ECO EMBALLAGES consignes de tri Mode d'emploi

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Novembre 2013

SENSIBILISATION :

UN BONUS POUR INCITER

DES OUTILS POUR VOUS ACCOMPAGNER

Suivi des mises à jour du Guide

MAI 2012 :

JUIN 2012 :

JUILLET 2012 :

OCTOBRE 2012 :

JANVIER 2013 :

FEVRIER 2013 :

Précision concernant la consigne à donner pour les opercules.

- Précisions concernant la consigne à donner pour : les couvercles, les tubes, les fermoirs et autres petits systèmes de fermeture.

- Ajout d’éléments d’emballage : « plaquette » pour les plaquettes de médicaments ; « plaque » pour les éléments plats et rigides.

- Précisions des consignes dans le cas des emballages multi-matériaux.

- Précision de la consigne à donner pour les emballages en papier-carton en contact avec les aliments (type plats préparées).

- Simplification de la consigne pour les flacons-pompe et les flacons-pistolet.

- Ajout d’éléments d’emballage : « cornet papier » pour les emballages de glace en cône ; « bâtonnet » pour les glaces.

- Nouveau format de consigne disponible : la version « ultra-compact light ».

- Ajout d’éléments d’emballage : « coque métal » pour le support des bougies ; « lien » pour les fils et ficelles.

Ajout d’éléments d’emballage : « bac » pour les bacs de glace; « dosette » pour les produits vendus en doses individuelles.

Précisions concernant les exemples de tubes dans le tableau de consignes.

MARS 2013 : - Ajout d’éléments d’emballage : « languette » pour le démoulage des flans par exemple ; « moule » pour les emballages de tartes et gâteaux.

- Suppression de la version avec renvoi vers le numéro vert Eco-Emballages.

OCTOBRE 2013 :

Harmonisation des dénominations matériaux.

NOVEMBRE 2013 :

Précision sur la définition des éléments d’emballage devant figurer dans la consigne.

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Peut-on recycler le pot de yaourt ?

Que faire de la boîte de camembert ?

Le bidon d’eau de javel peut-il aller dans le bac de tri ?

Les consommateurs croient aux vertus du recyclage et sont demandeurs

d’OUTILS PRATIQUES POUR LEUR FACILITER LE TRI.

Dans ce domaine, les entreprises ont

UN RÔLE DETERMINANT

à jouer pour les y aider. Certaines marques proposent d’ailleurs déjà des consignes de tri.

Eco-Emballages a souhaité

INCITER, GUIDER et ACCOMPAGNER

les entreprises dans cette direction.

Pour cela, plusieurs possibilités s’offrent à vous :



Des solutions de marquage

ON-PACK

ou des solutions pour le

OFF-PACK.



Des messages

SUR-MESURE

élaborés conjointement avec Eco-Emballages ou des outils

PRETS A L’EMPLOI

et harmonisés

Quel que soit votre choix, vous pouvez bénéficier de l

’EXPERTISE

d’Eco-Emballages et de la

CAUTION

du Point Vert pour des

CONSIGNES DE TRI VÉRIFIÉES

et une information fiable.

L’INFO-TRI POINT VERT

détaillé dans les pages qui suivent est une solution flexible et adaptable que nous vous proposons pour répondre aux attentes de vos consommateurs.

Ensemble, facilitons le tri !

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Sommaire

1. CONTEXTE

1.1- Le bonus prévu au Barème 2012

1.2 – Les différentes alternatives

2. FORMATS

2.1- L’Info-Tri Point Vert

2.2- Format personnalisé

2.3- Format sur-mesure

3. SUPPORTS ELIGIBLES AU BONUS

3.1- Eléments d’emballage visibles lors de l’acte d’achat

3.2- Eléments d’emballage non visibles lors de l’acte d’achat

3.3- Notices et modes d’emploi

3.4- TV et radio

4. LES BONNES PRATIQUES POUR VOS CONSIGNES DE TRI

4.1- Nommage et consigne associée

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1.1 Contexte

Un nouveau bonus en 2012

Pour atteindre l’objectif de 75% de recyclage fixé par le Grenelle de l’Environnement, Eco-Emballages encourage les messages d’incitation et de sensibilisation au tri en attribuant un bonus de 2% sur le tarif Point Vert aux entreprises qui les mettront en œuvre.



Ces messages pourront prendre la forme : - D’une

signalétique prête à l’emploi

(Info-Tri Point Vert) ;

- D’une

signalétique personnalisée

par l’entreprise, associée ou non au Point Vert ;

- D’un

message sur-mesure

élaboré conjointement par l’entreprise et Eco-Emballages.



Ces messages pourront être intégrés : - Sur les

éléments d’emballage visibles

lors de l’acte d’achat ;

- Sur les

éléments non visibles

- Sur une

lors de l’acte d’achat mais visibles lors de la consommation ;

notice ou un mode d’emploi

- Dans le cadre d’une campagne media

;

TV ou radio

Le bonus s’appliquera à l’ensemble des unités de vente consommateurs porteuses du message, sauf dans le cas d’un message en radio et TV pour lequel une convention définissant le périmètre du bonus sera signée. Les unités porteuses du message de sensibilisation sont à déclarer dans le cadre de votre déclaration annuelle. Le bonus de sensibilisation peut se cumuler avec le bonus de prévention et est reconductible d’une année sur l’autre.

Le bonus de sensibilisation ne pourra être accordé aux emballages perturbateurs du recyclage ou ceux inclus dans les consignes de tri mais ne disposant pas de filière de recyclage

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1.2 Les différentes alternatives

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2 - TROIS FORMATS POUR S’ADAPTER A VOS BESOINS

2.1 – L’Info-Tri Point Vert

2.2 – Format personnalisé

2.3 – Format sur-mesure

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2.1 Signalétique prête à l’emploi : l’Info-Tri Point Vert

Inciter au tri et donner des consignes claires

Novembre 2013

Une

mention d’information a été prévue pour répondre aux disparaités locales dans les consignes de tri.

2.1 Signalétique prête à l’emploi l’Info-Tri Point Vert

Fichiers à télécharger

- Le guide pratique de l’Info-Tri Point Vert

- La charte graphique

- Les fichiers graphiques :

TYPE 1 format bloc info_tri_point_vert_type1_format_bloc_cs2.ai info_tri_point_vert_type1_format_bloc_pdf

TYPE 2 format horizontal info_tri_point_vert_type2_format_horizontal_cs2.ai info_tri_point_vert_type2_format_horizontal_pdf

TYPE 3 format vertical info_tri_point_vert_type3_format_vertical_cs2.ai info_tri_point_vert_type3_format_vertical_pdf

TYPE 4 format ultra-compact info_tri_point_vert_type4_format_ultra_compact_cs2.ai info_tri_point_vert_type4_format_ultra_compact_pdf

TYPE 5 format personnalisé info_tri_point_vert_type5_format_personnalise_cs2.ai info_tri_point_vert_type5_format_personnalise_pdf

Le téléchargement de l’Info Tri Point Vert (charte graphique et éléments graphiques) est libre, mais

son utilisation est soumise à l’acceptation des conditions générales d’utilisation

détaillées sur le site internet d’Eco-Emballages.

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2.2 Format personnalisé

Vous disposez déjà de consignes de tri

Vos consignes de tri seront éligibles au bonus de sensibilisation si elles sont

validées par Eco-Emballages

sur la base des critères ci-dessous :

 Les consignes sont données

pour chaque élément d’emballage constituant l’unité consommée par les ménages*,



Les consignes précisent la destination (bac de tri / bac de recyclage vs. poubelle / déchets ménagers) et/ou la finalité de chaque élément d’emballage (A recycler vs. A jeter),



Les consignes données sont

conformes aux consignes nationales de référence

établies par Eco-Emballages et communiquées sur son site Internet,

 Les consignes ne concernent que les emballages ménagers soumis à une responsabilité élargie du producteur et déclarés à Eco-Emballages,



Les consignes ne sont pas apposées sur les emballages perturbateurs du recyclage (voir liste sur le site d’Eco-

Emballages) ou sur les emballages inclus dans les consignes de tri mais ne disposant pas de filière de recyclage.

*Est considéré comme « élément » toute unité d’emballage telle que définie dans le guide de la déclaration, à savoir : tout composant de l’emballage qui peut être séparé du produit lors de sa consommation ou de son utilisation.

Sans le bloc Point Vert :

 Vous avez la possibilité d’apposer le bloc Point Vert et le message d’incitation au tri (« Pensez au tri ! »)

à proximité de vos consignes

Ce bloc Point Vert remplace l’apposition obligatoire du Point Vert sur votre emballage. Il servira de

repère visuel pour vos consommateurs

à la recherche de consignes de tri vérifiées. Les conditions d’utilisation du bloc Point Vert sont détaillées dans les conditions générales d’utilisation de l’Info-Tri Point Vert.

Avec le bloc Point Vert :

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2.3 Format sur-mesure

Un message co-construit spécifiquement pour votre marque

 Eco-Emballages vous accompagne dans la conception et la rédaction d’un message sur-mesure dédié aux

bénéfices du recyclage

de vos emballages.

 Ce message est

adapté

en fonction de votre discours de marque et du profil de vos consommateurs.

 Il nécessite un

espace dédié significatif

permettant de développer un discours plus complet.

 Ce partenariat est réservé aux emballages dont l’élément majoritaire est dans les consignes de tri ou ayant fait l’objet d’une action d’éco-conception.

 Le message de sensibilisation devra porter uniquement sur le tri et le recyclage et ne cautionnera pas de discours promotionnel.

 Les consignes données dans le message respectent les critères d’éligibilité des consignes personnalisées listés ci-dessus.

Exemples de messages de sensibilisation sur-mesure :

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3 - UNE DIVERSITE DE SUPPORTS POUR PLUS DE FLEXIBILITE

3.1 – Eléments d’emballage visibles lors de l’acte d’achat

3.2 – Eléments d’emballage non visibles lors de l’acte d’achat

3.3 – Notices et modes d’emploi

3.4 – TV et radio

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3.1 Supports éligibles au bonus

Eléments d’emballage visibles lors de l’acte d’achat

L’emballage est le

support privilégié

pour donner les consignes de tri le concernant. Les consommateurs s’y réfèrent d’ailleurs en cas de doute.

Eco-Emballages recommande de privilégier l’apposition d’un message sur

l’emballage de consommation

, afin que la consigne soit disponible au moment du geste de tri, plutôt que sur les emballages de regroupement qui ne pourront être consultés en cas de délotage ou de séparation avant consommation.

A noter : L’utilisation de l’Info Tri Point Vert ou l’association de vos consignes personnalisées au bloc contenant le Point Vert remplace l’apposition du Point Vert sur votre emballage .

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3.2 Supports éligibles au bonus

Eléments d’emballages non visibles lors de l’acte d’achat

Sont éligibles au bonus de sensibilisation les éléments de l’emballage non visibles lors de l’acte d’achat mais visibles lors de la

consommation ou l’utilisation du produit.

Il peut s’agir de la face interne d’un emballage extérieur ou d’un élément interne à l’emballage.

Les

conditions de visibilité

du message lors de la consommation ou de l’utilisation du produit devront

être validées par Eco-Emballages

pour l’obtention du bonus.

A noter : L’apposition d’un message de sensibilisation sur un

élément d’emballage non visible lors de l’acte d’achat ne permet pas de remplir l’obligation d’identification par le Point Vert des emballages pris en charge au titre du contrat d’adhésion à Eco-

Emballages.

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3.3 Supports éligibles au bonus

Notices et modes d’emploi

L’apposition d’un message de sensibilisation sur une notice ou un mode d’emploi devra être

validée par Eco-Emballages

pour l’obtention du bonus sur la base des éléments suivants :

- Impossibilité d’apposer un message sur l’emballage externe au regard de critères réglementaires

- Prise de connaissance de la notice ou du mode d’emploi indispensable à l’usage du produit

- Conditions de visibilité ou de lisibilité du message sur la notice ou le mode d’emploi

- Autres éléments justifiant l’impossibilité d’apposer un message sur l’emballage

A noter : L’apposition d’un message de sensibilisation sur une notice ou un mode d’emploi ne permet pas de remplir l’obligation d’identification par le Point Vert des emballages pris en charge au titre du contrat d’adhésion à Eco-Emballages.

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3.4 Supports éligibles au bonus

TV et radio

Pour 2012, seule l’intégration d’un message de sensibilisation dans le cadre de campagnes TV ou radio

supérieures à 300 GRP

sera éligible au bonus.

Un contrat devra impérativement définir :

- Les conditions de validation de la campagne par

Eco-Emballages (pertinence et compréhension du message de sensibilisation, plan media…)

- Le

périmètre

d’application du bonus

- Les

engagements

respectifs des parties

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4 – DES BONNES PRATIQUES POUR UNE INFORMATION JUSTE POUR TOUS

4.1 – Nommage des emballages et consigne associée

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4.1 Bonnes pratiques : nommage et consignes de tri

LA CONSIGNE

(1)

Dénomination

(2)

Matériau(x)

Aérosol

métal plastique

Aérosol métal / plastique et son bouchon

Ampoule

verre

Bac

carton métal

Bac

autres

Baguette

Bandelette

Barquette

Bâtonnet

Bidon

Bocal

plastique bois papier métal carton autres

Carton métal autres carton métal autres plastique métal verre

(3)

Consigne de tri associée

A recycler

Commentaire

Si bouchon ou capuchon sur aérosol.

Concerne uniquement l'emballage, pas l'ampoule à filament ou basse consommation.

A recycler

Par exemple : bac de glace

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

CAS PARTICULIER si la bandelette papier est imbibée (ex : entourant les petits suisses) :

 « Bandelette papier – A jeter »

CAS PARTICULIER si la barquette carton est susceptible de contenir des restes d’aliments

(ex : plats préparés), préciser « Barquette carton vidée – A recycler »

Par exemple : bol, coupelle

Par exemple : bâtonnet de glace

Si matériau = « autres », préciser dans la consigne de quel matériau il s’agit

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Boîte

Bonbonne

Bouchon

Bouteille plastique et son bouchon

carton métal autres verre plastique métal tous matériaux

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

Bouteille verre et son bouchon

Brique

Brique carton et son bouchon

Canette

Cagette

Caisse

carton métal carton autres carton métal autres

CAS PARTICULIER

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

Caissette

papier métal

CAS PARTICULIER

Caissette

Cale

Capsule

autres carton métal autres carton métal autres

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

Si matériau = « autres », préciser dans la consigne de quel matériau il s’agit

Par exemple : boîtier, écrin, coffre, coffret, salière

Si sur autre emballage que aérosol / bouteille / brique / flacon

* Si bouchon en plastique / métal : "Bouteille verre et son bouchon A recycler"

* Si bouchon en liège : "Bouteille verre A recycler / Bouchon liège A jeter"

Si bouchon sur brique.

* Si l’emballage est susceptible de contenir des restes d’aliment une fois le produit consommé (ex : moule rainuré pour cakes), la consigne est « A jeter »

* Si l’emballage peut être bien vidé et ne contient pas de reste de nourriture, la consigne est « Caissette papier vidée - A recycler »

Par exemple : coin, cornière, éléments de bourrage (chips…), copeaux de bois

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Cintre

Coiffe

Coque

Cornet

Couvercle

Cubitainer

Dosette

Emballage individuel

Enveloppe

Etiquette

Etui

métal carton autres métal

carton métal

A recycler

A jeter

A recycler autres carton papier autres métal carton autres plastique verre papier carton autres papier métal autres papier papier carton autres carton papier métal

CAS PARTICULIER

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

Si matériau = « autres », préciser dans la consigne de quel matériau il s’agit

Par exemple : emballage de bougie chauffe-plat

Par exemple : blister carton + plastique :

*Si éléments facilement séparables : coque plastique à jeter / dos carton à recycler

*Si éléments pas facilement séparables : Coque plastique et carton à jeter

Par exemple : blister monomatériau

Par exemple : emballage de glace en cône

Par exemple : papillote entourant les bonbons

Par exemple : cavalier, Fourreau, manchon, pick up, cornet, papier kraft, papier cadeau

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Etui

autres A jeter

Fermoir

CAS PARTICULIER

Feuille

carton métal papier autres

A recycler

A jeter

Filet

métal A recycler

Filet

autres A jeter

Film

plastique

Flacon

plastique métal verre

Flacon plastique / métal / verre et son bouchon

Flacon bille

plastique verre

A jeter

A recycler

Flacon bille plastique / verre et son bouchon

A recycler

Flacon pistolet

Flacon pompe

Gobelet

plastique verre métal plastique verre métal carton métal papier verre

A recycler

Si matériau = « autres », préciser dans la consigne de quel matériau il s’agit.

Novembre 2013

*Si l’élément principal est à recycler : fermoir à recycler

*Si l’élément principal est à jeter : fermoir à jeter

Exemple feuille métal : feuille entourant une tablette de chocolat

CAS PARTICULIER papier cuisson : feuille papier = A jeter

CAS PARTICULIER vernis à ongles: flacon verre = A jeter

Si bouchon sur flacon.

Si bouchon sur flacon bille.

Gobelet

Housse

Languette

Lien

Moule

Muselet et plaque

Opercule

Panier

Plateau

Plaque

autres métal papier carton autres métal autres

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter carton métal verre autres métal métal autres osier plastique carton métal autres papier carton métal autres

CAS PARTICULIER

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

CAS PARTICULIER si multi-matériaux (emballage complexe) : ne pas préciser le matériau.

Consigne : « Languette – A jeter »

*Si l’élément principal est à recycler : lien à recycler

*Si l’élément principal est à jeter : lien à jeter

Par exemple : système de fermeture de vin pétillant, champagne

CAS PARTICULIER si multi-matériaux (emballage complexe) : ne pas préciser le matériau.

Consigne : « Opercule – A jeter »

CAS PARTICULIER : le plateau carton très gras comme celui en contact avec le poisson fumé est à jeter.

CAS PARTICULIER : la plaque carton très grasse comme celle en contact avec le poisson fumé est à jeter.

Si matériau = « autres », préciser dans la consigne de quel matériau il s’agit.

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Plaquette

Poche souple

Pochette

Pot

Rouleau

Ruban

Sac

Sachet

Stick

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter métal autres plastique papier carton métal autres verre carton métal autres métal papier carton autres carton papier métal autres papier autres papier métal autres métal autres

Par exemple : plaquette de médicaments

Par exemple : Pochon, Doypack, poche BIB©

CAS PARTICULIER si la pochette est susceptible de contenir des restes d’aliments, préciser « Pochette papier vidée – A recycler »

CAS PARTICULIER si le pot en carton est susceptible de contenir des restes d’aliments, préciser « Pot carton vidé – A recycler »

Si matériau = « autres », préciser dans la consigne de quel matériau il s’agit.

Novembre 2013

Par exemple : Bobine, mandrin

Par exemple : bracelet élastique, collier, contour pack, croisillons

Par exemple : rouge à lèvres

Par exemple : déodorant en stick, stick unidose

Tonneau

Tube

carton plastique métal autres métal carton verre autres

A recycler

A jeter

A recycler

A jeter

Par exemple : Baril, tonnelet, fût

Par exemple : tube de crème en métal

Par exemple : tube de dentifrice

Si matériau = « autres », préciser dans la consigne de quel matériau il s’agit.

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