Whirlpool AKT 617/IX Hob Manuel utilisateur

FR
AKT 617
FICHE PRODUIT
1.
Grilles amovibles
2.
Brûleur auxiliaire
3.
Brûleur semi-rapide
4.
Brûleur semi-rapide
5.
Brûleur ultra rapide
6.
Bouton de commande du brûleur auxiliaire
7.
Bouton de commande du brûleur semi-rapide
8.
Bouton de commande du brûleur semi-rapide
9.
Bouton de commande du brûleur ultra rapide
FR
DIMENSIONS ET DISTANCES À OBSERVER (mm)
Symboles
Robinet fermé
Grande flamme
Petite flamme
ALLUMAGE DES BRÛLEURS
•
•
•
•
Pour allumer un des brûleurs, tournez le bouton correspondant dans le sens inverse des aiguilles d'une montre jusqu'à la
position grande flamme .
Appuyez sur le bouton et maintenez-le dans cette position jusqu'à ce que le brûleur s'allume.
Dès que le brûleur est allumé, maintenez le bouton enfoncé pendant 5 secondes environ pour permettre au
thermocouple de chauffer.
Ce dispositif de sécurité du brûleur permet de couper l'arrivée du gaz en cas d'extinction inopinée de la flamme (suite à
un courant d'air, une absence momentanée de gaz, un débordement de liquides, etc.).
Le bouton de commande peut être maintenu enfoncé pendant une durée maximum de 15 secondes. Si, une
fois ce temps écoulé, le brûleur ne reste pas allumé, attendez au moins une minute avant de répéter
l'opération.
REMARQUE : Avant d’installer une hotte au-dessus de la table de cuisson, veuillez vous référer au manuel
d’utilisation de la hotte qui spécifie les distances adéquates.
TABLEAU DES INJECTEURS
Type de gaz utilisé
Il se peut que le brûleur s'éteigne lorsque vous relâchez le bouton. Cela signifie que le thermocouple n'a pas chauffé
suffisamment.
Dans un tel cas, veuillez répéter les opérations décrites ci-dessus.
CONSEILS PRATIQUES POUR L'UTILISATION DES BRÛLEURS
Afin d'obtenir les meilleurs résultats possibles lors de
l’utilisation des brûleurs, veuillez vous conformer aux règles
énoncées ci-dessous :
Utilisez des ustensiles de cuisson adaptés à la dimension
des brûleurs (consultez le tableau ci-contre).
Utilisez exclusivement des ustensiles de cuisson à fond
plat.
Cuisez les aliments dans une quantité d'eau adaptée aux
besoins et maintenez le couvercle sur la casserole.
Brûleur
Ø ustensile de cuisson
ultra rapide
de 24 à 26 cm
semi-rapide
de 16 à 22 cm
auxiliaire
de 8 à 14 cm
Pression du gaz mbar
min.
nom.
max.
3,50
1,65
1,00
333 l/h
157 l/h
95 l/h
0,60
0,35
0,30
17
20
25
94
67
50
3,50
1,65
1,00
254 g/h
120 g/h
73 g/h
0,60
0,35
0,30
20
28-30
35
G30
ultra rapide
semi-rapide
auxiliaire
94
67
50
3,50
1,65
1,00
250 g/h
118 g/h
71 g/h
0,60
0,35
0,30
25
37
45
G31
ultra rapide
semi-rapide
auxiliaire
Air nécessaire (m3) à la
combustion de 1 m3 de
gaz
Type de gaz
utilisé
Type du
modèle
Puissance thermique
nominale kW
G20 20 mbar
4 brûleurs
7,80
742 l/h
9,52
G30 28-30 mbar
4 brûleurs
7,80
567 g/h
30,94
G31 37 mbar
4 brûleurs
7,80
557 g/h
23,8
ALIMENTATION ÉLECTRIQUE : 230 V ~ 50 Hz
5019 319 01260
Puissance
thermique
réduite kW
136
95
78
GAZ DE PÉTROLE
LIQUÉFIÉ
(Propane)
Puissance
Consommation
thermique
nominale
nominale kW
ultra rapide
semi-rapide
auxiliaire
GAZ DE PÉTROLE
LIQUÉFIÉ
(Butane)
CATÉGORIE II2E+3+
Marque de
l'injecteur
G20
GAZ NATUREL
(Méthane)
-
Type de
brûleur
Pour tirer le meilleur parti de votre appareil, lisez attentivement la notice d'emploi et conservez-la pour toute consultation future.
Consommation totale
nominale
PRÉCAUTIONS ET CONSEILS D'ORDRE GÉNÉRAL
Déclaration de conformité
Pour tirer le meilleur parti de votre appareil, lisez attentivement la notice d'emploi et conservez-la pour toute consultation
future.
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Ces instructions ne sont valables que pour les pays mentionnés au dos de la notice d'utilisation et sur l'appareil.
Cet appareil ne peut être utilisé par des personnes (enfants y compris) présentant des capacités physiques, sensorielles
ou mentales réduites ou ne possédant ni l'expérience ni la connaissance du produit, à moins qu'une personne
responsable de leur sécurité n'assure la surveillance initiale ou ne leur founisse les instructions nécessaires à l'utilisation
de l'appareil.
Les emballages (sacs en plastique, éléments en polystyrène, etc.) doivent être tenus hors de la portée des enfants, car ils
représentent un danger potentiel.
Vérifiez que la table de cuisson n'a pas été endommagée pendant le transport et retirez tous les films de protection des
éléments de votre appareil.
Cet appareil (Classe 3) est conçu exclusivement comme appareil de cuisson. Toute autre utilisation (pour
chauffer une pièce, par exemple) est considérée comme impropre et donc dangereuse.
Assurez-vous que l'installation et les branchements électriques ont été réalisés par un technicien qualifié,
conformément aux réglementations de sécurité locales en vigueur.
Cet appareil doit être utilisé exclusivement dans une pièce correctement ventilée, conformément aux
réglementations en vigueur. Veuillez lire attentivement les instructions avant d'installer et d'utiliser votre
appareil.
Les données relatives au réglage du gaz et à la pression d'alimentation figurent sur la plaque signalétique
présente sous la table de cuisson. Si le type de gaz utilisé est différent de celui indiqué sur la plaque
signalétique, veuillez vous référez au paragraphe “Adaptation à différents types de gaz”.
RAPPELS SUR LES NORMES DE SÉCURITE EN VIGUEUR DANS LE
PAYS D'INSTALLATION
FR
L'installation et la maintenance de l'appareil doivent être effectuées par un technicien qualifié qui travaille en conformité avec
les réglementations en vigueur, et tout particulièrement :
Décret du 2 août 1977
Règles techniques et de sécurité applicables aux installations fonctionnant au gaz et au gaz d'hydrocarbures liquéfiés situées à
l'intérieur d'immeubles résidentiels et des dépendances.
Standard DTU P 45 - 204
Installations au gaz (anciennement DTU no. 61-1 - Installations au gaz avril 1982 + supplément no. 1 de juillet 1984).
Réglementations du ministère de la santé.
Pour les appareils raccordés à l'alimentation électrique principale.
Standard NF C 15-100
Installations électriques basse tension - Standards.
CONSEILS POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
1. Emballage
L'emballage se compose de matériaux entièrement recyclables et porte le symbole de recyclage
, ce qui signifie que
ces matériaux doivent être envoyés vers des centres locaux d'élimination des déchets.
2. Produit
Cet appareil porte le symbole du recyclage conformément à la Directive Européenne 2002/96/CE concernant les
Déchets d’Équipements Électriques et Électroniques (DEEE ou WEEE).
En procédant correctement à la mise au rebut de cet appareil, vous contribuerez à empêcher toute conséquence nuisible
pour l’environnement et la santé de l’homme.
Le symbole
présent sur l’appareil ou sur la documentation qui l’accompagne indique que ce produit ne peut en
aucun cas être traité comme déchet ménager. Il doit par conséquent être remis à un centre de collecte des déchets
chargé du recyclage des équipements électriques et électroniques.
Pour la mise au rebut, respectez les normes relatives à l’élimination des déchets en vigueur dans le pays d’installation.
Pour obtenir de plus amples détails au sujet du traitement, de la récupération et du recyclage de cet appareil, veuillez
vous adresser au bureau compétent de votre commune, à la société de collecte des déchets ou directement à votre
revendeur.
•
Cette table de cuisson a été conçue, fabriquée et commercialisée en conformité aux :
- normes de sécurité de la directive CEE “Gaz” 90/396
- objectifs sécurité de la directive “Basse Tension” 2006/95/CE (qui remplace la 73/23/CEE et modifications)
- exigences de protection de la directive CEE “CEM” 89/336
- exigences de la Directive CEE 93/68
Ce plan de cuisson est adapté au contact avec les aliments et est conforme au règlement (CE) n. 1935/2004.
REMARQUES :
•
Une utilisation inappropriée des grilles peut endommager la table de cuisson. Ne positionnez pas les grilles sens dessus
dessous ou ne les faites pas glisser sur la table de cuisson.
•
Si votre table de cuisson est équipée d'un revêtement vitrocéramique, n'utilisez en aucun cas :
- de plaques en fonte ou des ustensiles de cuisson en terre cuite
- de diffuseurs de chaleur (grillage métallique, par ex.)
- deux brûleurs pour un même ustensile de cuisson
•
En cas d'utilisation prolongée, il peut s'avérer nécessaire de ventiler davantage la pièce, soit en ouvrant une fenêtre, soit
en augmentant la puissance d'aspiration de la hotte.
•
Maintenez les enfants à distance de l'appareil lorsque celui-ci est en service et empêchez-les de jouer avec les éléments
de l'appareil.
Avertissement : les pieds de protection en caoutchouc appliqués sur les grilles sont une source de danger potentiel
pour les jeunes enfants. Après avoir nettoyé les grilles, veuillez vous assurer que les pieds en caoutchouc ont été
correctement remis en place.
•
Attention : le couvercle en verre (si disponible) peut se briser sous l'effet d'une surchauffe. Avant de fermer l'appareil,
assurez-vous que tous les brûleurs sont bien éteints.
Après utilisation, assurez-vous que les boutons sont bien en position d'ARRÊT et fermez le robinet principal d'arrivée du gaz
ou le robinet de la bouteille de gaz.
INSTALLATION
INFORMATIONS TECHNIQUES POUR L'UTILISATEUR
•
•
•
a)
b)
c)
d)
La table de cuisson peut être encastrée dans un plan de travail de 20 à 40 mm d'épaisseur.
Si vous n'installez pas de four en dessous de la table de cuisson, placez un panneau de séparation dont la
surface est égale ou supérieure à celle de l'ouverture pratiquée dans le plan de travail. Ce panneau doit être
installé à une distance maximum de 150 mm en dessous de la surface supérieure du plan de travail et, en
aucun cas, à moins de 20 mm de la partie inférieure de la table de cuisson. Si vous avez l'intention d'installer
un four en dessous de la table de cuisson, assurez-vous qu'il est fabriqué par nos soins et qu'il est doté d'un
système de refroidissement. Le fabricant décline toute responsabilité si le four installé en dessous de la table
de cuisson est d'une autre marque.
Avant de procéder à l'installation, assurez-vous que :
les conditions de distribution locale (nature et pression du gaz) sont compatibles avec les réglages de la
table de cuisson indiqués sur la fiche produit et dans le tableau des injecteurs ;
les surfaces extérieures des meubles ou des appareils adjacents à la table de cuisson résistent à la chaleur, conformément
aux réglementations locales en vigueur ;
les produits de la combustion sont évacués vers l'extérieur, à travers une hotte ou des ventilateurs électriques installés
sur un mur et/ou sur une fenêtre ;
la circulation naturelle et continue de l'air est garantie par une ouverture d'au moins 100 cm2 pratiquée dans un mur.
Cette ouverture murale doit être :
permanente et pratiquée dans un mur donnant sur l'extérieur de la pièce à ventiler ;
conçue de manière à ce qu'elle ne puisse être obstruée (même pas de manière accidentelle) tant de l'intérieur que de
l'extérieur ;
protégée par une grille ou un grillage métallique, etc., de façon à ne pas réduire la surface effective de ventilation
mentionnée ci-dessus ;
située près du niveau du sol et positionnée de manière à ne pas interférer avec les dispositifs d'évacuation des fumées.
,167$//$7,21
3ODQPP
5$&&25'(0(17$8*$=
‡
‡
‡
‡
/HV\VWqPHG DUULYpHGXJD]GRLWrWUHUpDOLVpFRQIRUPpPHQWDX[UpJOHPHQWDWLRQVORFDOHVHQYLJXHXUGDQVOH
SD\VG LQVWDOODWLRQ
9RXVWURXYHUH]OHVUpJOHPHQWDWLRQVORFDOHVHQYLJXHXUGDQVFHUWDLQVSD\VDXSDUDJUDSKH´5pJOHPHQWDWLRQVHQYLJXHXUHQ
PDWLqUHGHVpFXULWpGDQVOHSD\VG LQVWDOODWLRQµ6LDXFXQHLQIRUPDWLRQFRQFHUQDQWYRWUHSD\VQ HVWGRQQpHDGUHVVH]YRXV
jYRWUHLQVWDOODWHXU
/DWDEOHGHFXLVVRQGRLWrWUHUDFFRUGpHDXUpVHDXGHGLVWULEXWLRQGXJD]RXjODERXWHLOOHGHJD]jO DLGHG XQWX\DXULJLGH
HQFXLYUHRXHQDFLHUGRQWOHVUDFFRUGVVRQWFRQIRUPHVDX[UpJOHPHQWDWLRQVORFDOHVHQYLJXHXURXjO DLGHG XQWX\DXHQ
DFLHULQR[\GDEOHjVXUIDFHFRQWLQXHFRQIRUPHDX[UpJOHPHQWDWLRQVORFDOHVHQYLJXHXUGDQVOHSD\VG LQVWDOODWLRQ/D
ORQJXHXUPD[LPDOHGXWX\DXHVWGHPqWUHV
$YDQWGHUDFFRUGHUOHWX\DXDXUDFFRUGFRXGp $ LQVWDOOH]OD
URQGHOOH % IRXUQLHFRQIRUPpPHQWjODQRUPH(1
,QVWDOOH]ODWDEOHGHFXLVVRQGDQVO RXYHUWXUHGXSODQGH
FXLVVRQGRQWOHVGLPHQVLRQVGRLYHQWFRUUHVSRQGLUHQWj
FHOOHVILJXUDQWGDQVODILFKHSURGXLW
5HPDUTXHOHFRUGRQG DOLPHQWDWLRQGRLWrWUHVXIILVDPPHQW
ORQJSRXUSHUPHWWUHVRQH[WUDFWLRQSDUOHKDXW
3RXUIL[HUODWDEOHGHFXLVVRQXWLOLVH]OHVDWWDFKHV $ RX
% IRXUQLHV,QWURGXLVH]OHVDWWDFKHVGDQVOHVRULILFHV
SUpYXVjFHWHIIHW LQGLTXpVSDUODIOqFKH HWIL[H]OHVj
O DLGHGHVYLVHQIRQFWLRQGHO pSDLVVHXUGHODWDEOHGH
FXLVVRQ YRLUILJXUHGHGURLWH 3ODQPP
$7DEOHGH
FXLVVRQHQ
PpWDO
3ODQPP
%7DEOHGHFXLVVRQ
HQYHUUH
$WWHQWLRQ6LYRXVXWLOLVH]XQWX\DXHQDFLHULQR[\GDEOHYHLOOH]jFHTX LOQHWRXFKHDXFXQHSDUWLHPRELOHGHV
PHXEOHV/HWX\DXGRLWrWUHOLEUHG DFFqVVXUWRXWHVDORQJXHXUSRXUSHUPHWWUHVRQLQVSHFWLRQ
‡
8QHIRLVOHWX\DXGXJD]UDFFRUGpYpULILH]O DEVHQFHGHIXLWHVjO DLGHG HDXVDYRQQHXVH
%5$1&+(0(17e/(&75,48(
‡
‡
‡
/HVEUDQFKHPHQWVpOHFWULTXHVGRLYHQWrWUHUpDOLVpHVFRQIRUPpPHQWDX[UpJOHPHQWDWLRQVORFDOHVHQYLJXHXU
/HVGRQQpHVUHODWLYHVjODWHQVLRQHWjODSXLVVDQFHDEVRUEpHVRQWLQGLTXpHVVXUODSODTXHVLJQDOpWLTXH
$'$37$7,21­',))e5(1767<3(6'(*$=
/DPLVHjODWHUUHGHO DSSDUHLOHVWREOLJDWRLUHDX[WHUPHVGHODORL
/
7HUUH
MDXQHYHUW
1
‡
‡
‡
/HIDEULFDQWGpFOLQHWRXWHUHVSRQVDELOLWpHQFDVGHEOHVVXUH
FDXVpHjGHVSHUVRQQHVRXDQLPDX[RXHQFDVGHGRPPDJHPDWpULHOUpVXOWDQWGXQRQUHVSHFWGHFHV
H[LJHQFHV
$XPRPHQWGHO LQVWDOODWLRQLOIDXWSUpYRLUXQGLVSRVLWLIjFRXSXUHRPQLSRODLUHD\DQWXQHGLVWDQFHG DX
PRLQVPPHQWUHOHVFRQWDFWV
6LFHODV DYqUHQpFHVVDLUHLOFRQYLHQWGHUHPSODFHUOHFRUGRQG DOLPHQWDWLRQH[FOXVLYHPHQWSDUXQFRUGRQ
SRVVpGDQWOHVPrPHVFDUDFWpULVWLTXHVTXHFHOXLG RULJLQHIRXUQLSDUOHIDEULFDQW W\SH+99)7ƒ&RX
+55) &HWWHRSpUDWLRQGRLWrWUHUpDOLVpHSDUXQpOHFWULFLHQTXDOLILp
$66(0%/$*(
$SUqVDYRLUQHWWR\pOHSRXUWRXUGHODWDEOHGHFXLVVRQ
DSSOLTXH]OHMRLQWIRXUQLFRPPHLOOXVWUpGDQVODILJXUH
6LYRWUHDSSDUHLOHVWFRQoXSRXUXWLOLVHUXQW\SHGHJD]GLIIpUHQWGHFHOXLLQGLTXpVXUODSODTXHVLJQDOpWLTXHHWVXUO DXWRFROODQW
RUDQJHDSSOLTXpVXUOHGHVVXVGHODWDEOHGHFXLVVRQFKDQJH]OHVLQMHFWHXUV
'pWDFKH]O DXWRFROODQWRUDQJHHWFRQVHUYH]OHDYHFODQRWLFHG HPSORL
8WLOLVH]GHVGpWHQGHXUVFRPSDWLEOHVDYHFODSUHVVLRQGXJD]LQGLTXpHVXUODILFKHSURGXLW
‡
‡
‡
/HVLQMHFWHXUVGRLYHQWrWUHUHPSODFpVSDUOH6HUYLFH$SUqVYHQWHRXSDUXQWHFKQLFLHQTXDOLILp
/HVLQMHFWHXUVQRQOLYUpVDYHFO DSSDUHLOGRLYHQWrWUHFRPPDQGpVDXSUqVGX6HUYLFH$SUqVYHQWH
5pJOH]OHUDOHQWLGHVURELQHWV
5HPDUTXHVLYRXVXWLOLVH]GXJD]GHSpWUROHOLTXpILp ** ODYLVGHUpJODJHGXUDOHQWLGXJD]GRLWrWUHVHUUpH
jIRQG
6LOHVERXWRQVGHFRPPDQGHGHVEU€OHXUVWRXUQHQWGLIILFLOHPHQWIDLWHVUHPSODFHUOHURELQHWGXEU€OHXUSDUOH
6HUYLFH$SUqVYHQWHVLFHOXLFLHVWGpIHFWXHX[
5(03/$&(0(17'(6,1-(&7(856 YRLUOHWDEOHDXGHVLQMHFWHXUVGDQVODILFKHSURGXLW
‡
‡
‡
‡
5HWLUH]OHVJULOOHV $
5HWLUH]OHVEU€OHXUV %
8WLOLVH]XQHFOHIjGRXLOOHGHGLPHQVLRQDSSURSULpHSRXUGpYLVVHUO LQMHFWHXU & 5HPSODFH]OHSDUO LQMHFWHXUFRPSDWLEOHDYHFOHQRXYHDXW\SHGHJD]
$YDQWG LQVWDOOHUODWDEOHGHFXLVVRQQ RXEOLH]SDVGHFROOHUO pWLTXHWWHIRXUQLHDYHF
OHVLQMHFWHXUVFRQWHQDQWOHVLQIRUPDWLRQVFRUUHVSRQGDQWDXJD]XWLOLVp
5e*/$*('(65$/(17,6'(652%,1(76
',$*1267,&'(63$11(6
3RXUYRXVDVVXUHUTXHOHUDOHQWLHVWFRUUHFWHPHQWUpJOp
UHWLUH]OHERXWRQHWSURFpGH]FRPPHVXLW
‡ VHUUH]ODYLVSRXUUpGXLUHODKDXWHXUGHODIODPPH ‡ GHVVHUUH]ODYLVSRXUDXJPHQWHUODKDXWHXUGHODIODPPH /HUpJODJHGRLWrWUHUpDOLVpDYHFOHURELQHWHQSRVLWLRQGH
UDOHQWL SHWLWHIODPPH ‡ / DLUSULPDLUHGHVEU€OHXUVQHGRLWSDVrWUHUpJOp
‡ $OOXPH]PDLQWHQDQWOHVEU€OHXUVHWWRXUQH]OHVERXWRQV
/DWDEOHGHFXLVVRQQHIRQFWLRQQHSDVRXIRQFWLRQQHGHIDoRQLQFRUUHFWH$YDQWGHYRXVDGUHVVH]DX6HUYLFH$SUqVYHQWH
FRQVXOWH]OHFKDSLWUH'LDJQRVWLFUDSLGHSRXULGHQWLILHUOHSUREOqPH
GHODSRVLWLRQPD[LPXP
YHUVODSRVLWLRQPLQLPXP
SRXUYpULILHUODVWDELOLWpGHODIODPPH
8QHIRLVOHUpJODJHWHUPLQpUHIDLWHVOHMRLQWHQXWLOLVDQWXQH
FLUHjFDFKHWHURXXQPDWpULDXpTXLYDOHQW
1(772<$*((7(175(7,(1
3RXUFRQVHUYHUYRWUHWDEOHGHFXLVVRQHQSDUIDLWpWDWYHLOOH]jODQHWWR\HUDSUqVFKDTXHXWLOLVDWLRQHQpOLPLQDQWWRXVOHV
UpVLGXVG DOLPHQW
$YDQWWRXWHRSpUDWLRQGHQHWWR\DJHGpEUDQFKH]ODWDEOHGHFXLVVRQGHO DOLPHQWDWLRQpOHFWULTXHHWDWWHQGH]
TX HOOHVRLWUHIURLGLH
1(772<$*('(/$685)$&('(/$7$%/('(&8,6621
‡
‡
‡
‡
‡
‡
1HWWR\H]OHVSDUWLHVpPDLOOpHVHWHQYHUUHjO HDXFKDXGHHQXWLOLVDQWXQSHXGHGpWHUJHQWQHXWUH
6LOHVVXUIDFHVHQDFLHULQR[\GDEOHVUHVWHQWWURSORQJWHPSVHQFRQWDFWDYHFGHO HDXFDOFDLUHRXGHVGpWHUJHQWVFRUURVLIV
FHODULVTXHG HQJHQGUHUODIRUPDWLRQGHWDFKHVeOLPLQH]WRXWGpERUGHPHQWGHOLTXLGH HDXVDXFHFDIpHWF DYDQWTX LO
QHVqFKH
1HWWR\H]jO HDXFKDXGHHQXWLOLVDQWXQGpWHUJHQWQHXWUHSXLVHVVX\H]jO DLGHG XQFKLIIRQGRX[RXG XQHSHDXGH
FKDPRLVeOLPLQH]OHVUpVLGXVFDUERQLVpVjO DLGHG XQSURGXLWGHQHWWR\DJHVSpFLDOSRXUVXUIDFHVHQDFLHULQR[\GDEOH
1 XWLOLVH]HQDXFXQFDVGHVSURGXLWVDEUDVLIVRXFRUURVLIVGHVSURGXLWVFKORUpVRXGHVWDPSRQVPpWDOOLTXHV
1 XWLOLVH]SDVG DSSDUHLOVGHQHWWR\DJHjODYDSHXU
1 XWLOLVH]SDVGHSURGXLWVLQIODPPDEOHV
(VVX\H]LPPpGLDWHPHQWOHVVXEVWDQFHVDFLGHVRXDOFDOLQHVWHOOHVTXHYLQDLJUHPRXWDUGHVHOVXFUHRXMXVGHFLWURQTXL
VHVRQWGpSRVpHVVXUODWDEOHGHFXLVVRQ
1(772<$*('(6e/e0(176'(/$7$%/('(&8,6621
‡
‡
‡
‡
‡
‡
/HVJULOOHVOHVFKDSHDX[GHVEU€OHXUVHWOHVEU€OHXUVSHXYHQWrWUHUHWLUpVSRXUrWUHQHWWR\pV
/DYH]OHVjODPDLQjO HDXFKDXGHHQXWLOLVDQWXQGpWHUJHQWQRQDEUDVLI9HLOOH]jpOLPLQHUVRLJQHXVHPHQWWRXVOHVUpVLGXV
G DOLPHQWVHWDVVXUH]YRXVTXHOHVRXYHUWXUHVGXEU€OHXUQHVRQWSDVREVWUXpHV
5LQFH]HWVpFKH]VRLJQHXVHPHQW
5pLQVWDOOH]OHVEU€OHXUVHWOHVFKDSHDX[GHVEU€OHXUVGDQVOHXUVORJHPHQWVUHVSHFWLIV
$XPRPHQWGHUpLQVWDOOHUOHVJULOOHVDVVXUH]YRXVTXHFHOOHVFLVRQWDOLJQpHVSDUUDSSRUWDX[EU€OHXUVHWTXHOHVSLHGVHQ
FDRXWFKRXFVRQWFRUUHFWHPHQWLQVWDOOpVGDQVOHVRULILFHVSUpYXVjFHWHIIHWVXUODVXUIDFHGHODWDEOHGHFXLVVRQ6 LOV DJLW
GHJULOOHVVLPSOHVDVVXUH]YRXVTX HOOHVV DGDSWHQWSDUIDLWHPHQWjODSURWXEpUDQFHGHVFKDSHDX[GHVEU€OHXUV
6XUOHVPRGqOHVpTXLSpVGHERXJLHVG DOOXPDJHpOHFWULTXHVHWGHWKHUPRFRXSOHVGHVpFXULWpYHLOOH]jQHWWR\HU
VRLJQHXVHPHQWO H[WUpPLWpGHODERXJLHSRXUHQJDUDQWLUOHERQIRQFWLRQQHPHQW9pULILH]UpJXOLqUHPHQWO pWDWGHFHV
FRPSRVDQWVHWQHWWR\H]OHVjO DLGHG XQFKLIIRQKXPLGHVLQpFHVVDLUHeOLPLQH]WRXWUpVLGXG DOLPHQWjO DLGHG XQFXUH
GHQWRXG XQHDLJXLOOH
5HPDUTXH$ILQGHQHSDVHQGRPPDJHUOHGLVSRVLWLIG DOOXPDJHpOHFWULTXHDFWLRQQH]OHXQLTXHPHQWORUVTXH
OHVEU€OHXUVRQWpWpUHPLVHQSODFH
‡
‡
‡
‡
‡
‡
/HEU€OHXUQHV DOOXPHSDVRXODIODPPHHVWLUUpJXOLqUH
9pULILH]TXH
O DOLPHQWDWLRQGXJD]RXO DOLPHQWDWLRQpOHFWULTXHQ HVWSDVFRXSpHHWHQSDUWLFXOLHUTXHOHURELQHWG DUULYpHGXJD]HVW
RXYHUW
ODERXWHLOOHGHJD] JD]OLTXLGH Q HVWSDVYLGH
OHVRXYHUWXUHVGHVEU€OHXUVQHVRQWSDVREVWUXpHV
O H[WUpPLWpGHODERXJLHQ HVWSDVHQFUDVVpH
WRXVOHVpOpPHQWVGHVEU€OHXUVVRQWSRVLWLRQQpVFRUUHFWHPHQW
LOQ \DSDVGHFRXUDQWG DLUjSUR[LPLWpGHODWDEOHGHFXLVVRQ
/HEU€OHXUQHUHVWHSDVDOOXPp
9pULILH]TXH
‡
ORUVGHO DOOXPDJHGXEU€OHXUOHERXWRQHVWPDLQWHQXHQIRQFpSHQGDQWXQODSVGHWHPSVVXIILVDQWSRXUSHUPHWWUHDX
GLVSRVLWLIGHSURWHFWLRQGHV HQFOHQFKHU
OHVRXYHUWXUHVGXEU€OHXUQHVRQWSDVREVWUXpHVjSUR[LPLWpGXWKHUPRFRXSOH
O H[WUpPLWpGHODERXJLHQ HVWSDVHQFUDVVpH
OHUpJODJHGXUDOHQWLHVWFRUUHFW YRLUSDUDJUDSKHFRUUHVSRQGDQW ‡
‡
‡
/HVXVWHQVLOHVGHFXLVVRQQHVRQWSDVVWDEOHV
9pULILH]TXH
‡
‡
‡
OHIRQGGHVXVWHQVLOHVGHFXLVVRQHVWSDUIDLWHPHQWSODW
O XVWHQVLOHGHFXLVVRQHVWFRUUHFWHPHQWFHQWUpVXUOHEU€OHXU
OHVJULOOHVQ RQWSDVpWpLQYHUVpHVRXPLVHVHQSODFHGHIDoRQLQFRUUHFWH
6LDSUqVFHVYpULILFDWLRQVOHSUREOqPHSHUVLVWHFRQWDFWH]YRWUH6HUYLFH$SUqVYHQWH
6(59,&($35Ë69(17(
$XPRPHQWGHFRQWDWFHOH6HUYLFH$SUqVYHQWHLOIDXWTXHYRXVVR\H]HQPHVXUHGHIRXUQLUOHVLQGLFDWLRQVVXLYDQWHV
W\SHGHSDQQHRXGHSUREOqPH
OHPRGqOHH[DFW ILJXUDQWGDQVODILFKHSURGXLWHWGDQVODJDUDQWLH OHFRGHVHUYLFH QXPpURVXLYDQWOHPRW6(59,&(VXUODSODTXHVLJQDOpWLTXHDSSOLTXpHVRXVODWDEOHGHFXLVVRQHWILJXUDQW
pJDOHPHQWGDQVOHOLYUHWGHJDUDQWLH YRWUHDGUHVVHFRPSOqWHHWYRWUHQXPpURGHWpOpSKRQH
6LXQHUpSDUDWLRQHVWQpFHVVDLUHYHXLOOH]FRQWDFWHUXQ6HUYLFH$SUqVYHQWHDJUppFRPPHLQGLTXpGDQVODJDUDQWLH
5HPDUTXH/HQRQUHVSHFWGHVLQVWUXFWLRQVpQRQFpHVFLGHVVXVSRXUUDLWFRPSURPHWWUHODVpFXULWpHWODTXDOLWp
GXSURGXLW
)DEULFDQW
:KLUOSRRO(XURSH6UO
9LDOH*%RUJKL
&RPHULR 9$
,7$/,(