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LI C E N C E D E
TRAT DE
L'UTIL
ISAT
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CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL
CECI EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS ET LA SOCIÉTÉ VTECH (CI-APRÈS
DÉNOMMÉE « VTECH »), ÉTABLISSANT LES TERMES QUI RÉGISSENT VOTRE
UTILISATION DU LOGICIEL POUR STORIO OU EN LIEN AVEC L’APPLICATION DU
LOGICIEL (CI-APRÈS DÉNOMMÉ « LOGICIEL »). LE LOGICIEL INCLUT LES FICHIERS
AUDIO POUR LE SYSTÈME STORIO.
L’ACTIVATION, L’UTILISATION, LE TÉLÉCHARGEMENT OU L’INSTALLATION DE CE
LOGICIEL VALENT ACCEPTATION DES TERMES DE CE CONTRAT. VOTRE DROIT
D’UTILISER LE LOGICIEL EST CONDITIONNÉ À VOTRE ACCORD AVEC LES TERMES
DE CE CONTRAT. SI VOUS N’ÊTES PAS DISPOSÉ À RESPECTER LES TERMES DE
CE CONTRAT DE LICENCE, VOUS N’ÊTES PAS EN DROIT D’UTILISER CE LOGICIEL
ET VOUS DEVEZ LE RENVOYER RAPIDEMENT À VTECH, OU LE SUPPRIMER.
SI VOUS AVEZ MOINS DE 18 ANS OU ÊTES CONSIDÉRÉ COMME MINEUR DANS
VOTRE JURIDICTION, VOUS DEVEZ PRENDRE CONNAISSANCE DES TERMES ET
CONDITIONS AVEC VOS PARENTS OU VOTRE TUTEUR (CI-APRÈS CONJOINTEMENT
DÉNOMMÉS « PARENTS ») ET ÊTRE SÛR QUE VOS PARENTS COMPRENNENT ET
ACCEPTENT EN VOTRE NOM CES TERMES ET CONDITIONS.
LORSQUE CET ACCORD SE RÉFÈRE À « VOUS » OU « VOTRE », CELA INCLUT À LA
FOIS LES PARENTS ET LES ENFANTS UTILISATEURS, SAUF LORSQUE L’ENFANT N’A
PAS L’ÂGE LÉGAL DE S’ENGAGER CONTRACTUELLEMENT (COMME DANS LE CAS
D’UNE TRANSACTION EN COMMERCE ÉLECTRONIQUE), OU DE FOURNIR TOUS LES
CONSENTEMENTS NÉCESSAIRES (TELS QUE LE CONSENTEMENT À L’OBTENTION,
AU TRAITEMENT OU AU TRANSFERT DE DONNÉES), AUQUEL CAS LE PARENT DE
CET ENFANT RECONNAÎT QU’IL AGIT AU NOM DE L’ENFANT POUR S’ENGAGER
CONTRACTUELLEMENT ET EST ENTIÈREMENT RESPONSABLE DES ACTES DE SON
ENFANT DANS LE CADRE DE SON UTILISATION DU LOGICIEL ET DE SES SERVICES.
1. PROPRIÉTÉ. Le logiciel et tous les documents contenus dans le produit
sont détenus par VTECH, ou ses licencieurs, et sont protégés par les droits de
reproduction internationaux et autres lois sur la propriété intellectuelle. Le logiciel
et les documents ne doivent être utilisés que par vous, en accord avec ce contrat.
Le logiciel et les documents sont sous licence, et non vendus. À l’exception de ce
qui est spécifiquement exposé ci-après, VTECH et ses licencieurs conservent tous
les droits, titres et intérêts, incluant tous les droits de propriété intellectuelle, pour
le logiciel et les documents.
2. TERMES DE LA LICENCE. VTECH vous concède, dans la limite des termes et
conditions définis plus loin dans ce contrat, une licence non exclusive, non sous-
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