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FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (RÈGLEMENT (CE) n° 1907/2006 - REACH)
LE BLANC & VOUS SOUS-COUCHE - 3t25880
Version 10.1 (08-07-2020) - Page 1/6
FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
(Règlement REACH (CE) n° 1907/2006 - n° 2015/830)
RUBRIQUE 1 : IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/L´ENTREPRISE
1.1. Identificateur de produit
Nom du produit : LE BLANC & VOUS SOUS-COUCHE
Code du produit : 3t25880
1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
APPLICATION DE PEINTURE : GRAND PUBLIC & PROFESSIONNEL
1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité
Raison Sociale : CROMOLOGY SERVICES
Adresse : 71, Boulevard du General Leclerc. 92583 CLICHY CEDEX FR
Téléphone : 01 41 27 62 00. Fax: 01 41 27 62 01. Telex: .
support.fds@cromology.com
1.4. Numéro d´appel d´urgence : +33 (0)1 45 42 59 59.
Société/Organisme : INRS ORFILA http://www.centres-antipoison.net.
Autres numéros d'appel d'urgence
Centres antipoison (24h/24) Belgique : +32 70 245 245 et Suisse : +41 44 251 51 51 (En Suisse composer le 145)
RUBRIQUE 2 : IDENTIFICATION DES DANGERS
2.1. Classification de la substance ou du mélange
Conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 et ses adaptations.
Peut produire une réaction allergique (EUH208).
Ce mélange ne présente pas de danger physique. Voir les préconisations concernant les autres produits présents dans le local.
Ce mélange ne présente pas de danger pour l'environnement. Aucune atteinte à l'environnement n'est connue ou prévisible dans les conditions
normales d'utilisation.
2.2. Éléments d´étiquetage
Le mélange est utilisé sous forme de pulvérisation.
Conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 et ses adaptations.
Etiquetage additionnel :
EUH208
EUH208
Contient 1,2-BENZISOTHIAZOL-3(2H)-ONE. Peut produire une réaction allergique.
Contient MASSE DE REACTION DE 5-CHLORO-2-METHYL-2H-ISOTHIAZOL-3-ONE ET DE
2-METHYL-2H-ISOTHIAZOL-3-ONE (3:1). Peut produire une réaction allergique.
EUH211
Attention! Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la
pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ni les brouillards.
Conseils de prudence - Généraux :
P102
Tenir hors de portée des enfants.
Conseils de prudence - Prévention :
P271
Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.
P273
Éviter le rejet dans l’environnement.
Conseils de prudence - Elimination :
P501
Éliminer le contenu/récipient dans un centre de collecte des déchets dangereux ou spéciaux.
2.3. Autres dangers
Le mélange ne contient pas de 'Substances extrêmement préoccupantes' (SVHC)>= 0.1% publiées par l´Agence Européenne des Produits
Chimiques (ECHA) selon l´article 57 du REACH : http://echa.europa.eu/fr/candidate-list-table
Le mélange ne répond pas aux critères applicables aux mélanges PBT ou vPvB, conformément à l'annexe XIII du règlement REACH (CE) n°
1907/2006.
RUBRIQUE 3 : COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS
3.2. Mélanges
Composition :
Identification
INDEX: 022-006-00-2
CAS: 13463-67-7
EC: 236-675-5
(CE) 1272/2008
GHS08
Wng
Carc. 2, H351
Nota
[1]
[10]
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%
10 <= x % < 25
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DIOXYDE DE TITANE [SOUS LA
FORME D'UNE POUDRE CONTENANT 1
% OU PLUS DE PARTICULES D'UN
DIAMETRE <= 10 µM]
INDEX: 613-088-00-6
CAS: 2634-33-5
EC: 220-120-9
1,2-BENZISOTHIAZOL-3(2H)-ONE
INDEX: 613-167-00-5
CAS: 55965-84-9
MASSE DE REACTION DE
5-CHLORO-2-METHYL-2H-ISOTHIAZOL
-3-ONE ET DE
2-METHYL-2H-ISOTHIAZOL-3-ONE
(3:1)
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GHS05, GHS07, GHS09
Dgr
Acute Tox. 4, H302
Skin Irrit. 2, H315
Eye Dam. 1, H318
Skin Sens. 1, H317
Aquatic Acute 1, H400
M Acute = 1
GHS06, GHS05, GHS09
Dgr
Acute Tox. 3, H301
Acute Tox. 2, H310
Skin Corr. 1C, H314
Skin Sens. 1A, H317
Eye Dam. 1, H318
Acute Tox. 2, H330
Aquatic Acute 1, H400
M Acute = 100
Aquatic Chronic 1, H410
M Chronic = 100
EUH:071
0 <= x % < 0.05
B
0 <= x % < 0.0015
(Texte complet des phrases H: voir la section 16)
Informations sur les composants :
[1] Substance pour laquelle il existe des valeurs limites d'exposition sur le lieu de travail.
Note 10 : La classification en tant que cancérogène par inhalation s´applique uniquement aux mélanges sous forme de poudre contenant 1 % ou
plus de dioxyde de titane qui se présente sous la forme de particules ou qui est incorporé dans des particules ayant un diamètre aérodynamique
<= 10 µm.
RUBRIQUE 4 : PREMIERS SECOURS
D'une manière générale, en cas de doute ou si des symptômes persistent, toujours faire appel à un médecin.
NE JAMAIS rien faire ingérer à une personne inconsciente.
4.1. Description des premiers secours
En cas d'inhalation :
En cas de manifestation allergique, consulter un médecin.
En cas de contact avec la peau :
En cas de manifestation allergique, consulter un médecin.
En cas d'ingestion :
Consulter un médecin en lui montrant l'étiquette.
4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés
Aucune donnée n'est disponible.
4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires
Aucune donnée n'est disponible.
RUBRIQUE 5 : MESURES DE LUTTE CONTRE L´INCENDIE
Non inflammable.
5.1. Moyens d´extinction
5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange
Un incendie produira souvent une épaisse fumée noire. L'exposition aux produits de décomposition peut comporter des risques pour la santé.
Ne pas respirer les fumées.
En cas d'incendie, peut se former :
- monoxyde de carbone (CO)
- dioxyde de carbone (CO2)
5.3. Conseils aux pompiers
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Aucune donnée n'est disponible.
RUBRIQUE 6 : MESURES À PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE
6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d´urgence
Se référer aux mesures de protection énumérées dans les rubriques 7 et 8.
Pour les secouristes
Les intervenants seront munis d'équipements de protections individuelles appropriés (Se référer à la rubrique 8).
6.2. Précautions pour la protection de l´environnement
Contenir et recueillir les fuites avec des matériaux absorbants non combustibles, par exemple : sable, terre, vermiculite, terre de diatomées dans
des fûts en vue de l'élimination des déchets.
Empêcher toute pénétration dans les égouts ou cours d'eau.
6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage
Nettoyer de préférence avec un détergent, éviter l'utilisation de solvants.
6.4. Référence à d´autres rubriques
Aucune donnée n'est disponible.
RUBRIQUE 7 : MANIPULATION ET STOCKAGE
Les prescriptions relatives aux locaux de stockage sont applicables aux ateliers où est manipulé le mélange.
7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger
Se laver les mains après chaque utilisation.
Enlever et laver les vêtements contaminés avant réutilisation.
Prévention des incendies :
Interdire l'accès aux personnes non autorisées.
Equipements et procédures recommandés :
Pour la protection individuelle, voir la rubrique 8.
Observer les précautions indiquées sur l'étiquette ainsi que les réglementations de la protection du travail.
Equipements et procédures interdits :
Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux où le mélange est utilisé.
7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités
Aucune donnée n'est disponible.
Stockage
Conserver hors de la portée des enfants.
Emballage
Toujours conserver dans des emballages d'un matériau identique à celui d'origine.
7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s)
Aucune donnée n'est disponible.
RUBRIQUE 8 : CONTRÔLES DE L´EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE
8.1. Paramètres de contrôle
Valeurs limites d'exposition professionnelle :
- ACGIH TLV (American Conference of Governmental Industrial Hygienists, Threshold Limit Values, 2010) :
CAS
TWA :
STEL :
Ceiling :
Définition :
Critères :
13463-67-7
10 mg/m3
A4
- France (INRS - ED984 / 2019-1487) :
CAS
VME-ppm :
VME-mg/m3 :
VLE-ppm :
VLE-mg/m3 :
Notes :
13463-67-7
10
-
TMP N° :
-
8.2. Contrôles de l´exposition
Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle
Pictogramme(s) d'obligation du port d'équipements de protection individuelle (EPI) :
Utiliser des équipements de protection individuelle propres et correctement entretenus.
Stocker les équipements de protection individuelle dans un endroit propre, à l'écart de la zone de travail.
Lors de l'utilisation, ne pas manger, boire ou fumer. Enlever et laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Assurer une ventilation
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adéquate, surtout dans les endroits clos.
- Protection des yeux / du visage
Eviter le contact avec les yeux.
Utiliser des protections oculaires conçues contre les projections de liquide.
Avant toute manipulation, il est nécessaire de porter des lunettes de sécurité conformes à la norme NF EN166.
- Protection des mains
Porter des gants de protection appropriés en cas de contact prolongé ou répété avec la peau.
Utiliser des gants de protection appropriés résistants aux agents chimiques conformes à la norme NF EN374.
La sélection des gants doit être faite en fonction de l'application et de la durée d'utilisation au poste de travail.
Les gants de protection doivent être choisis en fonction du poste de travail : autres produits chimiques pouvant être manipulés, protections
physiques nécessaires (coupure, piqûre, protection thermique), dextérité demandée.
Type de gants conseillés :
- Latex naturel
- Caoutchouc Nitrile (Copolymère butadiène-acrylonitrile (NBR))
- PVC (Polychlorure de vinyle)
- Caoutchouc Butyle (Copolymère isobutylène-isoprène)
- PVA (Alcool polyvinylique)
Caractéristiques recommandées :
- Gants imperméables conformes à la norme EN ISO 374-2
- Protection du corps
Le personnel portera un vêtement de travail régulièrement lavé.
Après contact avec le produit, toutes les parties du corps souillées devront être lavées.
RUBRIQUE 9 : PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES
9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles
Informations générales
Etat Physique :
Liquide Visqueux.
Informations importantes relatives à la santé, à la sécurité et à l'environnement
pH :
Point/intervalle d'ébullition :
Intervalle de point d'éclair :
Pression de vapeur (50°C) :
Densité :
Hydrosolubilité :
Point/intervalle de fusion :
Point/intervalle d'auto-inflammation :
Point/intervalle de décomposition :
Non précisé.
Base faible.
Non concerné.
Non concerné.
Non concerné.
>1
Diluable.
Non concerné.
Non concerné.
Non concerné.
9.2. Autres informations
Aucune donnée n'est disponible.
RUBRIQUE 10 : STABILITÉ ET RÉACTIVITÉ
10.1. Réactivité
Aucune donnée n'est disponible.
10.2. Stabilité chimique
Ce mélange est stable aux conditions de manipulation et de stockage recommandées dans la rubrique 7.
10.3. Possibilité de réactions dangereuses
Aucune donnée n'est disponible.
10.4. Conditions à éviter
Eviter :
- le gel
10.5. Matières incompatibles
Aucune donnée n'est disponible.
10.6. Produits de décomposition dangereux
La décomposition thermique peut dégager/former :
- monoxyde de carbone (CO)
- dioxyde de carbone (CO2)
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RUBRIQUE 11 : INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES
11.1. Informations sur les effets toxicologiques
Aucune donnée n'est disponible.
11.1.1. Substances
Aucune information toxicologique n'est disponible sur les substances.
11.1.2. Mélange
Sensibilisation respiratoire ou cutanée :
Contient au moins une substance sensibilisante. Peut produire une réaction allergique.
Substance(s) décrite(s) dans une fiche toxicologique de l'INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité) :
- 1,2-Benzisothiazol-3(2H)-one (CAS 2634-33-5): Voir la fiche toxicologique n° 243.
- Mélange de 5-chloro-2-méthyl-4-isothiazolin-3-one et de 2-méthyl-4-isothiazolin-3-one (3:1) (CAS 55965-84-9): Voir la fiche toxicologique n°
290.
- Dioxyde de titane (CAS 13463-67-7): Voir la fiche toxicologique n° 291.
RUBRIQUE 12 : INFORMATIONS ÉCOLOGIQUES
Si le produit contamine des nappes d'eau, rivières ou égouts, alerter les autorités compétentes selon les procédures règlementaires.
12.1. Toxicité
12.1.2. Mélanges
Aucune information de toxicité aquatique n'est disponible sur le mélange.
12.2. Persistance et dégradabilité
Aucune donnée n'est disponible.
12.3. Potentiel de bioaccumulation
Aucune donnée n'est disponible.
12.4. Mobilité dans le sol
Aucune donnée n'est disponible.
12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB
Aucune donnée n'est disponible.
12.6. Autres effets néfastes
Aucune donnée n'est disponible.
RUBRIQUE 13 : CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L´ÉLIMINATION
Une gestion appropriée des déchets du mélange et/ou de son récipient doit être déterminée conformément aux dispositions de la directive
2008/98/CE.
Se conformer à la règlementation de la protection des eaux.
Les déchets et les emballages usagés doivent être traités dans des centres spécialisés.
13.1. Méthodes de traitement des déchets
Ne pas déverser dans les égouts ni dans les cours d'eau.
Déchets :
La gestion des déchets se fait sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement, et notamment sans créer de risque pour
l'eau, l'air, le sol, la faune ou la flore.
Recycler ou éliminer conformément aux législations en vigueur, de préférence par un collecteur ou une entreprise agréée.
Ne pas contaminer le sol ou l'eau avec des déchets, ne pas procéder à leur élimination dans l'environnement.
Emballages souillés :
Vider complètement le récipient. Conserver l'étiquette sur le récipient.
Remettre à un éliminateur agréé.
Codes déchets (Décision 2014/955/CE, Directive 2008/98/CEE relative aux déchets dangereux) :
08 01 12 déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11
15 01 02 emballages en matières plastiques
15 01 04 emballages métalliques
RUBRIQUE 14 : INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT
Exempté du classement et de l'étiquetage Transport .
14.1. Numéro ONU
14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU
-
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14.3. Classe(s) de danger pour le transport
14.4. Groupe d´emballage
14.5. Dangers pour l´environnement
14.6. Précautions particulières à prendre par l´utilisateur
-
RUBRIQUE 15 : INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES
15.1. Réglementations/législation particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d´environnement
- Informations relatives à la classification et à l'étiquetage figurant dans la rubrique 2 :
Les réglementations suivantes ont été prises en compte :
- Règlement (CE) n° 1272/2008 modifié par le règlement (UE) n° 2020/217 (ATP 14)
- Informations relatives à l'emballage :
Aucune donnée n'est disponible.
- Dispositions particulières :
Aucune donnée n'est disponible.
15.2. Évaluation de la sécurité chimique
Aucune donnée n'est disponible.
RUBRIQUE 16 : AUTRES INFORMATIONS
Les conditions de travail de l'utilisateur ne nous étant pas connues, les informations données dans la présente fiche de sécurité sont basées sur
l'état de nos connaissances et sur les réglementations tant nationales que communautaires.
Le mélange ne doit pas être utilisé à d'autres usages que ceux spécifiés en rubrique 1 sans avoir obtenu au préalable des instructions de
manipulation écrites.
Il est toujours de la responsabilité de l'utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires pour répondre aux exigences des lois et
réglementations locales.
Les informations données dans la présente fiche de données de sécurité doivent être considérées comme une description des exigences de
sécurité relatives à ce mélange et non pas comme une garantie des propriétés de celui-ci.
Libellé(s) des phrases mentionnées à la rubrique 3 :
H301
H302
H310
H314
H315
H317
H318
H330
H351
H400
H410
EUH071
Toxique en cas d'ingestion.
Nocif en cas d'ingestion.
Mortel par contact cutané.
Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux.
Provoque une irritation cutanée.
Peut provoquer une allergie cutanée.
Provoque de graves lésions des yeux.
Mortel par inhalation.
Susceptible de provoquer le cancer .
Très toxique pour les organismes aquatiques.
Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
Corrosif pour les voies respiratoires.
Abréviations :
ADR : Accord européen relatif au transport international de marchandises Dangereuses par la Route.
IMDG : International Maritime Dangerous Goods.
IATA : International Air Transport Association.
OACI : Organisation de l'Aviation Civile Internationale.
RID : Regulations concerning the International carriage of Dangerous goods by rail.
WGK : Wassergefahrdungsklasse ( Water Hazard Class).
PBT : Persistante, bioaccumulable et toxique.
vPvB : Très persistante et très bioaccumulable.
SVHC : Substance of Very High Concern.
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