R =
2
80 dB(A) < L
EX,8h
< 85 dB(A)
R =
3
L
EX,8h
≥ 85 dB(A)
Pour les risques de catégorie 2 et 3, choisir la catégorie inférieure pour un temps d’exposition annuelle inférieur à 30 jours .
Pour le calcul, on suppose un
temps de conduite effectif de 6 heures par jour, ce qui correspond en règle générale à une
durée normale de travail quotidien de 8 à 9 heures . Pour un doublement du temps de conduite, ajouter 3 dB(A) . Pour une réduction de moitié du temps de conduite, déduire
3 dB(A) . Interpoler les valeurs intermédiaires .
Les nouveaux modèles de machines agricoles et de tracteurs sont généralement moins bruyants . Le niveau de pression acoustique doit se trouver dans le manuel d’utilisation . En cas de conduite avec la porte ou les fenêtres ouvertes, prendre en compte le fait que le niveau de pression acoustique est considérablement plus élevé .
En cas de doute, faire faire des mesures .
4 .6 Vibrations (numéro de code : 7 .2)
La détermination du risque se fait conformément à 2002/44/CE :
4.6.1 Vibrations transmises à l’ensemble du corps
A(8) = Exposition journalière
Selon l’axe Z
R =
1
A(8) ≤ 0,5 m/s2
R =
2
0,5 m/s2 < A(8) < 0,8 m/s²
R =
3
A(8) ≥ 0,8 m/s²
Selon l’axe X ou Y
R =
1
A(8) ≤ 0,5 m/s2
R =
2
0,5 m/s2 < A(8) < 1,15 m/s²
R =
3
A(8) ≥ 1,15 m/s²
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4.6.2 Vibrations transmises au système main-bras
A(8) = Degré d’exposition journalière
R =
1
A(8) ≤ 2,5 m/s²
R =
2
2,5 m/s² < A(8) < 5,0 m/s²
R =
3
A(8) ≥ 5,0 m/s²
Pour les risques de catégorie 2 et 3, choisir la catégorie inférieure pour un temps d’exposition annuelle inférieur à 30 jours .
Pour le calcul, on suppose un temps de conduite effectif de 6 heures par jour, ce qui correspond en règle générale à une durée normale de travail quotidien de 8 à 9 heures
Si les temps de conduite très différents, multiplier les valeurs par le facteur au temps de conduite journalier effectif en heures .
où T correspond
4 .7 Éclairage (numéro de code : 7 .7)
Les éclairements nominaux (E risque .
n
) nécessaires sont indiqués au verso des différentes évaluations de
La détermination du risque sur la base de l’éclairement mesuré EG peut se faire de la façon suivante :
R =
1
E
G
≥ ½ E n
R =
2
E
G
< ½ E n
4 .8 Levage et port de charges (numéro de code : 8 .1)
Pour une première détermination du risque sur la base de la seule charge (L
F pour les hommes), la classification suivante est suffisante :
pour les femmes, L
H
Femmes
R =
1
L
F
< 10 kg
R =
2
10 kg ≤ L
F
< 15 kg
R =
3
L
F
≥ 15 kg
Hommes
L
H
< 15 kg
15 kg ≤ L
H
< 25 kg
L
H
≥ 25 kg
Pour procéder à une évaluation différenciée des conditions de travail, il est recommandé d’appliquer la méthode des indicateurs clés utilisée au niveau international .
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Annexe: Fiches de travail pour documentation
0 .1 Sécurité au travail dans l’entreprise
0 .2 Vue d’ensemble des activités au sein de l’entreprise
1 .1 Utilisation de véhicules et de machines agricoles
1 .2 Travaux en atelier
1 .3 Travaux de soudure
1 .4 Manipulation de produits phytosanitaires
1 .5 Nettoyage / désinfection des semences
1 .6 Travaux sur des trieuses
1 .7 Plantation / récolte de légumes cultivés en plein champ
1 .8 Récolte de fruits
1 .9 Stockage de céréales
1 .10 Utilisation d’installations de production de biogaz
2 .1 Élevage bovin
2 .2 Traite
2 .3 Parage des onglons
2 .4 Élevage porcin
8
9
10
-
2 .5 Élevage équin
2 .6 Production avicole et production d’œufs
2 .7 Manipulation de lisier
2 .8 Élevage ovin et caprin
2 .9 Apiculture
2 .10 Élevage d’autruches
2 .11 Élevage de cerfs et de daims
2 .12 Élevage d’alpagas
3 Abattage / Transformation / Commercialisation
4 .1 Production de bois à la tronçonneuse
4 .2 Débardage
5 .1 Travaux dans le vignoble
6
7
5 .2 Techniques vinicoles
5 .3 Distilleries
Pêche dans les eaux intérieures
Travaux de construction
Travaux à la tronçonneuse / débroussailleuse
Transformation du bois
Travaux de bureau
Fiche vierge
26
En tant que fédération centrale européenne représentant 127 organisations syndicales nationales de 38 pays d’Europe, l’EFFAT défend les intérêts de plus de 2 .500 .000 membres dans les secteurs de l’agriculture, de l’alimentation et du tourisme .
L’EFFAT est membre de la Confédération Européenne des Syndicats (CES) et fait partie, en sa qualité d’organisation régionale, de l’Union Internationale des travailleurs de l’alimentation, de l’agriculture, de l’hôtellerie-restauration, du tabac et des branches connexes (UITA) .
www .effat .org
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