Manuel du propriétaire | Amazon KINDLE D00901 Manuel utilisateur

Annexe B
Informations relatives au produit
Informations relatives à la sécurité et à la conformité
Précaution d’emploi. Veuillez lire l’ensemble des instructions et des consignes de sécurité
avant toute utilisation pour éviter les blessures.
ATTENTION ! LE NON-RESPECT DES PRÉSENTES CONSIGNES DE
SÉCURITÉ POURRAIT PROVOQUER UN INCENDIE, UNE DÉCHARGE
ÉLECTRIQUE OU D’AUTRES BLESSURES OU DÉGÂTS.
Entretien de votre Kindle
N’utilisez pas votre Kindle ou ses accessoires sous la pluie, ni à proximité d’éviers ou
d’autres endroits humides. Veillez à ne pas renverser de nourriture ou de liquide sur votre
Kindle. Si votre appareil est mouillé, débranchez tous les câbles, éteignez la connectivité sans
fil (allez dans Menu, et sélectionnez Turn Wireless Off) et laissez l’écran retourner en mode
économiseur d’écran. Attendez que l’appareil soit totalement sec avant de le rallumer.
N’essayez pas de sécher votre Kindle à l’aide d’une source externe de chaleur, comme un
micro-onde, un four ou un sèche-cheveux. Nettoyez l’écran à l’aide d’un chiffon doux ;
veillez à ne pas l’essuyer en utilisant une substance abrasive. Lorsque vous transportez votre
Kindle dans un sac ou une serviette, maintenez-le dans une housse afin d’éviter de le rayer.
N’exposez pas votre Kindle à des sources extrêmes de chaleur ou de froid. Par exemple, ne le
laissez pas dans le coffre de votre voiture lorsque la température extérieure est extrêmement
basse ou extrêmement élevée.
Réparation de votre appareil
Si votre appareil nécessite une réparation, contactez uniquement le personnel autorisé
d’Amazon.com via notre service d’Assistance Client.
e-mail du service d’Assistance Client aux États-Unis : kindle-cs-support@amazon.com
Numéros de téléphone du service d’Assistance Client aux États-Unis : depuis les ÉtatsUnis : 1-866-321-8851 (gratuit) ; depuis les autres pays : 1-206-266-0927 (payant)
e-mail du service d’Assistance Client au Royaume-Uni : kindle-supportuk@amazon.co.uk
Numéros de téléphone du service d’Assistance Client au Royaume-Uni : depuis le
Royaume-Uni : 0800-496-2449 (gratuit) ; depuis les autres pays : +44 (0)800 496 2449
(payant)
Clients des autres pays : e-mail : kindle-cs-support@amazon.com. Téléphone :
1-206-266-0927 (payant)
Toute réparation non autorisée peut conduire à l’annulation de la garantie.
Consignes de sécurité relatives à la batterie
La batterie rechargeable de votre Kindle peut uniquement être remplacée par un prestataire de
service autorisé. Pour obtenir plus d’informations sur les batteries, consultez
http://www.amazon.com/kindleterms
(États-Unis
ou
autres
pays)
ou
http://www.amazon.co.uk/kindleterms (clients du Royaume-Uni). Chargez la batterie
uniquement à une température comprise entre 0 °C et 35 °C (32 °F et 95 °F).
Consignes de sécurité relatives aux écouteurs
L’utilisation prolongée des écouteurs à un volume sonore élevé peut causer des troubles
auditifs. Pour éviter ce problème, nous vous recommandons de :
1. Maintenir le volume à un faible niveau.
2. Éviter l’utilisation prolongée, continue des écouteurs.
3. Porter des écouteurs permettant d’isoler le fond sonore du bruit extérieur.
Consignes de sécurité et mesures de conformité relatives à la
connectivité sans fil
Éteignez l’Amazon Whispernet dans les lieux où la connectivité sans fil est interdite ou
lorsqu’elle peut provoquer des interférences ou des risques. Certains cas spécifiques sont
décrits ci-dessous. De manière générale, n’utilisez pas votre Kindle avec Whispernet dans
tous les lieux ou les appareils cellulaires sont interdits.
Éteignez la connectivité sans fil lorsque vous voyagez en avion
Afin d’éviter d’éventuelles interférences avec les systèmes à bord des avions, les
réglementations de la Direction générale de l'aviation civile américaine (U.S. Federal
Aviation Administration) et de nombreuses agences chargées des réglementations en matière
d’aviation civile exigent que vous utilisiez le service de connectivité sans fil de votre appareil
uniquement si un membre de l’équipage vous en a donné l’autorisation. Si le service de
connectivité sans fil est éteint, vous pourrez utiliser votre Kindle pour lire une fois qu’un
membre de l’équipage aura donné l’autorisation d’utiliser des appareils électroniques.
Soyez vigilants en présence d’autres appareils électroniques
Kindle génère, utilise et peut émettre de l’énergie radiofréquence (RF) et, si l’appareil n’est
pas utilisé conformément aux instructions d’utilisation, il peut provoquer des interférences
nuisibles aux communications par radio et aux équipements électroniques. Les signaux
externes de radiofréquence peuvent affecter les systèmes d’exploitation électroniques, les
systèmes de divertissement et les appareils médicaux personnels mal installés ou
insuffisamment protégés. Bien que la plupart des appareils électroniques modernes soient
protégés contre les signaux RF, en cas de doute, contactez le fabricant. En ce qui concerne les
appareils médicaux personnels (tels que les stimulateurs cardiaques et les appareils de
correction auditive), contactez votre médecin ou le fabricant pour déterminer s’ils sont
suffisamment protégés contre les signaux RF.
Étapes à suivre pour réduire les interférences
Si votre Kindle provoque des interférences nuisibles à la réception radio ou télévision (ce que
vous pouvez vérifier en éteignant et en rallumant votre Kindle), vous pouvez essayer de
corriger ces interférences en utilisant une ou plusieurs des mesures suivantes : réorienter ou
déplacer l’antenne de réception de la radio ou de la télévision ; augmenter la distance entre la
radio ou la télévision et votre Kindle ; brancher les appareils et les récepteurs dans des prises
différentes ; ou contacter le fabricant de la radio ou de la télévision ou un technicien radio/TV
expérimenté pour demander de l’aide.
Soyez attentifs aux panneaux
Dans certains lieux, les signaux RF peuvent présenter un danger, comme par exemple dans
les centres de soin et sur les chantiers de construction. En cas de doute, vérifiez si des
panneaux vous indiquent que les radios bidirectionnelles ou les téléphones cellulaires doivent
être éteints.
Déclaration de conformité FCC pour le modèle numéro D00901, numéro
d’identification FCC : XSX-1013 et le modèle numéro D00901, numéro
d’identification FCC : X7N-0610
Les appareils sont conformes au paragraphe 15 des règles de la FCC. Leur fonctionnement
est soumis aux deux conditions suivantes : (1) l’appareil ne doit pas causer d’interférences
nuisibles ; et (2) l’appareil doit pouvoir supporter toutes les interférences reçues, y compris
celles susceptibles de nuire à son fonctionnement.
Les appareils ont fait l’objet de tests révélant qu’ils respectent les limites applicables aux
appareils numériques de catégorie B, conformément au paragraphe 15 des règles de la FCC.
Ces limites servent à fournir une protection raisonnable contre les interférences nuisibles dans
le cadre d’une installation résidentielle. Il n’existe cependant aucune garantie que ces
appareils ne provoqueront pas d’interférences dans une installation spécifique. Les
changements ou modifications qui ne sont pas expressément approuvés par la partie
responsable de la conformité pourront annuler le droit de l’utilisateur de faire fonctionner
l’appareil.
Les appareils sont conformes aux directives de la FCC en matière d’émission de
radiofréquence et sont certifiés auprès de la FCC, comme le démontre le numéro
d’identification FCC figurant au dos de chaque appareil.
Informations relatives { l’exposition { l’énergie radiofréquence pour le
modèle numéro D00901, numéro d’identification FCC : XSX-1013 et le
modèle numéro D00901, numéro d’identification FCC : X7N-0610
Exposition { l’énergie radiofréquence
Votre Kindle a été conçu et fabriqué pour ne pas dépasser les limites d’émission d’exposition
à l’énergie RF imposées par la Commission fédérale des communications (FCC) des ÉtatsUnis, les agences de réglementation de l’Union européenne et d’autres pays. Les informations
relatives à votre Kindle figurent dans les fichiers de la FCC et peuvent être consultées au
paragraphe « Display Grant » sur http://www.fcc.gov/oet/ea/ après avoir obtenu le numéro
d’identification FCC de votre Kindle, que vous trouverez au dos de l’appareil.
Attestation de conformité Canadienne
Cet appareil numérique de la classe B est conforme à la norme NMB-003 du Canada.
Déclaration de conformité de l’Union européenne
Amazon Fulfillment Services, Inc.
410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109-5210 États-Unis
Déclaration de conformité
25 juin 2010
Nous, Amazon Fulfillment Services, Inc., déclarons sous notre responsabilité exclusive que le
produit :
Nom du produit :
Dispositif électronique d’affichage
Spécification du produit :
WLAN 802.11 b/g
Modèle :
D00901
Est conforme aux exigences essentielles de l’Article 3 de la Directive R&TTE 1999/5/CE et
aux normes suivantes :
1. Santé (Article 3.1(a) de la Directive R&TTE)
Norme(s) appliquée(s) :
•
EN62311: 2008/ FCC OET Bulletin 65 Supplement C (Édition 01-01)
2. Sécurité (Article 3.1(a) de la Directive R&TTE)
Norme(s) appliquée(s) :
•
EN 60950-1:2006+A11:2009 ; IEC 60950-1:2005 (2ème édition)
3. Compatibilité électromagnétique (Article 3.1 (b) de la Directive R&TTE)
Norme(s) appliquée(s) :
•
EN 301 489-1 V1.8.1/-17 V1.3.2
4. Utilisation du spectre de fréquences radio (Article 3.2 de la Directive R&TTE)
Norme(s) appliquée(s) :
•
EN 300 328 V1.7.1
Tous les rapports de test ont été revus et approuvés avec une opinion positive de l’organisme
notifié suivant :
PHONEIX TESTLAB, Königswinkel 10 D-32825 Blomberg, Allemagne
Marque d’identification : 0700 (Organisme notifié) CE(!)
La documentation technique relative au matériel ci-dessus sera conservée à :
Amazon EU Sàrl,
5 Rue Plaetis, L-2338 Luxembourg, Grand-Duché du Luxembourg
Personne autorisée :
Nom : Russell Grandinetti
Titre: Vice-président
Amazon Fulfillment Services, Inc.
410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109-5210 États-Unis
Déclaration de conformité
25 juin 2010
Nous, Amazon Fulfillment Services, Inc., déclarons sous notre responsabilité exclusive que le
produit :
Nom du produit :
Dispositif électronique d’affichage
Spécification du produit :
WLAN 802.11 b/g
GPRS EDGE 850/900/1800/1900
Bande WCDMA I/II/V
Modèle :
D00901
Est conforme aux exigences essentielles de l’Article 3 de la Directive R&TTE 1999/5/CE et
aux normes suivantes :
1. Santé (Article 3.1(a) de la Directive R&TTE)
Norme(s) appliquée(s) :
•
EN62311: 2008/ FCC OET Bulletin 65 Supplement C (Édition 01-01)
2. Sécurité (Article 3.1(a) de la Directive R&TTE)
Norme(s) appliquée(s) :
•
EN 60950-1:2006+A11:2009 ; IEC 60950-1:2005 (2ème édition)
3. Compatibilité électromagnétique (Article 3.1 (b) de la Directive R&TTE)
Norme(s) appliquée(s) :
•
EN 301 489-1 V1.8.1/-7 V1.3.1/-17 V1.3.2/-24 V1.4.1
4. Utilisation du spectre de fréquences radio (Article 3.2 de la Directive R&TTE)
Norme(s) appliquée(s) :
•
EN 301 511 V9.0.2
•
EN 301 908-1/ -2 V3.2.1
•
EN 300 328 V1.7.1
Tous les rapports de test ont été revus et approuvés avec une opinion positive de l’organisme
notifié suivant :
PHONEIX TESTLAB, Königswinkel 10 D-32825 Blomberg, Allemagne
Marque d’identification : 0700 (Organisme notifié) CE(!)
La documentation technique relative au matériel ci-dessus sera conservée à :
Amazon EU Sàrl,
5 Rue Plaetis, L-2338 Luxembourg, Grand-Duché du Luxembourg
Personne autorisée :
Nom : Russell Grandinetti
Titre: Vice-président
Informations supplémentaires pour les utilisateurs de Kindle
en dehors des États-Unis et du Royaume-Uni
Vous pouvez obtenir des informations supplémentaires pour les utilisateurs de Kindle en
dehors des États-Unis et du Royaume-Uni en consultant le lien suivant :
http://www.amazon.com/kindletermsandconditions
Recyclage approprié de Kindle
L'élimination de certains appareils électroniques est parfois réglementée. Assurezvous de jeter ou de recycler votre Kindle conformément aux lois et aux règlementations
locales applicables en la matière. Pour obtenir plus d’informations sur le recyclage de Kindle,
consultez le lien suivant :
Clients des États-Unis : http://www.amazon.com/kindle-recycling
Clients du Royaume-Uni : http://www.amazon.co.uk/kindle-recycling
Numéro de certification UL
Le numéro de certification UL de ce Kindle figure au dos de l’appareil.
Spécifications du produit
Modèle D00901
Affichage — affichage diagonal de 6 pouces, résolution de 600 x 800 pixels, échelle de gris à
16 niveaux.
Taille — 190 mm x 123 mm x 8,5 mm (7,48 pouces x 4,84 pouces x 0,34 pouce).
Poids — Kindle Wi-Fi : 240 g (8,5 onces) ; Kindle 3G+Wi-Fi : 247 g (8,7 onces).
Stockage — 4 Go de stockage interne, avec environ 3 Go disponibles pour l’utilisateur.
Audio — prise pour écouteurs stéréo de 3,5 mm, haut-parleurs stéréo intégrés, microphone
intégré. Le microphone n’est pas activé, mais est fourni pour une utilisation ultérieure.
Alimentation électrique — adaptateur de courant CA et batterie lithium polymère
rechargeable.
Connectivité — USB 2.0 (connecteur micro-B). Modem HSDPA/GSM sans fil dans le
Kindle avec connexion sans fil internationale.
Température d’utilisation — 0 °C à 35 °C (32 °F à 95 °F).
Température de stockage— -10 °C à 45 °C (14 °F à 113 °F).
Wi-Fi— 802,11 g (802,11 b)
CONTRAT DE LICENCE ET CONDITIONS D’UTILISATION DU
KINDLE D’AMAZON.COM*
Le présent contrat est conclu entre vous et Amazon Digital Services, Inc. (ainsi que ses
filiales, « Amazon » ou « nous »). Veuillez lire le présent contrat de licence et les conditions
d’utilisation du Kindle d’Amazon.com, la notice de confidentialité Amazon.com qui se
trouve sur www.amazon.com/privacy, ainsi que les autres règles, politiques et conditions
applicables publiées sur le site web Amazon.com ou sur la boutique Kindle (collectivement,
le présent « Contrat ») avant d’utiliser le Kindle, toute application de lecture ou tout contenu
numérique. En utilisant le Kindle, toute application de lecture ou tout contenu numérique,
vous acceptez d’être lié par les termes du présent Contrat. Si vous n’acceptez pas les termes
du présent Contrat, vous ne pouvez utiliser ni le Kindle, ni aucune application de lecture, ni
aucun contenu numérique, ni le service, et vous pouvez retourner le Kindle contre un
remboursement, conformément à la politique de retour applicable.
*Les clients d’Amazon.co.uk doivent consulter le contrat de licence et les conditions
d’utilisation du Kindle d’Amazon.co.uk, reproduits ci-dessus à la section « CONTRAT DE
LICENCE ET CONDITIONS D’UTILISATION DU KINDLE D’AMAZON.CO.UK** ».
Pour obtenir ce Contrat dans d'autres langues, reportez-vous au site
http://www.amazon.com/kindletermsandconditions.
Pour les besoins de ce Contrat :
« Fournisseur de contenu » désigne la partie proposant un contenu numérique sur la boutique
Kindle, ce qui peut être nous ou une tierce partie.
« Contenu numérique » désigne tout contenu électronique numérisé, tel que des livres, des
journaux, des magazines, des revues, des blogs, des flux RSS, des jeux et tout autre contenu
électronique statique ou interactif.
« Kindle » désigne notre appareil de lecture électronique portable.
« Boutique Kindle » désigne notre vitrine électronique, grâce à laquelle vous pouvez accéder
au contenu numérique ou aux autres articles proposés par nous ou par des tierces parties et
gérer votre contenu numérique et les paramètres de votre compte.
« Autre dispositif » désigne un ordinateur ou un appareil autre qu'un Kindle sur lequel vous
êtes autorisé à utiliser une application de lecture.
« Périodiques » désigne le contenu numérique mis à votre disposition au travers d'un
abonnement, tels que des journaux, des magazines, des revues électroniques, des blogs et tout
autre contenu nécessitant un abonnement.
« Application de lecture » désigne le logiciel (y compris toutes les mises à jour/améliorations
de ce logiciel) que nous mettons à la disposition des utilisateurs pour leur permettre d'acheter,
de télécharger, de parcourir et/ou d'utiliser du contenu numérique sur un autre dispositif.
« Service » désigne la connectivité sans fil que nous fournissons aux utilisateurs de Kindle, la
prestation de contenu numérique, du logiciel, du soutien et d'autres services que nous
fournissons aux utilisateurs du Kindle et de l'application de lecture, ainsi que les termes et
conditions selon lesquels nous fournissons chacun des éléments précédents.
« Logiciel » désigne les applications de lecture et tout logiciel sur le Kindle (y compris toutes
les mises à jour/améliorations de ce logiciel), ainsi que toute la documentation pertinente que
nous mettons à votre disposition.
Contenu numérique
Utilisation du Contenu Numérique. Après téléchargement du contenu numérique et
versement de tous les frais applicables (y compris des taxes applicables), le fournisseur de
contenu vous accorde un droit non exclusif de consulter, d’utiliser et d’afficher ledit Contenu
Numérique de manière illimitée, uniquement sur le Kindle ou une application de lecture, ou
tel qu’autorisé dans le cadre du Service, uniquement sur le nombre de Kindles ou autres
dispositifs spécifiés sur la boutique Kindle et exclusivement à des fins d’utilisation
personnelle, non commerciale. Sauf mention contraire, le Contenu Numérique vous est
concédé sous licence, et non vendu, par le fournisseur de contenu. Le fournisseur de contenu
pourra publier des conditions supplémentaires pour le contenu numérique sur la boutique
Kindle. Ces conditions s'appliqueront également, mais ce Contrat prévaudra en cas de conflit.
Une partie du contenu numérique, comme les périodiques, peut ne pas être disponible au
moyen des applications de lecture.
Limitations. Sauf indication spécifique contraire, vous ne pouvez pas vendre, louer, louer à
bail, distribuer, diffuser, sous-licencier ou autrement céder tous droits relatifs au Contenu
Numérique ou à toute partie de celui-ci à un quelconque tiers, et vous ne pouvez pas
supprimer ni modifier les avis de propriété ou labels sur le Contenu Numérique. En outre,
vous ne pouvez pas contourner, modifier, contrecarrer ou parer les dispositifs de sécurité qui
protègent le Contenu Numérique.
Périodiques. Vous pouvez annuler votre abonnement selon les termes de notre politique
d’annulation, énoncés sur la boutique Kindle. Nous pouvons résilier un abonnement à notre
discrétion, par exemple, si un Périodique n’est plus disponible. Si nous résilions un
abonnement avant la fin de son échéance, vous recevrez un remboursement proportionnel.
Nous nous réservons le droit de modifier les modalités et les frais d’abonnement selon le
besoin, lesdites modifications prenant effet à compter du début de la période d’abonnement
suivante.
Connectivité sans fil
Utilisation de la connectivité sans fil. Votre Kindle utilise la connectivité sans fil pour vous
permettre d'acheter et de télécharger du contenu numérique à partir de la boutique Kindle. En
général, nous ne vous imposons aucun frais pour cette utilisation de la connectivité sans fil.
Votre Kindle peut utiliser la connectivité sans fil pour mettre à votre disposition d'autres
services pour lesquels nous pouvons vous facturer des frais, tels que le téléchargement de
fichiers personnels et des abonnements lorsque vous vous trouvez dans un autre pays. Les
frais et modalités de ces services se trouvent sur la boutique Kindle et peuvent changer selon
le besoin. Si votre Kindle fonctionne avec les services d'une tierce partie, tels que des points
d'accès WI-FI, cette tierce partie pourra vous facturer des frais pour l'utilisation de ces
services.
Votre utilisation. Vous pouvez utiliser la connectivité sans fil fournie par nous uniquement
en liaison avec le Service. Vous ne pouvez pas utiliser la connectivité sans fil à d’autres fins.
Disponibilité. Si votre Kindle se trouve dans un endroit où il ne peut pas maintenir la
connectivité sans fil, vous ne serez peut-être pas en mesure d’utiliser l’ensemble ou certains
des éléments du Service. Nous ne sommes pas responsables de l'indisponibilité de la
connectivité sans fil pour votre Kindle ou de toute perte de Service associée. Des événements
échappant raisonnablement à notre contrôle (tels que des changements de service ou de
modalités par des prestataires de services sans fil) pourront affecter les termes ou conditions
selon lesquels nous vous fournissons la connectivité sans fil et pourront se traduire par un
changement de ces termes ou une modification ou perte temporaire ou permanente de la
connectivité sans fil pour votre Kindle.
Appareil et Logiciel
Utilisation du Logiciel. Vous pouvez utiliser le Logiciel exclusivement sur un Kindle ou par
l'intermédiaire d'une application de lecture sur un autre dispositif. Vous ne pouvez pas
séparer un quelconque composant individuel du Logiciel afin de l’utiliser sur un autre
Appareil ou ordinateur, vous ne pouvez pas le transférer en vue de l’utiliser sur un autre
Appareil ou ordinateur ou l’utiliser en totalité ou en partie sur un réseau et vous ne pouvez
pas vendre, louer, louer à bail, prêter, distribuer ou sous-licencier ou autrement céder tous
droits relatifs au Logiciel en totalité ou en partie. Des termes supplémentaires s'appliquent à
certains des logiciels ou documents de tierces parties sur le Kindle, et prévaudront en cas de
conflit avec ce Contrat. Pour de plus amples renseignements, reportez-vous à la section Legal
dans le menu Settings du Kindle.
Mises à jour automatiques. Afin que votre Logiciel reste à jour, Amazon peut
automatiquement fournir des mises à jour/améliorations du Logiciel sur votre Kindle ou autre
dispositif.
Pas de rétro-ingénierie, décompilation, désassemblage ou contournement. Vous ne
pouvez pas modifier, vous livrer à la rétro-ingénierie, décompiler ou désassembler le Kindle
ou le Logiciel, en totalité ou en partie, créer des travaux dérivés à partir du Logiciel ou sur
celui-ci, ou contourner, modifier, contrecarrer, trafiquer ou parer toute fonction ou protection
du Kindle ou du Logiciel ou tout mécanisme d’opération lié au Logiciel, par exemple en
étendant ou en substituant toute fonctionnalité de gestion des droits numériques du Kindle ou
du Logiciel.
Dispositions générales
Conformité à la loi et droits de réserve. Vous utiliserez le Kindle, le Logiciel, le Service et
le Contenu Numérique de façon conforme à toutes les lois applicables. Ni la vente ou la
cession du Kindle, ni la licence du Logiciel ou du Contenu Numérique qui vous est accordée
ne vous confère un titre de propriété à l’égard des droits de propriété intellectuelle d’Amazon,
de ses fournisseurs ou des autres fournisseurs de contenu. Toutes les licences sont non
exclusives, et tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans ce Contrat sont
réservés à Amazon ou aux autres fournisseurs de contenu.
Réglementations d’exportation. Vous vous conformerez à toutes les restrictions et
réglementations applicables en matière d’exportation et de réexportation, et vous ne
transférerez pas ou n’encouragerez, n’aiderez ou n’autoriserez pas le transfert du Kindle, du
Contenu Numérique ou du Logiciel vers un pays non autorisé ou qui viole une quelconque
des dites restrictions ou réglementations.
Informations reçues. Le Logiciel fournira à Amazon des données relatives à votre Kindle et
à l’interaction de celui-ci avec le Service (comme la mémoire disponible, le temps de service,
les fichiers journaux et la puissance du signal). Le Logiciel fournira également à Amazon des
informations relatives au Contenu Numérique de votre Kindle et de vos autres dispositifs et à
l’utilisation que vous en faites (comme la dernière page lue et l'archivage de contenu). Les
annotations, signets, notes, surlignages ou autres marques similaires que vous effectuez à
l'aide de votre Kindle ou application de lecture ainsi que les informations que vous nous
communiquez peuvent être stockées sur des serveurs qui se trouvent en dehors du pays où
vous vivez. Toutes les informations que nous recevons sont soumises à la notice de
confidentialité d’Amazon.com, qui se trouve à l'adresse www.amazon.com/privacy.
Informations transmises aux autres. Vous avez la responsabilité de toutes les informations
que vous transmettez aux autres en vous servant d’un Kindle ou d’une application de lecture.
Brevets. Le Kindle, le Logiciel et le Service et/ou les méthodes utilisées en association avec
ceux-ci peuvent être couvert(e)s par un ou plusieurs brevet(s) ou par une ou plusieurs
demande(s) de brevet(s) en instance.
Changements relatifs au Service. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre le
Service, en tout ou partie, à tout moment.
Résiliation. Les droits qui vous sont conférés au titre du présent Contrat seront
automatiquement résiliés si vous ne respectez pas l’un des termes dudit Contrat. En cas d’une
telle résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel et Amazon peut
immédiatement annuler votre accès au Service ou au Contenu Numérique sans
remboursement. Tout manquement par Amazon de vous contraindre à respecter strictement
les termes du présent Contrat ne pourra être interprété comme une renonciation à un
quelconque de ses droits.
Exclusion de garanties. L’UTILISATION DU SERVICE, DU KINDLE, DE LA
BOUTIQUE KINDLE, DU CONTENU NUMÉRIQUE ET DU LOGICIEL EST À VOS
PROPRES RISQUES. À L'EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITÉE D’UN AN DU
KINDLE, AUCUNE INFORMATION NI AUCUN CONSEIL COMMUNIQUÉS
VERBALEMENT OU PAR ÉCRIT PAR AMAZON OU PAR L’UN DE SES
REPRÉSENTANTS AUTORISÉS NE CONSTITUE UNE GARANTIE, ET LE SERVICE,
LE KINDLE, LA BOUTIQUE KINDLE, LE CONTENU NUMÉRIQUE ET LE LOGICIEL
SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS ET SANS AUCUNE
GARANTIE, QUELLE QU’ELLE SOIT ET AMAZON, SES FOURNISSEURS, SES
CONCÉDANTS ET LES AUTRES FOURNISSEURS DE CONTENU EXCLUENT
TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU TACITES, TELLES QUE LES GARANTIES
TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER, D’EXACTITUDE, DE JOUISSANCE PAISIBLE ET DE NONVIOLATION DES DROITS DE TIERS. LES LOIS APPLICABLES DANS CERTAINES
JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES TACITES. SI
CES LOIS VOUS CONCERNENT, CERTAINES OU LA TOTALITÉ DES EXCLUSIONS
OU DES LIMITATIONS VISÉES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À
VOTRE CAS ET VOUS POUVEZ BÉNÉFICIER DE DROITS ADDITIONNELS.
Limitation de responsabilité. DANS LA MESURE OÙ LA LOI L’AUTORISE, AMAZON,
SES FOURNISSEURS, SES CONCÉDANTS ET LES AUTRES FOURNISSEURS DE
CONTENU NE SERONT PAS TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS À L’ÉGARD
DE TOUS DOMMAGES SECONDAIRES OU ACCESSOIRES RÉSULTANT DE LA
VIOLATION D’UNE QUELCONQUE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, DE LA
VIOLATION DU CONTRAT, DE NÉGLIGENCE, DE RESPONSABILITÉ CIVILE OU
DE TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE APPLICABLE AU SERVICE, AU KINDLE,
AUX AUTRES DISPOSITIFS, À LA BOUTIQUE KINDLE, AU CONTENU
NUMÉRIQUE OU AU LOGICIEL, TELS QUE DES DOMMAGES RÉSULTANT DE
PERTES DE BÉNÉFICES, DE PROFIT, DE DONNÉES OU DE L’UTILISATION DU
SERVICE, DU KINDLE, DES AUTRES DISPOSITIFS, DE LA BOUTIQUE KINDLE, DU
CONTENU NUMÉRIQUE OU DU LOGICIEL OU DE TOUT PRODUIT ASSOCIÉ,
MÊME SI AMAZON A ÉTÉ INFORMÉ DE L’ÉVENTUELLE SURVENANCE DE TELS
DOMMAGES. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE D’AMAZON
ET DES AUTRES FOURNISSEURS DE CONTENU EN VERTU DU PRÉSENT
CONTRAT, EN CE QUI CONCERNE TOUTE RÉCLAMATION AYANT TRAIT À
L’ACHAT D’UN CONTENU NUMÉRIQUE, SE LIMITE AU MONTANT QUE VOUS
AVEZ EFFECTIVEMENT PAYÉ POUR CE CONTENU NUMÉRIQUE ET, EN CE QUI
CONCERNE TOUTE AUTRE RÉCLAMATION, SE LIMITE AU MONTANT QUE VOUS
AVEZ EFFECTIVEMENT PAYÉ POUR LE KINDLE. LES LOIS APPLICABLES DANS
CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA
LIMITATION DE DOMMAGES SECONDAIRES OU ACCESSOIRES. SI CES LOIS
VOUS CONCERNENT, CERTAINES OU LA TOTALITÉ DES EXCLUSIONS OU
LIMITATIONS VISÉES CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE CAS
ET VOUS POUVEZ BÉNÉFICIER DE DROITS ADDITIONNELS.
Loi applicable. Les lois de l’État de Washington, aux États-Unis, sans égard aux principes
des conflits de lois, régiront le présent Contrat ainsi que tout litige quel qu’il soit susceptible
de survenir entre vous et Amazon.
Conflits. Tout conflit survenant à propos du présent Contrat ou en relation avec celui-ci, pour
lequel le recours total sollicité au nom d’une ou plusieurs des parties dépasse 7 500 USD,
sera jugé dans un tribunal d’État ou fédéral du Comté de King, dans l'État de Washington,
aux États-Unis, et vous consentez à vous soumettre à la compétence exclusive de ces
tribunaux.
Droits du gouvernement des États-Unis. Le Logiciel, le Service et le Contenu Numérique
sont fournis au gouvernement des États-Unis en tant que « commercial items » (articles
commerciaux), « commercial computer software » (logiciel informatique commercial),
« commercial computer software documentation » (documentation de logiciel informatique
commercial) et « technical data » (données techniques), tels que ces termes sont définis dans
l’U.S. Federal Acquisition Regulation et l’U.S. Defense Federal Acquisition Regulation
Supplement, avec les droits habituellement octroyés et les restrictions habituellement
imposées aux utilisateurs finaux. Intégralité du Contrat et divisibilité. Ceci constitue la
totalité du contrat entre nous et vous en ce qui concerne le Kindle, le Contenu Numérique, le
Logiciel et le Service, et remplace toutes les ententes préalables à ce sujet. Si une quelconque
clause du présent Contrat est jugée nulle, nulle et non avenue ou inapplicable pour quelque
motif que ce soit, ladite clause pourra être dissociée et n’affectera pas la validité et
l’applicabilité d’une quelconque des autres clauses dudit Contrat.
Modification. Nous pouvons modifier toute clause du présent Contrat à notre entière
discrétion en publiant la clause modifiée sur la boutique Kindle ou le site web Amazon.com.
Une poursuite de l'utilisation du Kindle, du Contenu Numérique, du Service ou du Logiciel
postérieurement à la date de prise d’effet d’une telle modification constitue votre acceptation
d’être lié à celle-ci.
Contact. Pour toutes communications relatives au présent Contrat, veuillez contacter
Amazon par e-mail : kindleterms@amazon.com.
Pour obtenir de l'aide concernant votre Kindle, une application de lecture, le Service ou
d’autres problèmes à résoudre, veuillez contacter le Service clientèle par e-mail : kindle-cssupport@amazon.com ou par téléphone au 1-866-321-8851 (appel gratuit) aux États-Unis ou
au 1-206-266-0927 (payant) si vous appelez en dehors des États-Unis.
(fin du Contrat)
Clients du Royaume-Uni
CONTRAT DE LICENCE ET CONDITIONS D’UTILISATION DU
KINDLE D’AMAZON.CO.UK**
Le présent contrat est conclu entre vous et Amazon EU S.a.r.l. (ainsi que ses filiales,
« Amazon » ou « nous »). Veuillez lire le présent contrat de licence et les conditions
d’utilisation du Kindle d’Amazon.co.uk, la notice de confidentialité Amazon.co.uk qui se
trouve sur www.amazon.co.uk/privacy, ainsi que les autres règles, politiques et conditions
applicables publiées sur le site web Amazon.co.uk ou sur la boutique Kindle (collectivement,
le présent « Contrat ») avant d’utiliser le Kindle, toute application de lecture ou tout contenu
numérique. En utilisant le Kindle, toute application de lecture ou tout contenu numérique,
vous acceptez d’être lié par les termes du présent Contrat. Si vous n’acceptez pas les termes
du présent Contrat, vous ne pouvez utiliser ni le Kindle, ni aucune application de lecture, ni
aucun contenu numérique, ni le service, et vous pouvez retourner le Kindle contre un
remboursement, conformément à la politique de retour applicable.
**Les clients d’Amazon.com doivent consulter le contrat de licence et les conditions
d’utilisation du Kindle d’Amazon.com, reproduits ci-dessus à la section « CONTRAT DE
LICENCE ET CONDITIONS D’UTILISATION DU KINDLE D’AMAZON.COM* ».
Pour les besoins de ce Contrat :
« Fournisseur de contenu » désigne la partie proposant un contenu numérique sur la boutique
Kindle, ce qui peut être nous ou une tierce partie.
« Contenu numérique » désigne tout contenu électronique numérisé, tel que des livres, des
journaux, des magazines, des revues, des blogs, des flux RSS, des jeux et tout autre contenu
électronique statique ou interactif.
« Kindle » désigne notre appareil de lecture électronique portable.
« Boutique Kindle » désigne notre vitrine électronique, grâce à laquelle vous pouvez accéder
au contenu numérique ou aux autres articles proposés par nous ou par des tierces parties et
gérer votre contenu numérique et les paramètres de votre compte.
« Autre dispositif » désigne un ordinateur ou un appareil autre qu'un Kindle sur lequel vous
êtes autorisé à utiliser une application de lecture.
« Périodiques » désigne le contenu numérique mis à votre disposition au travers d'un
abonnement, tels que des journaux, des magazines, des revues électroniques, des blogs et tout
autre contenu nécessitant un abonnement.
« Application de lecture » désigne le logiciel (y compris toutes les mises à jour/améliorations
de ce logiciel) que nous mettons à la disposition des utilisateurs pour leur permettre d'acheter,
de télécharger, de parcourir et/ou d'utiliser du contenu numérique sur un autre dispositif.
« Service » désigne la connectivité sans fil que nous fournissons aux utilisateurs de Kindle, la
prestation de contenu numérique, du logiciel, du soutien et d'autres services que nous
fournissons aux utilisateurs du Kindle et de l'application de lecture, ainsi que les termes et
conditions selon lesquels nous fournissons chacun des éléments précédents.
« Logiciel » désigne les applications de lecture et tout logiciel sur le Kindle (y compris toutes
les mises à jour/améliorations de ce logiciel), ainsi que toute la documentation pertinente que
nous mettons à votre disposition.
Contenu numérique
Utilisation du Contenu Numérique. Après téléchargement du contenu numérique et
versement de tous les frais applicables (y compris des taxes applicables), le fournisseur de
contenu vous accorde un droit non exclusif de consulter, d’utiliser et d’afficher ledit Contenu
Numérique de manière illimitée, uniquement sur le Kindle ou une application de lecture, ou
tel qu’autorisé dans le cadre du Service, uniquement sur le nombre de Kindles ou autres
dispositifs spécifiés sur la boutique Kindle et exclusivement à des fins d’utilisation
personnelle, non commerciale. Sauf mention contraire, le Contenu Numérique vous est
concédé sous licence, et non vendu, par le fournisseur de contenu. Le fournisseur de contenu
pourra publier des conditions supplémentaires pour le contenu numérique sur la boutique
Kindle. Ces conditions s'appliqueront également, mais ce Contrat prévaudra en cas de conflit.
Une partie du contenu numérique, comme les périodiques, peut ne pas être disponible au
moyen des applications de lecture.
Limitations. Sauf indication spécifique contraire, vous ne pouvez pas vendre, louer, louer à
bail, distribuer, diffuser, sous-licencier ou autrement céder tous droits relatifs au Contenu
Numérique ou à toute partie de celui-ci à un quelconque tiers, et vous ne pouvez pas
supprimer ni modifier les avis de propriété ou labels sur le Contenu Numérique. En outre,
vous ne pouvez pas contourner, modifier, contrecarrer ou parer les dispositifs de sécurité qui
protègent le Contenu Numérique.
Périodiques. Vous pouvez annuler votre abonnement selon les termes de notre politique
d’annulation, énoncés sur la boutique Kindle. Nous pouvons résilier un abonnement à notre
discrétion, par exemple, si un Périodique n’est plus disponible. Si nous résilions un
abonnement avant la fin de son échéance, vous recevrez un remboursement proportionnel.
Nous nous réservons le droit de modifier les modalités et les frais d’abonnement selon le
besoin, lesdites modifications prenant effet à compter du début de la période d’abonnement
suivante.
Connectivité sans fil
Utilisation de la connectivité sans fil. Votre Kindle utilise la connectivité sans fil pour vous
permettre d'acheter et de télécharger du contenu numérique à partir de la boutique Kindle. En
général, nous ne vous imposons aucun frais pour cette utilisation de la connectivité sans fil.
Votre Kindle peut utiliser la connectivité sans fil pour mettre à votre disposition d'autres
services pour lesquels nous pouvons vous facturer des frais, tels que le téléchargement de
fichiers personnels et des abonnements lorsque vous vous trouvez dans un autre pays. Les
frais et modalités de ces services se trouvent sur la boutique Kindle et peuvent changer selon
le besoin. Si votre Kindle fonctionne avec les services d'une tierce partie, tels que des points
d'accès WI-FI, cette tierce partie pourra vous facturer des frais pour l'utilisation de ces
services.
Votre utilisation. Vous pouvez utiliser la connectivité sans fil fournie par nous uniquement
en liaison avec le Service. Vous ne pouvez pas utiliser la connectivité sans fil à d’autres fins.
Disponibilité. Si votre Kindle se trouve dans un endroit où il ne peut pas maintenir la
connectivité sans fil, vous ne serez peut-être pas en mesure d’utiliser l’ensemble ou certains
des éléments du Service. Nous ne sommes pas responsables de l'indisponibilité de la
connectivité sans fil pour votre Kindle ou de toute perte de Service associée. Des événements
échappant raisonnablement à notre contrôle (tels que des changements de service ou de
modalités par des prestataires de services sans fil) pourront affecter les termes ou conditions
selon lesquels nous vous fournissons la connectivité sans fil et pourront se traduire par un
changement de ces termes ou une modification ou perte temporaire ou permanente de la
connectivité sans fil pour votre Kindle.
Appareil et Logiciel
Utilisation du Logiciel. Vous pouvez utiliser le Logiciel exclusivement sur un Kindle ou par
l'intermédiaire d'une application de lecture sur un autre dispositif. Vous ne pouvez pas
séparer un quelconque composant individuel du Logiciel afin de l’utiliser sur un autre
Appareil ou ordinateur, vous ne pouvez pas le transférer en vue de l’utiliser sur un autre
Appareil ou ordinateur ou l’utiliser en totalité ou en partie sur un réseau et vous ne pouvez
pas vendre, louer, louer à bail, prêter, distribuer ou sous-licencier ou autrement céder tous
droits relatifs au Logiciel en totalité ou en partie. Des termes supplémentaires s'appliquent à
certains des logiciels ou documents de tierces parties sur le Kindle, et prévaudront en cas de
conflit avec ce Contrat. Pour de plus amples renseignements, reportez-vous à la section Legal
dans le menu Settings du Kindle.
Mises à jour automatiques. Afin que votre Logiciel reste à jour, Amazon peut
automatiquement fournir des mises à jour/améliorations du Logiciel sur votre Kindle ou autre
dispositif.
Pas de rétro-ingénierie, décompilation, désassemblage ou contournement. Vous ne
pouvez pas (i) modifier, vous livrer à la rétro-ingénierie ou désassembler le Kindle ou le
Logiciel, en totalité ou en partie, (ii) décompiler le Logiciel en totalité ou en partie (sauf dans
la mesure où ce droit ne peut pas être exclu ou limité par la loi et uniquement lorsque
l'autorisation expresse d'Amazon a été sollicitée et refusée), ou (iii) créer des travaux dérivés
à partir du Logiciel ou sur celui-ci, ou contourner, modifier, contrecarrer, trafiquer ou parer
toute fonction ou protection du Kindle ou du Logiciel ou tout mécanisme d’opération lié au
Logiciel, par exemple en étendant ou en substituant toute fonctionnalité de gestion des droits
numériques du Kindle ou du Logiciel.
Dispositions générales
Conformité à la loi et droits de réserve. Vous utiliserez le Kindle, le Logiciel, le Service et
le Contenu Numérique de façon conforme à toutes les lois applicables. Ni la vente ou la
cession du Kindle, ni la licence du Logiciel ou du Contenu Numérique qui vous est accordée
ne vous confère un titre de propriété à l’égard des droits de propriété intellectuelle d’Amazon,
de ses fournisseurs ou des autres fournisseurs de contenu. Toutes les licences sont non
exclusives, et tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans ce Contrat sont
réservés à Amazon ou aux autres fournisseurs de contenu.
Réglementations d’exportation. Vous vous conformerez à toutes les restrictions et
réglementations applicables en matière d’exportation et de réexportation, et vous ne
transférerez pas ou n’encouragerez, n’aiderez ou n’autoriserez pas le transfert du Kindle, du
Contenu Numérique ou du Logiciel vers un pays non autorisé ou qui viole une quelconque
des dites restrictions ou réglementations.
Informations reçues. Le Logiciel fournira à Amazon des données relatives à votre Kindle et
à l’interaction de celui-ci avec le Service (comme la mémoire disponible, le temps de service,
les fichiers journaux et la puissance du signal). Le Logiciel fournira également à Amazon des
informations relatives au Contenu Numérique de votre Kindle et de vos autres dispositifs et à
l’utilisation que vous en faites (comme la dernière page lue et l'archivage de contenu). Les
annotations, signets, notes, surlignages ou autres marques similaires que vous effectuez à
l'aide de votre Kindle ou application de lecture ainsi que les informations que vous nous
communiquez peuvent être stockées sur des serveurs qui se trouvent en dehors du pays où
vous vivez. Toutes les informations que nous recevons sont soumises à la notice de
confidentialité d’Amazon.co.uk. Les informations personnelles transférées vers des pays
extérieurs à l’Espace économique européen, le cas échéant, seront transférées conformément
à la notice de confidentialité d’Amazon.co.uk, qui se trouve à l'adresse
www.amazon.co.uk/privacy, et comme permis par les lois applicables à la protection des
données.
Informations transmises aux autres. Vous avez la responsabilité de toutes les informations
que vous transmettez aux autres en vous servant d’un Kindle ou d’une application de lecture.
Brevets. Le Kindle, le Logiciel et le Service et/ou les méthodes utilisées en association avec
ceux-ci peuvent être couvert(e)s par un ou plusieurs brevet(s) ou par une ou plusieurs
demande(s) de brevet(s) en instance.
Changements relatifs au Service. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre le
Service, en tout ou partie, à tout moment.
Résiliation. Les droits qui vous sont conférés au titre du présent Contrat seront
automatiquement résiliés si vous ne respectez pas l’un des termes dudit Contrat. En cas d’une
telle résiliation, vous devez cesser toute utilisation du Logiciel et Amazon peut
immédiatement annuler votre accès au Service ou au Contenu Numérique sans
remboursement. Tout manquement par Amazon de vous contraindre à respecter strictement
les termes du présent Contrat ne pourra être interprété comme une renonciation à un
quelconque de ses droits.
Exclusion de garanties. AMAZON NE SERA PAS RESPONSABLE : (A) DES PERTES
QUI N'ÉTAIENT PAS RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLES PAR VOUS ET AMAZON
AU MOMENT OÙ VOUS AVEZ ACHETÉ LE KINDLE, LE CONTENU NUMÉRIQUE
OU LE LOGICIEL (SELON LE CAS) ; (B) DES PERTES NE RÉSULTANT PAS D'UNE
INFRACTION OU D'UN DÉFAUT DE LA PART D'AMAZON ; ET (C) DE TOUTES
PERTES COMMERCIALES, OU D'AUTRES PERTES SURVENANT D'UNE
UTILISATION NON PERSONNELLE DU SERVICE, DU KINDLE, DE LA BOUTIQUE
KINDLE, DU CONTENU NUMÉRIQUE OU DU LOGICIEL, OU DE VOTRE
UTILISATION DU KINDLE, DE LA BOUTIQUE KINDLE, DU CONTENU
NUMÉRIQUE OU DU LOGICIEL D'UNE MANIÈRE INTERDITE PAR CE CONTRAT.
EN CE QUI CONCERNE LES PERTES QUI NE SONT PAS EXCLUES PAR LA
CLAUSE CI-DESSUS, LA RESPONSABILITÉ D'AMAZON ENVERS VOUS À TITRE
D'INDEMNISATION (EN PLUS DE VOS DROITS À OBTENIR UNE RÉPARATION, UN
ÉCHANGE OU UN REMBOURSEMENT DANS LE CADRE DE LA GARANTIE
AMAZON OU SELON VOS DROITS PRÉVUS PAR LA LOI) SERA LIMITÉE À TROIS
CENT LIVRES STERLING (GBP). RIEN DANS CE PARAGRAPHE N'AFFECTE VOS
DROITS PRÉVUS PAR LA LOI EN TANT QUE CONSOMMATEUR, NI AUCUNE
RESPONSABILITÉ EN CAS DE DÉCÈS, DE BLESSURE PERSONNELLE OU DE
FRAUDE.
Loi applicable. Les lois du Grand-Duché de Luxembourg, sans égard aux principes des
conflits de lois, régiront le présent Contrat ainsi que tout litige quel qu’il soit susceptible de
survenir entre vous et Amazon.
Conflits. Tout conflit survenant à propos du présent Contrat ou en relation avec celui-ci sera
jugé dans les tribunaux du district judiciaire de Luxembourg, et vous consentez à vous
soumettre à la compétence non exclusive de ces tribunaux.
Droits du gouvernement des États-Unis. Le Logiciel, le Service et le Contenu Numérique
sont fournis au gouvernement des États-Unis en tant que « commercial items » (articles
commerciaux), « commercial computer software » (logiciel informatique commercial),
« commercial computer software documentation » (documentation de logiciel informatique
commercial) et « technical data » (données techniques), tels que ces termes sont définis dans
l’U.S. Federal Acquisition Regulation et l’U.S. Defense Federal Acquisition Regulation
Supplement, avec les droits habituellement octroyés et les restrictions habituellement
imposées aux utilisateurs finaux.
Intégralité du Contrat et divisibilité. Ceci constitue la totalité du contrat entre nous et vous
en ce qui concerne le Kindle, le Contenu Numérique, le Logiciel et le Service, et remplace
toutes les ententes préalables à ce sujet. Si une quelconque clause du présent Contrat est jugée
nulle, nulle et non avenue ou inapplicable pour quelque motif que ce soit, ladite clause pourra
être dissociée et n’affectera pas la validité et l’applicabilité d’une quelconque des autres
clauses dudit Contrat.
Modification. Nous pouvons modifier toute clause du présent Contrat à notre entière
discrétion en publiant la clause modifiée sur la boutique Kindle ou le site web Amazon.co.uk.
Contact. Pour toutes communications relatives au présent Contrat, veuillez contacter
Amazon à Amazon EU Sarl, 5 Rue Plaetis, L-2338, Luxembourg (numéro d’enregistrement
au Luxembourg B 101818, capital social de 37 500 €, autorisation de négocier numéro
104408), ou par e-mail : ukkindleterms@amazon.co.uk.
Pour obtenir de l'aide concernant votre Kindle, une application de lecture, le Service ou
d’autres problèmes à résoudre, veuillez contacter le Service clientèle par e-mail : kindle-cssupport@amazon.co.uk ou par téléphone au 0800 496 1081.
(fin du Contrat)
GARANTIE LIMITÉE D'UN AN
La présente garantie pour l'Appareil Kindle (l’« Appareil ») est fournie par Amazon
Fulfillment Services, Inc., 410 Terry Ave. North, Seattle, WA 98109-5210, États-Unis.
Cependant, si cet Appareil a été acheté au Royaume-Uni, cette garantie est fournie par
Amazon EU S.à.r.l., 5, rue Plaetis, L-2338 Luxembourg (numéro d’enregistrement au
Luxembourg B 101818, capital social de 37 500 €, autorisation de négocier numéro 104408).
Le fournisseur de cette garantie est parfois désigné dans le présent Contrat par « nous ».
Nous garantissons l’Appareil contre les vices de pièces et main-d'œuvre dans des conditions
normales d’utilisation pendant une période d’un an à compter de la date d’achat au détail
d’origine. Si, au cours de cette période de garantie, un vice survient sur l’Appareil et si vous
suivez les instructions de retour dudit Appareil, nous procèderons, à notre choix et dans la
mesure où la loi l’autorise, soit (i) à une réparation de l’Appareil en utilisant des pièces de
rechange neuves ou remanufacturées, (ii) à un échange de l’Appareil contre un Appareil neuf
ou remanufacturé, ou (iii) à un remboursement de tout ou partie du prix d’achat de l’Appareil.
La présente garantie limitée s’applique à toute réparation effectuée, toute pièce de rechange
ou tout échange d’Appareil fourni(e) pendant la période de garantie d’origine restant à courir
ou pendant une durée de quatre-vingt dix jours, selon la plus longue des deux échéances.
Toutes les pièces de rechange et tous les Appareils pour lesquels un remboursement a été
effectué deviendront notre propriété. La présente garantie limitée s’applique uniquement aux
composants matériels de l’Appareil n’ayant pas fait l’objet d’un accident, d’un abus, d’une
mauvaise utilisation, d’un incendie ou d’autres causes, modifications, réparations ou
utilisations commerciales extérieures.
Instructions. Pour obtenir des instructions spécifiques sur la marche à suivre pour bénéficier
d’une garantie pour votre Appareil, veuillez contacter le Service Clientèle en utilisant les
coordonnées fournies dans ce guide. De manière générale, vous devrez envoyer votre
Appareil dans son emballage d’origine ou dans un emballage à protection identique à
l’adresse indiquée par le Service Clientèle. Avant d’envoyer votre Appareil sous garantie, il
vous appartient de sauvegarder toutes données, tous logiciels ou autres matériels stockés ou
conservés sur votre Appareil. Il se peut que des données, des logiciels ou d’autres matériels
soient perdus ou reformatés pendant la réparation, et nous ne serons responsables d’aucun
dommage ou d’aucune perte.
Limitations. DANS LA MESURE OÙ LA LOI L’AUTORISE, LA GARANTIE ET LES
RECOURS VISÉS CI-DESSUS SONT EXCLUSIFS ET EN LIEU ET PLACE DE TOUS
AUTRES GARANTIES ET RECOURS, ET NOUS EXCLUONS EXPRESSÉMENT
TOUTES GARANTIES STATUTAIRES OU TACITES, Y COMPRIS, MAIS DE FAÇON
NON LIMITATIVE, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION
À UN USAGE PARTICULIER ET LES GARANTIES DE VICES CACHÉS OU
LATENTS. SI NOUS NE SOMMES PAS JURIDIQUEMENT AUTORISÉS À EXCLURE
TOUTES GARANTIES STATUTAIRES OU TACITES, ALORS, DANS LA MESURE OÙ
LA LOI L’AUTORISE, LESDITES GARANTIES SERONT LIMITÉES À LA DURÉE DE
LA PRÉSENTE GARANTIE LIMITÉE EXPRESSE ET À LA PRESTATION D’UN
SERVICE DE RÉPARATION OU D’ÉCHANGE.
CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS DE DURÉE
D’UNE GARANTIE STATUTAIRE OU TACITE, AINSI, LA LIMITATION VISÉE CIDESSUS PEUT NE PAS VOUS CONCERNER.
NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS,
SPÉCIFIQUES, SECONDAIRES OU ACCESSOIRES RÉSULTANT D’UNE
QUELCONQUE VIOLATION DE GARANTIE OU DES TERMES DE TOUTE AUTRE
THÉORIE LÉGALE. DANS CERTAINES JURIDICTIONS, LA LIMITATION VISÉE CIDESSUS NE S’APPLIQUE PAS AUX RÉCLAMATIONS EN CAS DE DÉCÈS OU DE
BLESSURE PERSONNELLE, OU À TOUTE RESPONSABILITÉ STATUTAIRE POUR
DES ACTES COMMIS PAR NÉGLIGENCE VOLONTAIRE OU FAUTE LOURDE
ET/OU PAR OMISSIONS, AINSI, L’EXCLUSION OU LA LIMITATION VISÉE CIDESSUS PEUT NE PAS VOUS CONCERNER. CERTAINES JURIDICTIONS
N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION POUR DOMMAGES
DIRECTS, SECONDAIRES OU ACCESSOIRES, ALORS L’EXCLUSION OU LA
LIMITATION VISÉE CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS CONCERNER. CETTE
SECTION « LIMITATIONS » NE S'APPLIQUE PAS AUX CLIENTS DU ROYAUMEUNI ET DE L'UNION EUROPÉENNE.
La présente garantie limitée vous confère des droits légaux spécifiques. Il se peut que vous
bénéficiiez de droits additionnels en fonction de votre juridiction et la présente garantie
limitée n’affecte pas lesdits droits.
Informations supplémentaires
Vous pouvez consulter le Contrat de licence et conditions d’utilisation du Kindle, la Garantie
limitée d’un an, ainsi que d'autres informations relatives au Kindle dans d'autres langues à
l'adresse suivante : http://www.amazon.com/kindletermsandconditions.
Si vous avez acheté cet Appareil au Royaume-Uni, vous pouvez consulter d'autres
informations relatives au Kindle à l'adresse suivante :
http://www.amazon.co.uk/kindletermsandconditions.
Informations importantes pour les clients en France:
Indépendamment de la garantie commerciale figurant ci-dessus, le vendeur reste tenu des
défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues
aux articles 1641 à 1649 du code civil. Les dispositions suivantes restent également
applicables :
Article L211-4 du Code de la consommation français : "Le vendeur est tenu de livrer un bien
conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il
répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de
montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été
réalisée sous sa responsabilité."
Article L211-5 du Code de la consommation français : "Pour être conforme au contrat, le bien
doit :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celuici a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux
déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant,
notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être
propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que
ce dernier a accepté. "
Article L211-12 du Code de la consommation français : "L'action résultant du défaut de
conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien."
Article 1641 du Code civil français : "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts
cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui
diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné
qu'un moindre prix, s'il les avait connus."
Article 1648 du Code civil français : "L'action résultant des vices rédhibitoires doit être
intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. "
Notices de brevet
L’appareil Kindle et/ou les méthodes associées à celui-ci peuvent être couvert(e)s par un ou
plusieurs brevets ou demandes de brevets en instance.
Technologie de décodage audio MPEG Layer-3 concédée sous licence par Fraunhofer IIS et
Thomson.
Notices de droits d’auteur et de marque de fabrique
Le logiciel de l’appareil Amazon Kindle, le Guide de mise en route rapide Amazon Kindle et
le Guide d'utilisation Amazon Kindle © 2004 - 2010 Amazon.com, Inc. ou ses filiales. Tous
droits réservés.
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AMAZON KINDLE, AUDIBLE, KINDLE, MOBIPOCKET, WHISPERNET ET
WHISPERSYNC sont des marques de fabrique d’Amazon.com, Inc. ou de ses filiales.
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fabrique ou des marques déposées de Sun Microsystems, Inc. aux États-Unis et dans d’autres
pays.
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sont des marques de fabrique ou des marques déposées de Nuance Communications, Inc.
et/ou de ses concédants et sont utilisées sous licence.
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